Saint-Nizier-sur-Arroux

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves771 379754 174
102 Dotations et fonds d'investissement315 225312 632
1021 Dotation235 171235 171
1022 Fonds d'investissement80 05477 461
10222 FCTVA68 64667 120
10226 Taxe d'aménagement2 3061 239
10228 Autres fonds d'investissement9 1029 102
106 Réserves456 154441 542
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés456 154441 542
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)32 73036 225
110 Report à nouveau (solde créditeur)32 73036 225
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement131 747129 545
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables122 130119 928
1321 Etat et établissements nationaux4 8174 817
1322 Régions17 19017 190
1323 Départements81 17779 769
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier6 0405 246
13251 GFP de rattachement6 0405 246
1328 Autres12 90612 906
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable9 6179 617
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police2 2052 205
1346 Fonds communaux et intercommunaux7 4127 412
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux7 4127 412
16 Emprunts et dettes assimilées1 8733 919
164 Emprunts auprès des établissements financiers1 4203 294
1641 Emprunts en euros1 4203 294
165 Dépôts et cautionnements reçus275275
168 Autres emprunts et dettes assimilées178350
1687 Autres dettes178350
16875 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier178350
168758 Autres groupements178350
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-210 749-210 749
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-210 749-210 749
19 Neutralisations et régularisations d'opérations1 6871 687
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations1 6871 687
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles2 9102 910
204 Subventions d'équipement versées2 9102 910
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics2 9102 910
20418 Organismes publics divers2 9102 910
204182 Bâtiments et installations2 9102 910
21 Immobilisations corporelles603 895596 680
211 Terrains46 05946 059
2111 Terrains nus605605
2118 Autres terrains45 45445 454
212 Agencements et aménagements de terrains724724
213 Constructions266 021257 574
2131 Bâtiments publics189 428180 981
2132 Bâtiments privés69 46169 461
2138 Autres constructions7 1327 132
215 Installations, matériel et outillage techniques281 637282 869
2151 Réseaux de voirie243 900245 132
2152 Installations de voirie6 0746 074
2153 Réseaux divers31 66331 663
21538 Autres réseaux31 66331 663
218 Autres immobilisations corporelles9 4549 454
2183 Matériel informatique1 3151 315
2184 Matériel de bureau et mobilier4 4534 453
2188 Autres3 6863 686
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition19 82119 821
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences19 82119 821
26 Participations et créances rattachées à des participations76 22476 224
266 Autres formes de participation76 22476 224
27 Autres immobilisations financières531531
275 Dépôts et cautionnements versés531531
28 Amortissements des immobilisations-2 328-2 977
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-2 328-1 746
2804 Subventions d'équipement versées-2 328-1 746
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-2 328-1 746
280418 Organismes publics divers-2 328-1 746
2804182 Bâtiments et installations-2 328-1 746
281 Amortissements des immobilisations corporelles0-1 231
2815 Installations, matériel et outillage techniques0-1 231
28151 Réseaux de voirie0-1 231
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 625-1 600
401 Fournisseurs-1 625-1 600
4011 Fournisseurs-1 625-1 600
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés8302 025
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires8302 025
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir00
4411 Subventions à recevoir - Amiable00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable00
4438 Autres établissements publics locaux00
44382 Recettes - Amiable00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-26 914-25 909
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-26 914-25 909
4511 -26 914-25 909
46 Débiteurs et créditeurs divers00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
47 Comptes transitoires ou d'attente0208
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser0208
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0208
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0208
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés64 63758 004
511 Valeurs à l'encaissement390377
5115 Cartes bancaires à l'encaissement—0
5118 Autres valeurs à l'encaissement390377
515 Compte au Trésor64 24757 627
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 1776 166
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 1776 166
6061 Fournitures non stockables2 5752 656
60611 Eau et assainissement155151
60612 Énergie – Électricité2 4202 505
6062 Fournitures non stockées2 5802 411
60621 Combustibles1 3391 002
60623 Alimentation1 2411 409
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement874707
60632 Fournitures de petit équipement356707
60633 Fournitures de voirie518—
6064 Fournitures administratives148305
6068 Autres matières et fournitures—87
61 Services extérieurs6 2779 679
611 Contrats de prestations de services270360
613 Locations529634
615 Entretien et réparations2 0755 476
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers8754 354
61522 Bâtiments168—
615221 Bâtiments publics168—
61523 Voies et réseaux7074 354
615231 Voiries7074 354
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers126216
61558 Autres biens mobiliers126216
6156 Maintenance1 074906
616 Primes d'assurances3 4033 805
6161 Multirisques2 5111 974
6168 Autres8921 831
619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs—-596
62 Autres services extérieurs2 0163 966
623 Publicité, publications, relations publiques781753
626 Frais postaux et frais de télécommunications752864
627 Services bancaires et assimilés—0
628 Divers4832 349
6281 Concours divers (cotisations)483811
6287 Remboursements de frais—1 538
62878 A ddes tiers—1 538
63 Impôts, taxes et versements assimilés4 8121 745
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)302280
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 5101 465
64 Charges de personnel27 21726 227
641 Rémunérations du personnel19 36518 687
6413 Personnel non titulaire19 36518 687
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 7497 446
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 7497 446
647 Autres charges sociales10394
6470 Autres charges sociales10394
65 Autres charges de gestion courante22 88622 171
653 Indemnités17 47218 337
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 47218 337
65311 Indemnités de fonction16 60017 420
65313 Cotisations de retraite704741
65315 Formation168176
655 Contributions obligatoires5 1643 571
6556 Contributions à des fonds5 1643 571
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)981977
65568 Autres contributions4 1832 594
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions250200
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé250200
65748 Autres personnes de droit privé250200
658 Charges diverses de gestion courante—63
6588 Autres charges diverses de gestion courante—63
65888 Autres—63
66 Charges financières4471
661 Charges d'intérêts4471
6611 Intérêts des emprunts et dettes2949
66111 Intérêts réglés à l'échéance2949
6618 Intérêts des autres dettes1522
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions582582
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement582582
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses11 39311 363
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine912905
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics912905
708 Autres produits10 48110 458
7084 Mise à disposition de personnel facturée10 33510 311
70841 aux budgets annexes, et aux régies10 33510 311
7087 Remboursement de frais146147
70876 par le GFP de rattachement4040
70878 par des tiers106107
73 Impôts et taxes31 64434 093
731 Fiscalité locale28 92029 564
7311 Contributions directes28 92029 564
73111 Impôts directs locaux28 92029 564
732 Fiscalité reversée13 00114 806
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales3 7184 968
73211 Attribution de compensation3 7184 968
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds9 2839 838
73222 Fonds de péréquation des ressources1 6291 591
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 6291 591
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants7 6548 247
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-10 277-10 277
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-10 277-10 277
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-10 277-10 277
739221 FNGIR-10 277-10 277
74 Dotations et participations28 35427 945
741 D.G.F.15 37815 103
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)15 37815 103
74111 Dotation forfaitaire des communes9 59810 033
74112 Dotation d'aménagement5 7805 070
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes5 7805 070
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA14637
747 Participations—168
7471 Etat—168
74718 Autres—168
748 Compensations, attributions et autres participations6 4786 289
7483 Attributions de péréquation et de compensation6 4786 029
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)44
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 3501 351
74837 Dotations de développement5 1244 674
748374 5 1244 674
7484 Dotation de recensement—260
75 Autres produits de gestion courante7 9358 324
752 Revenus des immeubles7 9337 693
758 Produits divers de gestion courante2631
7588 Autres produits divers de gestion courante2631
75888 Autres2631