Sogny-aux-Moulins

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 057 7451 968 199
102 Dotations et fonds d'investissement563 665550 860
1021 Dotation277 464277 464
1022 Fonds d'investissement286 201273 396
10222 FCTVA259 012246 207
10226 Taxe d'aménagement5 8005 800
10228 Autres fonds d'investissement21 38921 389
106 Réserves1 494 0801 417 339
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 494 0801 417 339
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)52 173101 716
110 Report à nouveau (solde créditeur)52 173101 716
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement240 016224 253
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables97 84897 848
1328 Autres97 84897 848
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable61 81446 051
1346 Fonds communaux et intercommunaux61 81446 051
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux61 81446 051
138 Autres subventions d'investissement non transférables80 35480 354
16 Emprunts et dettes assimilées—0
164 Emprunts auprès des établissements financiers—0
1641 Emprunts en euros—0
19 Neutralisations et régularisations d'opérations2 6442 644
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations2 6442 644
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles90 76989 059
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme15 00913 299
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
204 Subventions d'équipement versées54 78754 787
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics54 78754 787
20418 Organismes publics divers54 78754 787
204182 Bâtiments et installations54 78754 787
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires20 97320 973
2051 Concessions et droits similaires20 97320 973
21 Immobilisations corporelles2 248 0222 221 148
211 Terrains246 580246 580
2111 Terrains nus134 985134 985
2113 Terrains aménagés autres que voirie33 46733 467
2117 Bois et forêts8 8708 870
2118 Autres terrains69 25869 258
212 Agencements et aménagements de terrains98 91498 914
213 Constructions1 178 7431 178 743
2131 Bâtiments publics378 946378 946
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions240 207240 207
2138 Autres constructions559 590559 590
215 Installations, matériel et outillage techniques663 634636 760
2151 Réseaux de voirie373 164373 164
2152 Installations de voirie218 828191 954
2153 Réseaux divers46 75046 750
21532 Réseaux d'assainissement1 9371 937
21538 Autres réseaux44 81344 813
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 4311 431
2157 Matériel et outillage technique8 0958 095
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques15 36615 366
218 Autres immobilisations corporelles60 15160 151
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 9591 959
2183 Matériel informatique3 6763 676
2184 Matériel de bureau et mobilier41 66741 667
2188 Autres12 84912 849
23 Immobilisations en cours—0
231 Immobilisations corporelles en cours—0
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
266 Autres formes de participation1616
27 Autres immobilisations financières7575
271 Titres immobilisés (droits de propriété)7575
28 Amortissements des immobilisations-42 114-38 462
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-40 177-36 525
2804 Subventions d'équipement versées-40 177-36 525
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-40 177-36 525
280418 Organismes publics divers-40 177-36 525
2804182 Bâtiments et installations-40 177-36 525
281 Amortissements des immobilisations corporelles-1 937-1 937
2815 Installations, matériel et outillage techniques-1 937-1 937
28153 Réseaux divers-1 937-1 937
281532 Réseaux d'assainissement-1 937-1 937
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés00
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques1 1682 181
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques1 1682 181
4431 Etat02 181
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable02 181
44316 Recettes - Contentieux0—
4434 Communes1 1680
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable1 1680
44346 Recettes - Contentieux0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0—
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente1 324-560
471 Recettes à classer ou à régulariser1 324-560
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres1 3240
47131 Versements sur contributions directes1 3240
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser0-560
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt—0
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés67 88850 552
515 Compte au Trésor67 88850 552
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 9396 290
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 9396 290
6061 Fournitures non stockables4 8374 530
60611 Eau et assainissement200178
60612 Énergie – Électricité4 6374 352
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 1521 121
60631 Fournitures d’entretien230871
60632 Fournitures de petit équipement54—
60633 Fournitures de voirie1 868250
6064 Fournitures administratives950582
6068 Autres matières et fournitures—57
61 Services extérieurs27 57917 676
611 Contrats de prestations de services500580
615 Entretien et réparations25 63715 754
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers24 41414 902
61521 Terrains5 36011 862
61522 Bâtiments12 247695
615221 Bâtiments publics12 247695
61523 Voies et réseaux6 8072 345
615231 Voiries6 8072 345
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers406—
61558 Autres biens mobiliers406—
6156 Maintenance817852
616 Primes d'assurances1 4421 342
6161 Multirisques1 4421 342
62 Autres services extérieurs4 5684 979
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires201—
623 Publicité, publications, relations publiques2501 435
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 090749
628 Divers3 0272 795
6281 Concours divers (cotisations)704769
6283 Frais de nettoyage des locaux1 7651 475
6284 Redevances pour services rendus558551
63 Impôts, taxes et versements assimilés418214
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)4948
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)177166
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)192—
6378 192—
64 Charges de personnel5 9615 891
641 Rémunérations du personnel4 4134 363
6413 Personnel non titulaire4 4134 363
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 5481 528
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 5481 528
65 Autres charges de gestion courante24 12024 687
653 Indemnités20 73920 742
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus20 73920 742
65311 Indemnités de fonction19 90319 906
65313 Cotisations de retraite836836
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions—660
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—660
65748 Autres personnes de droit privé—660
658 Charges diverses de gestion courante3 3813 285
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires3 3803 285
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage3 3803 285
6588 Autres charges diverses de gestion courante10
65888 Autres10
66 Charges financières—50
661 Charges d'intérêts—50
6611 Intérêts des emprunts et dettes—50
66111 Intérêts réglés à l'échéance—50
67 Charges spécifiques—500
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—500
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 6523 652
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 6523 652
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 4051 002
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine881567
7031 Concessions et redevances funéraires640160
70311 Concession dans les cimetières (produit net)640160
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241327
7035 Locations de droits de chasse et de pêche—80
706 Prestations de services—173
7068 Autres redevances et droits—173
70688 Autres prestations de services—173
708 Autres produits524262
7087 Remboursement de frais56—
70878 par des tiers56—
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)468262
73 Impôts et taxes59 13762 389
731 Fiscalité locale39 24238 896
7311 Contributions directes27 83226 730
73111 Impôts directs locaux27 79226 730
73118 Autres contributions directes40—
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement11 41012 166
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière11 41012 166
732 Fiscalité reversée22 13222 132
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds22 13222 132
73221 FNGIR22 13222 132
735 Fraction de TVA2 5042 561
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 741-1 200
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 741-1 177
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-2 560-1 177
739222 Fonds de péréquation des ressources-2 560-1 177
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-2 560-1 177
73928 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité-2 181—
7395 —-23
74 Dotations et participations22 33723 349
741 D.G.F.7 5458 052
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)7 5458 052
74111 Dotation forfaitaire des communes4 4265 263
74112 Dotation d'aménagement3 1192 789
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes3 1192 789
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA289638
747 Participations—162
7471 Etat—162
74718 Autres—162
748 Compensations, attributions et autres participations8 1518 149
7483 Attributions de péréquation et de compensation8 1518 149
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)212208
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière494496
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation7 4457 445
748388 Autres7 4457 445
75 Autres produits de gestion courante5 9284 397
752 Revenus des immeubles4 7603 825
757 Subventions1 168569
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics1 168569
757348 1 168569
758 Produits divers de gestion courante03
7588 Autres produits divers de gestion courante03
75883 0—
75888 Autres03
76 Produits financiers22
761 Produits de participations22