Saint-Jory

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves27 758 968
102 Dotations et fonds d'investissement13 380 181
1021 Dotation4 192 507
1022 Fonds d'investissement9 187 674
10222 FCTVA6 585 344
10226 Taxe d'aménagement611 479
10228 Autres fonds d'investissement1 990 851
106 Réserves14 378 787
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés14 378 787
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)202 455
110 Report à nouveau (solde créditeur)202 455
119 Report à nouveau (solde débiteur)0
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement9 195 519
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables938 038
1311 Etat et établissements nationaux18 950
1313 Départements821 130
1318 Autres97 958
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables8 140 514
1321 Etat et établissements nationaux1 698 715
1322 Régions6 004
1323 Départements3 920 246
1324 Communes4 825
13241 Communes membres du GFP3 911
13248 Autres communes914
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 768 892
13251 GFP de rattachement1 534 750
13258 Autres groupements234 142
1326 Autres établissements publics locaux34 412
1328 Autres707 420
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable71 650
1338 Autres71 650
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable284 793
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police79 779
1348 Autres205 014
138 Autres subventions d'investissement non transférables6 264
1383 Départements6 264
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-245 740
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-208 923
13913 Départements-163 327
13918 Autres-45 596
1393 Fonds affectés à l'équipement-36 817
13938 Autres-36 817
16 Emprunts et dettes assimilées2 625 620
164 Emprunts auprès des établissements financiers2 571 130
1641 Emprunts en euros2 571 130
168 Autres emprunts et dettes assimilées54 490
1687 Autres dettes54 490
16873 Départements7 000
16878 Autres organismes et particuliers47 490
1688 Intérêts courus0
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements financiers0
19 Neutralisations et régularisations d'opérations8 023 245
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations8 869 388
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-846 143
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles671 606
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme30 786
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion78 478
2031 Frais d'études77 890
2033 Frais d'insertion588
204 Subventions d'équipement versées485 039
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics485 039
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier485 039
204151 GFP de rattachement485 039
2041512 Bâtiments et installations485 039
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires77 303
2051 Concessions et droits similaires77 303
21 Immobilisations corporelles37 120 450
211 Terrains2 374 624
2111 Terrains nus1 848 359
2112 Terrains de voirie72 258
2113 Terrains aménagés autres que voirie103 617
2115 Terrains bâtis259 868
2116 Cimetières23 400
2118 Autres terrains67 122
212 Agencements et aménagements de terrains354 780
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes206 425
2128 Autres agencements et aménagements148 355
213 Constructions27 444 970
2131 Bâtiments publics26 202 611
21311 Bâtiments administratifs464 879
21312 Bâtiments scolaires10 742 792
21313 Bâtiments sociaux et médico-sociaux1 689 121
21314 Bâtiments culturels et sportifs8 692 230
21315 Centres d'incendie et de secours101 609
21316 Equipements du cimetière99 167
21318 Autres bâtiments publics4 412 813
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions216 710
21351 Bâtiments publics216 710
2138 Autres constructions1 025 649
215 Installations, matériel et outillage techniques4 439 100
2151 Réseaux de voirie2 408 763
2152 Installations de voirie1 280 634
2153 Réseaux divers383 455
21531 Réseaux d’adduction d’eau21 834
21532 Réseaux d’assainissement14 392
21534 Réseaux d'électrification136 524
21538 Autres réseaux210 705
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 131
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 131
2157 Matériel et outillage technique50 090
21571 Matériel ferroviaire31 228
21572 Matériel technique scolaire15 372
21578 Autre matériel technique3 490
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques314 027
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition48 151
2172 Agencements et aménagements de terrains43 248
21728 Autres agencements et aménagements43 248
2173 Constructions3 018
21735 Installations générales, agencements, aménagements des constructions3 018
2174 Constructions sur sol d'autrui1 885
21748 Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions1 885
218 Autres immobilisations corporelles2 458 825
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers492 780
2182 Matériel de transport110 149
21828 Autres matériels de transport110 149
2183 Matériel informatique209 089
21831 Matériel informatique scolaire78 180
21838 Autre matériel informatique130 909
2184 Matériel de bureau et mobilier683 109
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire266 713
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers416 396
2188 Autres963 698
23 Immobilisations en cours8 298 602
231 Immobilisations corporelles en cours8 297 822
2312 Agencements et aménagements de terrains47 676
2313 Constructions8 120 900
2318 Autres immobilisations corporelles129 246
232 Immobilisations incorporelles en cours780
2328 Autres immobilisations incorporelles780
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 550 392
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences3 331 329
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale3 331 329
249 Droits du remettant-1 780 937
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 780 937
26 Participations et créances rattachées à des participations845 120
261 Titres de participation2 536
266 Autres formes de participation842 584
27 Autres immobilisations financières27 331
272 Titres immobilisés (droits de créance)915
275 Dépôts et cautionnements versés1 707
276 Autres créances immobilisées24 709
2763 Créances sur des collectivités publiques24 709
27638 Autres établissements publics24 709
28 Amortissements des immobilisations-1 844 856
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-367 113
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-30 786
2804 Subventions d'équipement versées-291 021
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-291 021
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-291 021
2804151 GFP de rattachement-291 021
28041512 Bâtiments et installations-291 021
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-45 306
281 Amortissements des immobilisations corporelles-1 477 743
2812 Agencements et aménagements de terrains-33 459
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes-6 203
28128 Autres agencements et aménagements de terrains-27 256
2813 Constructions-66 478
28131 Bâtiments publics-24 484
281313 Bâtiments sociaux et médico-sociaux-9 829
281318 Autres bâtiments publics-14 655
28135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions-41 994
281351 Bâtiments publics-41 994
2815 Installations, matériel et outillage techniques-254 264
28151 Réseaux de voirie-4 276
28153 Réseaux divers-5 165
281531 Réseaux d’adduction d’eau-3 287
281538 Autres réseaux-1 878
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile-222
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile-222
28157 Matériel et outillage technique-3 260
281572 Matériel technique scolaire-435
281578 Autre matériel technique-2 825
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-241 341
2818 Autres immobilisations corporelles-1 123 542
28181 Installations générales, agencements, aménagements divers-36 329
28182 Matériel de transport-84 290
281828 Autres matériels de transport-84 290
28183 Matériel informatique-155 004
281831 Matériel informatique scolaire-78 180
281838 Autre matériel informatique-76 824
28184 Matériel de bureau et mobilier-310 754
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire-138 276
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers-172 478
28188 Autres-537 165
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-462 228
401 Fournisseurs-202 912
4011 Fournisseurs-202 912
404 Fournisseurs d'immobilisations-155 762
4041 Fournisseurs d'immobilisations-95 366
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-60 396
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-60 396
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions0
408 Fournisseurs - Factures non parvenues-103 554
41 Redevables et comptes rattachés194 698
411 Redevables123 033
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 500
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables68 165
4161 Créances douteuses68 165
418 Redevables - Produits non encore facturés0
4181 Redevables - Produits non encore facturés0
419 Avances et acomptes reçus0
4198 Autres avances et acomptes reçus0
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
427 Personnel - Oppositions0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-1 907
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux-1 907
44 Etat et autres collectivités publiques247 199
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques247 199
4431 Etat79
44316 Recettes - Contentieux79
4434 Communes0
44341 Dépenses0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier247 120
44351 Dépenses0
44352 Recettes - Amiable247 120
4436 Caisse des écoles0
44361 Dépenses0
4437 CCAS0
44371 Dépenses0
4438 Autres établissements publics locaux0
44381 Dépenses0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
448 Etat et autres organismes publics - Charges à payer et produits à recevoir0
4487 Produits à recevoir0
45 Comptabilité distincte rattachée-4 583
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)-4 583
4582 Recettes (à subdiviser par mandat)-4 583
46 Débiteurs et créditeurs divers55 854
462 Créances sur cessions d'immobilisations0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0
466 Excédents de versement-1 632
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs57 486
4671 Autres comptes créditeurs-1 762
46711 Autres comptes créditeurs-1 762
4672 Autres comptes débiteurs59 248
46721 Débiteurs divers - Amiable58 338
46726 Débiteurs divers - Contentieux910
47 Comptes transitoires ou d'attente-3 539
471 Recettes à classer ou à régulariser-4 940
4711 Versements des régisseurs-30
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres-206
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47138 Autres-206
4714 Recettes à réimputer-4 704
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-4 704
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-1 506
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-3 198
47143 Flux d'encaissement à réimputer0
4718 Autres recettes à régulariser0
472 Dépenses à classer ou à régulariser-32
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses0
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement0
4728 Autres dépenses à régulariser-32
478 Autres comptes transitoires1 433
4781 Frais de poursuite rattachés1 433
49 Dépréciation des comptes de tiers-57 499
491 Dépréciation des comptes de redevables-56 541
4911 Dépréciation des comptes de redevables-56 541
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-958
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-958
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés2 507 505
511 Valeurs à l'encaissement515
5115 Cartes bancaires à l'encaissement0
5117 Valeurs impayées15
51172 Chèques impayés15
51178 Autres valeurs impayées0
5118 Autres valeurs à l'encaissement500
515 Compte au Trésor2 506 990
519 Crédits de trésorerie0
5193 Lignes de crédit de trésorerie0
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt0
54 Régies3 006
541 Disponibilités chez les régisseurs3 006
5411 Régisseurs d'avances (avances)2 600
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse)406
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0
587 Comptes pivots0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks1 204 775
602 Achats stockés - Autres approvisionnements0
6022 Fournitures consommables0
60223 Fournitures techniques0
602231 Fournitures des ateliers de la collectivité0
602238 Autres0
6026 Produits pharmaceutiques0
60268 Autres produits pharmaceutiques0
606 Achats non stockés de matières et fournitures1 204 775
6061 Fournitures non stockables510 898
60611 Eau et assainissement37 711
60612 Energie - Electricité472 975
60618 Autres fournitures212
6062 Fournitures non stockées506 534
60621 Combustibles86 633
60622 Carburants13 798
60623 Alimentation403 830
60628 Autres fournitures non stockées2 273
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement99 982
60631 Fournitures d'entretien28 748
60632 Fournitures de petit équipement60 974
60633 Fournitures de voirie0
60636 Habillement et vêtements de travail10 260
6064 Fournitures administratives7 232
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)2 346
6067 Fournitures scolaires49 753
6068 Autres matières et fournitures28 030
61 Services extérieurs1 221 876
611 Contrats de prestations de services794 456
613 Locations228 266
6132 Locations immobilières2 225
6135 Locations mobilières226 041
61351 Matériel roulant1 545
61358 Autres224 496
615 Entretien et réparations138 518
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers20 099
61521 Terrains1 782
61522 Bâtiments14 825
615221 Bâtiments publics14 825
615228 Autres bâtiments0
61523 Voies et réseaux3 492
615231 Voiries0
615232 Réseaux3 492
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers29 243
61551 Matériel roulant23 850
61558 Autres biens mobiliers5 393
6156 Maintenance89 176
616 Primes d'assurances41 032
6161 Multirisques18 854
6162 Assurance obligatoire dommage-construction20 807
6168 Autres1 371
618 Divers19 604
6182 Documentation générale et technique1 841
6184 Versements à des organismes de formation15 137
6188 Autres frais divers2 626
62 Autres services extérieurs499 943
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires80 236
6226 Honoraires56 037
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux1 035
62268 Autres honoraires, conseils55 002
6228 Divers24 199
623 Publicité, publications, relations publiques46 213
6232 Fêtes et cérémonies14 438
6236 Catalogues et imprimés et publications25 137
6237 6 638
624 Transports de biens et transports collectifs13 770
6241 Transports de biens598
6247 Transports collectifs du personnel12 713
6248 Divers459
625 Déplacements et missions2 136
6251 Voyages, déplacements et missions2 136
626 Frais postaux et frais de télécommunications54 200
6261 Frais d'affranchissement11 842
6262 Frais de télécommunications42 358
627 Services bancaires et assimilés417
628 Divers302 971
6281 Concours divers (cotisations)5 798
6283 Frais de nettoyage des locaux286 354
6288 Autres10 819
63 Impôts, taxes et versements assimilés162 296
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)131 184
6331 Versement mobilité48 980
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.12 245
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale62 612
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations7 347
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)31 112
6351 Impôts directs31 112
63512 Taxes foncières31 112
64 Charges de personnel4 180 720
641 Rémunérations du personnel2 784 887
6411 Personnel titulaire2 283 429
64111 Rémunération principale1 830 199
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence20 615
64113 NBI17 649
64118 Autres indemnités414 966
6413 Personnel non titulaire626 611
64131 Rémunérations529 949
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence14 136
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi6 033
64138 Primes et autres indemnités76 493
6414 Personnel rémunéré à la vacation591
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-125 744
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 332 522
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.468 989
6453 Cotisations aux caisses de retraites690 326
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.25 659
6455 Cotisations pour assurance du personnel143 062
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux4 486
647 Autres charges sociales61 956
6473 Allocations de chômage2 985
64731 Versées directement2 985
6474 Versement aux autres oeuvres sociales23 512
6475 Médecine du travail, pharmacie9 895
6478 Autres charges sociales diverses26 432
6479 Remboursements sur autres charges sociales-868
648 Autres charges de personnel1 355
6488 Autres1 355
65 Autres charges de gestion courante935 762
651 Charges d’'intervention pour compte propre - Aides à la personne3 084
6518 Divers3 084
65188 Autres3 084
653 Indemnités127 480
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus127 480
65311 Indemnités de fonction114 570
65312 Frais de mission et de déplacement696
65313 Cotisations de retraite5 734
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale6 426
65317 Compensation pour perte de revenus54
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat54
654 Pertes sur créances irrécouvrables1 682
6541 Créances admises en non-valeur1 016
6542 Créances éteintes666
655 Contributions obligatoires341 930
6556 Contributions aux organismes de regroupement111 590
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)8 871
65568 Autres contributions102 719
6558 Autres contributions obligatoires230 340
656 Participations4 102
6568 Autres participations4 102
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions392 735
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics315 000
65736 Etablissements et services rattachés315 000
657363 à caractère administratif315 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé77 735
65748 Autres personnes de droit privé77 735
658 Charges diverses de gestion courante64 749
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires50 323
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage6 285
65818 Autres44 038
6588 Autres charges diverses de gestion courante14 426
65888 Autres14 426
66 Charges financières84 529
661 Charges d'intérêts84 529
6611 Intérêts des emprunts et dettes83 522
66111 Intérêts réglés à l'échéance78 203
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE5 319
6615 Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs1 007
67 Charges spécifiques2 302 939
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)3 973
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées53 358
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)2 245 608
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement2 245 608
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions266 548
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement266 548
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles266 548
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses264 330
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine5 711
7031 Concessions et redevances funéraires4 300
70311 Concession dans les cimetières (produit net)4 300
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 411
70323 Redevance d'occupation du domaine public1 411
706 Prestations de services258 619
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel0
7066 Redevances et droits des services à caractère social52 740
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement191 479
7068 Autres redevances et droits14 400
70688 Autres prestations de services14 400
706888 Autres14 400
72 Production immobilisée52 425
722 Immobilisations corporelles52 425
73 Impôts et taxes7 873 471
731 Fiscalité locale5 291 446
7311 Contributions directes4 847 753
73111 Impôts directs locaux4 833 159
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux170
73118 Autres contributions directes14 424
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement348 830
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière348 830
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement0
73154 Droits de place0
7317 Impôts et taxes spécifiques liés à des activités de services94 863
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure94 863
732 Fiscalité reversée2 601 414
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales2 601 414
73211 Attribution de compensation1 918 495
73212 Dotation de solidarité communautaire682 919
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-19 389
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-19 389
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-19 389
739222 Fonds de péréquation des ressources-19 389
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-19 389
74 Dotations et participations1 506 919
741 D.G.F.723 069
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)723 069
74111 Dotation forfaitaire des communes317 407
74112 Dotation d'aménagement405 662
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes154 907
741123 Dotation de solidarité urbaine (DSU) des communes249 062
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 693
742 Dotations aux élus locaux163
744 FCTVA4 886
747 Participations490 710
7471 Etat68 304
74718 Autres68 304
7478 Autres organismes422 406
74788 Autres422 406
747888 Autres422 406
748 Compensations, attributions et autres participations288 091
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière404
7483 Attributions de péréquation et de compensation287 687
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière267 541
74837 Dotations de développement20 146
748374 20 146
7488 Autres attributions et participations0
74888 Autres0
75 Autres produits de gestion courante164 407
752 Revenus des immeubles159 128
758 Produits divers de gestion courante5 279
7588 Autres produits divers de gestion courante5 279
75883 14
75888 Autres5 265
76 Produits financiers8
761 Produits de participations8
77 Produits spécifiques2 339 169
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale562
775 Produits des cessions d'immobilisations2 298 966
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat39 641