Soulosse-sous-Saint-Élophe

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves4 232 2604 170 643
102 Dotations et fonds d'investissement1 678 2851 672 492
1021 Dotation724 203724 203
1022 Fonds d'investissement954 082948 289
10222 FCTVA865 210859 949
10226 Taxe d'aménagement38 79738 265
10227 Versement pour sous densité427427
10228 Autres fonds d'investissement49 64849 648
106 Réserves2 553 9752 498 151
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 553 9752 498 151
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)851 515638 983
110 Report à nouveau (solde créditeur)851 515638 983
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 998 8141 994 314
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 369 0831 364 583
1321 Etat et établissements nationaux63 31263 312
1322 Régions55 09555 095
1323 Départements803 850799 350
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier3 2963 296
13251 GFP de rattachement3 2963 296
1326 Autres établissements publics locaux20 14020 140
1327 Fonds européens18 46918 469
1328 Autres404 921404 921
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable628 161628 161
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police459459
1346 Fonds communaux et intercommunaux627 702627 702
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux547 242547 242
13462 Dotation de soutien à l'investissement local80 46080 460
138 Autres subventions d'investissement non transférables1 5701 570
16 Emprunts et dettes assimilées89 781125 062
164 Emprunts auprès des établissements financiers89 781125 062
1641 Emprunts en euros89 781125 062
19 Neutralisations et régularisations d'opérations119 875119 875
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations125 501125 501
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-5 626-5 626
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles2 4111 673
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 4111 673
2051 Concessions et droits similaires2 4111 673
21 Immobilisations corporelles6 415 5736 268 824
211 Terrains461 398432 999
2111 Terrains nus4 7054 705
2112 Terrains de voirie2 1572 157
2113 Terrains aménagés autres que voirie57 47257 472
2115 Terrains bâtis65 92165 921
2116 Cimetières82 94954 550
2117 Bois et forêts218 843218 843
2118 Autres terrains29 35129 351
212 Agencements et aménagements de terrains119 661119 661
213 Constructions3 663 7883 600 798
2131 Bâtiments publics3 420 1513 359 465
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions33 99331 689
2138 Autres constructions209 644209 644
215 Installations, matériel et outillage techniques1 922 7691 884 734
2151 Réseaux de voirie1 499 9871 463 987
2152 Installations de voirie23 61723 617
2153 Réseaux divers287 394287 394
21531 Réseaux d'adduction d'eau9 3529 352
21532 Réseaux d'assainissement108 413108 413
21538 Autres réseaux169 629169 629
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile36 77736 777
2157 Matériel et outillage technique14 77814 778
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques60 21658 181
216 Biens historiques et culturels22 08522 085
2161 Biens historiques et culturels immobiliers22 08522 085
21611 Biens sous-jacents22 08522 085
218 Autres immobilisations corporelles225 872208 547
2182 Matériel de transport9 9009 900
2183 Matériel informatique63 05359 938
2184 Matériel de bureau et mobilier70 41064 153
2188 Autres82 50974 556
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition109 287109 287
241 Mises en concession ou en affermage2 5602 560
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences307 249307 249
249 Droits du remettant-200 522-200 522
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-200 522-200 522
26 Participations et créances rattachées à des participations9292
261 Titres de participation1616
266 Autres formes de participation7676
27 Autres immobilisations financières9 3929 392
275 Dépôts et cautionnements versés838838
276 Autres créances immobilisées8 5548 554
2763 Créances sur des collectivités publiques8 5548 554
27634 Communes8 5548 554
276348 Autres communes8 5548 554
28 Amortissements des immobilisations-25 908-23 553
281 Amortissements des immobilisations corporelles-25 908-23 553
2815 Installations, matériel et outillage techniques-25 908-23 553
28153 Réseaux divers-25 908-23 553
281531 Réseaux d'adduction d'eau-2 057-1 870
281532 Réseaux d'assainissement-23 851-21 683
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-452-1 189
401 Fournisseurs-452-1 189
4011 Fournisseurs-452-1 189
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
409 Fournisseurs débiteurs—0
4097 Fournisseurs - Avoirs—0
40971 Fournisseurs - Avoirs - Amiable—0
41 Redevables et comptes rattachés13 78520 755
411 Redevables11 07117 119
414 Locataires - Acquéreurs et locataires300672
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)0—
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables2 4142 964
4161 Créances douteuses2 4142 964
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-10 5280
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0—
4432 Régions00
44321 Dépenses00
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable0—
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-10 528—
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-10 528—
44551 TVA à décaisser-10 528—
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles0—
44566 TVA sur autres biens et services0—
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées0—
44571 TVA collectée0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée00
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)00
4513 00
46 Débiteurs et créditeurs divers515106
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité—0
4632 Intérêts à payer—0
466 Excédents de versement-1-7
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs516113
4671 Autres comptes créditeurs0-188
46711 Autres comptes créditeurs0-188
4672 Autres comptes débiteurs516301
46721 Débiteurs divers - Amiable483301
46726 Débiteurs divers - Contentieux33—
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-133-158
471 Recettes à classer ou à régulariser-133-158
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-133-158
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-133-158
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-133-158
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-212-212
491 Dépréciation des comptes de redevables-212-212
4911 Dépréciation des comptes de redevables-212-212
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés968 947931 613
511 Valeurs à l'encaissement1 130120
5113 Titres spéciaux de paiement1 130120
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées—0
51178 Autres valeurs impayées—0
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor967 817931 493
54 Régies600600
541 Disponibilités chez les régisseurs600600
5411 Régisseurs d'avances (avances)600600
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks90 20381 895
602 Achats stockés - Autres approvisionnements00
604 Achats d'études, prestations de services50 78145 845
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)50 78145 845
606 Achats non stockés de matières et fournitures39 42236 050
6061 Fournitures non stockables23 87020 180
60611 Eau et assainissement1 7381 662
60612 Énergie – Électricité22 13218 518
6062 Fournitures non stockées4 8743 536
60622 Carburants1 5321 240
60623 Alimentation3 3422 296
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 9376 476
60631 Fournitures d’entretien2 8622 529
60632 Fournitures de petit équipement2 7863 777
60636 Vêtements de travail289170
6064 Fournitures administratives246378
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)51—
6067 Fournitures scolaires3 0173 462
6068 Autres matières et fournitures1 4272 018
61 Services extérieurs65 45145 258
615 Entretien et réparations53 82540 535
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers45 52833 596
61522 Bâtiments19 7373 254
615221 Bâtiments publics19 4373 254
615228 Autres bâtiments300—
61523 Voies et réseaux22 3398 631
615231 Voiries4 8385 071
615232 Réseaux17 5013 560
61524 Bois et forêts3 45221 711
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers984283
61551 Matériel roulant742234
61558 Autres biens mobiliers24249
6156 Maintenance7 3136 656
616 Primes d'assurances9 3754 129
6161 Multirisques9 3754 129
618 Divers2 251658
619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs—-64
62 Autres services extérieurs28 49423 432
621 Personnel extérieur au service731302
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement731302
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires7 5582 436
623 Publicité, publications, relations publiques3 7663 816
624 Transports de biens et transports collectifs3 6771 707
625 Déplacements et missions717428
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 7192 664
627 Services bancaires et assimilés9870
628 Divers9 22812 009
6281 Concours divers (cotisations)2 1921 767
6282 Frais de gardiennage2 0017 556
6288 Autres5 0352 686
63 Impôts, taxes et versements assimilés7 0147 480
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5 1655 210
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 8491 539
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—731
6378 731—
64 Charges de personnel218 901214 818
641 Rémunérations du personnel157 060147 172
6411 Personnel titulaire23 79842 496
6413 Personnel non titulaire135 048113 151
6415 Congés payés580743
6417 Rémunérations des apprentis1 946—
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-4 312-9 218
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance59 10366 363
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance60 79568 784
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-1 692-2 421
647 Autres charges sociales8178
6470 Autres charges sociales8178
6479 Remboursements sur autres charges sociales—0
648 Autres charges de personnel2 6571 205
65 Autres charges de gestion courante55 22352 010
653 Indemnités26 21226 212
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus26 21226 212
65311 Indemnités de fonction25 15625 156
65313 Cotisations de retraite1 0561 056
655 Contributions obligatoires21 69520 840
6553 Service d'incendie20 60920 041
6556 Contributions à des fonds686399
65568 Autres contributions686399
6558 Autres contributions obligatoires400400
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions5 6194 902
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé5 6194 902
65748 Autres personnes de droit privé5 6194 902
658 Charges diverses de gestion courante1 69756
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 12054
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 12054
6588 Autres charges diverses de gestion courante5772
65888 Autres5772
66 Charges financières3 9564 672
661 Charges d'intérêts3 9564 672
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 9564 672
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 9564 672
67 Charges spécifiques—17 370
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—337
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—17 033
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—17 033
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 3552 355
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 3552 355
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses176 376192 309
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers71 229105 386
7022 Coupes de bois65 364102 991
7024 Remboursement forfaitaire TVA4 235—
7025 Taxes d'affouage1 6302 395
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine13 3538 695
7031 Concessions et redevances funéraires4 975400
70311 Concession dans les cimetières (produit net)4 975400
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics5 8495 892
7035 Locations de droits de chasse et de pêche2 5292 403
706 Prestations de services88 35475 721
7063 Redevances et droits des services à caractère sportif et de loisirs17 41512 259
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement8 8528 423
7068 Autres redevances et droits62 08755 039
70688 Autres prestations de services62 08755 039
708 Autres produits3 4402 507
7087 Remboursement de frais3 4402 507
70878 par des tiers3 4402 507
73 Impôts et taxes202 773191 100
731 Fiscalité locale200 114195 543
7311 Contributions directes200 114195 543
73111 Impôts directs locaux200 114195 543
732 Fiscalité reversée52 52244 471
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales27 72527 286
73211 Attribution de compensation27 72527 286
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds24 79717 185
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants24 79717 185
738 Autres impôts et taxes196196
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-50 059-49 110
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-1 137-188
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-1 137-188
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-1 137-188
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-1 137-188
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-48 922-48 922
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-48 922-48 922
739221 FNGIR-48 922-48 922
74 Dotations et participations276 345273 457
741 D.G.F.188 670191 394
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)188 670191 394
74111 Dotation forfaitaire des communes56 63257 039
74112 Dotation d'aménagement132 038134 355
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes124 588117 003
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes7 45017 352
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA1 3884 489
747 Participations25 62023 755
7471 Etat—90
74718 Autres—90
7474 Communes25 62023 665
74748 Autres communes25 62023 665
748 Compensations, attributions et autres participations57 34550 499
7483 Attributions de péréquation et de compensation10 57113 059
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 5081 475
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle9 06311 584
7488 Autres attributions et participations46 77437 440
75 Autres produits de gestion courante7 96243 628
752 Revenus des immeubles7 5247 395
758 Produits divers de gestion courante43836 233
7582 Excédent ou déficit des budgets annexes à caractère administratif—33 294
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif—33 294
7588 Autres produits divers de gestion courante4382 939
75888 Autres4382 939
76 Produits financiers285
764 Revenus des valeurs mobilières de placement22
768 Autres produits financiers—83
7688 Autres—83
77 Produits spécifiques—17 033
775 Produits des cessions d'immobilisations—17 033
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—17 033
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—40
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—40