Sornéville

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 457 5742 426 025
102 Dotations et fonds d'investissement1 122 0001 090 451
1021 Dotation532 704532 704
1022 Fonds d'investissement589 296557 747
10222 FCTVA468 617440 559
10226 Taxe d'aménagement49 77546 284
10228 Autres fonds d'investissement70 90470 904
106 Réserves1 335 5741 335 574
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 335 5741 335 574
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)233 113182 123
110 Report à nouveau (solde créditeur)233 113182 123
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 082 7081 081 550
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables1 158—
1315 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 158—
13151 GFP de rattachement1 158—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables934 133934 133
1321 Etat et établissements nationaux228 054228 054
1322 Régions74 07674 076
1323 Départements547 085547 085
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier21 75821 758
13251 GFP de rattachement21 75821 758
1328 Autres63 16063 160
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable—0
1336 Fonds communaux et intercommunaux—0
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux—0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable147 417147 417
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police2 7812 781
1346 Fonds communaux et intercommunaux144 636144 636
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux144 636144 636
16 Emprunts et dettes assimilées176 341198 195
164 Emprunts auprès des établissements financiers174 251196 885
1641 Emprunts en euros174 251196 885
165 Dépôts et cautionnements reçus2 0901 310
19 Neutralisations et régularisations d'opérations37 12437 124
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations57 53157 531
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-20 407-20 407
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles2 9322 932
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme—0
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 9322 932
2051 Concessions et droits similaires2 9322 932
208 Autres immobilisations incorporelles—0
2088 Autres immobilisations incorporelles—0
21 Immobilisations corporelles2 933 7292 949 951
211 Terrains206 016225 999
2111 Terrains nus47 91867 901
2113 Terrains aménagés autres que voirie6 8376 837
2115 Terrains bâtis7 9547 954
2116 Cimetières4444
2117 Bois et forêts132 361132 361
2118 Autres terrains10 90210 902
212 Agencements et aménagements de terrains23 87823 878
213 Constructions714 125714 125
2131 Bâtiments publics701 438701 438
2138 Autres constructions12 68712 687
215 Installations, matériel et outillage techniques1 908 0551 904 779
2151 Réseaux de voirie1 720 2351 718 181
2153 Réseaux divers73 28773 287
21538 Autres réseaux73 28773 287
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile80 36680 366
2157 Matériel et outillage technique33 34232 120
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques825825
218 Autres immobilisations corporelles81 65581 170
2182 Matériel de transport6 1606 160
2183 Matériel informatique4 4473 962
2184 Matériel de bureau et mobilier9 7339 733
2188 Autres61 31561 315
23 Immobilisations en cours329 586329 586
231 Immobilisations corporelles en cours329 586329 586
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition398 321398 321
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences466 427466 427
249 Droits du remettant-68 106-68 106
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-68 106-68 106
26 Participations et créances rattachées à des participations116116
261 Titres de participation116116
27 Autres immobilisations financières150150
271 Titres immobilisés (droits de propriété)150150
28 Amortissements des immobilisations—0
280 Amortissements des immobilisations incorporelles—0
2808 Autres immobilisations incorporelles—0
28088 Autres immobilisations incorporelles—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 278-5 742
401 Fournisseurs-1 278-5 742
4011 Fournisseurs-1 278-5 742
404 Fournisseurs d'immobilisations0—
4041 Fournisseurs d'immobilisations0—
41 Redevables et comptes rattachés758933
411 Redevables671529
414 Locataires - Acquéreurs et locataires87404
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-5 777
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-5 777
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions—0
44322 Recettes - Amiable—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes0—
44342 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-5 777
44351 Dépenses0-5 777
44352 Recettes - Amiable0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-1-406 441
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-1-406 441
451001 -1-406 441
46 Débiteurs et créditeurs divers80-7 006
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité—0
4632 Intérêts à payer—0
466 Excédents de versement0-29
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs80-6 977
4671 Autres comptes créditeurs0-7 875
46711 Autres comptes créditeurs0-7 875
4672 Autres comptes débiteurs80898
46721 Débiteurs divers - Amiable80898
46726 Débiteurs divers - Contentieux0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés726 230718 980
511 Valeurs à l'encaissement1 4250
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées—0
51178 Autres valeurs impayées—0
5118 Autres valeurs à l'encaissement1 4250
515 Compte au Trésor724 805718 980
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
587 Comptes pivots00
5872 Compte pivot - Admission en non valeur00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks16 08617 161
606 Achats non stockés de matières et fournitures16 08617 161
6061 Fournitures non stockables10 41414 428
60611 Eau et assainissement1 7893 057
60612 Énergie – Électricité8 62511 371
6062 Fournitures non stockées117—
60622 Carburants117—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement822399
60631 Fournitures d’entretien343—
60632 Fournitures de petit équipement264399
60633 Fournitures de voirie215—
6064 Fournitures administratives424223
6068 Autres matières et fournitures4 3092 111
61 Services extérieurs64 23120 103
611 Contrats de prestations de services1 7722 094
615 Entretien et réparations54 75910 912
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers51 4339 524
61522 Bâtiments15 0263 305
615221 Bâtiments publics12 963718
615228 Autres bâtiments2 0632 587
61523 Voies et réseaux30 4303 840
615231 Voiries28 7163 840
615232 Réseaux1 714—
61524 Bois et forêts5 9772 379
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 595507
61551 Matériel roulant69—
61558 Autres biens mobiliers2 526507
6156 Maintenance731881
616 Primes d'assurances7 1616 472
6161 Multirisques7 1616 472
618 Divers539625
62 Autres services extérieurs20 51823 535
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 0144 862
623 Publicité, publications, relations publiques5 3905 737
626 Frais postaux et frais de télécommunications769982
627 Services bancaires et assimilés20
628 Divers10 34311 954
6281 Concours divers (cotisations)3 2152 876
6282 Frais de gardiennage565539
6287 Remboursements de frais6 5638 539
62876 A un GFP de rattachement6 5638 539
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 9673 117
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)275278
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 6922 839
64 Charges de personnel32 13933 934
641 Rémunérations du personnel23 68526 209
6411 Personnel titulaire23 68525 332
6413 Personnel non titulaire—927
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-50
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance8 2637 599
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance8 3307 599
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-67—
647 Autres charges sociales99—
6470 Autres charges sociales99—
648 Autres charges de personnel92126
65 Autres charges de gestion courante71 94961 988
653 Indemnités18 9668 518
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 9668 518
65311 Indemnités de fonction18 1128 174
65313 Cotisations de retraite854344
654 Pertes sur créances irrécouvrables1403
6541 Créances admises en non-valeur1403
655 Contributions obligatoires52 54953 465
6553 Service d'incendie6 3496 215
6556 Contributions à des fonds46 20047 250
65568 Autres contributions46 20047 250
658 Charges diverses de gestion courante2942
6588 Autres charges diverses de gestion courante2942
65888 Autres2942
66 Charges financières1 6301 865
661 Charges d'intérêts1 6301 865
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 6301 865
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 6301 865
67 Charges spécifiques20 846—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)864—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées19 982—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)19 982—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses26 6113 970
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers22 541344
7022 Coupes de bois19 287311
7025 Taxes d'affouage3 25433
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 1342 623
7031 Concessions et redevances funéraires500—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)500—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics481479
7035 Locations de droits de chasse et de pêche2 1532 144
708 Autres produits9361 003
7087 Remboursement de frais9361 003
70878 par des tiers9361 003
73 Impôts et taxes126 629131 390
731 Fiscalité locale88 616105 923
7311 Contributions directes85 38183 524
73111 Impôts directs locaux85 38182 130
73118 Autres contributions directes—1 394
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—12 879
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—12 879
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement3 2353 074
73132 Taxe sur les pylônes électriques3 2353 074
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles—6 446
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité—6 446
732 Fiscalité reversée38 01325 467
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales25 24225 467
73211 Attribution de compensation21 46921 469
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales3 7733 998
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds12 771—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants12 771—
74 Dotations et participations41 76439 108
741 D.G.F.27 32225 104
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)27 32225 104
74111 Dotation forfaitaire des communes18 73517 172
74112 Dotation d'aménagement8 5877 932
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes8 5877 932
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA2 628453
747 Participations69382
7471 Etat69202
74718 Autres69202
7473 Départements—180
748 Compensations, attributions et autres participations6 9268 354
7483 Attributions de péréquation et de compensation6 9267 744
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière913919
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle6 0136 825
7484 Dotation de recensement—589
7488 Autres attributions et participations—21
75 Autres produits de gestion courante419 13938 224
752 Revenus des immeubles25 72032 274
758 Produits divers de gestion courante393 4195 950
7581 Redevances diverses2 709—
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires2 709—
7582 Excédent ou déficit des budgets annexes à caractère administratif387 353—
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif387 353—
7588 Autres produits divers de gestion courante3 3575 950
75888 Autres3 3575 950
77 Produits spécifiques19 988—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale6—
775 Produits des cessions d'immobilisations19 982—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)19 982—