Sorbiers

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2024
10 Dotations, fonds divers et réserves52 359 495
102 Dotations et fonds d'investissement16 452 276
1021 Dotation4 111 546
1022 Fonds d'investissement12 260 584
10222 FCTVA7 947 333
10226 Taxe d'aménagement1 110 476
10228 Autres fonds d'investissement3 202 775
1025 Dons et legs en capital80 146
10251 Dons et legs en capital80 146
106 Réserves35 907 219
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés35 907 219
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)1 573 823
110 Report à nouveau (solde créditeur)1 573 823
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement5 591 332
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables40 272
1313 Départements37 943
1315 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier2 329
13151 GFP de rattachement2 329
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables4 674 093
1321 Etat et établissements nationaux2 015 328
1322 Régions1 030 375
1323 Départements1 020 566
1324 Communes85 285
13248 Autres communes85 285
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier250 458
13251 GFP de rattachement123 102
13258 Autres groupements127 356
1326 Autres établissements publics locaux19 680
1327 Fonds européens50 886
13278 Autres fonds européens50 886
1328 Autres201 515
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable798 825
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police24 780
1346 Fonds communaux et intercommunaux770 045
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux602 045
13462 Dotation de soutien à l'investissement local168 000
1348 Autres4 000
138 Autres subventions d'investissement non transférables79 931
1381 Etat et établissements nationaux52 700
1388 Autres27 231
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-1 789
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-1 789
13913 Départements-1 789
15 Provisions pour risques et charges400 000
151 Provisions pour risques400 000
1518 Autres provisions pour risques400 000
15181 Autres provisions pour risques400 000
16 Emprunts et dettes assimilées3 051 773
164 Emprunts auprès des établissements financiers3 040 679
1641 Emprunts en euros3 040 679
165 Dépôts et cautionnements reçus340
168 Autres emprunts et dettes assimilées10 754
1688 Intérêts courus10 754
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements financiers10 754
19 Neutralisations et régularisations d'opérations65 988
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations718 875
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-652 887
Compte2024
20 Immobilisations incorporelles1 595 652
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme22 073
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion1 146 920
2031 Frais d'études1 145 215
2033 Frais d'insertion1 705
204 Subventions d'équipement versées229 015
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics161 508
20414 Communes33 948
204141 Communes membres du GFP672
2041411 Biens mobiliers, matériel et études672
204148 Autres communes33 276
2041482 Bâtiments et installations33 276
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier127 560
204151 GFP de rattachement127 560
2041512 Bâtiments et installations126 060
2041513 Projets d'infrastructures d'intérêt national1 500
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé19 777
20422 Bâtiments et installations19 777
2046 Attributions de compensation d'investissement47 730
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires197 644
2051 Concessions et droits similaires197 644
21 Immobilisations corporelles42 711 247
211 Terrains5 796 981
2111 Terrains nus1 972 736
2112 Terrains de voirie27 722
2113 Terrains aménagés autres que voirie757 906
2115 Terrains bâtis2 818 431
2116 Cimetières213 676
2118 Autres terrains6 510
212 Agencements et aménagements de terrains2 521 700
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes32 782
2128 Autres agencements et aménagements2 488 918
213 Constructions22 441 871
2131 Bâtiments publics20 881 301
21311 Bâtiments administratifs908 995
21312 Bâtiments scolaires5 836 334
21314 Bâtiments culturels et sportifs8 350 812
21316 Equipements du cimetière164 643
21318 Autres bâtiments publics5 620 517
2132 Bâtiments privés55 169
21321 Immeubles de rapport55 169
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions109 515
21351 Bâtiments publics109 515
2138 Autres constructions1 395 886
214 Constructions sur sol d'autrui311 501
2145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales, agencements, aménagements309 394
2148 Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions2 107
215 Installations, matériel et outillage techniques8 482 242
2151 Réseaux de voirie1 292 537
2152 Installations de voirie183 074
2153 Réseaux divers5 512 785
21532 Réseaux d’assainissement1 067 289
21533 Réseaux câblés1 650
21534 Réseaux d'électrification3 065 473
21538 Autres réseaux1 378 373
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile993
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile993
2157 Matériel et outillage technique948 930
21573 Matériel et outillage de voirie948 930
215731 Matériel roulant776 722
215738 Autre matériel et outillage de voirie172 208
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques543 923
218 Autres immobilisations corporelles3 156 952
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers7 102
2182 Matériel de transport751 269
21821 Matériel de transport ferroviaire20 400
21828 Autres matériels de transport730 869
2183 Matériel informatique393 308
21838 Autre matériel informatique393 308
2184 Matériel de bureau et mobilier559 749
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire144 922
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers414 827
2185 Matériel de téléphonie2 252
2188 Autres1 443 272
23 Immobilisations en cours3 995 303
231 Immobilisations corporelles en cours3 995 303
2312 Agencements et aménagements de terrains169 785
2313 Constructions3 825 518
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition17 808 605
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences24 664 934
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale24 664 934
249 Droits du remettant-6 856 329
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-6 856 329
26 Participations et créances rattachées à des participations91 354
261 Titres de participation86 986
266 Autres formes de participation4 368
27 Autres immobilisations financières424 765
272 Titres immobilisés (droits de créance)458
275 Dépôts et cautionnements versés600
276 Autres créances immobilisées423 707
2763 Créances sur des collectivités publiques423 707
27635 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier311 660
276351 GFP de rattachement311 660
27638 Autres établissements publics112 047
28 Amortissements des immobilisations-4 301 660
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-228 561
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-6 341
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion-58 312
28031 Frais d'études-58 312
2804 Subventions d'équipement versées-41 693
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-10 088
280414 Communes-9 188
2804148 Autres communes-9 188
28041482 Bâtiments et installations-9 188
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-900
2804151 GFP de rattachement-900
28041513 Projets d'infrastructures d'intérêt national-900
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-14 000
280422 Bâtiments et installations-14 000
28046 Attributions de compensation d'investissement-17 605
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-115 795
2808 Autres immobilisations incorporelles-6 420
28088 Autres immobilisations incorporelles-6 420
281 Amortissements des immobilisations corporelles-4 073 099
2812 Agencements et aménagements de terrains-310 127
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes-7 016
28128 Autres agencements et aménagements de terrains-303 111
2813 Constructions-89 651
28131 Bâtiments publics-85 681
281312 Bâtiments scolaires-26 446
281314 Bâtiments culturels et sportifs-6 780
281318 Autres bâtiments publics-52 455
28135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions-3 970
281351 Bâtiments publics-3 970
2815 Installations, matériel et outillage techniques-1 001 913
28151 Réseaux de voirie-113 986
28152 Installations de voirie-66 942
28153 Réseaux divers-273 175
281532 Réseaux d’assainissement-272 849
281534 Réseaux d'électrification-326
28157 Matériel et outillage technique-329 517
281573 Matériel et outillage de voirie-329 517
2815731 Matériel roulant-195 755
2815738 Autre matériel et outillage de voirie-133 762
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-218 293
2818 Autres immobilisations corporelles-2 671 408
28181 Installations générales, agencements, aménagements divers-6 684
28182 Matériel de transport-618 070
281821 Matériel de transport ferroviaire-5 237
281828 Autres matériels de transport-612 833
28183 Matériel informatique-360 706
281831 Matériel informatique scolaire-306
281838 Autre matériel informatique-360 400
28184 Matériel de bureau et mobilier-501 198
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire-85 077
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers-416 121
28185 Matériel de téléphonie-3 058
28188 Autres-1 181 692
Compte2024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-775 918
401 Fournisseurs-43 921
4011 Fournisseurs-39 796
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-4 125
40171 Fournisseurs - Retenues de garantie-4 125
404 Fournisseurs d'immobilisations-731 997
4041 Fournisseurs d'immobilisations-589 765
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-142 232
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-31 563
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions-110 669
41 Redevables et comptes rattachés450 721
411 Redevables326 645
414 Locataires - Acquéreurs et locataires26 470
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables34 511
4161 Créances douteuses34 511
418 Redevables - Produits non encore facturés63 095
4181 Redevables - Produits non encore facturés63 095
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
427 Personnel - Oppositions0
429 Déficits et débets des comptables et régisseurs0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques37 152
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0
4411 Subventions à recevoir - Amiable0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-37 208
4431 Etat129 065
44312 Recettes - Amiable129 065
4432 Régions-6 321
44321 Dépenses-6 321
4433 Départements0
44331 Dépenses0
4434 Communes2 215
44341 Dépenses0
44342 Recettes - Amiable2 215
44346 Recettes - Contentieux0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-30 735
44351 Dépenses-30 735
44356 Recettes - Contentieux0
4437 CCAS-131 200
44371 Dépenses-131 200
4438 Autres établissements publics locaux-232
44381 Dépenses-232
44382 Recettes - Amiable0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
448 Etat et autres organismes publics - Charges à payer et produits à recevoir74 360
4487 Produits à recevoir74 360
45 Comptabilité distincte rattachée330 782
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)330 782
45101 103 885
45104 -25 614
45108 252 511
46 Débiteurs et créditeurs divers-12 370
462 Créances sur cessions d'immobilisations0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0
464 Opérations pour le compte de tiers0
4643 Vacations encaissées à reverser0
466 Excédents de versement-2 951
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-16 202
4671 Autres comptes créditeurs-23 000
46711 Autres comptes créditeurs-23 000
4672 Autres comptes débiteurs6 798
46721 Débiteurs divers - Amiable5 112
46726 Débiteurs divers - Contentieux1 686
468 Divers - Charges à payer et produits à recevoir6 783
4687 Produits à recevoir6 783
47 Comptes transitoires ou d'attente-105 259
471 Recettes à classer ou à régulariser-105 259
4711 Versements des régisseurs0
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres-87 116
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47134 Subventions0
47138 Autres-87 116
4714 Recettes à réimputer-15 143
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-15 143
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-70
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-15 073
47143 Flux d'encaissement à réimputer0
4718 Autres recettes à régulariser-3 000
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses0
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement0
4728 Autres dépenses à régulariser0
475 Recettes sur rôle0
4751 Redevables sur rôle0
4757 Produits sur rôle0
48 Comptes de régularisation96 964
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices96 964
4817 Indemnités de renégociation de la dette96 964
Compte2024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 585 803
511 Valeurs à l'encaissement670
5113 Titres spéciaux de paiement610
5115 Cartes bancaires à l'encaissement0
5117 Valeurs impayées0
51178 Autres valeurs impayées0
5118 Autres valeurs à l'encaissement60
515 Compte au Trésor1 585 133
54 Régies1 100
541 Disponibilités chez les régisseurs1 100
5411 Régisseurs d'avances (avances)800
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse)300
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0
588 Autres virements internes0
Compte2024
60 Achats et variation des stocks1 041 272
604 Achats d'études, prestations de services296 163
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)296 163
606 Achats non stockés de matières et fournitures745 109
6061 Fournitures non stockables483 103
60611 Eau et assainissement27 962
60612 Energie - Electricité455 141
6062 Fournitures non stockées34 437
60622 Carburants32 655
60623 Alimentation11
60624 Produits de traitement23
60628 Autres fournitures non stockées1 748
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement158 672
60631 Fournitures d'entretien23 339
60632 Fournitures de petit équipement99 668
60633 Fournitures de voirie22 699
60636 Habillement et vêtements de travail12 966
6064 Fournitures administratives6 539
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)1 998
6066 Produits pharmaceutiques566
60668 Autres produits pharmaceutiques566
6067 Fournitures scolaires33 537
6068 Autres matières et fournitures26 257
61 Services extérieurs605 519
611 Contrats de prestations de services226 693
613 Locations58 766
6132 Locations immobilières25 611
6135 Locations mobilières33 155
61351 Matériel roulant14 523
61358 Autres18 632
614 Charges locatives et de copropriété15 194
615 Entretien et réparations245 181
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers105 080
61521 Terrains33 460
61522 Bâtiments37 775
615221 Bâtiments publics36 434
615228 Autres bâtiments1 341
61523 Voies et réseaux33 845
615232 Réseaux33 845
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers47 622
61551 Matériel roulant33 004
61558 Autres biens mobiliers14 618
6156 Maintenance92 479
616 Primes d'assurances42 728
6161 Multirisques355
6168 Autres42 373
618 Divers16 957
6182 Documentation générale et technique3 779
6183 Frais de formation (personnel extérieur à la collectivité)40
6184 Versements à des organismes de formation13 138
62 Autres services extérieurs248 777
621 Personnel extérieur au service33 893
6218 Autre personnel extérieur33 893
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires36 661
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs880
6226 Honoraires33 398
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux4 500
62268 Autres honoraires, conseils28 898
6228 Divers2 383
623 Publicité, publications, relations publiques68 538
6231 Annonces et insertions14 634
6232 Fêtes et cérémonies3 064
6234 Réceptions27 636
6236 Catalogues et imprimés et publications11 222
6237 11 982
624 Transports de biens et transports collectifs37 869
6247 Transports collectifs du personnel37 869
625 Déplacements et missions4 192
6251 Voyages, déplacements et missions4 192
626 Frais postaux et frais de télécommunications52 507
6261 Frais d'affranchissement7 861
6262 Frais de télécommunications44 646
627 Services bancaires et assimilés1 921
628 Divers13 196
6281 Concours divers (cotisations)11 865
6287 Remboursements de frais1 283
62878 A ddes tiers1 283
6288 Autres48
63 Impôts, taxes et versements assimilés158 317
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)117 394
6331 Versement mobilité50 318
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.12 698
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale54 378
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)30 863
6351 Impôts directs30 863
63512 Taxes foncières29 827
63513 Autres impôts locaux1 036
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)10 060
64 Charges de personnel4 404 931
641 Rémunérations du personnel3 091 987
6411 Personnel titulaire2 650 678
64111 Rémunération principale2 075 614
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence46 795
64113 NBI3 021
64118 Autres indemnités525 248
6413 Personnel non titulaire497 942
64131 Rémunérations473 523
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence386
64138 Primes et autres indemnités24 033
6417 Rémunérations des apprentis10 972
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-67 605
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 240 498
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.487 181
6453 Cotisations aux caisses de retraites612 933
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.19 848
6455 Cotisations pour assurance du personnel113 472
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux7 064
647 Autres charges sociales72 446
6473 Allocations de chômage35 784
64731 Versées directement35 784
6474 Versement aux autres oeuvres sociales35 375
6475 Médecine du travail, pharmacie1 287
65 Autres charges de gestion courante1 463 538
651 Charges d’'intervention pour compte propre - Aides à la personne800
6513 Bourses, prix et secours800
65134 Aides800
653 Indemnités131 927
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus131 927
65311 Indemnités de fonction115 709
65312 Frais de mission et de déplacement1 659
65313 Cotisations de retraite4 869
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale9 363
65315 Formation95
65317 Compensation pour perte de revenus232
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat232
655 Contributions obligatoires836 025
6553 Service d'incendie248 564
6556 Contributions aux organismes de regroupement504 885
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)102 273
65568 Autres contributions402 612
6558 Autres contributions obligatoires82 576
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions490 581
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics131 200
65736 Etablissements et services rattachés131 200
657363 à caractère administratif131 200
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé359 381
65741 Ménages1 256
65748 Autres personnes de droit privé358 125
658 Charges diverses de gestion courante4 205
6588 Autres charges diverses de gestion courante4 205
65888 Autres4 205
66 Charges financières68 032
661 Charges d'intérêts68 032
6611 Intérêts des emprunts et dettes68 032
66111 Intérêts réglés à l'échéance63 673
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE4 359
67 Charges spécifiques59 762
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)54 740
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées1 022
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)4 000
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement4 000
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions367 643
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement367 643
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles367 643
Compte2024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses952 555
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine24 653
7031 Concessions et redevances funéraires8 153
70311 Concession dans les cimetières (produit net)8 153
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics16 500
70323 Redevance d'occupation du domaine public16 500
706 Prestations de services425 232
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel20 191
7063 Redevances et droits des services à caractère sportif et de loisirs29 516
70631 A caractère sportif6 838
70632 A caractère de loisirs22 678
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement375 525
708 Autres produits502 670
7084 Mise à disposition de personnel facturée222 625
70848 aux autres organismes222 625
7087 Remboursement de frais280 045
70876 par le GFP de rattachement160 036
70878 par des tiers120 009
73 Impôts et taxes6 954 243
731 Fiscalité locale5 566 986
7311 Contributions directes5 050 265
73111 Impôts directs locaux5 045 450
73118 Autres contributions directes4 815
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement271 725
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière271 725
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement5 149
73133 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées5 149
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles175 635
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité175 635
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement643
73154 Droits de place643
7317 Impôts et taxes spécifiques liés à des activités de services63 569
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure63 569
732 Fiscalité reversée1 387 257
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 232 080
73211 Attribution de compensation945 069
73212 Dotation de solidarité communautaire287 011
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds155 177
73222 Fonds de péréquation des ressources155 177
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales155 177
74 Dotations et participations1 213 618
741 D.G.F.587 521
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)587 521
74111 Dotation forfaitaire des communes376 796
74112 Dotation d'aménagement210 725
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes172 811
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes37 914
742 Dotations aux élus locaux163
744 FCTVA9 888
747 Participations453 272
7471 Etat4 357
74718 Autres4 357
7473 Départements4 000
7474 Communes30 508
74748 Autres communes30 508
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics22 677
74751 GFP de rattachement22 677
7478 Autres organismes391 730
74781 Dotations versées par la CNSA5 955
747811 Dotation versée au titre de l'APA5 955
74788 Autres385 775
747888 Autres385 775
748 Compensations, attributions et autres participations162 774
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière427
7483 Attributions de péréquation et de compensation129 183
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière129 183
7484 Dotation de recensement15 163
7485 Dotation pour les titres sécurisés18 001
75 Autres produits de gestion courante174 191
752 Revenus des immeubles145 533
758 Produits divers de gestion courante28 658
7588 Autres produits divers de gestion courante28 658
75888 Autres28 658
76 Produits financiers9 989
762 Produits des autres immobilisations financières9 871
7623 Remboursement d'intérêts d'emprunts transférés9 871
76232 par le GFP de rattachement9 871
768 Autres produits financiers118
7688 Autres118
77 Produits spécifiques5 022
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale0
775 Produits des cessions d'immobilisations5 022