Tournous-Devant

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 680 0001 631 022
102 Dotations et fonds d'investissement573 301557 054
1021 Dotation324 607324 607
1022 Fonds d'investissement248 694232 447
10222 FCTVA248 694232 447
106 Réserves1 106 6991 073 968
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 106 6991 073 968
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)353 755336 039
110 Report à nouveau (solde créditeur)353 755336 039
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement658 667636 135
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables621 811599 279
1321 Etat et établissements nationaux40 25020 000
1323 Départements576 997576 997
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier4 5642 282
13251 GFP de rattachement4 5642 282
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable31 12731 127
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police6 0296 029
1346 Fonds communaux et intercommunaux25 09825 098
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux25 09825 098
138 Autres subventions d'investissement non transférables5 7295 729
16 Emprunts et dettes assimilées1 6481 648
165 Dépôts et cautionnements reçus1 6481 648
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-36 227-36 227
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations19 88919 889
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-56 116-56 116
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles43 64543 645
204 Subventions d'équipement versées41 38841 388
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics41 38841 388
20418 Organismes publics divers41 38841 388
204181 Biens mobiliers, matériel et études41 38841 388
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires547547
2051 Concessions et droits similaires547547
208 Autres immobilisations incorporelles1 7101 710
2088 Autres immobilisations incorporelles1 7101 710
21 Immobilisations corporelles2 188 3702 134 292
211 Terrains49 67049 670
2111 Terrains nus25 40625 406
2113 Terrains aménagés autres que voirie2929
2115 Terrains bâtis344344
2117 Bois et forêts6 1286 128
2118 Autres terrains17 76317 763
213 Constructions931 614931 614
2131 Bâtiments publics650 869650 869
2132 Bâtiments privés280 745280 745
215 Installations, matériel et outillage techniques1 179 5811 125 503
2151 Réseaux de voirie1 086 6601 032 582
2152 Installations de voirie13 52413 524
2153 Réseaux divers79 39779 397
21531 Réseaux d'adduction d'eau12 78012 780
21538 Autres réseaux66 61766 617
218 Autres immobilisations corporelles27 50527 505
2183 Matériel informatique7 5267 526
2184 Matériel de bureau et mobilier840840
2188 Autres19 13919 139
27 Autres immobilisations financières115 000115 000
276 Autres créances immobilisées115 000115 000
2763 Créances sur des collectivités publiques115 000115 000
27638 Autres établissements publics115 000115 000
28 Amortissements des immobilisations-35 904-27 628
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-23 124-14 848
2804 Subventions d'équipement versées-23 124-14 848
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-23 124-14 848
280418 Organismes publics divers-23 124-14 848
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-23 124-14 848
281 Amortissements des immobilisations corporelles-12 780-12 780
2815 Installations, matériel et outillage techniques-12 780-12 780
28153 Réseaux divers-12 780-12 780
281531 Réseaux d'adduction d'eau-12 780-12 780
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés7070
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires7070
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables—0
4161 Créances douteuses—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir00
4411 Subventions à recevoir - Amiable00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44352 Recettes - Amiable00
4438 Autres établissements publics locaux—0
44382 Recettes - Amiable—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-44 898-41 536
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-44 898-41 536
4511 -44 898-41 536
46 Débiteurs et créditeurs divers72385
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs72385
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs7231
46721 Débiteurs divers - Amiable7231
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0354
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0354
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
49 Dépréciation des comptes de tiers—0
491 Dépréciation des comptes de redevables—0
4911 Dépréciation des comptes de redevables—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés451 438394 906
511 Valeurs à l'encaissement0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor451 438394 906
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks3 7453 730
606 Achats non stockés de matières et fournitures3 7453 730
6061 Fournitures non stockables3 6553 480
60611 Eau et assainissement191187
60612 Énergie – Électricité3 4643 293
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement116
60631 Fournitures d’entretien11—
60632 Fournitures de petit équipement—6
6064 Fournitures administratives79244
61 Services extérieurs19 93219 675
611 Contrats de prestations de services2 695—
615 Entretien et réparations14 43717 014
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers13 80916 427
61521 Terrains3 0082 784
61522 Bâtiments4 4823 824
615221 Bâtiments publics4 4823 670
615228 Autres bâtiments—154
61523 Voies et réseaux6 3199 819
615231 Voiries5 3579 083
615232 Réseaux962736
6156 Maintenance628587
616 Primes d'assurances2 5892 461
6161 Multirisques2 5892 461
618 Divers211200
62 Autres services extérieurs3 3043 136
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires765—
623 Publicité, publications, relations publiques655710
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 0591 100
628 Divers8251 326
6281 Concours divers (cotisations)6767
6282 Frais de gardiennage82759
6284 Redevances pour services rendus480410
6288 Autres19690
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 5132 559
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)4529
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 4682 530
64 Charges de personnel4 6634 401
641 Rémunérations du personnel3 7433 533
6411 Personnel titulaire3 7433 533
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance920868
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance920868
65 Autres charges de gestion courante20 05918 925
653 Indemnités14 18414 185
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus14 18414 185
65311 Indemnités de fonction14 18413 804
65313 Cotisations de retraite—381
654 Pertes sur créances irrécouvrables—183
6541 Créances admises en non-valeur—183
655 Contributions obligatoires814757
6556 Contributions à des fonds724687
65568 Autres contributions724687
6558 Autres contributions obligatoires9070
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions5 0613 800
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics4 2413 080
65734 Communes4 2413 080
657341 Communes membres du GFP4 2413 080
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé820720
65748 Autres personnes de droit privé820720
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions8 2768 293
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement8 2768 293
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses16 4024 907
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers10 731—
7022 Coupes de bois9 567—
7023 Menus produits forestiers1 164—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine471745
7031 Concessions et redevances funéraires—277
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—277
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics471468
708 Autres produits5 2004 162
7087 Remboursement de frais5 2004 162
70871 par la collectivité de rattachement5 2003 900
70878 par des tiers—262
73 Impôts et taxes71 39071 036
731 Fiscalité locale66 86565 470
7311 Contributions directes34 56034 770
73111 Impôts directs locaux34 56034 436
73118 Autres contributions directes—334
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement32 30530 700
73132 Taxe sur les pylônes électriques32 30530 700
732 Fiscalité reversée9 07610 068
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds9 07610 068
73222 Fonds de péréquation des ressources1 3851 613
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 3851 613
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants7 6918 455
735 Fraction de TVA3 7903 781
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-8 341-8 283
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-8 341-8 283
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-8 341-8 283
739221 FNGIR-7 860-7 860
739222 Fonds de péréquation des ressources-481-423
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-481-423
74 Dotations et participations23 97624 660
741 D.G.F.14 50615 064
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)14 50615 064
74111 Dotation forfaitaire des communes8 4348 586
74112 Dotation d'aménagement6 0726 478
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes5 0774 489
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes9951 989
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA1 1841 501
747 Participations—162
7472 Régions—162
748 Compensations, attributions et autres participations1 9341 585
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 7091 585
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)306204
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière423401
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation980980
748388 Autres980980
7484 Dotation de recensement225—
75 Autres produits de gestion courante11 30810 517
752 Revenus des immeubles10 85010 372
758 Produits divers de gestion courante458145
7588 Autres produits divers de gestion courante458145
75888 Autres458145
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—45
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—45