Rosay

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves1 252 803
102 Dotations et fonds d'investissement438 447
1021 Dotation235 945
1022 Fonds d'investissement187 257
10222 FCTVA199 714
10226 Taxe d'aménagement293
10229 Reprise sur FCTVA et autres fonds d'investissement-12 750
102292 Reprise sur FCTVA-12 750
1025 Dons et legs en capital15 245
10251 Dons et legs en capital15 245
106 Réserves814 356
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés814 356
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)208 054
110 Report à nouveau (solde créditeur)208 054
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement290 865
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables267 675
1321 Etat et établissements nationaux12 964
1322 Régions12
1323 Départements197 247
1324 Communes2 252
13241 Communes membres du GFP1 133
13248 Autres communes1 119
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier48 141
13251 GFP de rattachement32 909
13258 Autres groupements15 232
1326 Autres établissements publics locaux5 124
1328 Autres1 935
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable0
1335 Amendes de radars automatiques et amendes de police0
1336 Fonds communaux et intercommunaux0
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable23 190
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police3 623
1346 Fonds communaux et intercommunaux14 138
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux14 138
1348 Autres5 429
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-7 964
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-8 907
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations943
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles129 983
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme5 863
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion13 587
2031 Frais d'études12 977
2033 Frais d'insertion610
204 Subventions d'équipement versées104 430
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics104 430
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier59 387
204151 GFP de rattachement59 387
2041512 Bâtiments et installations55 389
2041513 Projets d'infrastructures d'intérêt national3 998
20418 Organismes publics divers45 043
204182 Bâtiments et installations45 043
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires6 103
2051 Concessions et droits similaires6 103
21 Immobilisations corporelles1 481 643
211 Terrains69 398
2111 Terrains nus54 400
2112 Terrains de voirie14 464
2116 Cimetières534
212 Agencements et aménagements de terrains94 262
2128 Autres agencements et aménagements94 262
213 Constructions712 674
2131 Bâtiments publics570 898
21311 Bâtiments administratifs120 859
21312 Bâtiments scolaires24 609
21314 Bâtiments culturels et sportifs186 768
21316 Equipements du cimetière560
21318 Autres bâtiments publics238 102
2132 Bâtiments privés141 776
21321 Immeubles de rapport141 776
215 Installations, matériel et outillage techniques519 777
2151 Réseaux de voirie261 036
2152 Installations de voirie7 265
2153 Réseaux divers211 164
21532 Réseaux d’assainissement8 045
21534 Réseaux d'électrification10 166
21538 Autres réseaux192 953
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile35 272
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile35 272
2157 Matériel et outillage technique653
21578 Autre matériel technique653
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques4 387
216 Biens historiques et culturels9 453
2161 Biens historiques et culturels immobiliers9 453
21612 Dépenses ultérieures immobilisées9 453
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition2 916
2173 Constructions2 916
21731 Bâtiments publics2 916
217318 Autres bâtiments publics2 916
218 Autres immobilisations corporelles73 163
2183 Matériel informatique9 193
21838 Autre matériel informatique9 193
2184 Matériel de bureau et mobilier11 240
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire2 583
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers8 657
2188 Autres52 730
26 Participations et créances rattachées à des participations1 996
266 Autres formes de participation1 996
28 Amortissements des immobilisations-117 421
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-67 286
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-5 863
2804 Subventions d'équipement versées-60 335
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-60 335
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-32 103
2804151 GFP de rattachement-32 103
28041512 Bâtiments et installations-32 103
280418 Organismes publics divers-28 232
2804182 Bâtiments et installations-28 232
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-1 088
281 Amortissements des immobilisations corporelles-50 135
2812 Agencements et aménagements de terrains-2 019
28128 Autres agencements et aménagements de terrains-2 019
2815 Installations, matériel et outillage techniques-14 356
28152 Installations de voirie-4 536
28153 Réseaux divers-8 933
281532 Réseaux d’assainissement-8 045
281534 Réseaux d'électrification0
281538 Autres réseaux-888
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-887
2818 Autres immobilisations corporelles-33 760
28182 Matériel de transport0
281828 Autres matériels de transport0
28183 Matériel informatique-7 810
281838 Autre matériel informatique-7 810
28184 Matériel de bureau et mobilier-6 326
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire-1 360
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers-4 966
28188 Autres-19 624
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-351
401 Fournisseurs-351
4011 Fournisseurs-351
404 Fournisseurs d'immobilisations0
4041 Fournisseurs d'immobilisations0
41 Redevables et comptes rattachés7 025
411 Redevables306
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 016
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4 703
4161 Créances douteuses4 703
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques-1 081
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-1 081
4431 Etat-1 081
44311 Dépenses-1 081
44312 Recettes - Amiable0
4433 Départements0
44331 Dépenses0
4434 Communes0
44341 Dépenses0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0
44351 Dépenses0
44352 Recettes - Amiable0
4438 Autres établissements publics locaux0
44381 Dépenses0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
45 Comptabilité distincte rattachée7 507
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)7 507
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)7 507
46 Débiteurs et créditeurs divers580
466 Excédents de versement-207
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs787
4671 Autres comptes créditeurs0
46711 Autres comptes créditeurs0
4672 Autres comptes débiteurs787
46721 Débiteurs divers - Amiable207
46726 Débiteurs divers - Contentieux580
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0
47 Comptes transitoires ou d'attente1 081
471 Recettes à classer ou à régulariser1 081
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres1 081
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47138 Autres1 081
4714 Recettes à réimputer0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0
4718 Autres recettes à régulariser0
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47218 Autres dépenses0
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés247 759
515 Compte au Trésor247 759
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
587 Comptes pivots0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks15 170
606 Achats non stockés de matières et fournitures15 170
6061 Fournitures non stockables8 676
60611 Eau et assainissement565
60612 Energie - Electricité8 111
6062 Fournitures non stockées2 352
60621 Combustibles499
60622 Carburants192
60623 Alimentation1 354
60624 Produits de traitement307
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 733
60631 Fournitures d'entretien526
60632 Fournitures de petit équipement1 033
60633 Fournitures de voirie174
6064 Fournitures administratives962
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)151
6068 Autres matières et fournitures1 296
61 Services extérieurs39 141
611 Contrats de prestations de services4 079
613 Locations1 248
6135 Locations mobilières1 248
61351 Matériel roulant85
61358 Autres1 163
615 Entretien et réparations25 617
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers19 339
61521 Terrains1 457
61522 Bâtiments5 310
615221 Bâtiments publics296
615228 Autres bâtiments5 014
61523 Voies et réseaux12 572
615231 Voiries11 996
615232 Réseaux576
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers991
61551 Matériel roulant199
61558 Autres biens mobiliers792
6156 Maintenance5 287
616 Primes d'assurances8 156
6161 Multirisques4 985
6168 Autres3 171
618 Divers41
6182 Documentation générale et technique41
62 Autres services extérieurs5 132
623 Publicité, publications, relations publiques4 056
6232 Fêtes et cérémonies4 056
626 Frais postaux et frais de télécommunications972
6261 Frais d'affranchissement297
6262 Frais de télécommunications675
628 Divers104
6281 Concours divers (cotisations)104
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 614
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)774
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.36
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale629
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations109
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)840
6351 Impôts directs840
63512 Taxes foncières840
64 Charges de personnel55 181
641 Rémunérations du personnel40 059
6411 Personnel titulaire12 453
64111 Rémunération principale9 193
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence296
64113 NBI572
64118 Autres indemnités2 392
6413 Personnel non titulaire27 606
64131 Rémunérations23 412
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence15
64138 Primes et autres indemnités4 179
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance14 973
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.9 713
6453 Cotisations aux caisses de retraites4 246
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.1 108
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux107
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-201
647 Autres charges sociales149
6474 Versement aux autres oeuvres sociales149
65 Autres charges de gestion courante46 129
653 Indemnités17 133
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 133
65311 Indemnités de fonction16 442
65313 Cotisations de retraite691
654 Pertes sur créances irrécouvrables89
6541 Créances admises en non-valeur89
655 Contributions obligatoires26 669
6553 Service d'incendie4 988
6556 Contributions aux organismes de regroupement21 681
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)21 681
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2 238
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics263
65733 Départements63
65734 Communes200
657348 Autres communes200
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 975
65741 Ménages560
65748 Autres personnes de droit privé1 415
658 Charges diverses de gestion courante0
6588 Autres charges diverses de gestion courante0
65888 Autres0
67 Charges spécifiques137
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)137
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions17 094
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement17 094
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles17 094
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses6 001
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine279
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics279
70323 Redevance d'occupation du domaine public279
708 Autres produits5 722
7084 Mise à disposition de personnel facturée5 283
70846 au GFP de rattachement5 283
7087 Remboursement de frais439
70878 par des tiers439
73 Impôts et taxes67 556
731 Fiscalité locale71 627
7311 Contributions directes71 627
73111 Impôts directs locaux69 056
73118 Autres contributions directes2 571
732 Fiscalité reversée7 079
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds7 079
73222 Fonds de péréquation des ressources7 079
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales7 079
735 Fraction de TVA1 767
7352 Fraction compensatoire de la CVAE1 762
7358 Autres5
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-12 917
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-12 917
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-12 917
739221 FNGIR-12 917
74 Dotations et participations98 700
741 D.G.F.59 764
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)59 764
74111 Dotation forfaitaire des communes27 891
74112 Dotation d'aménagement31 873
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes22 034
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes9 839
742 Dotations aux élus locaux4 819
744 FCTVA2 302
748 Compensations, attributions et autres participations31 815
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière9 343
7483 Attributions de péréquation et de compensation21 978
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)804
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 099
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle18 193
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation882
748383 882
7484 Dotation de recensement494
75 Autres produits de gestion courante22 060
752 Revenus des immeubles18 861
756 Libéralités reçues500
758 Produits divers de gestion courante2 699
7588 Autres produits divers de gestion courante2 699
75888 Autres2 699
76 Produits financiers43
762 Produits des autres immobilisations financières43
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance43
77 Produits spécifiques200
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale200