Tivernon

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 043 2031 042 080
102 Dotations et fonds d'investissement301 921300 798
1021 Dotation156 540156 540
1022 Fonds d'investissement145 381144 258
10222 FCTVA132 642132 642
10226 Taxe d'aménagement10 5509 427
10228 Autres fonds d'investissement2 1892 189
106 Réserves741 282741 282
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés741 282741 282
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)364 643443 756
110 Report à nouveau (solde créditeur)364 643443 756
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement241 958240 378
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1313 Départements—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables188 451188 451
1321 Etat et établissements nationaux815815
1322 Régions25 16625 166
1323 Départements129 793129 793
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 4801 480
13251 GFP de rattachement530530
13258 Autres groupements950950
1326 Autres établissements publics locaux27 45327 453
1327 Fonds européens3 7443 744
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable51 92751 927
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police7 2407 240
1346 Fonds communaux et intercommunaux36 56036 560
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux36 56036 560
1348 Autres8 1278 127
138 Autres subventions d'investissement non transférables1 580—
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat—0
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
13913 Départements—0
16 Emprunts et dettes assimilées—0
164 Emprunts auprès des établissements financiers—0
1641 Emprunts en euros—0
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-21 303-19 503
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-6 493-6 493
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-14 810-13 010
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles36 15232 562
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme9696
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion3 0841 800
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires32 97230 666
2051 Concessions et droits similaires32 97230 666
2053 Droit de superficie0—
21 Immobilisations corporelles1 208 6861 189 234
211 Terrains30 80930 809
2111 Terrains nus29 24229 242
2112 Terrains de voirie4343
2113 Terrains aménagés autres que voirie118118
2115 Terrains bâtis1717
2116 Cimetières1313
2118 Autres terrains1 3761 376
212 Agencements et aménagements de terrains8 9888 988
213 Constructions500 707498 869
2131 Bâtiments publics498 869498 869
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 838—
215 Installations, matériel et outillage techniques624 694624 694
2151 Réseaux de voirie309 996309 996
2152 Installations de voirie169 358169 358
2153 Réseaux divers113 976113 976
21538 Autres réseaux113 976113 976
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 3213 321
2157 Matériel et outillage technique27 21827 218
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques825825
218 Autres immobilisations corporelles43 48825 874
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers15 644—
2182 Matériel de transport3 4003 400
2183 Matériel informatique13 87013 870
2184 Matériel de bureau et mobilier8 4966 897
2188 Autres2 0781 707
23 Immobilisations en cours4 612—
231 Immobilisations corporelles en cours4 612—
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition51 64851 648
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences748 155748 155
249 Droits du remettant-696 507-696 507
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-696 507-696 507
28 Amortissements des immobilisations-26 413-26 413
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-26 356-26 356
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-96-96
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-26 260-26 260
281 Amortissements des immobilisations corporelles-57-57
2815 Installations, matériel et outillage techniques—0
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques—0
2818 Autres immobilisations corporelles-57-57
28183 Matériel informatique-57-57
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-297-748
401 Fournisseurs-297-748
4011 Fournisseurs-297-748
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés9112 584
411 Redevables0105
414 Locataires - Acquéreurs et locataires186515
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables7251 964
4161 Créances douteuses7251 964
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-400
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux-400
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable—0
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée—0
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)—0
4511 —0
46 Débiteurs et créditeurs divers360-10
466 Excédents de versement-10-10
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs3700
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires370—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes370—
47 Comptes transitoires ou d'attente-10-25
471 Recettes à classer ou à régulariser-10-25
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-10-25
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-10-25
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-100
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0-25
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires—0
4784 Arrondis sur déclaration de TVA—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés447 889378 764
511 Valeurs à l'encaissement55
5118 Autres valeurs à l'encaissement55
515 Compte au Trésor447 884378 759
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks11 07712 758
604 Achats d'études, prestations de services—0
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)—0
605 Achats de matériel, équipements et travaux883—
606 Achats non stockés de matières et fournitures10 19412 758
6061 Fournitures non stockables3 2774 279
60611 Eau et assainissement308249
60612 Énergie – Électricité2 9694 008
60618 Autres fournitures non stockables—22
6062 Fournitures non stockées5 3255 165
60621 Combustibles3 1633 298
60622 Carburants273991
60623 Alimentation1 137274
60624 Produits de traitement588—
60628 Autres fournitures non stockées164602
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4661 238
60631 Fournitures d’entretien—175
60632 Fournitures de petit équipement466862
60633 Fournitures de voirie—100
60636 Vêtements de travail—101
6064 Fournitures administratives2731 203
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)775170
6068 Autres matières et fournitures78703
61 Services extérieurs26 17959 332
611 Contrats de prestations de services625208
613 Locations528280
615 Entretien et réparations15 09550 325
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers5 73942 467
61521 Terrains3 8822 160
61522 Bâtiments—990
615221 Bâtiments publics—990
61523 Voies et réseaux1 85739 317
615231 Voiries1 85739 317
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 756935
61551 Matériel roulant1 756935
6156 Maintenance7 6006 923
616 Primes d'assurances4 8564 897
6161 Multirisques4 5783 662
6168 Autres2781 235
618 Divers5 0753 622
62 Autres services extérieurs4 4473 058
623 Publicité, publications, relations publiques2531 234
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 0941 824
628 Divers3 100—
6281 Concours divers (cotisations)100—
6284 Redevances pour services rendus3 000—
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 1972 109
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)427503
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)770777
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—829
64 Charges de personnel38 28443 532
641 Rémunérations du personnel28 40130 776
6411 Personnel titulaire12 14415 780
6413 Personnel non titulaire16 25714 996
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—0
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 53212 363
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance10 94412 448
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-1 412-85
647 Autres charges sociales351-107
6470 Autres charges sociales49133
6479 Remboursements sur autres charges sociales-140-140
648 Autres charges de personnel—500
65 Autres charges de gestion courante26 091109 417
653 Indemnités24 57724 671
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus24 40224 671
65311 Indemnités de fonction23 18523 439
65313 Cotisations de retraite983995
65315 Formation234237
6538 Autres organismes175—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions501 875
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé501 875
65748 Autres personnes de droit privé501 875
658 Charges diverses de gestion courante1 46482 871
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 4641 503
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage715803
65818 Autres749700
6588 Autres charges diverses de gestion courante081 368
65888 Autres081 368
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions—692
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—692
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses44 8771 023
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine44 749644
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2 095480
7034 Droits de péage, droits de passage, droits de pesage, mesurage et jaugeage42 654—
7038 Autres redevances et recettes—164
70388 Autres redevances et recettes diverses—164
708 Autres produits128379
7087 Remboursement de frais128379
70871 par la collectivité de rattachement—130
70878 par des tiers128249
73 Impôts et taxes94 95799 272
731 Fiscalité locale108 712108 926
7311 Contributions directes82 86884 366
73111 Impôts directs locaux82 86884 253
73118 Autres contributions directes—113
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement25 84424 560
73132 Taxe sur les pylônes électriques25 84424 560
732 Fiscalité reversée25 36228 914
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales8 7188 688
73212 Dotation de solidarité communautaire8 7188 688
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds16 64420 226
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants16 64420 226
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-39 117-38 568
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-384-433
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-384-433
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-384-433
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-384-433
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-38 733-38 135
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-34 541-34 541
739211 Attribution de compensation-34 541-34 541
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 192-3 594
739222 Fonds de péréquation des ressources-4 192-3 594
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-4 192-3 594
74 Dotations et participations61 68947 448
741 D.G.F.15 38617 639
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)15 38617 639
74111 Dotation forfaitaire des communes6 1398 283
74112 Dotation d'aménagement9 2479 356
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes9 2479 356
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA18 4772 717
747 Participations—65
7471 Etat—65
74718 Autres—65
748 Compensations, attributions et autres participations23 00722 212
7483 Attributions de péréquation et de compensation23 00722 212
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière23 0079 925
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—12 287
75 Autres produits de gestion courante7533 244
752 Revenus des immeubles7513 159
758 Produits divers de gestion courante285
7588 Autres produits divers de gestion courante285
75888 Autres285
76 Produits financiers—796
768 Autres produits financiers—796
7688 Autres—796