Rosières-sur-Barbèche

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 341 1181 275 248
102 Dotations et fonds d'investissement443 047441 050
1021 Dotation232 370232 370
1022 Fonds d'investissement210 677208 680
10222 FCTVA194 239192 747
10226 Taxe d'aménagement14 76414 259
10228 Autres fonds d'investissement1 6741 674
106 Réserves898 071834 198
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés898 071834 198
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)34 69472 302
110 Report à nouveau (solde créditeur)34 69472 302
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement253 365241 800
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables08 402
1311 Etat et établissements nationaux08 402
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables132 107114 997
1321 Etat et établissements nationaux48 05239 650
1323 Départements75 04772 347
1326 Autres établissements publics locaux6 008—
1328 Autres3 0003 000
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable121 258121 258
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police2 8882 888
1346 Fonds communaux et intercommunaux110 879110 879
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux110 879110 879
1348 Autres7 4917 491
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0-2 857
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0-2 857
13911 Etat et établissements nationaux0-2 857
16 Emprunts et dettes assimilées67 72583 964
164 Emprunts auprès des établissements financiers67 01583 254
1641 Emprunts en euros67 01583 254
165 Dépôts et cautionnements reçus710710
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-87 038-87 038
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations26 80426 804
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-113 842-113 842
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles3 2063 064
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion2 0402 040
204 Subventions d'équipement versées386386
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics386386
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier386386
204151 GFP de rattachement386386
2041511 Biens mobiliers, matériel et études386386
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires780638
2051 Concessions et droits similaires780638
21 Immobilisations corporelles1 515 0341 503 070
211 Terrains427 562426 469
2111 Terrains nus87 19587 195
2112 Terrains de voirie218 849218 849
2113 Terrains aménagés autres que voirie40 28140 281
2115 Terrains bâtis224224
2116 Cimetières14 12714 127
2117 Bois et forêts66 72165 628
2118 Autres terrains165165
212 Agencements et aménagements de terrains12 2943 442
213 Constructions523 780521 761
2131 Bâtiments publics331 988329 969
2132 Bâtiments privés191 792191 792
215 Installations, matériel et outillage techniques528 425528 425
2151 Réseaux de voirie436 378436 378
2152 Installations de voirie1 7221 722
2153 Réseaux divers76 26076 260
21532 Réseaux d'assainissement021 307
21538 Autres réseaux76 26054 953
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 1433 143
2157 Matériel et outillage technique2 0502 050
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques8 8728 872
218 Autres immobilisations corporelles22 97322 973
2183 Matériel informatique14 15014 150
2184 Matériel de bureau et mobilier7 1857 185
2188 Autres1 6381 638
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition71 19071 190
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences143 009143 009
249 Droits du remettant-71 819-71 819
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-71 819-71 819
27 Autres immobilisations financières7878
275 Dépôts et cautionnements versés7878
28 Amortissements des immobilisations-386-15 551
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-386-386
2804 Subventions d'équipement versées-386-386
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-386-386
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-386-386
2804151 GFP de rattachement-386-386
28041511 Biens mobiliers, matériel et études-386-386
281 Amortissements des immobilisations corporelles0-15 165
2815 Installations, matériel et outillage techniques0-15 165
28153 Réseaux divers0-15 165
281532 Réseaux d'assainissement0-15 165
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-142
401 Fournisseurs0-142
4011 Fournisseurs0-142
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés7 9836 847
411 Redevables1051 050
414 Locataires - Acquéreurs et locataires7 0605 372
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)8180
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0425
4161 Créances douteuses0425
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques80-101
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir127—
4411 Subventions à recevoir - Amiable127—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-47-101
45 Comptabilité distincte rattachée4 6204 620
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)00
4511 00
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)4 6204 620
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)37 62037 620
4582 Recettes (à subdiviser par mandat)-33 000-33 000
46 Débiteurs et créditeurs divers176120
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
4626 Créances sur cessions d'immobilisations - Contentieux—0
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs176120
4671 Autres comptes créditeurs0-56
46711 Autres comptes créditeurs0-56
4672 Autres comptes débiteurs176176
46721 Débiteurs divers - Amiable30176
46726 Débiteurs divers - Contentieux146—
47 Comptes transitoires ou d'attente5 512-193
471 Recettes à classer ou à régulariser0-291
4712 Virements réimputés0-35
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-214
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres0-214
4714 Recettes à réimputer0-42
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-42
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-21
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0-21
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser5 4140
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable5 4140
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt5 2470
47218 Autres dépenses1670
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle—0
4751 Redevables sur rôle—0
4757 Produits sur rôle—0
478 Autres comptes transitoires9898
4784 Arrondis sur déclaration de TVA9898
49 Dépréciation des comptes de tiers-126-126
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-126-126
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-126-126
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés27 18727 360
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor27 18727 360
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks9 0218 804
606 Achats non stockés de matières et fournitures9 0218 804
6061 Fournitures non stockables7 9446 785
60611 Eau et assainissement9595
60612 Énergie – Électricité7 8496 690
6062 Fournitures non stockées—155
60621 Combustibles—155
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement648789
60631 Fournitures d’entretien131413
60632 Fournitures de petit équipement364362
60633 Fournitures de voirie15314
6064 Fournitures administratives285388
6067 Fournitures scolaires112559
6068 Autres matières et fournitures32128
61 Services extérieurs19 02027 311
611 Contrats de prestations de services3 5052 316
613 Locations2 5737 596
615 Entretien et réparations9 21914 091
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers8 12813 160
61522 Bâtiments712407
615221 Bâtiments publics431208
615228 Autres bâtiments281199
61523 Voies et réseaux3 8469 673
615231 Voiries2 6859 231
615232 Réseaux1 161442
61524 Bois et forêts3 5703 080
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—88
61558 Autres biens mobiliers—88
6156 Maintenance1 091843
616 Primes d'assurances3 4293 128
6161 Multirisques3 4293 128
618 Divers294180
62 Autres services extérieurs11 63312 097
623 Publicité, publications, relations publiques2 8932 227
624 Transports de biens et transports collectifs4 9634 404
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 4721 653
627 Services bancaires et assimilés21
628 Divers2 3033 812
6281 Concours divers (cotisations)541562
6282 Frais de gardiennage143558
6284 Redevances pour services rendus1 319776
6288 Autres3001 916
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 3512 571
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)375531
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 9762 040
64 Charges de personnel23 56224 801
641 Rémunérations du personnel16 52417 321
6411 Personnel titulaire8 3785 630
6413 Personnel non titulaire8 16713 023
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-21-1 332
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 9757 438
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 9757 438
647 Autres charges sociales6342
6470 Autres charges sociales6342
65 Autres charges de gestion courante27 80827 066
653 Indemnités15 42015 706
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus15 42015 706
65311 Indemnités de fonction14 65114 649
65313 Cotisations de retraite621621
65315 Formation148436
655 Contributions obligatoires3 0552 698
6553 Service d'incendie2 6702 698
6556 Contributions à des fonds385—
65568 Autres contributions385—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions9 2288 580
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé9 2288 580
65741 Ménages270134
65748 Autres personnes de droit privé8 9588 446
658 Charges diverses de gestion courante10582
6588 Autres charges diverses de gestion courante10582
65888 Autres10582
66 Charges financières728851
661 Charges d'intérêts728851
6611 Intérêts des emprunts et dettes728851
66111 Intérêts réglés à l'échéance728851
67 Charges spécifiques5 584—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)5 584—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions—64
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—64
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses22 77716 451
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers17 1718 921
7021 Ventes de récoltes115115
7022 Coupes de bois15 8858 056
7023 Menus produits forestiers16195
7024 Remboursement forfaitaire TVA359—
7025 Taxes d'affouage651655
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine6433 126
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics568849
7035 Locations de droits de chasse et de pêche7575
7038 Autres redevances et recettes—2 202
70388 Autres redevances et recettes diverses—2 202
708 Autres produits4 9634 404
7087 Remboursement de frais4 9634 404
70878 par des tiers4 9634 404
73 Impôts et taxes48 54748 832
731 Fiscalité locale43 40143 178
7311 Contributions directes29 85729 631
73111 Impôts directs locaux29 85729 631
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement12 92212 280
73132 Taxe sur les pylônes électriques12 92212 280
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles6221 267
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité6221 267
732 Fiscalité reversée12 24712 699
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales9 1819 211
73211 Attribution de compensation9 1819 211
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds3 0663 488
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants3 0663 488
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-7 101-7 045
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-7 101-7 045
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-7 101-7 045
739221 FNGIR-6 119-6 119
739222 Fonds de péréquation des ressources-982-926
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-982-926
74 Dotations et participations34 02733 408
741 D.G.F.15 42215 585
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)15 42215 585
74111 Dotation forfaitaire des communes8 7448 980
74112 Dotation d'aménagement6 6786 605
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes6 6786 220
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes—385
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA1 157434
747 Participations655561
7471 Etat—161
74718 Autres—161
7474 Communes400400
74748 Autres communes400400
7478 Autres organismes255—
748 Compensations, attributions et autres participations10 44110 480
7483 Attributions de péréquation et de compensation10 23310 480
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière4 7644 687
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 3162 793
74837 Dotations de développement3 1533 000
748374 3 1533 000
7484 Dotation de recensement208—
75 Autres produits de gestion courante18 35818 010
752 Revenus des immeubles18 32718 009
758 Produits divers de gestion courante311
7588 Autres produits divers de gestion courante311
75888 Autres311
76 Produits financiers22
764 Revenus des valeurs mobilières de placement22
77 Produits spécifiques680820
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale680820