Tanavelle

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 468 3602 327 420
102 Dotations et fonds d'investissement655 910564 978
1021 Dotation262 225262 225
1022 Fonds d'investissement393 685302 753
10222 FCTVA384 115293 183
10228 Autres fonds d'investissement9 5709 570
106 Réserves1 812 4501 762 442
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 812 4501 762 442
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)30 5870
110 Report à nouveau (solde créditeur)30 5870
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement775 503525 206
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables70 768—
1311 Etat et établissements nationaux70 768—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables609 907443 854
1321 Etat et établissements nationaux13 37313 373
1322 Régions62 86422 864
1323 Départements250 289250 289
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier108 408108 408
13251 GFP de rattachement51 53251 532
13258 Autres groupements56 87656 876
1326 Autres établissements publics locaux126 053—
1327 Fonds européens11 42011 420
13278 Autres fonds européens11 42011 420
1328 Autres37 50037 500
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable93 75080 274
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police7 4677 467
1346 Fonds communaux et intercommunaux86 28372 807
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux86 28372 807
138 Autres subventions d'investissement non transférables1 0781 078
1385 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 0781 078
16 Emprunts et dettes assimilées2 1952 156
164 Emprunts auprès des établissements financiers—0
1641 Emprunts en euros—0
165 Dépôts et cautionnements reçus2 1952 156
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-10 08346 010
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-6 78949 304
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-3 294-3 294
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles97 08797 087
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme10 16310 163
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion36 55736 557
2031 Frais d'études36 55736 557
204 Subventions d'équipement versées43 98843 988
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics43 98843 988
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier43 98843 988
204158 Autres groupements et collectivités à statut particulier43 98843 988
2041582 Bâtiments et installations43 98843 988
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires6 3796 379
2051 Concessions et droits similaires6 3796 379
21 Immobilisations corporelles2 478 4202 492 397
211 Terrains55 76455 763
2111 Terrains nus2 9072 906
2112 Terrains de voirie8 0058 005
2116 Cimetières32 05532 055
2118 Autres terrains12 79712 797
212 Agencements et aménagements de terrains95 21995 219
2128 Autres agencements et aménagements95 21995 219
213 Constructions1 028 4521 045 012
2131 Bâtiments publics728 188748 598
21311 Bâtiments administratifs136 835136 835
21312 Bâtiments scolaires0163 957
21314 Bâtiments culturels et sportifs45 02145 021
21318 Autres bâtiments publics546 332402 785
2132 Bâtiments privés240 575236 725
21321 Immeubles de rapport240 575236 725
2138 Autres constructions59 68959 689
215 Installations, matériel et outillage techniques1 243 4961 243 496
2151 Réseaux de voirie1 165 4481 165 448
2153 Réseaux divers24 30624 306
21534 Réseaux d'électrification6 4016 401
21538 Autres réseaux17 90517 905
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile521521
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile521521
2157 Matériel et outillage technique24 17224 172
21573 Matériel et outillage de voirie24 17224 172
215738 Autre matériel et outillage de voirie24 17224 172
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques29 04929 049
216 Biens historiques et culturels7 9007 900
2162 Biens historiques et culturels mobiliers7 9007 900
21621 Biens sous-jacents7 9007 900
218 Autres immobilisations corporelles47 58945 007
2183 Matériel informatique9 6359 635
21831 Matériel informatique scolaire1 5221 522
21838 Autre matériel informatique8 1138 113
2184 Matériel de bureau et mobilier17 58215 000
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire809809
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers16 77314 191
2188 Autres20 37220 372
23 Immobilisations en cours596 394596 394
231 Immobilisations corporelles en cours596 394596 394
2315 Installations, matériel et outillage techniques596 394596 394
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition39 14339 143
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences39 14339 143
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale39 14339 143
26 Participations et créances rattachées à des participations165165
266 Autres formes de participation165165
27 Autres immobilisations financières00
272 Titres immobilisés (droits de créance)00
28 Amortissements des immobilisations-45 065-36 340
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-45 065-36 340
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-10 163-10 163
2804 Subventions d'équipement versées-34 902-26 177
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-34 902-26 177
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-34 902-26 177
2804158 Autres groupements et collectivités à statut particulier-34 902-26 177
28041582 Bâtiments et installations-34 902-26 177
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-22-4 431
401 Fournisseurs-220
4011 Fournisseurs-220
404 Fournisseurs d'immobilisations0-4 431
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-4 431
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions—0
41 Redevables et comptes rattachés14 35514 727
411 Redevables2 0693 361
414 Locataires - Acquéreurs et locataires8 8628 002
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables3 4243 364
4161 Créances douteuses3 4243 364
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions0—
44321 Dépenses0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée6 1045 012
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)6 1045 012
45102 6 1047 626
45105 0-2 614
46 Débiteurs et créditeurs divers-253616
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-253—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0616
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0616
46721 Débiteurs divers - Amiable0616
47 Comptes transitoires ou d'attente-1 113-600
471 Recettes à classer ou à régulariser-1 783-600
4711 Versements des régisseurs—0
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres-1 460-160
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres-1 460-160
4714 Recettes à réimputer-323—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-323—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-323—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
4718 Autres recettes à régulariser0-440
472 Dépenses à classer ou à régulariser6700
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable6690
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses6690
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement10
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-1 724-1 724
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-1 724-1 724
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-1 724-1 724
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés130 403-221 058
511 Valeurs à l'encaissement0151
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement0151
515 Compte au Trésor130 403163 791
519 Crédits de trésorerie0-385 000
5193 Lignes de crédit de trésorerie0-385 000
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt0-385 000
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks16 90312 773
606 Achats non stockés de matières et fournitures16 90312 773
6061 Fournitures non stockables6 8174 993
60611 Eau et assainissement1 5191 458
60612 Energie - Electricité5 2983 535
6062 Fournitures non stockées6 7425 170
60621 Combustibles6 6385 001
60622 Carburants104169
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 686978
60631 Fournitures d'entretien138268
60632 Fournitures de petit équipement2 481415
60633 Fournitures de voirie67295
6064 Fournitures administratives320730
6068 Autres matières et fournitures338902
61 Services extérieurs37 20322 390
611 Contrats de prestations de services1 322—
615 Entretien et réparations30 67617 833
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers26 38113 828
61521 Terrains3 1442 904
61522 Bâtiments11 3342 123
615221 Bâtiments publics5 3481 684
615228 Autres bâtiments5 986439
61523 Voies et réseaux11 9038 801
615231 Voiries11 5838 409
615232 Réseaux320392
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 130541
61551 Matériel roulant—74
61558 Autres biens mobiliers1 130467
6156 Maintenance3 1653 464
616 Primes d'assurances5 0904 557
6161 Multirisques5 0904 557
618 Divers115—
6188 Autres frais divers115—
62 Autres services extérieurs4 42714 550
621 Personnel extérieur au service6909 229
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement6909 229
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—3 052
6226 Honoraires—3 052
62268 Autres honoraires, conseils—3 052
623 Publicité, publications, relations publiques618318
6232 Fêtes et cérémonies618318
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 8021 473
6261 Frais d'affranchissement116144
6262 Frais de télécommunications1 6861 329
627 Services bancaires et assimilés1231
628 Divers1 305447
6281 Concours divers (cotisations)543264
6284 Redevances pour services rendus91183
6287 Remboursements de frais671—
62876 A un GFP de rattachement671—
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 6602 864
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)58127
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale58127
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 6022 737
6351 Impôts directs2 6022 737
63512 Taxes foncières2 6022 737
64 Charges de personnel24 88410 064
641 Rémunérations du personnel16 5586 614
6411 Personnel titulaire16 60810 404
64111 Rémunération principale14 0725 186
64118 Autres indemnités2 5365 218
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-50-3 790
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance8 2603 385
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.1 6521 128
6453 Cotisations aux caisses de retraites4 7871 707
6455 Cotisations pour assurance du personnel1 466550
6456 Versement au F.N.C. du supplément familial355—
647 Autres charges sociales6665
6475 Médecine du travail, pharmacie6665
65 Autres charges de gestion courante76 80573 155
653 Indemnités22 34422 259
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus22 34422 103
65311 Indemnités de fonction22 34422 103
6533 Indemnités des membres du Conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation - section de la culture, de l'éducation et des sports—156
65331 Indemnités de fonction—156
655 Contributions obligatoires12 64633 229
6553 Service d'incendie8 7468 902
6556 Contributions aux organismes de regroupement—402
65568 Autres contributions—402
6558 Autres contributions obligatoires3 90023 925
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions41 73617 667
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics39 71115 997
65734 Communes6 19515 997
657341 Communes membres du GFP6 19515 997
65736 Etablissements et services rattachés33 516—
657362 CCAS33 516—
65736211 33 516—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 0251 670
65748 Autres personnes de droit privé2 0251 670
658 Charges diverses de gestion courante79—
6582 Déficit ou excédents des budgets annexes78—
65821 Déficit des budgets annexes à caractère administratif78—
6588 Autres charges diverses de gestion courante1—
65888 Autres1—
66 Charges financières9 0483 971
661 Charges d'intérêts9 0483 971
6611 Intérêts des emprunts et dettes—1 355
66111 Intérêts réglés à l'échéance—1 355
6615 Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs9 0482 116
6618 Intérêts des autres dettes—500
67 Charges spécifiques164 872—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)915—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées163 957—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions8 7258 825
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement8 7258 825
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles8 7258 725
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants—100
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses7 3234 423
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine601829
7031 Concessions et redevances funéraires360360
70311 Concession dans les cimetières (produit net)360360
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241469
70323 Redevance d'occupation du domaine public241469
708 Autres produits6 7223 594
7087 Remboursement de frais6 7223 594
70878 par des tiers6 7223 594
73 Impôts et taxes109 108111 622
731 Fiscalité locale101 983101 691
7311 Contributions directes66 39867 877
73111 Impôts directs locaux66 39867 877
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement35 58533 814
73132 Taxe sur les pylônes électriques35 58533 814
732 Fiscalité reversée11 96213 184
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds11 96213 184
73222 Fonds de péréquation des ressources3 5254 090
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 5254 090
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants8 4379 094
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 837-3 253
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 837-3 253
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-4 753-3 253
739211 Attribution de compensation-4 753-3 253
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-84—
739222 Fonds de péréquation des ressources-84—
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-84—
74 Dotations et participations88 58088 600
741 D.G.F.69 53969 214
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)69 53969 214
74111 Dotation forfaitaire des communes48 98949 569
74112 Dotation d'aménagement20 55019 645
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes18 29017 134
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 2602 511
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA1 639342
747 Participations—2 483
7471 Etat—186
74718 Autres—186
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics—2 297
74758 Autres groupements—2 297
748 Compensations, attributions et autres participations12 58311 746
7483 Attributions de péréquation et de compensation12 58311 746
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation2 5392 558
74837 Dotations de développement10 0449 188
748374 10 0449 188
75 Autres produits de gestion courante23 88524 332
752 Revenus des immeubles16 63118 725
758 Produits divers de gestion courante7 2545 607
7581 Redevances diverses5 6825 603
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires5 6825 603
7588 Autres produits divers de gestion courante1 5724
75888 Autres1 5724
76 Produits financiers5—
761 Produits de participations5—
77 Produits spécifiques163 957208
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—208
775 Produits des cessions d'immobilisations107 864—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat56 093—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat56 093—