Tarquimpol

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 253 2101 126 193
102 Dotations et fonds d'investissement636 025538 193
1021 Dotation339 274339 274
1022 Fonds d'investissement296 751198 919
10222 FCTVA295 722197 890
10226 Taxe d'aménagement990990
10228 Autres fonds d'investissement3939
106 Réserves617 185588 000
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés617 185588 000
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)00
110 Report à nouveau (solde créditeur)00
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 113 0431 063 043
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables977 558927 558
1321 Etat et établissements nationaux12 45112 451
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
13251 GFP de rattachement—0
1327 Fonds européens50 000—
1328 Autres915 107915 107
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable135 485135 485
1346 Fonds communaux et intercommunaux135 485135 485
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux135 485135 485
16 Emprunts et dettes assimilées133 062140 009
164 Emprunts auprès des établissements financiers130 722137 669
1641 Emprunts en euros130 722137 669
165 Dépôts et cautionnements reçus2 3402 340
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-17 194-11 464
198 Neutralisation des amortissements-17 194-11 464
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles144 242144 242
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion94 26094 260
204 Subventions d'équipement versées28 65728 657
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé28 65728 657
20422 Bâtiments et installations28 65728 657
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires5 1855 185
2051 Concessions et droits similaires5 1855 185
208 Autres immobilisations incorporelles16 14016 140
2088 Autres immobilisations incorporelles16 14016 140
21 Immobilisations corporelles1 135 6241 132 405
211 Terrains7 3377 337
2111 Terrains nus980980
2113 Terrains aménagés autres que voirie6 0376 037
2118 Autres terrains320320
213 Constructions661 909661 909
2131 Bâtiments publics646 824646 824
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions15 08515 085
215 Installations, matériel et outillage techniques451 431451 431
2151 Réseaux de voirie444 764444 764
2153 Réseaux divers5 6685 668
21538 Autres réseaux5 6685 668
2157 Matériel et outillage technique999999
218 Autres immobilisations corporelles14 94711 728
2183 Matériel informatique3 5482 968
2184 Matériel de bureau et mobilier6 8066 806
2188 Autres4 5931 954
23 Immobilisations en cours1 132 5411 120 821
231 Immobilisations corporelles en cours1 127 8311 116 111
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles4 7104 710
27 Autres immobilisations financières117117
272 Titres immobilisés (droits de créance)117117
28 Amortissements des immobilisations-17 194-11 464
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-17 194-11 464
2804 Subventions d'équipement versées-17 194-11 464
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-17 194-11 464
280422 Bâtiments et installations-17 194-11 464
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-7 935-7 935
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations-7 935-7 935
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-7 935-7 935
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-7 935-7 935
41 Redevables et comptes rattachés1304 569
411 Redevables93293
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0707
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables373 569
4161 Créances douteuses373 569
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-7560
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-7560
4431 Etat-7560
44311 Dépenses-7560
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers-26-21
466 Excédents de versement-30-80
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs459
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs459
46721 Débiteurs divers - Amiable057
46726 Débiteurs divers - Contentieux42
47 Comptes transitoires ou d'attente1 44410 551
471 Recettes à classer ou à régulariser-263-648
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-2630
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-2630
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-2630
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser0-648
472 Dépenses à classer ou à régulariser1 70711 199
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable1149 456
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt09 349
47218 Autres dépenses114107
4728 Autres dépenses à régulariser1 5931 743
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés121 726-46 319
515 Compte au Trésor121 72623 681
519 Crédits de trésorerie0-70 000
5193 Lignes de crédit de trésorerie0-70 000
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt0-70 000
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks5 0847 123
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 0847 123
6061 Fournitures non stockables1 4194 197
60611 Eau et assainissement198710
60612 Énergie – Électricité1 2213 487
6062 Fournitures non stockées3 3802 661
60621 Combustibles3 3802 175
60622 Carburants—161
60624 Produits de traitement—325
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1555
60632 Fournitures de petit équipement1555
6064 Fournitures administratives90210
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)180—
61 Services extérieurs4 8546 424
611 Contrats de prestations de services213—
613 Locations—490
615 Entretien et réparations1 7173 404
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6562 760
61522 Bâtiments2642 219
615221 Bâtiments publics2642 219
61523 Voies et réseaux392541
615231 Voiries392358
615232 Réseaux—183
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—25
61558 Autres biens mobiliers—25
6156 Maintenance1 061619
616 Primes d'assurances2 8142 530
6161 Multirisques2 8142 473
6168 Autres—57
618 Divers110—
62 Autres services extérieurs3 3946 209
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires322 640
623 Publicité, publications, relations publiques1 5781 685
626 Frais postaux et frais de télécommunications382683
627 Services bancaires et assimilés400—
628 Divers1 0021 201
6281 Concours divers (cotisations)387372
6284 Redevances pour services rendus615339
6287 Remboursements de frais0434
62875 Aux communes membres du GFP0—
62878 A ddes tiers—434
6288 Autres—56
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 129250
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5129
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 078221
64 Charges de personnel10 85910 665
641 Rémunérations du personnel6 4666 507
6411 Personnel titulaire6 6176 507
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-151—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 3932 314
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 3932 378
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-64
647 Autres charges sociales—1 844
6470 Autres charges sociales—1 844
65 Autres charges de gestion courante21 83526 888
653 Indemnités10 2358 834
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus10 2358 834
65311 Indemnités de fonction8 6858 744
65313 Cotisations de retraite1 55090
655 Contributions obligatoires8 76115 264
6556 Contributions à des fonds8 76115 264
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)5 01110 785
65568 Autres contributions3 7504 479
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 150—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 150—
65748 Autres personnes de droit privé1 150—
658 Charges diverses de gestion courante1 6892 790
6588 Autres charges diverses de gestion courante1 6892 790
65888 Autres1 6892 790
66 Charges financières9 6291 118
661 Charges d'intérêts9 6291 118
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 3351 118
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 3351 118
6618 Intérêts des autres dettes8 294—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 730—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 730—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses5 2579 375
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine409556
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics284431
7035 Locations de droits de chasse et de pêche125125
706 Prestations de services—495
7068 Autres redevances et droits—495
70681 Redevances d'assainissement et pour modernisation des réseaux de collecte—495
706811 Redevance d'assainissement collectif—495
706812 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte—0
7068121 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte—231
7068129 Reversement de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte—-231
708 Autres produits4 8488 324
7087 Remboursement de frais4 8488 324
70878 par des tiers4 8488 324
73 Impôts et taxes43 26845 206
731 Fiscalité locale23 99823 091
7311 Contributions directes23 99822 466
73111 Impôts directs locaux23 99822 466
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles—625
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité—625
732 Fiscalité reversée22 35525 200
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 0131 242
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales1 0131 242
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 34223 958
73222 Fonds de péréquation des ressources8521 002
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales8521 002
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants20 49022 956
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 085-3 085
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 085-3 085
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-756-756
739211 Attribution de compensation-756-756
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-2 329-2 329
739221 FNGIR-2 329-2 329
74 Dotations et participations20 34920 435
741 D.G.F.5 2235 237
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)5 2235 237
74111 Dotation forfaitaire des communes3 7933 984
74112 Dotation d'aménagement1 4301 253
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes1 4301 253
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA61944
747 Participations—151
7471 Etat—151
74718 Autres—151
748 Compensations, attributions et autres participations8 1938 693
7483 Attributions de péréquation et de compensation8 1938 693
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)776776
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière761767
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle6561 150
74837 Dotations de développement6 0006 000
748374 6 0006 000
75 Autres produits de gestion courante16 69912 841
752 Revenus des immeubles14 06110 739
758 Produits divers de gestion courante2 6382 102
7588 Autres produits divers de gestion courante2 6382 102
75888 Autres2 6382 102
76 Produits financiers22
761 Produits de participations22
77 Produits spécifiques5 730—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat5 730—
7768 Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions5 730—
77681 Neutralisation des amortissements5 730—