Rosureux

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 139 4442 126 087
102 Dotations et fonds d'investissement768 151765 865
1021 Dotation586 298586 298
1022 Fonds d'investissement181 853179 567
10222 FCTVA181 853179 567
106 Réserves1 371 2931 360 222
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 371 2931 360 222
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)232 622212 015
110 Report à nouveau (solde créditeur)232 622212 015
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement117 676116 935
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables1 1683 204
1313 Départements1 1681 168
1316 Autres établissements publics locaux02 036
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables83 09683 096
1321 Etat et établissements nationaux15 52615 526
1322 Régions1 6991 699
1323 Départements30 66130 661
1326 Autres établissements publics locaux2 1252 125
1328 Autres33 08533 085
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable34 58033 530
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police1 3641 364
1346 Fonds communaux et intercommunaux31 14431 144
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux31 14431 144
1348 Autres2 0721 022
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-1 168-2 895
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-1 168-2 895
13913 Départements-1 168-1 062
13916 Autres établissements publics locaux0-1 833
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)—0
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)—0
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-33 263-8 941
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-5 390-5 390
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-27 873-3 551
Compte20252024
21 Immobilisations corporelles2 204 5172 215 305
211 Terrains862 956859 358
2111 Terrains nus31 14231 142
2112 Terrains de voirie672672
2115 Terrains bâtis113113
2116 Cimetières12 05212 052
2117 Bois et forêts812 005808 407
2118 Autres terrains6 9726 972
213 Constructions367 160367 160
2131 Bâtiments publics214 192214 192
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions14 12714 127
2138 Autres constructions138 841138 841
215 Installations, matériel et outillage techniques945 766958 516
2151 Réseaux de voirie781 868781 868
2153 Réseaux divers132 179154 865
21532 Réseaux d'assainissement31 85031 850
21538 Autres réseaux100 329123 015
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 0304 030
2157 Matériel et outillage technique10 94410 944
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques16 7456 809
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition1 3081 308
2175 Installations, matériel et outillage techniques1 3081 308
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques1 3081 308
218 Autres immobilisations corporelles27 32728 963
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers6 8306 830
2183 Matériel informatique2 8414 477
2184 Matériel de bureau et mobilier5 4265 426
2188 Autres12 23012 230
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition58 17758 177
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences231 191231 191
249 Droits du remettant-173 014-173 014
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-173 014-173 014
27 Autres immobilisations financières1111
271 Titres immobilisés (droits de propriété)1111
28 Amortissements des immobilisations-31 850-28 665
281 Amortissements des immobilisations corporelles-31 850-28 665
2815 Installations, matériel et outillage techniques-31 850-28 665
28153 Réseaux divers-31 850-28 665
281532 Réseaux d'assainissement-31 850-28 665
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés14 06455 542
411 Redevables5 36420 945
414 Locataires - Acquéreurs et locataires300
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)8 67034 538
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables059
4161 Créances douteuses059
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux—0
44 Etat et autres collectivités publiques-536-6 934
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions00
44321 Dépenses00
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-536-6 934
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-536-6 934
44551 TVA à décaisser-536-6 934
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles00
44562 TVA sur immobilisations00
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter0—
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée—0
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)—0
4516 —0
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0—
46721 Débiteurs divers - Amiable0—
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente22
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires22
4784 Arrondis sur déclaration de TVA22
49 Dépréciation des comptes de tiers0-49
491 Dépréciation des comptes de redevables0-49
4911 Dépréciation des comptes de redevables0-49
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés221 592184 388
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor221 592184 388
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks4 5986 745
606 Achats non stockés de matières et fournitures4 5986 745
6061 Fournitures non stockables1 9671 901
60611 Eau et assainissement8484
60612 Énergie – Électricité1 8831 817
6062 Fournitures non stockées2 3723 946
60621 Combustibles1 5041 856
60622 Carburants72126
60623 Alimentation—1 265
60624 Produits de traitement217—
60628 Autres fournitures non stockées579699
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement86334
60631 Fournitures d’entretien86218
60632 Fournitures de petit équipement—116
6064 Fournitures administratives173183
6068 Autres matières et fournitures—381
61 Services extérieurs29 16135 202
611 Contrats de prestations de services2 090—
615 Entretien et réparations23 76532 945
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers21 40931 514
61521 Terrains2 1401 670
61522 Bâtiments4 0521 334
615221 Bâtiments publics4 0521 334
61523 Voies et réseaux12 72013 721
615231 Voiries12 34213 349
615232 Réseaux378372
61524 Bois et forêts2 49714 789
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers205405
61551 Matériel roulant205—
61558 Autres biens mobiliers—405
6156 Maintenance2 1511 026
616 Primes d'assurances3 3061 578
6161 Multirisques3 3061 578
618 Divers—679
62 Autres services extérieurs11 1688 979
623 Publicité, publications, relations publiques4 0262 323
626 Frais postaux et frais de télécommunications910756
627 Services bancaires et assimilés10
628 Divers6 2315 900
6281 Concours divers (cotisations)1 9811 955
6282 Frais de gardiennage3 2752 325
6284 Redevances pour services rendus121113
6287 Remboursements de frais441 117
62878 A ddes tiers441 117
6288 Autres810390
63 Impôts, taxes et versements assimilés7 3287 511
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)209210
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)7 1197 301
64 Charges de personnel14 02913 302
641 Rémunérations du personnel8 6098 421
6411 Personnel titulaire8 6098 793
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-372
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 3004 759
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 3004 759
647 Autres charges sociales120122
6470 Autres charges sociales120122
65 Autres charges de gestion courante21 35921 415
651 Charges d’intervention pour compte propre400240
6518 Divers400240
65181 Primes, dots400240
653 Indemnités18 45118 451
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 45118 451
65311 Indemnités de fonction17 53117 708
65313 Cotisations de retraite743743
65315 Formation177—
654 Pertes sur créances irrécouvrables—184
6541 Créances admises en non-valeur—184
655 Contributions obligatoires2 3272 260
6553 Service d'incendie2 0011 925
6556 Contributions à des fonds326335
65568 Autres contributions326335
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions180280
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé180280
65748 Autres personnes de droit privé180280
658 Charges diverses de gestion courante1—
6588 Autres charges diverses de gestion courante1—
65888 Autres1—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 1853 185
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 1853 185
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses32 54962 876
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers31 37861 558
7022 Coupes de bois31 37861 558
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 1711 318
7031 Concessions et redevances funéraires—149
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—149
7035 Locations de droits de chasse et de pêche860860
7038 Autres redevances et recettes311309
70388 Autres redevances et recettes diverses311309
73 Impôts et taxes24 66824 185
731 Fiscalité locale29 20328 459
7311 Contributions directes28 71027 455
73111 Impôts directs locaux27 85027 415
73118 Autres contributions directes86040
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles4931 004
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité4931 004
732 Fiscalité reversée2 0352 296
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds2 0352 296
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants2 0352 296
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-6 570-6 570
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-6 570-6 570
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-181-181
739211 Attribution de compensation-181-181
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-6 389-6 389
739221 FNGIR-6 389-6 389
74 Dotations et participations40 72537 478
741 D.G.F.20 37519 138
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)20 37519 138
74111 Dotation forfaitaire des communes12 84012 840
74112 Dotation d'aménagement7 5356 298
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes7 5356 298
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA2 1092 095
747 Participations—105
7478 Autres organismes—105
748 Compensations, attributions et autres participations11 9279 830
7483 Attributions de péréquation et de compensation9 4059 777
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 2551 243
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 1502 534
74837 Dotations de développement6 0006 000
748374 6 0006 000
7488 Autres attributions et participations2 52253
75 Autres produits de gestion courante2 0212 122
752 Revenus des immeubles2 0142 121
758 Produits divers de gestion courante71
7588 Autres produits divers de gestion courante71
75888 Autres71
76 Produits financiers00
768 Autres produits financiers00
7688 Autres00
77 Produits spécifiques3101 354
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—1 034
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat310320
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions49—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)49—