Souspierre

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves746 125653 662
102 Dotations et fonds d'investissement324 841323 080
1021 Dotation255 490255 490
1022 Fonds d'investissement69 35167 590
10222 FCTVA69 35167 590
106 Réserves421 284330 582
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés421 284330 582
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)75 978127 762
110 Report à nouveau (solde créditeur)75 978127 762
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement358 887255 205
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables335 038238 593
1321 Etat et établissements nationaux34 1014 417
1322 Régions10 76410 764
1323 Départements285 279218 518
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 4701 470
13251 GFP de rattachement1 3101 310
13258 Autres groupements160160
1327 Fonds européens1 5001 500
1328 Autres1 9241 924
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable23 84916 612
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police9 5172 280
1346 Fonds communaux et intercommunaux14 33214 332
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux14 33214 332
16 Emprunts et dettes assimilées347347
164 Emprunts auprès des établissements financiers0—
1641 Emprunts en euros0—
165 Dépôts et cautionnements reçus347347
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-11 054-11 054
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-11 054-11 054
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles9 08514 269
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion6 3555 275
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 7308 994
2051 Concessions et droits similaires2 7308 994
21 Immobilisations corporelles1 098 068763 184
211 Terrains164 607164 607
2111 Terrains nus49 49049 490
2112 Terrains de voirie24 34724 347
2114 Terrains de gisement152152
2115 Terrains bâtis15 67915 679
2116 Cimetières42 09242 092
2117 Bois et forêts32 43332 433
2118 Autres terrains414414
212 Agencements et aménagements de terrains3 4833 483
213 Constructions623 540288 656
2131 Bâtiments publics542 984239 686
2132 Bâtiments privés48 97048 970
2138 Autres constructions31 586—
215 Installations, matériel et outillage techniques278 886278 886
2151 Réseaux de voirie234 969234 969
2152 Installations de voirie7 4277 427
2153 Réseaux divers23 50223 502
21538 Autres réseaux23 50223 502
2157 Matériel et outillage technique11 72011 720
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 2681 268
216 Biens historiques et culturels19 90319 903
2162 Biens historiques et culturels mobiliers19 90319 903
21621 Biens sous-jacents19 90319 903
218 Autres immobilisations corporelles7 6497 649
2183 Matériel informatique4 5194 519
2184 Matériel de bureau et mobilier2 9552 955
2188 Autres175175
23 Immobilisations en cours048 341
231 Immobilisations corporelles en cours048 341
27 Autres immobilisations financières1 0671 067
275 Dépôts et cautionnements versés1 0671 067
28 Amortissements des immobilisations0-6 264
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-6 264
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires0-6 264
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-13 3250
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations-13 3250
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-13 325—
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-13 325—
41 Redevables et comptes rattachés00
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers03 121
466 Excédents de versement0-1
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs03 122
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires03 122
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes03 122
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes—0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement—0
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés91 224241 119
511 Valeurs à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor91 224241 119
58 Virements internes0—
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 0123 075
604 Achats d'études, prestations de services4 208—
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)4 208—
606 Achats non stockés de matières et fournitures1 8043 075
6061 Fournitures non stockables1 1321 434
60611 Eau et assainissement138691
60612 Énergie – Électricité994743
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement150465
60632 Fournitures de petit équipement118465
60633 Fournitures de voirie32—
6064 Fournitures administratives5221 176
61 Services extérieurs6 0314 913
611 Contrats de prestations de services579758
615 Entretien et réparations4 1872 888
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers4 1872 801
61521 Terrains8401 462
61523 Voies et réseaux3 347800
615231 Voiries2 620800
615232 Réseaux727—
61524 Bois et forêts—539
6156 Maintenance—87
616 Primes d'assurances1 1211 032
6161 Multirisques1 1211 032
618 Divers144235
62 Autres services extérieurs10 2987 936
621 Personnel extérieur au service3 432—
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement3 432—
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—478
623 Publicité, publications, relations publiques8823 315
625 Déplacements et missions641579
626 Frais postaux et frais de télécommunications993948
628 Divers4 3502 616
6281 Concours divers (cotisations)659554
6282 Frais de gardiennage547—
6283 Frais de nettoyage des locaux675843
6284 Redevances pour services rendus2031 219
6287 Remboursements de frais2 266—
62878 A ddes tiers2 266—
63 Impôts, taxes et versements assimilés306291
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)7263
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)234228
64 Charges de personnel11 0669 877
641 Rémunérations du personnel7 3126 369
6413 Personnel non titulaire7 3126 369
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 8673 508
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 8673 508
647 Autres charges sociales-113—
6479 Remboursements sur autres charges sociales-113—
65 Autres charges de gestion courante32 28026 814
653 Indemnités22 34722 498
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus22 34722 498
65311 Indemnités de fonction22 34722 347
65315 Formation—151
655 Contributions obligatoires8 6462 315
6553 Service d'incendie2 4042 276
6556 Contributions à des fonds6 24239
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)6 24239
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions—2 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—2 000
65748 Autres personnes de droit privé—2 000
658 Charges diverses de gestion courante1 2871
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 241—
65818 Autres1 241—
6588 Autres charges diverses de gestion courante461
65888 Autres461
66 Charges financières3 783—
661 Charges d'intérêts3 783—
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 783—
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 783—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses13 1418 657
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine7 9977 283
7031 Concessions et redevances funéraires500—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)500—
7038 Autres redevances et recettes7 4977 283
70388 Autres redevances et recettes diverses7 4977 283
704 Travaux4 208—
708 Autres produits9361 374
7087 Remboursement de frais9361 374
70878 par des tiers9361 374
73 Impôts et taxes49 35635 166
731 Fiscalité locale31 25431 678
7311 Contributions directes31 25431 678
73111 Impôts directs locaux31 25431 423
73118 Autres contributions directes—255
732 Fiscalité reversée19 1764 421
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales4 4214 421
73211 Attribution de compensation4 4214 421
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds14 755—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants14 755—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 074-933
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 074-933
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 074-933
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 074-933
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 074-933
74 Dotations et participations17 55637 054
741 D.G.F.9 9159 329
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)9 9159 329
74111 Dotation forfaitaire des communes4 6714 902
74112 Dotation d'aménagement5 2444 427
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes5 2444 427
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA—2 672
747 Participations—18 556
7471 Etat—159
74718 Autres—159
7473 Départements—18 397
748 Compensations, attributions et autres participations1 327187
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 327187
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière180187
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 147—
75 Autres produits de gestion courante5 55810 821
752 Revenus des immeubles4 7134 591
756 Libéralités reçues595562
758 Produits divers de gestion courante2505 668
7581 Redevances diverses250—
75811 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires250—
7588 Autres produits divers de gestion courante—5 668
75888 Autres—5 668
76 Produits financiers00
761 Produits de participations00
77 Produits spécifiques—126
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—126