Saint-Just-d'Avray

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves6 183 8146 141 260
102 Dotations et fonds d'investissement2 802 9462 792 400
1021 Dotation2 049 8392 049 839
1022 Fonds d'investissement753 107742 561
10222 FCTVA733 588723 459
10226 Taxe d'aménagement19 51919 102
106 Réserves3 380 8683 348 860
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 380 8683 348 860
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)50 00026 000
110 Report à nouveau (solde créditeur)50 00026 000
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 078 8341 883 342
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 810 3561 614 864
1321 Etat et établissements nationaux279 563152 335
1322 Régions99 92074 156
1323 Départements1 042 7171 000 217
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier367 313367 313
13251 GFP de rattachement367 313367 313
1328 Autres20 84320 843
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable—0
1335 Amendes de radars automatiques et amendes de police—0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable268 478268 478
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police26 24326 243
1346 Fonds communaux et intercommunaux242 235242 235
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux176 091176 091
13462 Dotation de soutien à l'investissement local66 14466 144
16 Emprunts et dettes assimilées664 685303 831
164 Emprunts auprès des établissements financiers662 075301 221
1641 Emprunts en euros662 075301 221
165 Dépôts et cautionnements reçus2 6102 610
19 Neutralisations et régularisations d'opérations382 151399 988
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-79 994-79 994
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations462 145479 982
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles265 358241 826
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme18 13818 138
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion179 283155 751
204 Subventions d'équipement versées—0
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—0
204151 GFP de rattachement—0
2041512 Bâtiments et installations—0
208 Autres immobilisations incorporelles67 93767 937
2088 Autres immobilisations incorporelles67 93767 937
21 Immobilisations corporelles7 040 4376 433 227
211 Terrains991 307991 307
2111 Terrains nus56 76256 762
2113 Terrains aménagés autres que voirie383 976383 976
2115 Terrains bâtis254 588254 588
2116 Cimetières70 38070 380
2117 Bois et forêts160 072160 072
2118 Autres terrains65 52965 529
212 Agencements et aménagements de terrains153 226152 748
213 Constructions5 075 0314 481 295
2131 Bâtiments publics3 539 1043 015 212
2132 Bâtiments privés1 389 3221 389 850
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions72 9852 613
2138 Autres constructions73 62073 620
215 Installations, matériel et outillage techniques564 441552 938
2151 Réseaux de voirie191 381191 381
2152 Installations de voirie226 103224 124
2153 Réseaux divers16 9958 016
21538 Autres réseaux16 9958 016
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 4973 497
2157 Matériel et outillage technique99 07198 711
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques27 39427 209
218 Autres immobilisations corporelles256 432254 939
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 155—
2182 Matériel de transport19 81119 811
2183 Matériel informatique28 50928 509
2184 Matériel de bureau et mobilier89 52889 190
2188 Autres117 429117 429
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 971 2721 971 272
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 971 2721 971 272
27 Autres immobilisations financières1 1281 128
271 Titres immobilisés (droits de propriété)6161
275 Dépôts et cautionnements versés1 0671 067
28 Amortissements des immobilisations—0
280 Amortissements des immobilisations incorporelles—0
2804 Subventions d'équipement versées—0
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—0
2804151 GFP de rattachement—0
28041512 Bâtiments et installations—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-26 448-19 302
401 Fournisseurs-14 494-19 302
4011 Fournisseurs-14 494-19 302
404 Fournisseurs d'immobilisations-11 9540
4041 Fournisseurs d'immobilisations-1850
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-11 7690
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-11 7690
41 Redevables et comptes rattachés35 69817 626
411 Redevables35 4655 139
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0280
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)011 737
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables233470
4161 Créances douteuses233470
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques5 48617 018
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-2000
4434 Communes00
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-2000
44351 Dépenses-2000
44352 Recettes - Amiable00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires5 68617 018
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-11 010-4 145
44551 TVA à décaisser-11 010-4 145
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles16 69621 163
44562 TVA sur immobilisations00
44566 TVA sur autres biens et services—0
44567 Crédit de TVA à reporter16 69621 163
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente0—
44585 TVA à régulariser - Retenue de garantie0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-4 984-6 441
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-4 984-6 441
46 Débiteurs et créditeurs divers89219
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs89219
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs8989
46721 Débiteurs divers - Amiable8989
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0130
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0130
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-50-46
491 Dépréciation des comptes de redevables-50-46
4911 Dépréciation des comptes de redevables-50-46
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés176 121153 902
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor176 121153 902
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks46 91548 592
606 Achats non stockés de matières et fournitures46 91548 592
6061 Fournitures non stockables17 39313 622
60611 Eau et assainissement3 6403 718
60612 Énergie – Électricité13 7539 904
6062 Fournitures non stockées15 46617 742
60621 Combustibles10 30913 873
60622 Carburants5 0812 889
60623 Alimentation521
60628 Autres fournitures non stockées71959
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement9 47412 751
60631 Fournitures d’entretien1 1971 427
60632 Fournitures de petit équipement4 0936 001
60633 Fournitures de voirie4 1844 693
60636 Vêtements de travail—630
6064 Fournitures administratives580478
6067 Fournitures scolaires2 5423 125
6068 Autres matières et fournitures1 460874
61 Services extérieurs93 83683 775
611 Contrats de prestations de services23 78118 875
615 Entretien et réparations43 98052 628
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers29 91929 347
61521 Terrains1 9802 007
61522 Bâtiments4 1766 836
615221 Bâtiments publics1 4873 711
615228 Autres bâtiments2 6893 125
61523 Voies et réseaux23 76320 504
615231 Voiries23 76320 504
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers10 57319 555
61551 Matériel roulant3 7356 546
61558 Autres biens mobiliers6 83813 009
6156 Maintenance3 4883 726
616 Primes d'assurances22 6949 740
6161 Multirisques11 7139 722
6168 Autres10 98118
617 Etudes et recherches—1 110
618 Divers3 3811 422
62 Autres services extérieurs45 53555 359
621 Personnel extérieur au service11 84018 560
6218 Autre personnel extérieur11 84018 560
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 005692
623 Publicité, publications, relations publiques1 7235 553
624 Transports de biens et transports collectifs—228
625 Déplacements et missions2 6682 793
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 7554 817
627 Services bancaires et assimilés71929
628 Divers22 82522 687
6281 Concours divers (cotisations)8 5537 716
6282 Frais de gardiennage2 3821 097
6283 Frais de nettoyage des locaux8 7628 172
6287 Remboursements de frais2 3215 224
62875 Aux communes membres du GFP1 3872 812
62876 A un GFP de rattachement9342 412
6288 Autres807478
63 Impôts, taxes et versements assimilés10 1108 631
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 5982 678
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)6 0655 953
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)1 447—
63718 1 447—
64 Charges de personnel153 470160 639
641 Rémunérations du personnel103 883109 660
6411 Personnel titulaire107 86995 758
6413 Personnel non titulaire2 52916 854
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-6 515-2 952
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance48 65750 156
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance48 65750 156
647 Autres charges sociales930823
6470 Autres charges sociales930823
65 Autres charges de gestion courante39 28339 651
653 Indemnités31 63331 636
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus31 63331 636
65311 Indemnités de fonction30 05530 057
65313 Cotisations de retraite1 2741 275
65315 Formation304304
654 Pertes sur créances irrécouvrables82—
6541 Créances admises en non-valeur82—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions7 1465 469
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics—200
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—200
657351 GFP de rattachement—200
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé7 1465 269
65748 Autres personnes de droit privé7 1465 269
658 Charges diverses de gestion courante4222 546
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires4182 545
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage4182 545
6588 Autres charges diverses de gestion courante41
65888 Autres41
66 Charges financières3 1263 349
661 Charges d'intérêts3 1263 349
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 1263 349
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 1263 349
67 Charges spécifiques279283
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)279283
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions41 461
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement41 461
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses89 91950 226
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers55 35021 340
7022 Coupes de bois55 05021 340
7023 Menus produits forestiers300—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine6 8732 025
7031 Concessions et redevances funéraires912648
70311 Concession dans les cimetières (produit net)240648
70312 Redevances funéraires672—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics5 9611 121
7038 Autres redevances et recettes—256
70388 Autres redevances et recettes diverses—256
706 Prestations de services23 38219 231
7066 Redevances et droits des services à caractère social5 5542 118
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement17 82817 113
708 Autres produits4 3147 630
7084 Mise à disposition de personnel facturée3 3142 988
70846 au GFP de rattachement3 3142 988
7087 Remboursement de frais1 0004 642
70878 par des tiers1 0004 642
73 Impôts et taxes178 494198 827
731 Fiscalité locale104 492111 471
7311 Contributions directes104 492111 471
73111 Impôts directs locaux104 492106 590
73118 Autres contributions directes—4 881
732 Fiscalité reversée74 70987 884
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales31 21531 215
73211 Attribution de compensation22 75822 758
73212 Dotation de solidarité communautaire8 4578 457
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds43 49454 772
73222 Fonds de péréquation des ressources12 78213 568
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales12 78213 568
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants30 71241 204
7328 Autres fiscalités reversées—1 897
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-707-528
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-707-528
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-707-528
739222 Fonds de péréquation des ressources-707-528
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-707-528
74 Dotations et participations153 345143 950
741 D.G.F.114 434108 334
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)114 434108 334
74111 Dotation forfaitaire des communes72 02372 819
74112 Dotation d'aménagement42 41135 515
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes42 41135 515
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA5 3572 727
747 Participations20 02823 538
7471 Etat—315
74718 Autres—315
7472 Régions—0
7474 Communes—3 502
74741 Communes membres du GFP—3 502
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics19 52519 525
74751 GFP de rattachement19 52519 525
7478 Autres organismes503196
748 Compensations, attributions et autres participations10 2046 031
7483 Attributions de péréquation et de compensation10 2046 031
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière8 4152 701
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation246—
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 5433 330
75 Autres produits de gestion courante74 56264 740
752 Revenus des immeubles72 79662 985
758 Produits divers de gestion courante1 7661 755
7581 Redevances diverses8080
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires8080
7588 Autres produits divers de gestion courante1 6861 675
75888 Autres1 6861 675
77 Produits spécifiques864—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale864—