Saint-Léger-sur-Dheune

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2024
10 Dotations, fonds divers et réserves14 654 384
102 Dotations et fonds d'investissement4 421 802
1021 Dotation1 283 063
1022 Fonds d'investissement3 138 739
10222 FCTVA2 773 275
10226 Taxe d'aménagement130 395
10228 Autres fonds d'investissement235 069
106 Réserves10 232 582
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés10 232 582
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)183 415
110 Report à nouveau (solde créditeur)183 415
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement5 235 732
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables4 137 601
1321 Etat et établissements nationaux272 038
1322 Régions1 502 021
1323 Départements1 130 200
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier307 926
13251 GFP de rattachement307 926
1326 Autres établissements publics locaux15 363
1327 Fonds européens754 009
1328 Autres156 044
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable1 098 131
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police50 656
1346 Fonds communaux et intercommunaux920 838
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux920 838
1348 Autres126 637
16 Emprunts et dettes assimilées1 688 329
163 Emprunts obligataires0
1631 Emprunts obligataires0
16311 Emprunts obligataires remboursables in fine0
164 Emprunts auprès des établissements financiers1 348 253
1641 Emprunts en euros1 283 753
1644 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne trésorerie64 500
16441 Opérations afférentes à l'emprunt64 500
165 Dépôts et cautionnements reçus1 069
168 Autres emprunts et dettes assimilées339 007
1687 Autres dettes339 007
16874 Communes10 667
168741 Communes membres du GFP10 667
16878 Autres organismes et particuliers328 340
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-15 306
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-15 306
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-343 158
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations180 835
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-523 993
Compte2024
20 Immobilisations incorporelles334 008
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion0
204 Subventions d'équipement versées311 109
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics310 424
20418 Organismes publics divers310 424
204181 Biens mobiliers, matériel et études298 810
204182 Bâtiments et installations3 137
204183 Projets d'infrastructures d'intérêt national8 477
2044 Subventions d'équipement en nature685
20441 Organismes publics685
204412 Bâtiments et installations685
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires22 899
2051 Concessions et droits similaires22 899
21 Immobilisations corporelles15 550 785
211 Terrains974 629
2111 Terrains nus223 409
2112 Terrains de voirie22 646
2113 Terrains aménagés autres que voirie391 278
2115 Terrains bâtis229 483
2116 Cimetières5 009
2117 Bois et forêts4 470
2118 Autres terrains98 334
212 Agencements et aménagements de terrains512 276
213 Constructions5 741 185
2131 Bâtiments publics4 535 250
2132 Bâtiments privés414 581
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions4 669
2138 Autres constructions786 685
214 Constructions sur sol d'autrui245 920
2145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales, agencements, aménagements245 920
215 Installations, matériel et outillage techniques7 500 261
2151 Réseaux de voirie6 368 507
2152 Installations de voirie38 401
2153 Réseaux divers303 513
21538 Autres réseaux303 513
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile5 491
2157 Matériel et outillage technique504 352
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques279 997
218 Autres immobilisations corporelles576 514
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers12 835
2183 Matériel informatique220 903
2184 Matériel de bureau et mobilier191 559
2188 Autres151 217
22 Immobilisations reçues en affectation4 908
226 Biens historiques et culturels4 908
2262 Biens historiques et culturels mobiliers4 908
22622 Dépenses ultérieures immobilisées4 908
23 Immobilisations en cours3 789 961
231 Immobilisations corporelles en cours3 786 561
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles3 400
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 504 783
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 327 822
249 Droits du remettant-823 039
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-823 039
26 Participations et créances rattachées à des participations150 286
261 Titres de participation149 990
266 Autres formes de participation296
27 Autres immobilisations financières396 864
272 Titres immobilisés (droits de créance)56
275 Dépôts et cautionnements versés15
276 Autres créances immobilisées396 793
2763 Créances sur des collectivités publiques396 793
27634 Communes153 000
276348 Autres communes153 000
27638 Autres établissements publics243 793
28 Amortissements des immobilisations-165 600
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-139 446
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion0
2804 Subventions d'équipement versées-129 770
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-129 498
280418 Organismes publics divers-129 498
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-121 351
2804182 Bâtiments et installations-2 617
2804183 Projets d'infrastructures d'intérêt national-5 530
28044 Subventions d'équipement en nature-272
280441 Organismes publics-272
2804412 Bâtiments et installations-272
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-9 676
281 Amortissements des immobilisations corporelles-26 154
2815 Installations, matériel et outillage techniques-4 350
28157 Matériel et outillage technique-1 442
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-2 908
2818 Autres immobilisations corporelles-21 804
28183 Matériel informatique-1 004
28184 Matériel de bureau et mobilier-19 922
28188 Autres-878
Compte2024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-144 559
401 Fournisseurs-202
4011 Fournisseurs-202
404 Fournisseurs d'immobilisations-144 357
4041 Fournisseurs d'immobilisations-116 266
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-28 091
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-28 091
41 Redevables et comptes rattachés14 308
411 Redevables12 775
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 433
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables100
4161 Créances douteuses100
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques290 553
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques290 553
4431 Etat0
44316 Recettes - Contentieux0
4433 Départements0
44331 Dépenses0
4434 Communes0
44341 Dépenses0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier302 208
44351 Dépenses0
44352 Recettes - Amiable302 208
44356 Recettes - Contentieux0
4437 CCAS0
44371 Dépenses0
44376 Recettes - Contentieux0
4438 Autres établissements publics locaux-11 655
44381 Dépenses-11 655
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
45 Comptabilité distincte rattachée-527 370
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-527 370
45102 2 205
45112 -9 943
45113 -185 710
4513 -311 046
4515 -63 937
4519 41 061
46 Débiteurs et créditeurs divers21 915
462 Créances sur cessions d'immobilisations5 000
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable5 000
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité0
4632 Intérêts à payer0
466 Excédents de versement-1 439
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs18 354
4671 Autres comptes créditeurs-36
46711 Autres comptes créditeurs-36
4672 Autres comptes débiteurs18 390
46721 Débiteurs divers - Amiable18 390
46726 Débiteurs divers - Contentieux0
47 Comptes transitoires ou d'attente-110
471 Recettes à classer ou à régulariser-112
4711 Versements des régisseurs0
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47138 Autres0
4714 Recettes à réimputer-112
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-112
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-112
4718 Autres recettes à régulariser0
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses0
4728 Autres dépenses à régulariser0
478 Autres comptes transitoires2
4784 Arrondis sur déclaration de TVA2
49 Dépréciation des comptes de tiers-418
491 Dépréciation des comptes de redevables-418
4911 Dépréciation des comptes de redevables-418
Compte2024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés297 188
515 Compte au Trésor297 188
54 Régies0
541 Disponibilités chez les régisseurs0
5411 Régisseurs d'avances (avances)0
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0
587 Comptes pivots0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0
588 Autres virements internes0
Compte2024
60 Achats et variation des stocks177 527
606 Achats non stockés de matières et fournitures177 527
6061 Fournitures non stockables110 416
60611 Eau et assainissement6 805
60612 Énergie – Électricité63 004
60613 Chauffage urbain40 607
6062 Fournitures non stockées10 726
60621 Combustibles5 258
60622 Carburants5 001
60623 Alimentation278
60628 Autres fournitures non stockées189
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement40 469
60631 Fournitures d’entretien9 265
60632 Fournitures de petit équipement18 437
60633 Fournitures de voirie12 422
60636 Vêtements de travail345
6064 Fournitures administratives2 421
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)2 750
6067 Fournitures scolaires7 241
6068 Autres matières et fournitures3 504
61 Services extérieurs173 608
611 Contrats de prestations de services6 561
613 Locations31 692
615 Entretien et réparations99 171
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers64 572
61521 Terrains258
61522 Bâtiments52 997
615221 Bâtiments publics33 331
615228 Autres bâtiments19 666
61523 Voies et réseaux9 985
615231 Voiries9 985
61524 Bois et forêts1 332
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers7 085
61551 Matériel roulant5 112
61558 Autres biens mobiliers1 973
6156 Maintenance27 514
616 Primes d'assurances25 153
6161 Multirisques25 153
618 Divers11 031
62 Autres services extérieurs44 041
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires5 774
623 Publicité, publications, relations publiques16 565
624 Transports de biens et transports collectifs2 824
625 Déplacements et missions981
626 Frais postaux et frais de télécommunications7 967
627 Services bancaires et assimilés938
628 Divers8 992
6281 Concours divers (cotisations)8 634
6288 Autres358
63 Impôts, taxes et versements assimilés39 598
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)18 289
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)16 977
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)4 332
64 Charges de personnel818 727
641 Rémunérations du personnel514 420
6411 Personnel titulaire444 264
6413 Personnel non titulaire155 604
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-85 448
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance292 331
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance292 331
647 Autres charges sociales6 886
6470 Autres charges sociales7 408
6479 Remboursements sur autres charges sociales-522
648 Autres charges de personnel5 090
65 Autres charges de gestion courante527 442
653 Indemnités81 935
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus81 935
65311 Indemnités de fonction77 858
65313 Cotisations de retraite3 288
65315 Formation738
65317 Compensation pour perte de revenus51
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat51
654 Pertes sur créances irrécouvrables4 217
6541 Créances admises en non-valeur4 217
655 Contributions obligatoires82 697
6553 Service d'incendie60 999
6556 Contributions à des fonds10 816
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)4 244
65568 Autres contributions6 572
6557 Contributions communales et intercommunales obligatoires552
65574 Contributions au titre de la politique de l'habitat552
6558 Autres contributions obligatoires10 330
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions356 219
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics351 778
65736 Etablissements et services rattachés351 778
657362 CCAS334 757
65736211 334 757
657363 à caractère administratif11 655
657364 à caractère industriel et commercial5 366
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé4 441
65748 Autres personnes de droit privé4 441
658 Charges diverses de gestion courante2 374
6588 Autres charges diverses de gestion courante2 374
65888 Autres2 374
66 Charges financières52 530
661 Charges d'intérêts52 530
6611 Intérêts des emprunts et dettes52 530
66111 Intérêts réglés à l'échéance52 530
67 Charges spécifiques32 323
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)5 913
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées26 410
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)26 410
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions18 417
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement18 417
Compte2024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses322 247
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers1 408
7022 Coupes de bois1 408
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 843
7031 Concessions et redevances funéraires1 540
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 540
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics298
7035 Locations de droits de chasse et de pêche5
706 Prestations de services14 580
7068 Autres redevances et droits14 580
70688 Autres prestations de services14 580
708 Autres produits304 416
7084 Mise à disposition de personnel facturée300 000
708421 300 000
7087 Remboursement de frais4 416
70876 par le GFP de rattachement4 416
73 Impôts et taxes1 313 223
731 Fiscalité locale886 467
7311 Contributions directes834 953
73111 Impôts directs locaux831 915
73118 Autres contributions directes3 038
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement30 700
73132 Taxe sur les pylônes électriques30 700
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement20 052
73154 Droits de place20 052
7317 Impôts et taxes spécifiques liés à des activités de services762
73172 Taxe de séjour762
732 Fiscalité reversée432 247
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales371 418
73211 Attribution de compensation371 418
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds60 829
73221 FNGIR3 843
73222 Fonds de péréquation des ressources23 649
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales23 649
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants33 337
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-5 491
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 805
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 805
739222 Fonds de péréquation des ressources-4 805
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-4 805
7398 Reversements, restitutions et prélèvements divers-686
74 Dotations et participations228 793
741 D.G.F.170 442
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)170 442
74111 Dotation forfaitaire des communes139 691
74112 Dotation d'aménagement30 751
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes30 751
742 Dotations aux élus locaux293
744 FCTVA5 666
747 Participations24 556
7471 Etat20 499
74718 Autres20 499
7478 Autres organismes4 057
748 Compensations, attributions et autres participations27 836
7483 Attributions de péréquation et de compensation9 836
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière9 836
7485 Dotation pour les titres sécurisés18 000
75 Autres produits de gestion courante102 265
752 Revenus des immeubles42 553
758 Produits divers de gestion courante59 712
7581 Redevances diverses2 378
75811 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 344
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires1 034
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur161
7588 Autres produits divers de gestion courante57 173
75888 Autres57 173
76 Produits financiers8
761 Produits de participations8
77 Produits spécifiques31 781
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale5 371
775 Produits des cessions d'immobilisations5 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)5 000
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat21 410
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat21 410