Saint-Fort-sur-Gironde

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves7 841 8477 463 843
102 Dotations et fonds d'investissement2 740 6412 672 115
1021 Dotation1 704 0681 704 068
1022 Fonds d'investissement1 036 573968 047
10222 FCTVA927 846859 475
10226 Taxe d'aménagement70 04169 886
10228 Autres fonds d'investissement38 68638 686
106 Réserves5 101 2064 791 728
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés5 101 2064 791 728
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)289 221285 688
110 Report à nouveau (solde créditeur)289 221285 688
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 094 0671 955 582
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 209 5541 071 069
1321 Etat et établissements nationaux93 62693 626
1322 Régions252 757244 687
1323 Départements715 993585 578
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier80 44880 448
13258 Autres groupements80 44880 448
1328 Autres66 73066 730
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable536 205536 205
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police57 98757 987
1346 Fonds communaux et intercommunaux478 218478 218
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux466 364466 364
13462 Dotation de soutien à l'investissement local11 85411 854
138 Autres subventions d'investissement non transférables348 308348 308
16 Emprunts et dettes assimilées3 5286 098
164 Emprunts auprès des établissements financiers03 229
1641 Emprunts en euros03 229
165 Dépôts et cautionnements reçus3 5282 869
168 Autres emprunts et dettes assimilées—0
1687 Autres dettes—0
16875 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
168751 GFP de rattachement—0
168758 Autres groupements—0
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-54 938-69 087
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-84 410-98 559
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations29 47229 472
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles83 20281 761
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme58 03456 921
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion8 7288 400
204 Subventions d'équipement versées—0
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
20418 Organismes publics divers—0
204182 Bâtiments et installations—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires16 44016 440
2051 Concessions et droits similaires16 44016 440
21 Immobilisations corporelles8 031 9027 039 238
211 Terrains254 631257 638
2111 Terrains nus32 67052 530
2112 Terrains de voirie35 32418 471
2113 Terrains aménagés autres que voirie61 47561 475
2115 Terrains bâtis53 07653 076
2116 Cimetières55 62455 624
2118 Autres terrains16 46216 462
212 Agencements et aménagements de terrains162 200161 730
213 Constructions4 210 6113 562 440
2131 Bâtiments publics3 113 4682 465 297
2132 Bâtiments privés1 005 4401 005 440
2138 Autres constructions91 70391 703
215 Installations, matériel et outillage techniques3 044 8402 836 506
2151 Réseaux de voirie2 231 6902 039 807
2152 Installations de voirie3 8552 164
2153 Réseaux divers462 288462 288
21538 Autres réseaux462 288462 288
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile82 44582 445
2157 Matériel et outillage technique244 860244 860
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques19 7024 942
218 Autres immobilisations corporelles359 620220 924
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 2771 277
2182 Matériel de transport7 8227 822
2183 Matériel informatique7 6547 654
2184 Matériel de bureau et mobilier75 82373 249
2188 Autres267 044130 922
23 Immobilisations en cours1 008 3761 239 447
231 Immobilisations corporelles en cours1 008 3761 205 052
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles034 395
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition732 559732 559
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences732 559732 559
27 Autres immobilisations financières157 371157 371
271 Titres immobilisés (droits de propriété)2 4132 413
276 Autres créances immobilisées154 958154 958
2763 Créances sur des collectivités publiques154 958154 958
27638 Autres établissements publics154 958154 958
28 Amortissements des immobilisations—0
280 Amortissements des immobilisations incorporelles—0
2804 Subventions d'équipement versées—0
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
280418 Organismes publics divers—0
2804182 Bâtiments et installations—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-40 955-35 808
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations-40 955-35 808
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-40 955-35 808
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-40 955-35 808
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions0—
41 Redevables et comptes rattachés5 1947 111
411 Redevables3 3215 747
414 Locataires - Acquéreurs et locataires5271 088
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 346276
4161 Créances douteuses1 346276
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques5 61488 441
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques018 292
4431 Etat018 292
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable018 292
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires5 61470 149
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-1 212—
44551 TVA à décaisser-1 212—
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles065 814
44562 TVA sur immobilisations00
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter065 814
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente6 8264 335
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé00
44585 TVA à régulariser - Retenue de garantie6 8264 335
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-252 350-124 739
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-252 350-124 739
4511 -246 916-243 056
4512 -5 434118 317
46 Débiteurs et créditeurs divers0-53
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
466 Excédents de versement0-53
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
46717 Autres comptes créditeurs - Cessions, oppositions—0
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente0-15
471 Recettes à classer ou à régulariser0-16
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0-16
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0-16
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires01
4784 Arrondis sur déclaration de TVA01
49 Dépréciation des comptes de tiers0-54
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers0-54
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers0-54
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés760 109769 876
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor760 109769 876
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks115 418122 592
604 Achats d'études, prestations de services21 83915 757
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)21 83915 757
606 Achats non stockés de matières et fournitures93 579106 835
6061 Fournitures non stockables36 04644 356
60611 Eau et assainissement2817 234
60612 Énergie – Électricité35 76537 122
6062 Fournitures non stockées33 00940 929
60621 Combustibles30 56234 562
60622 Carburants—1 127
60623 Alimentation2 4175 182
60628 Autres fournitures non stockées3058
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement14 11214 381
60631 Fournitures d’entretien4 0643 311
60632 Fournitures de petit équipement3543 165
60633 Fournitures de voirie8 2157 273
60636 Vêtements de travail1 479632
6064 Fournitures administratives604681
6068 Autres matières et fournitures9 8086 488
61 Services extérieurs110 251100 331
611 Contrats de prestations de services152150
613 Locations10 21211 009
615 Entretien et réparations82 26073 461
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers35 29738 395
61521 Terrains5 7585 170
61522 Bâtiments5 6946 344
615221 Bâtiments publics3 5894 344
615228 Autres bâtiments2 1052 000
61523 Voies et réseaux23 84526 881
615231 Voiries20 42525 058
615232 Réseaux3 4201 823
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers25 01613 951
61551 Matériel roulant8 4804 903
61558 Autres biens mobiliers16 5369 048
6156 Maintenance21 94721 115
616 Primes d'assurances14 26812 432
6161 Multirisques11 5929 198
6168 Autres2 6763 234
618 Divers3 3593 279
62 Autres services extérieurs15 37912 844
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 3962 676
623 Publicité, publications, relations publiques4 1702 943
625 Déplacements et missions387—
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 8985 019
627 Services bancaires et assimilés9432
628 Divers1 4342 174
6281 Concours divers (cotisations)1 4341 433
6287 Remboursements de frais—741
62878 A ddes tiers—741
63 Impôts, taxes et versements assimilés15 52715 943
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 3204 106
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)12 20711 774
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—63
64 Charges de personnel273 782269 874
641 Rémunérations du personnel177 776177 226
6411 Personnel titulaire119 660159 984
6413 Personnel non titulaire60 14019 066
6415 Congés payés—71
6416 Emplois aidés—6 936
64168 Autres emplois aidés—6 936
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-2 024-8 831
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance94 07490 461
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance94 07490 461
647 Autres charges sociales36—
6470 Autres charges sociales36—
648 Autres charges de personnel1 8962 187
65 Autres charges de gestion courante135 843139 459
653 Indemnités37 93237 932
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus37 93237 932
65311 Indemnités de fonction36 40336 403
65313 Cotisations de retraite1 5291 529
654 Pertes sur créances irrécouvrables106—
6541 Créances admises en non-valeur67—
6542 Créances éteintes39—
655 Contributions obligatoires82 63184 100
6553 Service d'incendie19 98619 134
6556 Contributions à des fonds62 64564 966
65568 Autres contributions62 64564 966
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions15 17116 606
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics—2 000
65736 Etablissements et services rattachés—2 000
657362 CCAS—2 000
65736221 —2 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé15 17114 606
65748 Autres personnes de droit privé15 17114 606
658 Charges diverses de gestion courante3821
6588 Autres charges diverses de gestion courante3821
65888 Autres3821
66 Charges financières1974
661 Charges d'intérêts1974
6611 Intérêts des emprunts et dettes1974
66111 Intérêts réglés à l'échéance1974
67 Charges spécifiques48 685130 613
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)36—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées30 180130 613
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)30 180130 613
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)18 469—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement18 469—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions—3 042
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—3 042
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses42 85925 009
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine4 4763 400
7031 Concessions et redevances funéraires2 4151 355
70311 Concession dans les cimetières (produit net)2 4151 355
7038 Autres redevances et recettes2 0612 045
70388 Autres redevances et recettes diverses2 0612 045
706 Prestations de services16 01814 546
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement15 91214 421
7068 Autres redevances et droits106125
70688 Autres prestations de services106125
708 Autres produits22 3657 063
7087 Remboursement de frais9 5327 063
70878 par des tiers9 5327 063
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)12 833—
73 Impôts et taxes653 999672 677
731 Fiscalité locale606 431680 798
7311 Contributions directes603 396616 431
73111 Impôts directs locaux595 646605 740
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux7 7507 309
73118 Autres contributions directes—3 382
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—62 359
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—62 359
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement1 6982 008
73154 Droits de place1 6982 008
7318 Autres1 337—
732 Fiscalité reversée74 55619 554
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds74 55619 554
73222 Fonds de péréquation des ressources18 41619 554
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales18 41619 554
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants56 140—
735 Fraction de TVA14 73714 288
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-41 725-41 963
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-3 454-3 562
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-3 454-3 562
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-3 454-3 562
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-3 454-3 562
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-38 271-38 271
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-38 271-38 271
739221 FNGIR-38 271-38 271
7395 —-130
74 Dotations et participations198 722234 347
741 D.G.F.162 732181 509
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)162 732181 509
74111 Dotation forfaitaire des communes93 77393 409
74112 Dotation d'aménagement68 95988 100
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes39 71758 066
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes29 24230 034
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA4 5835 288
747 Participations—2 995
7471 Etat—2 995
74718 Autres—2 995
748 Compensations, attributions et autres participations31 15244 300
7483 Attributions de péréquation et de compensation29 22430 196
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)3 8533 242
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière9 9098 662
74837 Dotations de développement15 462—
748374 15 462—
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation—18 292
748388 Autres—18 292
7484 Dotation de recensement1 928—
7488 Autres attributions et participations—14 104
75 Autres produits de gestion courante87 84043 745
752 Revenus des immeubles52 96743 723
758 Produits divers de gestion courante34 87322
7581 Redevances diverses702—
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires702—
7582 Excédent ou déficit des budgets annexes à caractère administratif34 150—
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif34 150—
7588 Autres produits divers de gestion courante2122
75883 —0
75888 Autres2122
76 Produits financiers7373
761 Produits de participations7373
77 Produits spécifiques48 649131 461
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—848
775 Produits des cessions d'immobilisations44 329130 613
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)44 329130 613
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat4 320—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat4 320—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions54474
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)54474