Thuilley-aux-Groseilles

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves4 565 2514 208 997
102 Dotations et fonds d'investissement1 527 4471 409 487
1021 Dotation743 085743 085
1022 Fonds d'investissement784 362666 402
10222 FCTVA706 901641 647
10226 Taxe d'aménagement2 3282 328
10228 Autres fonds d'investissement75 13322 427
106 Réserves3 037 8042 799 510
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 037 8042 799 510
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)421 932366 093
110 Report à nouveau (solde créditeur)421 932366 093
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 204 7131 188 479
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables927—
1318 Autres927—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables877 525862 056
1321 Etat et établissements nationaux8 4398 439
1322 Régions52 90952 909
1323 Départements619 094610 094
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier57 77251 303
13251 GFP de rattachement54 33047 861
13258 Autres groupements3 4423 442
1326 Autres établissements publics locaux23 39423 394
1327 Fonds européens1 6451 645
1328 Autres114 272114 272
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable324 530324 530
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police24 26524 265
1346 Fonds communaux et intercommunaux300 265300 265
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux300 265300 265
138 Autres subventions d'investissement non transférables1 8931 893
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-162—
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-162—
13918 Autres-162—
16 Emprunts et dettes assimilées322 925348 969
164 Emprunts auprès des établissements financiers319 071345 115
1641 Emprunts en euros319 071345 115
165 Dépôts et cautionnements reçus3 8543 854
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)0-85 904
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)0-85 904
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-17 603-17 603
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-9 929-9 929
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-7 674-7 674
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles144 368143 792
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme17 85717 857
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion4 2004 200
204 Subventions d'équipement versées121 558120 982
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics119 358118 182
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier80 00080 000
204153 EPL et services rattachés80 00080 000
2041534 A caractère industriel et commercial80 00080 000
20415342 Bâtiments et installations80 00080 000
20418 Organismes publics divers39 35838 182
204182 Bâtiments et installations39 35838 182
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé2 2002 800
20422 Bâtiments et installations2 2002 800
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires753753
2051 Concessions et droits similaires753753
21 Immobilisations corporelles5 371 4185 306 792
211 Terrains314 319308 644
2111 Terrains nus26 69521 020
2115 Terrains bâtis48 21148 211
2116 Cimetières8 9808 980
2117 Bois et forêts212 550212 550
2118 Autres terrains17 88317 883
212 Agencements et aménagements de terrains57 63257 632
213 Constructions1 674 0601 638 972
2131 Bâtiments publics863 994863 994
2132 Bâtiments privés799 343764 255
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions4 7854 785
2138 Autres constructions5 9385 938
215 Installations, matériel et outillage techniques3 208 6143 197 977
2151 Réseaux de voirie2 636 2622 636 262
2152 Installations de voirie10 2767 467
2153 Réseaux divers481 093481 093
21531 Réseaux d'adduction d'eau0—
21532 Réseaux d'assainissement—0
21538 Autres réseaux481 093481 093
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile35 62735 256
2157 Matériel et outillage technique31 83424 377
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques13 52213 522
218 Autres immobilisations corporelles116 793103 567
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers21 79521 795
2182 Matériel de transport1 4091 409
2183 Matériel informatique2 5832 583
2184 Matériel de bureau et mobilier16 75615 510
2188 Autres74 25062 270
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition560 694184 728
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 179 537360 558
249 Droits du remettant-618 843-175 830
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-618 843-175 830
26 Participations et créances rattachées à des participations116116
261 Titres de participation116116
27 Autres immobilisations financières6060
272 Titres immobilisés (droits de créance)6060
28 Amortissements des immobilisations-16 980-64 721
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-16 980-64 721
2804 Subventions d'équipement versées-16 980-64 721
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-16 340-63 921
280414 Communes—0
2804148 Autres communes—0
28041482 Bâtiments et installations—0
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—-53 333
2804153 EPL et services rattachés—-53 333
28041531 Caisse des écoles—0
28041534 A caractère industriel et commercial—-53 333
280415342 Bâtiments et installations-58 667—
280418 Organismes publics divers-16 340-10 588
2804182 Bâtiments et installations-16 340-10 588
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-640-800
280422 Bâtiments et installations-640-800
281 Amortissements des immobilisations corporelles0—
2812 Agencements et aménagements de terrains0—
2815 Installations, matériel et outillage techniques0—
28153 Réseaux divers0—
281531 Réseaux d'adduction d'eau0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 063-1 009
401 Fournisseurs-1 063-1 009
4011 Fournisseurs-1 063-1 009
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
409 Fournisseurs débiteurs—0
4097 Fournisseurs - Avoirs—0
40971 Fournisseurs - Avoirs - Amiable—0
41 Redevables et comptes rattachés8 4732 823
411 Redevables1 212253
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 7062 040
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables3 555530
4161 Créances douteuses3 555530
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-2 0990
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-2 0990
4431 Etat00
44311 Dépenses0—
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes2 261—
44341 Dépenses0—
44342 Recettes - Amiable2 261—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-4 3600
44351 Dépenses-4 3600
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
446 0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée0-52 682
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)0-52 682
4511 0-52 682
46 Débiteurs et créditeurs divers106-851
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement-270-865
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs37614
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs37614
46721 Débiteurs divers - Amiable37614
47 Comptes transitoires ou d'attente1 4391 439
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser1 4391 439
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable1 4391 439
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt—0
47218 Autres dépenses1 4391 439
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle—0
4759 Versements du tiers en charge du rôle—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés544 475538 495
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor544 475538 495
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks17 95123 830
602 Achats stockés - Autres approvisionnements—0
606 Achats non stockés de matières et fournitures17 95123 830
6061 Fournitures non stockables10 79410 840
60611 Eau et assainissement2 2512 619
60612 Énergie – Électricité8 5438 221
6062 Fournitures non stockées5 7859 658
60621 Combustibles3 9065 802
60622 Carburants645545
60623 Alimentation5732 381
60628 Autres fournitures non stockées661930
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement9412 750
60631 Fournitures d’entretien206635
60632 Fournitures de petit équipement4131 348
60633 Fournitures de voirie256655
60636 Vêtements de travail66112
6064 Fournitures administratives431582
61 Services extérieurs70 11073 047
611 Contrats de prestations de services8 5317 157
615 Entretien et réparations51 97659 123
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers50 48257 741
61521 Terrains301—
61522 Bâtiments20 94433 346
615221 Bâtiments publics2 32832 143
615228 Autres bâtiments18 6161 203
61523 Voies et réseaux19 1668 918
615231 Voiries17 3428 524
615232 Réseaux1 824394
61524 Bois et forêts10 07115 477
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers17579
61551 Matériel roulant—79
61558 Autres biens mobiliers175—
6156 Maintenance1 3191 303
616 Primes d'assurances9 1935 614
6161 Multirisques4 3773 757
6168 Autres4 8161 857
617 Etudes et recherches—776
618 Divers410377
62 Autres services extérieurs11 15111 094
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires982621
623 Publicité, publications, relations publiques3 3842 089
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 002917
627 Services bancaires et assimilés3830
628 Divers5 7457 437
6281 Concours divers (cotisations)3 6513 558
6282 Frais de gardiennage1 9293 879
6288 Autres165—
63 Impôts, taxes et versements assimilés4 6114 997
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)370399
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 2414 598
64 Charges de personnel41 10042 292
641 Rémunérations du personnel28 08930 423
6411 Personnel titulaire23 51225 294
6413 Personnel non titulaire4 4884 979
6415 Congés payés89150
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance13 01111 869
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance13 01112 142
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-273
65 Autres charges de gestion courante68 90259 015
653 Indemnités18 19520 485
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 19520 485
65311 Indemnités de fonction17 46119 659
65313 Cotisations de retraite734826
655 Contributions obligatoires37 66825 176
6556 Contributions à des fonds33 77124 325
65568 Autres contributions33 77124 325
6558 Autres contributions obligatoires3 897851
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions12 78213 346
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics11 94712 611
65738 Autres établissements publics11 94712 611
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé835735
65748 Autres personnes de droit privé835735
658 Charges diverses de gestion courante2578
6588 Autres charges diverses de gestion courante2578
65888 Autres2578
66 Charges financières5 3665 779
661 Charges d'intérêts5 3665 779
6611 Intérêts des emprunts et dettes5 3665 779
66111 Intérêts réglés à l'échéance5 3665 779
67 Charges spécifiques—10 473
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—10 473
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—10 473
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions14 03313 328
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement14 03313 328
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses16 95524 761
701 Ventes de produits finis-6 56369
7011 Ventes d'eau—48
7012 Taxes et redevances d'eau-6 56321
70124 Redevance pour pollution d'origine domestique—21
701241 Redevance pour pollution d'origine domestique—21
701269 -6 563—
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers17 09517 611
7022 Coupes de bois15 65516 306
7023 Menus produits forestiers—25
7025 Taxes d'affouage1 4401 280
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine6 4236 729
7031 Concessions et redevances funéraires—1 600
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—1 600
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 239239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche5 1844 890
706 Prestations de services—14
7068 Autres redevances et droits—14
70681 Redevances d'assainissement et pour modernisation des réseaux de collecte—14
706812 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte—14
7068121 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte—14
708 Autres produits—338
7087 Remboursement de frais—248
70878 par des tiers—248
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)—90
73 Impôts et taxes22 62923 804
731 Fiscalité locale15 19415 401
7311 Contributions directes15 19415 401
73111 Impôts directs locaux15 19415 401
732 Fiscalité reversée26 60427 572
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales4 5426 174
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales4 5426 174
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds22 06221 398
73222 Fonds de péréquation des ressources5 6225 555
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales5 6225 555
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants16 44015 843
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-19 169-19 169
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-19 169-19 169
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-19 169-19 169
739211 Attribution de compensation-19 169-19 169
74 Dotations et participations193 553178 153
741 D.G.F.158 202151 664
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)158 202151 664
74111 Dotation forfaitaire des communes110 264109 362
74112 Dotation d'aménagement47 93842 302
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes30 36826 712
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes17 57015 590
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA6 4013 378
747 Participations9 4611 387
7471 Etat—177
74718 Autres—177
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics4 106—
74751 GFP de rattachement4 106—
7478 Autres organismes5 3551 210
748 Compensations, attributions et autres participations14 67016 909
7483 Attributions de péréquation et de compensation14 67016 544
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière154160
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle14 51616 384
7484 Dotation de recensement—365
75 Autres produits de gestion courante55 20956 613
752 Revenus des immeubles53 62656 197
758 Produits divers de gestion courante1 583416
7588 Autres produits divers de gestion courante1 583416
75888 Autres1 583416
77 Produits spécifiques—10 473
775 Produits des cessions d'immobilisations—544
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—544
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—9 929
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—9 929