Rosel

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 031 4942 038 449
102 Dotations et fonds d'investissement984 204991 159
1021 Dotation158 118193 609
1022 Fonds d'investissement826 086797 550
10222 FCTVA319 043306 944
10226 Taxe d'aménagement254 657238 220
10228 Autres fonds d'investissement252 386252 386
106 Réserves1 047 2901 047 290
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 047 2901 047 290
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)609 790552 098
110 Report à nouveau (solde créditeur)609 790552 098
119 Report à nouveau (solde débiteur)—0
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement331 070328 436
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1313 Départements—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables270 394270 394
1322 Régions914914
1323 Départements239 327239 327
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier6 1046 104
13251 GFP de rattachement6 1046 104
1328 Autres24 04924 049
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable60 67658 042
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police21 32621 326
1346 Fonds communaux et intercommunaux39 35036 716
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux39 35036 716
15 Provisions pour risques et charges130130
151 Provisions pour risques104104
1511 Provisions pour litiges et contentieux104104
15111 Provisions pour litiges et contentieux104104
158 Autres provisions pour charges2626
1581 Autres provisions pour charges2626
16 Emprunts et dettes assimilées16 15017 971
164 Emprunts auprès des établissements financiers16 15017 971
1641 Emprunts en euros16 15017 971
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-187 264-187 264
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-19 784-19 784
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-167 480-167 480
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles95 79146 141
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme41 11641 116
204 Subventions d'équipement versées50 000350
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics50 0000
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier50 0000
204151 GFP de rattachement50 0000
2041512 Bâtiments et installations50 0000
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé0350
20421 Biens mobiliers, matériel et études0350
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires4 6754 675
2051 Concessions et droits similaires4 6754 675
21 Immobilisations corporelles1 590 8861 534 022
211 Terrains76 60576 605
2113 Terrains aménagés autres que voirie7 0917 091
2116 Cimetières67 63367 633
2118 Autres terrains1 8811 881
212 Agencements et aménagements de terrains38 18838 188
213 Constructions1 026 314962 383
2131 Bâtiments publics643 030579 099
2132 Bâtiments privés337 940337 940
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions33 91633 916
2138 Autres constructions11 42811 428
215 Installations, matériel et outillage techniques323 242336 211
2152 Installations de voirie223 838223 838
2153 Réseaux divers76 91176 911
21538 Autres réseaux76 91176 911
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile7 9256 833
2157 Matériel et outillage technique10 10612 355
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques4 46216 274
216 Biens historiques et culturels100100
2161 Biens historiques et culturels immobiliers100100
21611 Biens sous-jacents100100
218 Autres immobilisations corporelles126 437120 535
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 8391 839
2182 Matériel de transport020 701
2183 Matériel informatique1 7391 739
2184 Matériel de bureau et mobilier54 22228 772
2188 Autres68 63767 484
23 Immobilisations en cours67 96815 932
231 Immobilisations corporelles en cours67 96815 932
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition371 857371 857
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences371 857371 857
28 Amortissements des immobilisations-4 806-150
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-4 806-150
2804 Subventions d'équipement versées-4 806-150
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-4 8060
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-4 8060
2804151 GFP de rattachement-4 8060
28041512 Bâtiments et installations-4 8060
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé0-150
280421 Biens mobiliers, matériel et études0-150
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 552-750
401 Fournisseurs-1 552-750
4011 Fournisseurs-1 552-750
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés00
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-3 035
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-3 035
4431 Etat—0
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-3 035
44351 Dépenses0-3 441
44352 Recettes - Amiable0406
44356 Recettes - Contentieux0—
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
49 Dépréciation des comptes de tiers—0
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers—0
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés716 745843 496
515 Compte au Trésor716 745843 496
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique0—
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks10 9178 954
606 Achats non stockés de matières et fournitures10 9178 954
6061 Fournitures non stockables5 2386 440
60611 Eau et assainissement707531
60612 Énergie – Électricité4 5315 909
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 217120
60631 Fournitures d’entretien269—
60632 Fournitures de petit équipement1 948120
6064 Fournitures administratives2 4151 233
6068 Autres matières et fournitures1 0471 161
61 Services extérieurs18 70514 832
611 Contrats de prestations de services6 5223 262
613 Locations688—
615 Entretien et réparations3 0885 687
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers—1 245
61522 Bâtiments—1 017
615221 Bâtiments publics—510
615228 Autres bâtiments—507
61523 Voies et réseaux—228
615232 Réseaux—228
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 0751 008
61558 Autres biens mobiliers1 0751 008
6156 Maintenance2 0133 434
616 Primes d'assurances8 1455 627
6161 Multirisques8 1455 627
618 Divers262256
62 Autres services extérieurs38 33340 124
621 Personnel extérieur au service23 01123 083
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement9 1448 616
6218 Autre personnel extérieur13 86714 467
623 Publicité, publications, relations publiques9 3209 164
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 6001 851
628 Divers3 4026 026
6281 Concours divers (cotisations)2 0473 748
6287 Remboursements de frais—2 031
62876 A un GFP de rattachement—2 031
6288 Autres1 355247
63 Impôts, taxes et versements assimilés265270
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)9394
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)172176
64 Charges de personnel5 1065 234
641 Rémunérations du personnel3 2403 236
6411 Personnel titulaire3 2403 236
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 7051 898
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 7051 898
647 Autres charges sociales161100
6470 Autres charges sociales161100
65 Autres charges de gestion courante152 418114 639
651 Charges d’intervention pour compte propre104104
6518 Divers104104
65188 Autres104104
653 Indemnités41 93542 225
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus41 93542 225
65311 Indemnités de fonction35 91035 910
65313 Cotisations de retraite1 5061 506
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale4 5194 519
65315 Formation—290
654 Pertes sur créances irrécouvrables—19
6541 Créances admises en non-valeur—19
655 Contributions obligatoires80 81653 234
6556 Contributions à des fonds80 81653 234
65568 Autres contributions80 81653 234
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions27 39518 335
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics214180
65738 Autres établissements publics214180
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé27 18118 155
65748 Autres personnes de droit privé27 18118 155
658 Charges diverses de gestion courante2 168722
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires2 165720
65818 Autres2 165720
6588 Autres charges diverses de gestion courante32
65888 Autres32
66 Charges financières309328
661 Charges d'intérêts309328
6611 Intérêts des emprunts et dettes309328
66111 Intérêts réglés à l'échéance309328
67 Charges spécifiques—0
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—0
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 0069 271
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 0069 271
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 038339
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 000300
7031 Concessions et redevances funéraires2 000300
70311 Concession dans les cimetières (produit net)2 000300
708 Autres produits3839
7087 Remboursement de frais3839
70876 par le GFP de rattachement3839
73 Impôts et taxes192 693183 090
731 Fiscalité locale197 978188 502
7311 Contributions directes197 978188 502
73111 Impôts directs locaux197 978187 639
73118 Autres contributions directes—863
7318 Autres—0
732 Fiscalité reversée36 00835 881
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales4 1734 173
73212 Dotation de solidarité communautaire4 1734 173
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds31 83531 708
73222 Fonds de péréquation des ressources8 2447 530
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales8 2447 530
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants23 59124 178
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-41 293-41 293
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-41 293-41 293
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-41 293-41 293
739211 Attribution de compensation-41 293-41 293
74 Dotations et participations66 08563 450
741 D.G.F.61 50758 420
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)61 50758 420
74111 Dotation forfaitaire des communes52 02650 442
74112 Dotation d'aménagement9 4817 978
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes9 4817 978
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA207—
747 Participations—696
7471 Etat—290
74718 Autres—290
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics—406
74751 GFP de rattachement—406
748 Compensations, attributions et autres participations1 0491 014
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 0491 014
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 0491 014
75 Autres produits de gestion courante5 7064 403
752 Revenus des immeubles5 7004 350
758 Produits divers de gestion courante653
7588 Autres produits divers de gestion courante653
75888 Autres653
77 Produits spécifiques5558
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale5558
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—4
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—4