Saint-Alban-de-Roche

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves15 592 89715 169 985
102 Dotations et fonds d'investissement5 492 9785 399 079
1021 Dotation1 888 9231 888 923
1022 Fonds d'investissement3 338 1073 244 208
10222 FCTVA2 192 1472 129 233
10226 Taxe d'aménagement776 034745 049
10228 Autres fonds d'investissement369 926369 926
1025 Dons et legs en capital265 948265 948
10251 Dons et legs en capital265 948265 948
106 Réserves10 099 9199 770 906
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés10 099 9199 770 906
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)00
110 Report à nouveau (solde créditeur)00
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 180 1552 179 947
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 636 9301 636 722
1321 Etat et établissements nationaux44 46944 469
1322 Régions51 30851 308
1323 Départements1 074 3101 074 310
1324 Communes76 02876 028
13241 Communes membres du GFP76 02876 028
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier58 33358 333
13251 GFP de rattachement58 33358 333
1326 Autres établissements publics locaux3 6153 615
1328 Autres328 867328 659
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable543 225543 225
1346 Fonds communaux et intercommunaux117 399117 399
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux117 399117 399
1348 Autres425 826425 826
16 Emprunts et dettes assimilées780 063876 292
164 Emprunts auprès des établissements financiers767 411863 640
1641 Emprunts en euros767 411863 640
165 Dépôts et cautionnements reçus4 4934 493
168 Autres emprunts et dettes assimilées8 1598 159
1681 Autres emprunts8 1598 159
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-538 55877 726
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations135 451150 703
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-674 009-72 977
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles192 264333 497
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme20 129120 482
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion13 83454 568
204 Subventions d'équipement versées136 738136 738
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics136 738136 738
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier95 54595 545
204151 GFP de rattachement95 54595 545
2041512 Bâtiments et installations95 54595 545
20418 Organismes publics divers41 19341 193
204182 Bâtiments et installations41 19341 193
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires21 56321 709
2051 Concessions et droits similaires21 56321 709
21 Immobilisations corporelles16 049 06316 295 794
211 Terrains577 462577 462
2111 Terrains nus468 318468 318
2112 Terrains de voirie16 56616 566
2115 Terrains bâtis91 32991 329
2118 Autres terrains1 2491 249
212 Agencements et aménagements de terrains1 3721 372
213 Constructions9 063 0209 120 982
2131 Bâtiments publics8 534 9628 439 767
2132 Bâtiments privés143 419143 419
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions122 024275 181
2138 Autres constructions262 615262 615
215 Installations, matériel et outillage techniques5 508 9395 438 322
2151 Réseaux de voirie1 359 7641 359 764
2152 Installations de voirie1 700 7931 629 589
2153 Réseaux divers2 322 0892 322 089
21538 Autres réseaux2 322 0892 322 089
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques126 293126 880
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition3 8963 896
2173 Constructions2 1782 178
2175 Installations, matériel et outillage techniques1 7181 718
21752 Installations de voirie1 7181 718
218 Autres immobilisations corporelles894 3741 153 760
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers134 272134 272
2182 Matériel de transport200 042158 658
2183 Matériel informatique124 123210 378
2184 Matériel de bureau et mobilier78 93894 793
2188 Autres356 999555 659
23 Immobilisations en cours234 600134 600
231 Immobilisations corporelles en cours234 600—
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles0134 600
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition822 155822 155
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 538 8542 538 854
249 Droits du remettant-1 716 699-1 716 699
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 716 699-1 716 699
26 Participations et créances rattachées à des participations5 5005 500
266 Autres formes de participation5 5005 500
27 Autres immobilisations financières38 55044 740
272 Titres immobilisés (droits de créance)161161
276 Autres créances immobilisées38 38944 579
2763 Créances sur des collectivités publiques38 38944 579
27635 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier38 38944 579
276351 GFP de rattachement38 38944 579
28 Amortissements des immobilisations-65 048-51 060
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-65 048-51 060
2804 Subventions d'équipement versées-65 048-51 060
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-65 048-51 060
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-56 592-45 497
2804151 GFP de rattachement-56 592-45 497
28041512 Bâtiments et installations-56 592-45 497
280418 Organismes publics divers-8 456-5 563
2804182 Bâtiments et installations-8 456-5 563
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-19 244-36 298
401 Fournisseurs-16 793-32 392
4011 Fournisseurs-16 793-32 392
404 Fournisseurs d'immobilisations-2 451-3 906
4041 Fournisseurs d'immobilisations-9550
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-1 496-3 906
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-1 496-3 906
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions—0
41 Redevables et comptes rattachés18 54124 910
411 Redevables13 80021 166
414 Locataires - Acquéreurs et locataires4 7412 930
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0814
4161 Créances douteuses0814
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques15 5267 767
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques15 5267 767
4431 Etat—0
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier15 5267 767
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable00
44356 Recettes - Contentieux15 5267 767
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-14 508-12 418
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-14 508-12 418
4512 -14 508-12 418
46 Débiteurs et créditeurs divers-304-411
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-304-411
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente4 0100
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser4 0100
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable4 0100
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt4 0100
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
48 Comptes de régularisation85 87496 608
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices85 87496 608
4817 Indemnités de renégociation de la dette85 87496 608
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés974 662967 579
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor974 662967 579
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks235 797243 710
604 Achats d'études, prestations de services81 46090 021
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)81 46090 021
606 Achats non stockés de matières et fournitures154 337153 689
6061 Fournitures non stockables106 425106 903
60611 Eau et assainissement15 6609 337
60612 Énergie – Électricité47 70344 047
60613 Chauffage urbain43 06253 519
6062 Fournitures non stockées8 1647 117
60621 Combustibles210129
60622 Carburants4 4844 589
60623 Alimentation2 0901 870
60628 Autres fournitures non stockées1 380529
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement17 08618 734
60631 Fournitures d’entretien5 6586 026
60632 Fournitures de petit équipement9 12511 108
60633 Fournitures de voirie1 05292
60636 Vêtements de travail1 2511 508
6064 Fournitures administratives4 0703 487
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)5 2885 330
6067 Fournitures scolaires9 0229 103
6068 Autres matières et fournitures4 2823 015
61 Services extérieurs194 687227 873
611 Contrats de prestations de services3345 380
613 Locations43267
615 Entretien et réparations167 528202 131
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers99 785139 322
61521 Terrains38 25137 474
61522 Bâtiments35 17479 786
615221 Bâtiments publics35 17479 786
61523 Voies et réseaux26 36022 062
615231 Voiries24 41021 688
615232 Réseaux1 950374
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers12 38412 938
61551 Matériel roulant8 4567 575
61558 Autres biens mobiliers3 9285 363
6156 Maintenance55 35949 871
616 Primes d'assurances21 31519 068
6161 Multirisques21 24819 001
6168 Autres6767
618 Divers5 0781 227
62 Autres services extérieurs126 702128 818
621 Personnel extérieur au service1 257—
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement1 257—
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires5 1127 512
623 Publicité, publications, relations publiques18 54521 364
624 Transports de biens et transports collectifs2 3102 188
625 Déplacements et missions282426
626 Frais postaux et frais de télécommunications10 06610 145
627 Services bancaires et assimilés4611
628 Divers89 08487 172
6281 Concours divers (cotisations)6 2605 890
6283 Frais de nettoyage des locaux37 02037 427
6287 Remboursements de frais45 80443 855
62875 Aux communes membres du GFP26 84727 785
62876 A un GFP de rattachement18 65715 670
62878 A ddes tiers300400
63 Impôts, taxes et versements assimilés18 73917 483
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)13 56312 891
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5 1764 592
64 Charges de personnel555 134523 617
641 Rémunérations du personnel377 502360 086
6411 Personnel titulaire307 149282 384
6413 Personnel non titulaire70 88677 786
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-533-84
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance175 911161 590
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance175 911161 590
647 Autres charges sociales1 7211 941
6470 Autres charges sociales1 7211 941
65 Autres charges de gestion courante112 608108 227
653 Indemnités79 17275 124
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus79 17275 124
65311 Indemnités de fonction69 34269 342
65312 Frais de mission et de déplacement—55
65313 Cotisations de retraite6 3182 942
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale2 7612 085
65315 Formation700700
65317 Compensation pour perte de revenus51—
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat51—
654 Pertes sur créances irrécouvrables60—
6541 Créances admises en non-valeur60—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions33 37432 100
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics20 00020 000
65736 Etablissements et services rattachés20 00020 000
657362 CCAS20 00020 000
65736212 20 00020 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé13 00012 100
65748 Autres personnes de droit privé13 00012 100
6577 Remises gracieuses374—
658 Charges diverses de gestion courante21 003
6588 Autres charges diverses de gestion courante21 003
65888 Autres21 003
66 Charges financières19 11221 294
661 Charges d'intérêts19 11221 294
6611 Intérêts des emprunts et dettes19 11221 294
66111 Intérêts réglés à l'échéance19 11221 294
67 Charges spécifiques16 653—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées16 653—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)16 653—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions24 72226 793
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement13 98816 059
686 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières10 73410 734
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses167 012193 622
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine17 68121 220
7031 Concessions et redevances funéraires2 7862 846
70311 Concession dans les cimetières (produit net)2 7862 846
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics14 89518 374
706 Prestations de services149 121172 222
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel1 2751 201
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement146 486169 581
7068 Autres redevances et droits1 3601 440
70688 Autres prestations de services1 3601 440
708 Autres produits210180
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)210180
73 Impôts et taxes1 320 3961 304 817
731 Fiscalité locale938 903916 565
7311 Contributions directes937 505915 687
73111 Impôts directs locaux932 867910 421
73118 Autres contributions directes4 6385 266
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement1 398878
73154 Droits de place1 398878
732 Fiscalité reversée402 487408 663
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales360 857360 857
73211 Attribution de compensation319 537319 537
73212 Dotation de solidarité communautaire41 32041 320
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds41 63047 806
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants41 63047 806
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-20 994-20 411
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-20 994-20 411
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-1 193—
739215 Reversements conventionnels de fiscalité-1 193—
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-19 801-20 411
739222 Fonds de péréquation des ressources-19 801-20 411
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-19 801-20 411
74 Dotations et participations59 53467 312
741 D.G.F.33 93644 308
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)33 93644 308
74111 Dotation forfaitaire des communes1412 821
74112 Dotation d'aménagement33 92231 487
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes33 92231 487
742 Dotations aux élus locaux293293
744 FCTVA9 08610 483
747 Participations506506
7473 Départements—0
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics506506
74751 GFP de rattachement506506
748 Compensations, attributions et autres participations15 71311 722
7483 Attributions de péréquation et de compensation11 84811 722
74831 Dotations et compensations relatives à la fiscalité professionnelle323—
748311 Compensation des pertes de bases d'imposition à la CET323—
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)—404
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière11 52511 318
7484 Dotation de recensement3 865—
75 Autres produits de gestion courante63 80559 276
752 Revenus des immeubles47 38840 811
756 Libéralités reçues195650
758 Produits divers de gestion courante16 22217 815
7588 Autres produits divers de gestion courante16 22217 815
75888 Autres16 22217 815
76 Produits financiers1 5741 803
762 Produits des autres immobilisations financières1 5691 798
7623 Remboursement d'intérêts d'emprunts transférés1 5691 798
76232 par le GFP de rattachement1 5691 798
768 Autres produits financiers55
7688 Autres55
77 Produits spécifiques18 919—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale2 266—
775 Produits des cessions d'immobilisations1 400—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)1 400—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat15 253—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat15 253—