Roisey

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 731 7755 539 730
102 Dotations et fonds d'investissement2 352 6942 310 649
1021 Dotation842 111837 911
1022 Fonds d'investissement1 460 1871 422 342
10222 FCTVA1 143 4761 109 747
10226 Taxe d'aménagement180 648176 532
10228 Autres fonds d'investissement136 063136 063
1025 Dons et legs en capital50 39650 396
10251 Dons et legs en capital50 39650 396
106 Réserves3 379 0813 229 081
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 379 0813 229 081
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)337 238274 987
110 Report à nouveau (solde créditeur)337 238274 987
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 620 3141 552 407
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables10 14910 149
1312 Régions10 14910 149
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 485 0221 425 215
1321 Etat et établissements nationaux147 147140 984
1322 Régions43 52326 344
1323 Départements1 131 6601 095 195
1324 Communes3 0003 000
13241 Communes membres du GFP3 0003 000
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier11 44111 441
13258 Autres groupements11 44111 441
1326 Autres établissements publics locaux1 4211 421
1327 Fonds européens69 71669 716
1328 Autres77 11477 114
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable3 6023 602
1338 Autres3 6023 602
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable122 099113 083
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police40 40540 405
1346 Fonds communaux et intercommunaux61 28861 288
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux61 28861 288
1348 Autres20 40611 390
138 Autres subventions d'investissement non transférables1 0461 046
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-1 604-688
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-1 124-448
13912 Régions-1 124-448
1393 Fonds affectés à l'équipement-480-240
13938 Autres-480-240
16 Emprunts et dettes assimilées303 366378 243
164 Emprunts auprès des établissements financiers300 124373 595
1641 Emprunts en euros300 124373 595
165 Dépôts et cautionnements reçus1 8001 800
168 Autres emprunts et dettes assimilées1 4422 848
1688 Intérêts courus1 4422 848
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements financiers1 4422 848
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-440 089-440 089
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-440 089-440 089
19 Neutralisations et régularisations d'opérations53 05677 049
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations86 63688 834
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-33 580-11 785
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles311 895312 154
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme93 11493 114
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
204 Subventions d'équipement versées198 684198 943
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics198 684198 943
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier9 2649 264
204151 GFP de rattachement9 2649 264
2041512 Bâtiments et installations9 2649 264
20418 Organismes publics divers189 420189 679
204181 Biens mobiliers, matériel et études17 00217 002
204182 Bâtiments et installations172 418172 677
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires20 09720 097
2051 Concessions et droits similaires20 09720 097
21 Immobilisations corporelles6 908 1656 770 943
211 Terrains505 988505 988
2111 Terrains nus18 01918 019
2112 Terrains de voirie7 9587 958
2113 Terrains aménagés autres que voirie169 694169 694
2115 Terrains bâtis51 30351 303
2116 Cimetières18 80318 803
2117 Bois et forêts240 211240 211
212 Agencements et aménagements de terrains286 437266 904
213 Constructions2 942 1842 833 442
2131 Bâtiments publics2 762 0742 652 834
2132 Bâtiments privés0498
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions138 593138 593
2138 Autres constructions41 51741 517
215 Installations, matériel et outillage techniques2 993 8742 970 241
2151 Réseaux de voirie2 414 7022 414 702
2152 Installations de voirie139 331139 331
2153 Réseaux divers194 031194 031
21538 Autres réseaux194 031194 031
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile52 68752 383
2157 Matériel et outillage technique114 762101 731
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques78 36168 063
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition1 2481 248
2172 Agencements et aménagements de terrains1 2481 248
218 Autres immobilisations corporelles178 434193 120
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers7 4467 446
2182 Matériel de transport27 60827 608
2183 Matériel informatique39 26141 979
2184 Matériel de bureau et mobilier81 54693 514
2188 Autres22 57322 573
23 Immobilisations en cours054 067
231 Immobilisations corporelles en cours054 067
26 Participations et créances rattachées à des participations3 2193 219
261 Titres de participation2 8002 800
266 Autres formes de participation419419
27 Autres immobilisations financières1 8661 866
276 Autres créances immobilisées1 8661 866
2764 Créances sur des particuliers et autres personnes de droit privé1 8661 866
28 Amortissements des immobilisations-74 240-59 550
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-74 240-59 550
2804 Subventions d'équipement versées-74 240-59 550
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-74 240-59 550
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-7 089-6 472
2804151 GFP de rattachement-7 089-6 472
28041512 Bâtiments et installations-7 089-6 472
280418 Organismes publics divers-67 151-53 078
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-7 027-5 895
2804182 Bâtiments et installations-60 124-47 183
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-16 351-6 215
401 Fournisseurs-16 3510
4011 Fournisseurs-16 3510
404 Fournisseurs d'immobilisations0-353
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-353
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-353
408 Fournisseurs - Factures non parvenues0-5 862
41 Redevables et comptes rattachés19 73418 808
411 Redevables13 30312 179
414 Locataires - Acquéreurs et locataires6 3766 526
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables55103
4161 Créances douteuses55103
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-3 42621 606
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-12125 000
4431 Etat00
44311 Dépenses0—
44312 Recettes - Amiable—0
4432 Régions-121—
44321 Dépenses-121—
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes025 000
44342 Recettes - Amiable025 000
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-3 305-3 394
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-3 305-3 436
44551 TVA à décaisser-3 305-3 436
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles042
44562 TVA sur immobilisations0—
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter042
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-330 537-333 839
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-330 537-333 839
4512 -334 634-339 194
4513 4 0975 355
46 Débiteurs et créditeurs divers-990
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-990
4671 Autres comptes créditeurs-990
46711 Autres comptes créditeurs-990
46717 Autres comptes créditeurs - Cessions, oppositions—0
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-800
471 Recettes à classer ou à régulariser-800
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-800
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-800
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-800
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers—0
491 Dépréciation des comptes de redevables—0
4911 Dépréciation des comptes de redevables—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 000 254811 521
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor1 000 254811 521
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks145 674141 711
604 Achats d'études, prestations de services64 41973 062
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)64 41973 062
606 Achats non stockés de matières et fournitures81 25568 649
6061 Fournitures non stockables47 84140 140
60611 Eau et assainissement2 5072 379
60612 Énergie – Électricité16 24810 938
60613 Chauffage urbain27 42325 289
60618 Autres fournitures non stockables1 6631 534
6062 Fournitures non stockées2 0893 772
60622 Carburants1 8133 747
60628 Autres fournitures non stockées27625
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement18 56213 809
60631 Fournitures d’entretien9 2766 710
60632 Fournitures de petit équipement4 7475 397
60633 Fournitures de voirie2 660999
60636 Vêtements de travail1 879703
6064 Fournitures administratives1 533715
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)1 5091 085
6067 Fournitures scolaires8 1457 219
6068 Autres matières et fournitures1 5761 909
61 Services extérieurs69 08587 264
611 Contrats de prestations de services1 4401 592
613 Locations784149
615 Entretien et réparations55 79275 396
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers32 41942 671
61522 Bâtiments2 1281 853
615221 Bâtiments publics2 1281 243
615228 Autres bâtiments—610
61523 Voies et réseaux30 29140 610
615231 Voiries30 29140 074
615232 Réseaux0536
61524 Bois et forêts—208
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 2573 400
61551 Matériel roulant1 9673 260
61558 Autres biens mobiliers290140
6156 Maintenance21 11629 325
616 Primes d'assurances10 7089 871
6161 Multirisques7 0226 419
6168 Autres3 6863 452
618 Divers361256
62 Autres services extérieurs35 74219 704
621 Personnel extérieur au service8 178—
6218 Autre personnel extérieur8 178—
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 949600
623 Publicité, publications, relations publiques8 3287 025
624 Transports de biens et transports collectifs1 56085
625 Déplacements et missions85874
626 Frais postaux et frais de télécommunications5 6015 264
627 Services bancaires et assimilés8250
628 Divers6 1866 606
6281 Concours divers (cotisations)2 8862 688
6282 Frais de gardiennage—496
6288 Autres3 3003 422
63 Impôts, taxes et versements assimilés9 6059 239
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)4 3044 016
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5 3015 223
64 Charges de personnel310 609309 300
641 Rémunérations du personnel204 364199 270
6411 Personnel titulaire148 336124 434
6413 Personnel non titulaire55 76674 618
6414 Personnel rémunéré à la vacation262264
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-46
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance101 83593 939
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance101 83593 939
647 Autres charges sociales304258
6470 Autres charges sociales304258
648 Autres charges de personnel4 10615 833
65 Autres charges de gestion courante69 55665 427
653 Indemnités36 33836 287
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus36 33836 287
65311 Indemnités de fonction34 47634 476
65313 Cotisations de retraite1 4631 463
65315 Formation348348
65317 Compensation pour perte de revenus51—
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat51—
655 Contributions obligatoires24 65722 234
6553 Service d'incendie21 76319 550
6556 Contributions à des fonds2 8942 684
65568 Autres contributions2 8942 684
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions7 9706 530
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé7 9706 530
65748 Autres personnes de droit privé7 9706 530
658 Charges diverses de gestion courante591376
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires384374
65818 Autres384374
6588 Autres charges diverses de gestion courante2072
65888 Autres2072
66 Charges financières7 72914 273
661 Charges d'intérêts7 72914 273
6611 Intérêts des emprunts et dettes7 72914 273
66111 Intérêts réglés à l'échéance9 13511 425
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE-1 4062 848
67 Charges spécifiques6 598—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées6 598—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)6 598—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions14 95515 757
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement14 95515 757
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses80 83477 296
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers1 68025
7022 Coupes de bois1 68025
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 1291 198
7031 Concessions et redevances funéraires1 644—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 644—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 4851 198
706 Prestations de services45 61843 839
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement45 61843 839
707 Ventes de marchandises—0
7078 Autres marchandises—0
708 Autres produits30 40732 234
7087 Remboursement de frais30 40732 234
70872 par les budgets annexes et les régies25 32025 735
708722 25 32025 735
70878 par des tiers5 0876 499
73 Impôts et taxes375 883380 944
731 Fiscalité locale320 791352 988
7311 Contributions directes320 791319 746
73111 Impôts directs locaux320 180318 824
73118 Autres contributions directes611922
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—33 242
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—33 242
732 Fiscalité reversée60 18133 320
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales9 0309 030
73211 Attribution de compensation9 0309 030
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds51 15124 290
73221 FNGIR24 29024 290
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants26 861—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-5 089-5 364
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-5 089-5 364
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-5 089-5 364
739222 Fonds de péréquation des ressources-5 089-5 364
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-5 089-5 364
74 Dotations et participations335 544311 851
741 D.G.F.236 724232 707
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)236 724232 707
74111 Dotation forfaitaire des communes105 588105 879
74112 Dotation d'aménagement131 136126 828
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes122 634109 824
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes8 50217 004
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA6 7545 241
747 Participations81 17961 685
7473 Départements13 6481 500
7474 Communes67 53160 185
74741 Communes membres du GFP67 53160 185
748 Compensations, attributions et autres participations10 63211 963
7483 Attributions de péréquation et de compensation10 6329 899
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 7681 755
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—43
74837 Dotations de développement8 8648 101
748374 8 8648 101
7484 Dotation de recensement—1 940
7488 Autres attributions et participations—124
75 Autres produits de gestion courante79 811103 576
752 Revenus des immeubles78 94170 281
756 Libéralités reçues867854
758 Produits divers de gestion courante332 441
7588 Autres produits divers de gestion courante332 441
75888 Autres332 441
76 Produits financiers6365
768 Autres produits financiers6365
7688 Autres6365
77 Produits spécifiques12 1591 093
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale4 645405
775 Produits des cessions d'immobilisations4 400—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)4 400—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat2 198—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat2 198—
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat916688
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—100
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—100