Saint-Coulomb

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves22 742 08922 049 796
102 Dotations et fonds d'investissement8 619 8578 554 613
1021 Dotation3 732 0023 732 002
1022 Fonds d'investissement4 887 7984 822 554
10222 FCTVA3 607 1423 565 578
10226 Taxe d'aménagement1 001 526977 846
10228 Autres fonds d'investissement279 130279 130
1025 Dons et legs en capital5757
10251 Dons et legs en capital5757
106 Réserves14 122 23213 495 183
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés14 122 23213 495 183
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)1 349 8521 440 361
110 Report à nouveau (solde créditeur)1 349 8521 440 361
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 465 6823 421 423
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables3 414 8023 370 543
1321 Etat et établissements nationaux427 165427 165
1322 Régions221 532221 532
1323 Départements2 222 5052 222 505
1324 Communes150150
13241 Communes membres du GFP150150
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier53 60711 842
13251 GFP de rattachement42 9851 220
13258 Autres groupements10 62210 622
1326 Autres établissements publics locaux312 189309 695
1328 Autres177 654177 654
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable46 82746 827
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police13 62513 625
1346 Fonds communaux et intercommunaux33 20233 202
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux33 20233 202
138 Autres subventions d'investissement non transférables4 0534 053
16 Emprunts et dettes assimilées2 035 4422 289 553
164 Emprunts auprès des établissements financiers2 035 4422 289 553
1641 Emprunts en euros2 035 4422 289 553
19 Neutralisations et régularisations d'opérations6 67650 255
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations261 088294 688
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-184 012-184 012
198 Neutralisation des amortissements-70 400-60 421
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles424 305306 009
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme73 50873 508
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion170 26452 501
204 Subventions d'équipement versées161 961161 961
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics146 213146 213
20418 Organismes publics divers146 213146 213
204182 Bâtiments et installations146 213146 213
2046 Attributions de compensation d'investissement15 74815 748
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires18 57218 039
2051 Concessions et droits similaires18 57218 039
21 Immobilisations corporelles23 382 15523 320 890
211 Terrains742 240781 091
2111 Terrains nus365 292365 213
2113 Terrains aménagés autres que voirie83 256122 186
2115 Terrains bâtis200 000200 000
2116 Cimetières12 86812 868
2118 Autres terrains80 82480 824
212 Agencements et aménagements de terrains527 815527 815
213 Constructions11 463 31611 463 316
2131 Bâtiments publics11 368 78811 368 788
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions94 52894 528
215 Installations, matériel et outillage techniques8 311 8768 348 922
2151 Réseaux de voirie4 289 9114 289 911
2152 Installations de voirie1 573 7741 573 774
2153 Réseaux divers1 964 3991 964 399
21531 Réseaux d'adduction d'eau3 3203 320
21532 Réseaux d'assainissement9 6789 678
21538 Autres réseaux1 951 4011 951 401
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 4812 481
2157 Matériel et outillage technique203 173240 219
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques278 138278 138
218 Autres immobilisations corporelles2 336 9082 199 746
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers111 390111 390
2183 Matériel informatique236 382235 110
2184 Matériel de bureau et mobilier332 672331 654
2188 Autres1 656 4641 521 592
23 Immobilisations en cours2 574 3912 569 751
231 Immobilisations corporelles en cours2 574 3912 569 751
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition2 115 7822 115 782
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences4 383 1544 383 154
249 Droits du remettant-2 267 372-2 267 372
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-2 267 372-2 267 372
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
266 Autres formes de participation1616
27 Autres immobilisations financières394394
272 Titres immobilisés (droits de créance)169169
275 Dépôts et cautionnements versés225225
28 Amortissements des immobilisations-61 657-51 677
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-48 659-38 679
2804 Subventions d'équipement versées-48 659-38 679
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-48 659-38 679
280418 Organismes publics divers-48 659-38 679
2804182 Bâtiments et installations-48 659-38 679
28046 Attributions de compensation d'investissement00
281 Amortissements des immobilisations corporelles-12 998-12 998
2815 Installations, matériel et outillage techniques-12 998-12 998
28153 Réseaux divers-12 998-12 998
281531 Réseaux d'adduction d'eau-3 320-3 320
281532 Réseaux d'assainissement-9 678-9 678
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-48 858-102 145
401 Fournisseurs-39 374-50 786
4011 Fournisseurs-39 374-50 786
404 Fournisseurs d'immobilisations-9 484-51 359
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-28 563
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-9 484-22 796
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-9 484-22 796
41 Redevables et comptes rattachés41 03548 100
411 Redevables25 45321 466
414 Locataires - Acquéreurs et locataires11 68822 816
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables3 8943 818
4161 Créances douteuses3 8943 818
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-20 1220
431 Sécurité sociale-20 1220
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-19 42111 142
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-19 42111 142
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-20 020—
44551 TVA à décaisser-20 020—
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles70311 142
44562 TVA sur immobilisations00
44566 TVA sur autres biens et services7032 141
44567 Crédit de TVA à reporter09 001
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-1040
44571 TVA collectée-1040
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente00
44588 Autres taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente00
445888 Autres taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers-1 78947
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
466 Excédents de versement-464-636
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-1 325683
4671 Autres comptes créditeurs-2 335-2 957
46711 Autres comptes créditeurs-2 335-2 957
4672 Autres comptes débiteurs1 0103 640
46721 Débiteurs divers - Amiable1 0103 640
46726 Débiteurs divers - Contentieux0—
47 Comptes transitoires ou d'attente014 463
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser014 463
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable014 463
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt014 463
47218 Autres dépenses0—
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-190-104
491 Dépréciation des comptes de redevables-190-104
4911 Dépréciation des comptes de redevables-190-104
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés2 056 5931 555 261
511 Valeurs à l'encaissement410210
5113 Titres spéciaux de paiement410210
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor2 056 1831 555 051
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots00
5872 Compte pivot - Admission en non valeur00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks333 284344 730
604 Achats d'études, prestations de services26 33731 248
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)26 33731 248
605 Achats de matériel, équipements et travaux230—
606 Achats non stockés de matières et fournitures306 717313 482
6061 Fournitures non stockables169 802187 025
60611 Eau et assainissement7 4658 492
60612 Énergie – Électricité162 337178 533
6062 Fournitures non stockées60 18358 970
60622 Carburants16 52816 182
60623 Alimentation43 15942 575
60628 Autres fournitures non stockées496213
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement56 89549 120
60631 Fournitures d’entretien7 0136 846
60632 Fournitures de petit équipement39 07330 098
60633 Fournitures de voirie8 2447 181
60636 Vêtements de travail2 5654 995
6064 Fournitures administratives6 6298 870
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)1 1691 010
6067 Fournitures scolaires4 8755 372
6068 Autres matières et fournitures7 1643 115
61 Services extérieurs326 095310 137
611 Contrats de prestations de services14 34113 513
612 Redevances de crédit-bail18 5772 416
613 Locations31 75831 621
615 Entretien et réparations159 427177 661
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers93 023110 093
61521 Terrains8 67619 126
61522 Bâtiments33 04421 649
615221 Bâtiments publics33 04421 649
61523 Voies et réseaux51 30369 318
615231 Voiries38 21367 824
615232 Réseaux13 0901 494
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers11 90818 676
61551 Matériel roulant7 3207 279
61558 Autres biens mobiliers4 58811 397
6156 Maintenance54 49648 892
616 Primes d'assurances90 78271 752
6161 Multirisques90 78271 752
617 Etudes et recherches3 9452 901
618 Divers7 26510 273
62 Autres services extérieurs193 008184 575
621 Personnel extérieur au service42 11625 058
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement29 81425 058
6218 Autre personnel extérieur12 302—
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires22 53032 408
623 Publicité, publications, relations publiques35 70033 065
624 Transports de biens et transports collectifs7 2549 083
625 Déplacements et missions135210
626 Frais postaux et frais de télécommunications24 88522 909
627 Services bancaires et assimilés19499
628 Divers60 19461 743
6281 Concours divers (cotisations)2 0735 652
6282 Frais de gardiennage480480
6283 Frais de nettoyage des locaux55 47754 443
6284 Redevances pour services rendus186182
6287 Remboursements de frais1 023986
62871 A la collectivité de rattachement1 023986
6288 Autres955—
63 Impôts, taxes et versements assimilés28 29546 079
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)23 66421 709
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 6313 353
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—21 017
63718 20 660—
6378 10 057—
64 Charges de personnel1 128 5901 060 711
641 Rémunérations du personnel816 306770 325
6411 Personnel titulaire669 373669 970
6413 Personnel non titulaire155 632125 768
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-8 699-25 413
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance305 665284 573
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance305 665284 573
647 Autres charges sociales6 6195 813
6470 Autres charges sociales6 6195 813
65 Autres charges de gestion courante210 082222 727
653 Indemnités84 67189 706
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus84 67189 706
65311 Indemnités de fonction74 27079 119
65313 Cotisations de retraite3 1203 162
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale7 2817 379
65317 Compensation pour perte de revenus—46
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat—46
654 Pertes sur créances irrécouvrables5 4942 710
6541 Créances admises en non-valeur1650
6542 Créances éteintes5 4782 660
655 Contributions obligatoires69 45175 518
6556 Contributions à des fonds7 5055 922
65568 Autres contributions7 5055 922
6558 Autres contributions obligatoires61 94669 596
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions49 58853 702
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics38 36038 276
65736 Etablissements et services rattachés35 00035 000
657363 à caractère administratif35 00035 000
65738 Autres établissements publics3 3603 276
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé11 22815 426
65748 Autres personnes de droit privé11 22815 426
658 Charges diverses de gestion courante8781 091
6588 Autres charges diverses de gestion courante8781 091
65888 Autres8781 091
66 Charges financières72 00480 704
661 Charges d'intérêts72 00480 704
6611 Intérêts des emprunts et dettes72 00480 704
66111 Intérêts réglés à l'échéance72 00480 704
67 Charges spécifiques77 60053 100
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)70100
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées77 53053 000
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)77 53053 000
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions25 81323 727
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement25 81323 727
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses198 734175 687
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine15 26311 950
7031 Concessions et redevances funéraires5 9153 778
70311 Concession dans les cimetières (produit net)5 9153 778
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics9 3488 172
706 Prestations de services183 471163 737
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel3 5911 786
7063 Redevances et droits des services à caractère sportif et de loisirs50 06250 474
7066 Redevances et droits des services à caractère social14 17711 943
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement100 43398 544
7068 Autres redevances et droits15 208990
70688 Autres prestations de services15 208990
73 Impôts et taxes1 788 4461 765 306
731 Fiscalité locale1 433 0741 416 323
7311 Contributions directes1 432 7671 415 718
73111 Impôts directs locaux1 430 7631 412 643
73118 Autres contributions directes2 0043 075
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement307605
73154 Droits de place307605
732 Fiscalité reversée355 372348 983
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales274 352274 527
73211 Attribution de compensation211 368211 368
73212 Dotation de solidarité communautaire62 98463 159
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds81 02074 456
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants81 02074 456
74 Dotations et participations776 586749 450
741 D.G.F.691 079657 386
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)691 079657 386
74111 Dotation forfaitaire des communes336 902333 906
74112 Dotation d'aménagement354 177323 480
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes308 906289 024
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes45 27134 456
742 Dotations aux élus locaux333333
744 FCTVA9 0808 446
747 Participations32 54231 021
7471 Etat31 95030 271
74718 Autres31 95030 271
7478 Autres organismes592750
748 Compensations, attributions et autres participations43 55252 264
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière8493
7483 Attributions de péréquation et de compensation43 46849 264
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière15 83716 581
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle19 29025 143
74837 Dotations de développement8 3417 540
748374 8 3417 540
7488 Autres attributions et participations—2 907
75 Autres produits de gestion courante414 102110 658
752 Revenus des immeubles94 37972 491
755 Dédits et pénalités—8 832
758 Produits divers de gestion courante319 72329 335
7588 Autres produits divers de gestion courante319 72329 335
75888 Autres319 72329 335
76 Produits financiers78
761 Produits de participations78
77 Produits spécifiques90 50861 921
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale2 9991 045
775 Produits des cessions d'immobilisations43 93035 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)43 93035 000
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat43 57925 876
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat33 60018 000
7768 Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions9 9797 876
77681 Neutralisation des amortissements9 9797 876