Sionviller

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 059 7501 046 488
102 Dotations et fonds d'investissement449 261435 999
1021 Dotation214 215214 215
1022 Fonds d'investissement235 046221 784
10222 FCTVA201 939188 677
10226 Taxe d'aménagement3 1593 159
10228 Autres fonds d'investissement29 94829 948
106 Réserves610 489610 489
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés610 489610 489
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)219 517213 393
110 Report à nouveau (solde créditeur)219 517213 393
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement435 336436 533
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables394 600394 600
1321 Etat et établissements nationaux31 42231 422
1322 Régions23 21123 211
1323 Départements331 474331 474
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 2061 206
13251 GFP de rattachement1 2061 206
1327 Fonds européens2 7872 787
1328 Autres4 5004 500
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable40 73641 933
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police16 24519 870
1346 Fonds communaux et intercommunaux24 49122 063
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux24 49122 063
16 Emprunts et dettes assimilées1 4551 455
165 Dépôts et cautionnements reçus1 4551 455
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-4 235-4 235
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-90 389-90 389
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations86 15486 154
Compte20252024
21 Immobilisations corporelles1 345 8581 317 920
211 Terrains59 40459 404
2111 Terrains nus805805
2113 Terrains aménagés autres que voirie6 6456 645
2115 Terrains bâtis22 83422 834
2116 Cimetières19 37419 374
2117 Bois et forêts8 0668 066
2118 Autres terrains1 6801 680
212 Agencements et aménagements de terrains6 6506 650
213 Constructions625 191607 656
2131 Bâtiments publics339 186325 259
2132 Bâtiments privés285 650282 042
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions355355
215 Installations, matériel et outillage techniques622 763612 360
2151 Réseaux de voirie534 197534 197
2152 Installations de voirie16 5746 494
2153 Réseaux divers52 10552 105
21538 Autres réseaux52 10552 105
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 2853 285
2157 Matériel et outillage technique13 50413 181
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 0983 098
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition350350
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition350350
218 Autres immobilisations corporelles31 50031 500
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers7 2007 200
2183 Matériel informatique3 5403 540
2184 Matériel de bureau et mobilier15 20515 205
2188 Autres5 5555 555
23 Immobilisations en cours153 60381 136
231 Immobilisations corporelles en cours153 60381 136
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition30 67530 675
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences74 20474 204
249 Droits du remettant-43 529-43 529
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-43 529-43 529
26 Participations et créances rattachées à des participations416416
261 Titres de participation416416
27 Autres immobilisations financières2323
272 Titres immobilisés (droits de créance)2323
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-9 062-1 770
401 Fournisseurs-162-1 770
4011 Fournisseurs-162-1 770
404 Fournisseurs d'immobilisations-8 9000
4041 Fournisseurs d'immobilisations-8 9000
41 Redevables et comptes rattachés3143 579
411 Redevables573 208
414 Locataires - Acquéreurs et locataires257365
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables06
4161 Créances douteuses06
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-17
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-17
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4432 Régions0—
44322 Recettes - Amiable0—
4433 Départements0-17
44331 Dépenses0-17
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44352 Recettes - Amiable—0
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée00
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)—0
4512 —0
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)0—
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)0—
4582 Recettes (à subdiviser par mandat)0—
46 Débiteurs et créditeurs divers810220
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs810220
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs810220
46721 Débiteurs divers - Amiable810220
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente1-1 793
471 Recettes à classer ou à régulariser0-1 794
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-1 794
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres0-1 794
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires11
4784 Arrondis sur déclaration de TVA11
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés196 429269 368
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor196 429269 368
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 6966 296
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 6966 296
6061 Fournitures non stockables4 1764 773
60611 Eau et assainissement170165
60612 Énergie – Électricité4 0064 608
6062 Fournitures non stockées1 6081 045
60621 Combustibles1 325868
60622 Carburants283177
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement912259
60631 Fournitures d’entretien25630
60632 Fournitures de petit équipement440229
60636 Vêtements de travail216—
6064 Fournitures administratives—219
61 Services extérieurs16 82215 132
615 Entretien et réparations14 34712 931
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers12 5548 560
61522 Bâtiments5 1235 191
615221 Bâtiments publics1 3841 872
615228 Autres bâtiments3 7393 319
61523 Voies et réseaux5 044584
615231 Voiries5 044110
615232 Réseaux—474
61524 Bois et forêts2 3872 785
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers7591 208
61551 Matériel roulant7591 208
6156 Maintenance1 0343 163
616 Primes d'assurances2 4752 201
6161 Multirisques2 4752 201
62 Autres services extérieurs8 6387 594
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires229229
623 Publicité, publications, relations publiques2 8882 443
626 Frais postaux et frais de télécommunications529516
627 Services bancaires et assimilés11
628 Divers4 9914 405
6281 Concours divers (cotisations)3 2892 782
6284 Redevances pour services rendus1 6571 606
6288 Autres4517
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 2531 235
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)161183
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 0921 052
64 Charges de personnel20 75821 443
641 Rémunérations du personnel14 54915 267
6411 Personnel titulaire8 3432 743
6413 Personnel non titulaire7 08712 753
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-881-229
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 2096 579
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 2096 579
647 Autres charges sociales—-403
6470 Autres charges sociales—198
6479 Remboursements sur autres charges sociales—-601
65 Autres charges de gestion courante37 67239 088
653 Indemnités17 82417 875
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 82417 875
65311 Indemnités de fonction17 10617 466
65312 Frais de mission et de déplacement—50
65313 Cotisations de retraite718359
655 Contributions obligatoires19 26120 669
6553 Service d'incendie2 5132 490
6556 Contributions à des fonds16 74818 179
65568 Autres contributions16 74818 179
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions265250
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé265250
65748 Autres personnes de droit privé265250
658 Charges diverses de gestion courante322294
6588 Autres charges diverses de gestion courante322294
65888 Autres322294
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses11 8098 912
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers5 7753 233
7022 Coupes de bois5 2351 896
7024 Remboursement forfaitaire TVA84249
7025 Taxes d'affouage4561 088
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 5743 359
7031 Concessions et redevances funéraires200—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)200—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics3 3743 359
708 Autres produits2 4602 320
7087 Remboursement de frais2 4602 320
70878 par des tiers2 4602 320
73 Impôts et taxes45 87845 455
731 Fiscalité locale38 06337 967
7311 Contributions directes38 06337 967
73111 Impôts directs locaux37 02636 949
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux1 0371 018
732 Fiscalité reversée12 86212 534
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales3 6232 896
73211 Attribution de compensation119—
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales3 5042 896
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds9 2399 638
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants9 2399 638
735 Fraction de TVA3 0983 125
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-8 145-8 171
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-8 145-8 145
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-8 145-8 145
739221 FNGIR-8 145-8 145
7395 —-26
74 Dotations et participations26 52826 869
741 D.G.F.12 42912 007
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)12 42912 007
74111 Dotation forfaitaire des communes9 3489 412
74112 Dotation d'aménagement3 0812 595
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes3 0812 595
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA40—
747 Participations—166
7471 Etat—166
74718 Autres—166
748 Compensations, attributions et autres participations7 7078 348
7483 Attributions de péréquation et de compensation7 5218 348
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)307402
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière380372
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle6 8347 574
7484 Dotation de recensement186—
7488 Autres attributions et participations—0
75 Autres produits de gestion courante14 87315 677
752 Revenus des immeubles14 61615 259
758 Produits divers de gestion courante257418
7588 Autres produits divers de gestion courante257418
75888 Autres257418
76 Produits financiers11
762 Produits des autres immobilisations financières11
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance11