Roncenay

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves446 625412 774
102 Dotations et fonds d'investissement164 123130 272
1021 Dotation35 72735 727
1022 Fonds d'investissement128 39694 545
10222 FCTVA106 58476 592
10226 Taxe d'aménagement21 81217 953
106 Réserves282 502282 502
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés282 502282 502
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)212 214189 483
110 Report à nouveau (solde créditeur)212 214189 483
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement378 084369 314
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables308 979300 209
1321 Etat et établissements nationaux134 260134 260
1322 Régions19 74419 744
1323 Départements36 32536 325
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier118 650109 880
13251 GFP de rattachement118 650109 880
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable69 10569 105
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police20 00020 000
1346 Fonds communaux et intercommunaux49 10549 105
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux49 10549 105
16 Emprunts et dettes assimilées110 065119 431
164 Emprunts auprès des établissements financiers110 065119 431
1641 Emprunts en euros110 065119 431
19 Neutralisations et régularisations d'opérations27 97827 978
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations27 97827 978
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles1 0698 099
204 Subventions d'équipement versées07 030
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics07 030
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier07 030
204151 GFP de rattachement07 030
2041512 Bâtiments et installations07 030
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 0691 069
2051 Concessions et droits similaires1 0691 069
21 Immobilisations corporelles424 805422 734
211 Terrains20 95218 881
2111 Terrains nus2 8852 885
2113 Terrains aménagés autres que voirie7 0437 043
2117 Bois et forêts11 0248 953
212 Agencements et aménagements de terrains8 8168 816
213 Constructions112 907112 907
2131 Bâtiments publics112 907112 907
215 Installations, matériel et outillage techniques257 674257 674
2151 Réseaux de voirie249 416249 416
2153 Réseaux divers334334
21538 Autres réseaux334334
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile6 5866 586
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 3381 338
218 Autres immobilisations corporelles24 45624 456
2183 Matériel informatique9 1289 128
2184 Matériel de bureau et mobilier7 4957 495
2188 Autres7 8337 833
23 Immobilisations en cours484 343471 175
231 Immobilisations corporelles en cours484 343471 175
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition8 7178 717
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences8 7178 717
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
28 Amortissements des immobilisations0—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0—
2804 Subventions d'équipement versées0—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0—
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier0—
2804151 GFP de rattachement0—
28041512 Bâtiments et installations0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-670-8 412
401 Fournisseurs-6700
4011 Fournisseurs-6700
404 Fournisseurs d'immobilisations0-8 412
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-8 412
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-8 412
41 Redevables et comptes rattachés835420
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires525200
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables310220
4161 Créances douteuses310220
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4432 Régions0—
44321 Dépenses0—
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux—0
44381 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers-9 6650
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-9 6650
4671 Autres comptes créditeurs-9 6650
46711 Autres comptes créditeurs-9 6650
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
49 Dépréciation des comptes de tiers-330-330
491 Dépréciation des comptes de redevables-330-330
4911 Dépréciation des comptes de redevables-330-330
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés285 918239 293
515 Compte au Trésor285 918239 293
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks4 1944 301
606 Achats non stockés de matières et fournitures4 1944 301
6061 Fournitures non stockables3 7443 372
60611 Eau et assainissement195186
60612 Énergie – Électricité3 5493 186
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement—482
60632 Fournitures de petit équipement—482
6064 Fournitures administratives450447
61 Services extérieurs13 46318 763
611 Contrats de prestations de services7 2446 397
613 Locations492492
615 Entretien et réparations3 89210 149
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers1 4487 486
61521 Terrains5662 621
61522 Bâtiments—225
615221 Bâtiments publics—225
61523 Voies et réseaux8824 640
615231 Voiries8824 640
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—351
61558 Autres biens mobiliers—351
6156 Maintenance2 4442 312
616 Primes d'assurances1 8351 725
6161 Multirisques1 8351 725
62 Autres services extérieurs7 2766 377
623 Publicité, publications, relations publiques3 8383 299
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 8551 944
628 Divers1 5831 134
6281 Concours divers (cotisations)612598
6288 Autres971536
63 Impôts, taxes et versements assimilés196184
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)138124
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5860
64 Charges de personnel8 1437 311
641 Rémunérations du personnel8 1437 311
6413 Personnel non titulaire8 1437 311
65 Autres charges de gestion courante19 42818 562
653 Indemnités7 7317 731
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus7 7317 731
65311 Indemnités de fonction7 3997 399
65313 Cotisations de retraite311311
65315 Formation2121
655 Contributions obligatoires10 3669 366
6556 Contributions à des fonds10 3669 366
65568 Autres contributions10 3669 366
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 3301 465
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 3301 465
65748 Autres personnes de droit privé1 3301 465
658 Charges diverses de gestion courante10
6588 Autres charges diverses de gestion courante10
65888 Autres10
66 Charges financières1 7392 223
661 Charges d'intérêts1 7392 223
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 7392 223
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 7392 223
67 Charges spécifiques60—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)60—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions7 030—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement7 030—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses4 7894 749
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers4 2504 250
7022 Coupes de bois4 2504 250
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine539499
7031 Concessions et redevances funéraires38—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)38—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics501499
73 Impôts et taxes55 57455 366
731 Fiscalité locale47 11946 827
7311 Contributions directes42 13840 042
73111 Impôts directs locaux42 13840 042
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement4 9816 785
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière4 9816 785
732 Fiscalité reversée23 27323 357
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales20 85120 936
73211 Attribution de compensation20 85120 936
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds2 4222 421
73222 Fonds de péréquation des ressources2 4222 421
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 4222 421
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-14 818-14 818
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-14 818-14 818
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-14 818-14 818
739221 FNGIR-14 818-14 818
74 Dotations et participations19 88719 768
741 D.G.F.11 88511 604
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)11 88511 604
74111 Dotation forfaitaire des communes8 2128 250
74112 Dotation d'aménagement3 6733 354
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes3 6733 354
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA226—
747 Participations—815
7471 Etat—815
74718 Autres—815
748 Compensations, attributions et autres participations1 4241 001
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 1201 001
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière250243
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle870758
7484 Dotation de recensement304—
75 Autres produits de gestion courante1 351570
752 Revenus des immeubles1 350570
758 Produits divers de gestion courante10
7588 Autres produits divers de gestion courante10
75888 Autres10