Rougeux

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 438 8891 422 196
102 Dotations et fonds d'investissement511 961495 268
1021 Dotation269 089269 089
1022 Fonds d'investissement242 872226 179
10222 FCTVA242 872226 179
106 Réserves926 928926 928
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés926 928926 928
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)235 216205 413
110 Report à nouveau (solde créditeur)235 216205 413
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement363 819359 776
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables305305
1313 Départements305305
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables252 700248 596
1321 Etat et établissements nationaux34 20934 209
1322 Régions38 63938 639
1323 Départements163 289159 185
1324 Communes1 8781 878
13248 Autres communes1 8781 878
1326 Autres établissements publics locaux2 5382 538
1328 Autres12 14712 147
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable96 09996 099
1346 Fonds communaux et intercommunaux96 09996 099
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux96 09996 099
138 Autres subventions d'investissement non transférables14 95914 959
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-244-183
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-244-183
13913 Départements-244-183
16 Emprunts et dettes assimilées86 116100 708
164 Emprunts auprès des établissements financiers86 116100 708
1641 Emprunts en euros86 116100 708
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)10 94810 948
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)10 94810 948
19 Neutralisations et régularisations d'opérations35 18635 186
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-5 324-5 324
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations40 51040 510
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles71 27271 272
204 Subventions d'équipement versées47 20847 208
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics47 20847 208
20418 Organismes publics divers47 20847 208
204182 Bâtiments et installations47 20847 208
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires24 06424 064
2051 Concessions et droits similaires24 06424 064
21 Immobilisations corporelles1 694 2801 678 608
211 Terrains222 918212 703
2111 Terrains nus20 66420 664
2113 Terrains aménagés autres que voirie1010
2115 Terrains bâtis59 25659 256
2116 Cimetières53 27553 275
2117 Bois et forêts89 71379 498
212 Agencements et aménagements de terrains23 02217 565
213 Constructions522 530522 530
2131 Bâtiments publics522 530522 530
215 Installations, matériel et outillage techniques880 291880 291
2151 Réseaux de voirie690 496690 496
2153 Réseaux divers151 635151 635
21538 Autres réseaux151 635151 635
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile29 94729 947
2157 Matériel et outillage technique2 6812 681
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques5 5325 532
218 Autres immobilisations corporelles45 51945 519
2183 Matériel informatique8 7748 774
2184 Matériel de bureau et mobilier33 87833 878
2188 Autres2 8672 867
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition157 956157 956
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences203 511203 511
249 Droits du remettant-45 555-45 555
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-45 555-45 555
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
27 Autres immobilisations financières508508
272 Titres immobilisés (droits de créance)508508
28 Amortissements des immobilisations-25 737-14 807
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-25 737-14 807
2804 Subventions d'équipement versées-25 737-14 807
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-25 737-14 807
280418 Organismes publics divers-25 737-14 807
2804182 Bâtiments et installations-25 737-14 807
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-65
401 Fournisseurs0-65
4011 Fournisseurs0-65
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés4 9431 148
411 Redevables4 9431 148
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-5 4431 454
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques01 454
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes0—
44342 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier01 454
44352 Recettes - Amiable01 454
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-5 4430
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-5 4430
44551 TVA à décaisser-5 4430
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées0—
44571 TVA collectée0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-43 557-30 958
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-43 557-30 958
45111 -43 557-30 958
46 Débiteurs et créditeurs divers-50076
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-50076
4671 Autres comptes créditeurs-5000
46711 Autres comptes créditeurs-5000
4672 Autres comptes débiteurs076
46721 Débiteurs divers - Amiable076
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0—
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0—
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires0—
4784 Arrondis sur déclaration de TVA0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés296 060298 817
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor296 060298 817
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks13 61114 223
606 Achats non stockés de matières et fournitures13 61114 223
6061 Fournitures non stockables12 94213 191
60612 Énergie – Électricité12 94213 191
6062 Fournitures non stockées64134
60621 Combustibles4545
60628 Autres fournitures non stockées1989
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement238451
60631 Fournitures d’entretien238—
60632 Fournitures de petit équipement—451
6064 Fournitures administratives297447
6068 Autres matières et fournitures70—
61 Services extérieurs66 2798 907
613 Locations1 2241 530
615 Entretien et réparations61 0823 677
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers60 5973 089
61521 Terrains11 591—
61522 Bâtiments—374
615221 Bâtiments publics—374
61523 Voies et réseaux40 7821 642
615231 Voiries40 7821 642
61524 Bois et forêts8 2241 073
6156 Maintenance485588
616 Primes d'assurances3 3812 703
6161 Multirisques3 3812 703
618 Divers592997
62 Autres services extérieurs9 15211 032
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires370290
623 Publicité, publications, relations publiques6 2837 075
626 Frais postaux et frais de télécommunications763727
627 Services bancaires et assimilés85
628 Divers1 7282 935
6281 Concours divers (cotisations)682748
6282 Frais de gardiennage3492 015
6284 Redevances pour services rendus112110
6288 Autres58562
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 2021 060
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)215212
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)987741
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—107
6378 107—
64 Charges de personnel16 74715 597
641 Rémunérations du personnel11 09310 429
6411 Personnel titulaire11 09310 429
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 5825 098
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 5825 098
647 Autres charges sociales7270
6470 Autres charges sociales7270
65 Autres charges de gestion courante48 40430 123
653 Indemnités23 28023 285
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28023 285
65311 Indemnités de fonction22 11922 124
65313 Cotisations de retraite938938
65315 Formation223223
655 Contributions obligatoires5 1034 883
6553 Service d'incendie4 4724 209
6556 Contributions à des fonds432416
65568 Autres contributions432416
6558 Autres contributions obligatoires199258
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions900400
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé900400
65748 Autres personnes de droit privé900400
658 Charges diverses de gestion courante19 1211 555
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 5551 555
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 5551 555
6588 Autres charges diverses de gestion courante17 5660
65888 Autres17 5660
66 Charges financières733845
661 Charges d'intérêts733845
6611 Intérêts des emprunts et dettes733845
66111 Intérêts réglés à l'échéance733845
67 Charges spécifiques—2 742
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—223
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—223
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)—2 519
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement—2 519
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions10 93011 972
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement10 93011 972
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses29 6321 947
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers28 7321 148
7022 Coupes de bois27 213—
7025 Taxes d'affouage1 5191 148
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine900799
7031 Concessions et redevances funéraires100—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)100—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics440439
7035 Locations de droits de chasse et de pêche360360
73 Impôts et taxes87 50678 722
731 Fiscalité locale83 35283 050
7311 Contributions directes42 38043 213
73111 Impôts directs locaux42 38042 705
73118 Autres contributions directes—508
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement2 1522 949
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière2 1522 949
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement38 82036 888
73132 Taxe sur les pylônes électriques38 82036 888
732 Fiscalité reversée12 7384 256
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales11 6543 275
73211 Attribution de compensation11 6543 275
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds1 084981
73222 Fonds de péréquation des ressources1 084981
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 084981
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-8 584-8 584
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-8 584-8 584
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-8 584-8 584
739221 FNGIR-8 584-8 584
74 Dotations et participations29 42236 873
741 D.G.F.16 94516 120
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)16 94516 120
74111 Dotation forfaitaire des communes9 2589 000
74112 Dotation d'aménagement7 6877 120
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes5 0974 296
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 5902 824
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA5 0252 660
747 Participations—159
7471 Etat—159
74718 Autres—159
748 Compensations, attributions et autres participations1 10011 586
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 1001 607
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière967970
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle133637
7488 Autres attributions et participations—9 979
75 Autres produits de gestion courante1615 943
752 Revenus des immeubles16080
756 Libéralités reçues—5 863
758 Produits divers de gestion courante10
7588 Autres produits divers de gestion courante10
75888 Autres10
76 Produits financiers1415
761 Produits de participations1415
77 Produits spécifiques612 803
775 Produits des cessions d'immobilisations—2 742
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—2 742
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat6161