Rignosot

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 011 0351 006 916
102 Dotations et fonds d'investissement529 877529 167
1021 Dotation361 873361 873
1022 Fonds d'investissement168 004167 294
10222 FCTVA160 008159 942
10226 Taxe d'aménagement7 9967 352
106 Réserves481 158477 749
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés481 158477 749
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)266 654251 552
110 Report à nouveau (solde créditeur)266 654251 552
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement152 281152 281
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables106 223106 223
1321 Etat et établissements nationaux43 15343 153
1322 Régions9 1169 116
1323 Départements24 90524 905
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier3 9413 941
13251 GFP de rattachement350350
13258 Autres groupements3 5913 591
1328 Autres25 10825 108
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable45 76645 766
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police1 4061 406
1346 Fonds communaux et intercommunaux44 36044 360
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux44 36044 360
138 Autres subventions d'investissement non transférables292292
16 Emprunts et dettes assimilées0400
165 Dépôts et cautionnements reçus0400
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-235 906-235 906
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-235 906-235 906
19 Neutralisations et régularisations d'opérations14 65914 659
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations51 93051 930
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-37 271-37 271
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles27 6743 494
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme525525
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion27 1492 409
204 Subventions d'équipement versées0560
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics0560
20414 Communes0560
204141 Communes membres du GFP0560
2041412 Bâtiments et installations0560
21 Immobilisations corporelles841 275851 324
211 Terrains12 51812 518
2111 Terrains nus12 51812 518
2118 Autres terrains—0
213 Constructions168 337178 386
2131 Bâtiments publics124 198134 247
2132 Bâtiments privés40 54940 549
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions3 5903 590
215 Installations, matériel et outillage techniques645 494645 494
2151 Réseaux de voirie549 816549 816
2152 Installations de voirie3 0653 065
2153 Réseaux divers89 63689 636
21538 Autres réseaux89 63689 636
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 9772 977
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques—0
218 Autres immobilisations corporelles14 92614 926
2184 Matériel de bureau et mobilier12 76212 762
2188 Autres2 1642 164
23 Immobilisations en cours1 760—
231 Immobilisations corporelles en cours1 760—
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition62 99262 992
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences114 793114 793
249 Droits du remettant-51 801-51 801
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-51 801-51 801
27 Autres immobilisations financières4444
271 Titres immobilisés (droits de propriété)4444
28 Amortissements des immobilisations0-560
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-560
2804 Subventions d'équipement versées0-560
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0-560
280414 Communes0-560
2804141 Communes membres du GFP0-560
28041412 Bâtiments et installations0-560
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-5 3840
401 Fournisseurs-5 2960
4011 Fournisseurs-5 2960
404 Fournisseurs d'immobilisations-880
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-88—
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-88—
41 Redevables et comptes rattachés1970
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1970
42 Personnel et comptes rattachés—0
421 Personnel - Rémunérations dues—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux—0
44 Etat et autres collectivités publiques00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-53 511-55 922
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-53 511-55 922
4513 -53 511-55 922
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-1-1
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement—0
4728 Autres dépenses à régulariser0—
478 Autres comptes transitoires-1-1
4784 Arrondis sur déclaration de TVA-1-1
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés390 760347 039
511 Valeurs à l'encaissement—0
5115 Cartes bancaires à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor390 760347 039
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks2 6083 458
606 Achats non stockés de matières et fournitures2 6083 458
6061 Fournitures non stockables2 2153 194
60611 Eau et assainissement—951
60612 Énergie – Électricité2 2152 243
6062 Fournitures non stockées207139
60628 Autres fournitures non stockées207139
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement17275
60632 Fournitures de petit équipement17275
6064 Fournitures administratives1450
61 Services extérieurs14 5197 182
611 Contrats de prestations de services648375
615 Entretien et réparations6 5484 870
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6 3764 689
61521 Terrains40—
61523 Voies et réseaux6 3364 689
615231 Voiries5 9103 891
615232 Réseaux426798
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers172—
61558 Autres biens mobiliers172—
6156 Maintenance—181
616 Primes d'assurances7 3231 797
6161 Multirisques2 0271 797
6162 Assurance obligatoire dommage-construction5 296—
618 Divers—140
62 Autres services extérieurs2 6572 539
623 Publicité, publications, relations publiques1 3341 060
625 Déplacements et missions—50
626 Frais postaux et frais de télécommunications17125
627 Services bancaires et assimilés—1
628 Divers1 3061 303
6281 Concours divers (cotisations)273274
6284 Redevances pour services rendus8889
6287 Remboursements de frais945940
62878 A ddes tiers945940
63 Impôts, taxes et versements assimilés7771 017
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)—5
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)777786
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—226
6378 226—
64 Charges de personnel—294
641 Rémunérations du personnel—218
6413 Personnel non titulaire—218
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance—76
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance—76
65 Autres charges de gestion courante21 05320 626
653 Indemnités11 40610 797
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus11 40610 797
65311 Indemnités de fonction10 35710 258
65313 Cotisations de retraite1 049435
65315 Formation—104
655 Contributions obligatoires9 1479 629
6556 Contributions à des fonds9 1169 629
65568 Autres contributions9 1169 629
6557 Contributions communales et intercommunales obligatoires31—
65574 Contributions au titre de la politique de l'habitat31—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions500200
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé500200
65748 Autres personnes de droit privé500200
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions—560
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—560
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses588758
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine391389
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche150150
708 Autres produits197369
7087 Remboursement de frais197369
70878 par des tiers197369
73 Impôts et taxes22 07721 884
731 Fiscalité locale21 47720 830
7311 Contributions directes20 91519 686
73111 Impôts directs locaux20 75419 686
73118 Autres contributions directes161—
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles5621 144
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité5621 144
732 Fiscalité reversée3 3843 838
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales524511
73211 Attribution de compensation524511
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds2 8603 327
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants2 8603 327
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-2 784-2 784
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-2 784-2 784
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-2 784-2 784
739221 FNGIR-2 784-2 784
74 Dotations et participations24 78725 413
741 D.G.F.15 69115 555
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)15 69115 555
74111 Dotation forfaitaire des communes10 87211 065
74112 Dotation d'aménagement4 8194 490
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes4 8194 098
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes—392
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA339319
748 Compensations, attributions et autres participations2 4053 191
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 4052 813
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière295322
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 1102 491
7484 Dotation de recensement—218
7488 Autres attributions et participations—160
75 Autres produits de gestion courante51 3655 905
752 Revenus des immeubles1 3645 904
758 Produits divers de gestion courante50 0011
7582 Excédent ou déficit des budgets annexes à caractère administratif50 000—
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif50 000—
7588 Autres produits divers de gestion courante11
75888 Autres11
77 Produits spécifiques111225
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale111225