Sainpuits

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves4 529 154
102 Dotations et fonds d'investissement1 409 009
1021 Dotation707 651
1022 Fonds d'investissement701 358
10222 FCTVA701 358
106 Réserves3 120 145
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 120 145
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)455 845
110 Report à nouveau (solde créditeur)455 845
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement1 270 524
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 244 350
1321 Etat et établissements nationaux48 819
1322 Régions12 529
1328 Autres1 183 002
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable2 027
1336 Fonds communaux et intercommunaux2 027
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux2 027
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable24 147
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police6 545
1346 Fonds communaux et intercommunaux17 602
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux17 602
16 Emprunts et dettes assimilées15 469
164 Emprunts auprès des établissements financiers14 539
1641 Emprunts en euros14 539
165 Dépôts et cautionnements reçus930
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-72 908
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations4 812
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-77 720
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles64 476
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion1 476
2031 Frais d'études864
2033 Frais d'insertion612
204 Subventions d'équipement versées57 157
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics57 157
20411 Etat28 021
204112 Bâtiments et installations28 021
20418 Organismes publics divers29 136
204182 Bâtiments et installations29 136
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires5 843
2051 Concessions et droits similaires5 843
21 Immobilisations corporelles5 689 307
211 Terrains66 833
2111 Terrains nus23 736
2112 Terrains de voirie2 658
2115 Terrains bâtis11 133
2116 Cimetières27 658
2118 Autres terrains1 648
212 Agencements et aménagements de terrains27 404
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes27 404
213 Constructions2 886 274
2131 Bâtiments publics2 321 408
21311 Bâtiments administratifs2 315 218
21316 Equipements du cimetière6 190
2132 Bâtiments privés453 947
21321 Immeubles de rapport453 947
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions110 919
21351 Bâtiments publics110 059
21352 Bâtiments privés860
215 Installations, matériel et outillage techniques2 444 406
2151 Réseaux de voirie1 569 618
2152 Installations de voirie22 083
2153 Réseaux divers743 209
21534 Réseaux d'électrification1 554
21538 Autres réseaux741 655
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile78 874
21561 Matériel roulant78 874
2157 Matériel et outillage technique14 156
21571 Matériel ferroviaire12 559
21578 Autre matériel technique1 597
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques16 466
216 Biens historiques et culturels550
2162 Biens historiques et culturels mobiliers550
21622 Dépenses ultérieures immobilisées550
218 Autres immobilisations corporelles263 840
2182 Matériel de transport17 832
21821 Matériel de transport ferroviaire17 832
2183 Matériel informatique5 472
21831 Matériel informatique scolaire5 472
2184 Matériel de bureau et mobilier9 957
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire9 957
2188 Autres230 579
26 Participations et créances rattachées à des participations29 543
266 Autres formes de participation29 543
27 Autres immobilisations financières1 174
275 Dépôts et cautionnements versés1 174
28 Amortissements des immobilisations-25 076
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-25 076
2804 Subventions d'équipement versées-25 076
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-25 076
280411 Etat-14 010
2804112 Bâtiments et installations-14 010
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier0
2804158 Autres groupements et collectivités à statut particulier0
28041582 Bâtiments et installations0
280418 Organismes publics divers-11 066
2804182 Bâtiments et installations-11 066
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-10 327
401 Fournisseurs-9 165
4011 Fournisseurs-9 165
404 Fournisseurs d'immobilisations-1 162
4041 Fournisseurs d'immobilisations-1 162
41 Redevables et comptes rattachés6 662
411 Redevables2 209
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 719
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables734
4161 Créances douteuses734
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques11 006
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques11 006
4431 Etat0
44311 Dépenses0
4434 Communes11 136
44342 Recettes - Amiable11 136
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0
44351 Dépenses0
4436 Caisse des écoles-130
44361 Dépenses-130
4438 Autres établissements publics locaux0
44381 Dépenses0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
46 Débiteurs et créditeurs divers718
466 Excédents de versement-88
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs806
4671 Autres comptes créditeurs-368
46711 Autres comptes créditeurs-368
4672 Autres comptes débiteurs0
46721 Débiteurs divers - Amiable0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires1 174
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes1 174
47 Comptes transitoires ou d'attente-335
471 Recettes à classer ou à régulariser-335
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47134 Subventions0
47138 Autres0
4714 Recettes à réimputer-284
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-284
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-284
4718 Autres recettes à régulariser-51
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses0
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés524 017
511 Valeurs à l'encaissement0
5118 Autres valeurs à l'encaissement0
515 Compte au Trésor524 017
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks46 409
606 Achats non stockés de matières et fournitures46 409
6061 Fournitures non stockables17 173
60611 Eau et assainissement2 278
60612 Energie - Electricité14 895
6062 Fournitures non stockées22 548
60621 Combustibles12 147
60622 Carburants1 137
60623 Alimentation9 137
60628 Autres fournitures non stockées127
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 357
60631 Fournitures d'entretien1 304
60632 Fournitures de petit équipement2 942
60636 Habillement et vêtements de travail1 111
6064 Fournitures administratives726
6067 Fournitures scolaires605
61 Services extérieurs63 423
611 Contrats de prestations de services5 090
613 Locations3 766
6135 Locations mobilières3 766
61351 Matériel roulant124
61358 Autres3 642
614 Charges locatives et de copropriété1 008
615 Entretien et réparations43 145
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers34 801
61521 Terrains2 952
61522 Bâtiments7 990
615221 Bâtiments publics7 411
615228 Autres bâtiments579
61523 Voies et réseaux23 859
615231 Voiries20 248
615232 Réseaux3 611
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 634
61551 Matériel roulant2 531
61558 Autres biens mobiliers103
6156 Maintenance5 710
616 Primes d'assurances9 607
6161 Multirisques7 574
6168 Autres2 033
618 Divers807
6182 Documentation générale et technique807
62 Autres services extérieurs59 167
621 Personnel extérieur au service30 371
6218 Autre personnel extérieur30 371
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires6 651
6226 Honoraires6 397
62268 Autres honoraires, conseils6 397
6227 Frais d'actes et de contentieux176
6228 Divers78
623 Publicité, publications, relations publiques15 194
6232 Fêtes et cérémonies13 061
6234 Réceptions2 079
6238 Divers54
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 965
6261 Frais d'affranchissement88
6262 Frais de télécommunications2 877
628 Divers3 986
6281 Concours divers (cotisations)2 816
6288 Autres1 170
63 Impôts, taxes et versements assimilés5 811
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 476
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.90
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale2 386
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 335
6351 Impôts directs3 335
63512 Taxes foncières3 335
64 Charges de personnel111 747
641 Rémunérations du personnel73 089
6411 Personnel titulaire23 280
64111 Rémunération principale23 280
6413 Personnel non titulaire68 677
64131 Rémunérations68 677
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-18 868
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance38 280
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.24 598
6453 Cotisations aux caisses de retraites10 736
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.2 755
6456 Versement au F.N.C. du supplément familial191
647 Autres charges sociales378
6475 Médecine du travail, pharmacie378
65 Autres charges de gestion courante43 212
651 Charges d’'intervention pour compte propre - Aides à la personne27
6513 Bourses, prix et secours27
65132 Prix27
653 Indemnités28 368
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus28 368
65311 Indemnités de fonction27 225
65313 Cotisations de retraite1 143
655 Contributions obligatoires12 282
6553 Service d'incendie11 329
6556 Contributions aux organismes de regroupement953
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)488
65568 Autres contributions465
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 980
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics130
65736 Etablissements et services rattachés130
657364 à caractère industriel et commercial130
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 850
65748 Autres personnes de droit privé1 850
658 Charges diverses de gestion courante555
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires186
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage58
65818 Autres128
6588 Autres charges diverses de gestion courante369
65888 Autres369
66 Charges financières901
661 Charges d'intérêts901
6611 Intérêts des emprunts et dettes901
66111 Intérêts réglés à l'échéance901
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions8 960
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement8 960
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles8 960
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses25 284
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 235
7031 Concessions et redevances funéraires250
70311 Concession dans les cimetières (produit net)250
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics985
70323 Redevance d'occupation du domaine public985
706 Prestations de services7 749
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement7 749
708 Autres produits16 300
7084 Mise à disposition de personnel facturée15 919
70845 aux communes membres du GFP15 919
7087 Remboursement de frais381
70878 par des tiers381
73 Impôts et taxes231 614
731 Fiscalité locale168 003
7311 Contributions directes168 003
73111 Impôts directs locaux168 003
732 Fiscalité reversée80 285
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales57 364
73211 Attribution de compensation57 364
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds22 921
73222 Fonds de péréquation des ressources5 656
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales5 656
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants17 265
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-16 674
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-957
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-957
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-957
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-957
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-15 717
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-15 717
739221 FNGIR-15 717
74 Dotations et participations139 692
741 D.G.F.123 760
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)123 760
74111 Dotation forfaitaire des communes90 917
74112 Dotation d'aménagement32 843
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes27 936
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes4 907
742 Dotations aux élus locaux4 819
744 FCTVA3 613
748 Compensations, attributions et autres participations7 500
7483 Attributions de péréquation et de compensation5 942
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière5 942
7488 Autres attributions et participations1 558
74888 Autres1 558
75 Autres produits de gestion courante36 114
752 Revenus des immeubles35 818
758 Produits divers de gestion courante296
7581 Redevances diverses222
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires222
7588 Autres produits divers de gestion courante74
75888 Autres74
76 Produits financiers4
762 Produits des autres immobilisations financières4
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance4