Sexey-aux-Forges

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves4 344 8574 426 905
102 Dotations et fonds d'investissement1 953 5401 934 786
1021 Dotation585 456572 016
1022 Fonds d'investissement1 368 0841 362 770
10222 FCTVA1 219 8091 217 736
10226 Taxe d'aménagement39 88936 648
10228 Autres fonds d'investissement108 386108 386
106 Réserves2 391 3172 492 119
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 391 3172 492 119
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)517 463441 470
110 Report à nouveau (solde créditeur)517 463441 470
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 247 2373 129 660
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables11 700—
1311 Etat et établissements nationaux11 700—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 239 9102 134 033
1321 Etat et établissements nationaux424 082424 082
1322 Régions116 315116 315
1323 Départements979 854979 854
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier92 45970 259
13251 GFP de rattachement92 45970 259
1326 Autres établissements publics locaux32 03132 031
1327 Fonds européens54 47454 474
1328 Autres540 695457 018
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable994 280994 280
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police40 95240 952
1346 Fonds communaux et intercommunaux374 525374 525
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux374 525374 525
1348 Autres578 803578 803
138 Autres subventions d'investissement non transférables1 3471 347
16 Emprunts et dettes assimilées233 384268 781
164 Emprunts auprès des établissements financiers228 547263 984
1641 Emprunts en euros228 547263 984
165 Dépôts et cautionnements reçus4 8374 797
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-35 935-35 935
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations60 85460 854
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-96 789-96 789
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles18 43719 850
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme16 36216 362
204 Subventions d'équipement versées01 413
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—0
204151 GFP de rattachement—0
2041513 Projets d'infrastructures d'intérêt national—0
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé01 413
20421 Biens mobiliers, matériel et études01 413
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 0752 075
2051 Concessions et droits similaires2 0752 075
21 Immobilisations corporelles6 969 4426 796 013
211 Terrains529 201529 201
2111 Terrains nus164 301164 301
2112 Terrains de voirie2 5682 568
2113 Terrains aménagés autres que voirie2 6962 696
2116 Cimetières67 50067 500
2117 Bois et forêts292 136292 136
212 Agencements et aménagements de terrains129 57863 590
213 Constructions3 317 2383 273 319
2131 Bâtiments publics2 467 6502 427 533
2132 Bâtiments privés764 765764 765
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions26 08922 287
2138 Autres constructions58 73458 734
215 Installations, matériel et outillage techniques2 882 0902 841 035
2151 Réseaux de voirie2 484 7472 443 692
2152 Installations de voirie53 10153 101
2153 Réseaux divers326 557326 557
21538 Autres réseaux326 557326 557
2157 Matériel et outillage technique8 2508 250
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques9 4359 435
218 Autres immobilisations corporelles111 33588 868
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers—0
2182 Matériel de transport8 6908 690
2183 Matériel informatique14 78014 780
2184 Matériel de bureau et mobilier63 55352 279
2188 Autres24 31213 119
23 Immobilisations en cours358 489358 489
231 Immobilisations corporelles en cours358 489358 489
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition472 831472 831
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 451 7222 451 722
249 Droits du remettant-1 978 891-1 978 891
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 978 891-1 978 891
26 Participations et créances rattachées à des participations4 216116
261 Titres de participation4 216116
27 Autres immobilisations financières150150
275 Dépôts et cautionnements versés150150
28 Amortissements des immobilisations0-848
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-848
2804 Subventions d'équipement versées0-848
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—0
2804151 GFP de rattachement—0
28041513 Projets d'infrastructures d'intérêt national—0
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé0-848
280421 Biens mobiliers, matériel et études0-848
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-203-2 998
401 Fournisseurs-203-2 998
4011 Fournisseurs-203-2 998
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés5 88314 774
411 Redevables2212 422
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 5521 849
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables2 309503
4161 Créances douteuses2 309503
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques5-3 313
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-1 437-1 437
4431 Etat—0
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-1 437-1 437
44351 Dépenses-1 437-1 437
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires1 442-1 876
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0-1 876
44551 TVA à décaisser0-1 876
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles1 4420
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter1 4420
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-3 044-2 691
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-3 044-2 691
4511 -3 044-2 691
46 Débiteurs et créditeurs divers27 93214
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-5490
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs28 48114
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs28 48114
46721 Débiteurs divers - Amiable28 4810
46726 Débiteurs divers - Contentieux014
47 Comptes transitoires ou d'attente0-621
471 Recettes à classer ou à régulariser0-621
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-7
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-7
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-7
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser0-614
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
48 Comptes de régularisation0128 096
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices0128 096
4818 Charges à étaler0128 096
49 Dépréciation des comptes de tiers-478-398
491 Dépréciation des comptes de redevables-437-357
4911 Dépréciation des comptes de redevables-437-357
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-41-41
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-41-41
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés480 208555 270
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor480 208555 270
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks31 01562 602
606 Achats non stockés de matières et fournitures31 01562 602
6061 Fournitures non stockables17 56255 819
60611 Eau et assainissement606439
60612 Énergie – Électricité16 95655 380
6062 Fournitures non stockées1 8911 575
60622 Carburants8861 152
60623 Alimentation1 005423
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 2702 824
60631 Fournitures d’entretien855974
60632 Fournitures de petit équipement2 942752
60633 Fournitures de voirie1 223873
60636 Vêtements de travail250225
6064 Fournitures administratives352429
6068 Autres matières et fournitures5 9401 955
61 Services extérieurs83 29858 241
611 Contrats de prestations de services9281 791
613 Locations15 0178 346
615 Entretien et réparations54 75939 574
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers38 26824 240
61522 Bâtiments22 38612 715
615221 Bâtiments publics10 2963 215
615228 Autres bâtiments12 0909 500
61523 Voies et réseaux6 30910 850
615231 Voiries6 3098 077
615232 Réseaux—2 773
61524 Bois et forêts9 573675
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1411 891
61551 Matériel roulant1411 891
6156 Maintenance16 35013 443
616 Primes d'assurances10 5247 684
6161 Multirisques10 5247 684
617 Etudes et recherches2 070600
618 Divers—246
62 Autres services extérieurs19 25213 384
623 Publicité, publications, relations publiques10 0206 097
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 0552 020
627 Services bancaires et assimilés244
628 Divers7 1535 263
6281 Concours divers (cotisations)3 1352 401
6282 Frais de gardiennage2 9561 333
6284 Redevances pour services rendus8721 529
6288 Autres190—
63 Impôts, taxes et versements assimilés7 6797 514
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 1132 093
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5 5665 421
64 Charges de personnel140 105137 374
641 Rémunérations du personnel91 19394 189
6411 Personnel titulaire76 35378 293
6413 Personnel non titulaire15 19515 626
6415 Congés payés251270
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-606—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance46 79940 922
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance48 40843 204
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-1 609-2 282
647 Autres charges sociales1 5421 706
6470 Autres charges sociales1 5421 706
648 Autres charges de personnel571557
65 Autres charges de gestion courante122 24279 137
653 Indemnités31 14329 720
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus31 14329 720
65311 Indemnités de fonction28 26428 264
65312 Frais de mission et de déplacement281269
65313 Cotisations de retraite1 1871 187
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale1 411—
654 Pertes sur créances irrécouvrables26—
6541 Créances admises en non-valeur26—
655 Contributions obligatoires63 27333 455
6556 Contributions à des fonds63 27330 000
65568 Autres contributions63 27330 000
6558 Autres contributions obligatoires—3 455
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions27 29815 959
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics7 9983 659
65734 Communes439659
657341 Communes membres du GFP439659
65736 Etablissements et services rattachés7 5593 000
657363 à caractère administratif7 5593 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé19 30012 300
65748 Autres personnes de droit privé19 30012 300
658 Charges diverses de gestion courante5023
6588 Autres charges diverses de gestion courante5023
65888 Autres5023
66 Charges financières5 3849 388
661 Charges d'intérêts5 3849 388
6611 Intérêts des emprunts et dettes5 3849 388
66111 Intérêts réglés à l'échéance5 3849 388
67 Charges spécifiques13 440—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées13 440—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)13 440—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions801 821
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement801 821
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses52 18460 167
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers1 35218 104
7022 Coupes de bois—16 000
7023 Menus produits forestiers1 3522 104
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine8 1278 691
7031 Concessions et redevances funéraires8101 380
70311 Concession dans les cimetières (produit net)8101 380
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics727721
7035 Locations de droits de chasse et de pêche6 5436 543
7038 Autres redevances et recettes4747
70388 Autres redevances et recettes diverses4747
708 Autres produits42 70533 372
7087 Remboursement de frais42 59533 262
70878 par des tiers42 59533 262
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)110110
73 Impôts et taxes211 109226 832
731 Fiscalité locale201 386203 159
7311 Contributions directes181 807178 820
73111 Impôts directs locaux180 585178 571
73118 Autres contributions directes1 222249
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—5 817
73128 Autres droits d'enregistrement—5 817
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement19 41018 444
73132 Taxe sur les pylônes électriques19 41018 444
7317 Impôts et taxes spécifiques liés à des activités de services16978
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure16978
732 Fiscalité reversée26 96440 914
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales8 58222 976
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales8 58222 976
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds18 38217 938
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants18 38217 938
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-17 241-17 241
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-17 241-17 241
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-17 241-17 241
739211 Attribution de compensation-17 241-17 241
74 Dotations et participations91 84396 713
741 D.G.F.77 77776 645
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)77 77776 645
74111 Dotation forfaitaire des communes49 83050 310
74112 Dotation d'aménagement27 94726 335
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes22 43018 993
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes5 5177 342
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA2 3075 661
747 Participations—301
7471 Etat—301
74718 Autres—301
748 Compensations, attributions et autres participations8 43710 786
7483 Attributions de péréquation et de compensation8 4379 429
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation921897
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle7 5168 532
7484 Dotation de recensement—1 357
75 Autres produits de gestion courante80 73989 024
752 Revenus des immeubles77 95075 321
758 Produits divers de gestion courante2 78913 703
7581 Redevances diverses4646
75811 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires4646
7588 Autres produits divers de gestion courante2 74313 657
75888 Autres2 74313 657
77 Produits spécifiques13 48341
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale4341
775 Produits des cessions d'immobilisations13 440—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)13 440—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—535
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—535