Tramont-Émy

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves911 668
102 Dotations et fonds d'investissement486 019
1021 Dotation303 479
1022 Fonds d'investissement182 540
10222 FCTVA182 540
106 Réserves425 649
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés425 649
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)67 678
110 Report à nouveau (solde créditeur)67 678
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement434 973
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0
1318 Autres0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables372 532
1321 Etat et établissements nationaux72 451
1322 Régions17 788
1323 Départements267 430
1324 Communes736
13241 Communes membres du GFP736
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier2 948
13251 GFP de rattachement1 769
13258 Autres groupements1 179
1327 Fonds européens9 273
1328 Autres1 906
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable62 441
1346 Fonds communaux et intercommunaux62 441
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux62 441
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0
13918 Autres0
16 Emprunts et dettes assimilées386
165 Dépôts et cautionnements reçus386
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)0
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)0
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-3 569
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-3 569
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles3 794
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion0
204 Subventions d'équipement versées1 400
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé1 400
20422 Bâtiments et installations1 400
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 394
2051 Concessions et droits similaires2 394
21 Immobilisations corporelles1 273 243
211 Terrains70 398
2111 Terrains nus12 009
2113 Terrains aménagés autres que voirie1 258
2116 Cimetières20 216
2117 Bois et forêts35 731
2118 Autres terrains1 184
212 Agencements et aménagements de terrains85 996
213 Constructions473 868
2131 Bâtiments publics473 868
215 Installations, matériel et outillage techniques612 296
2151 Réseaux de voirie453 832
2152 Installations de voirie16 283
2153 Réseaux divers62 839
21531 Réseaux d'adduction d'eau0
21538 Autres réseaux62 839
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile26 769
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques52 573
216 Biens historiques et culturels1 000
2162 Biens historiques et culturels mobiliers1 000
21621 Biens sous-jacents1 000
218 Autres immobilisations corporelles29 685
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers578
2183 Matériel informatique12 649
2184 Matériel de bureau et mobilier12 361
2188 Autres4 097
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition30 653
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences130 045
249 Droits du remettant-99 392
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-99 392
26 Participations et créances rattachées à des participations116
261 Titres de participation116
27 Autres immobilisations financières335
275 Dépôts et cautionnements versés335
28 Amortissements des immobilisations0
281 Amortissements des immobilisations corporelles0
2815 Installations, matériel et outillage techniques0
28153 Réseaux divers0
281531 Réseaux d'adduction d'eau0
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-774
401 Fournisseurs-774
4011 Fournisseurs-774
404 Fournisseurs d'immobilisations0
4041 Fournisseurs d'immobilisations0
41 Redevables et comptes rattachés90
411 Redevables0
414 Locataires - Acquéreurs et locataires90
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0
4434 Communes0
44341 Dépenses0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0
44351 Dépenses0
4436 Caisse des écoles0
44361 Dépenses0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
45 Comptabilité distincte rattachée0
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)0
4511 0
46 Débiteurs et créditeurs divers-11
466 Excédents de versement-11
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0
4671 Autres comptes créditeurs0
46711 Autres comptes créditeurs0
4672 Autres comptes débiteurs0
46721 Débiteurs divers - Amiable0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0
47 Comptes transitoires ou d'attente0
471 Recettes à classer ou à régulariser0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47138 Autres0
4718 Autres recettes à régulariser0
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47218 Autres dépenses0
475 Recettes sur rôle0
4757 Produits sur rôle0
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés86 297
511 Valeurs à l'encaissement0
5118 Autres valeurs à l'encaissement0
515 Compte au Trésor86 297
58 Virements internes0
584 Encaissements par lecture optique0
588 Autres virements internes0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks1 944
606 Achats non stockés de matières et fournitures1 944
6061 Fournitures non stockables1 681
60612 Énergie – Électricité1 681
6062 Fournitures non stockées208
60624 Produits de traitement208
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement7
60631 Fournitures d’entretien7
6064 Fournitures administratives0
6068 Autres matières et fournitures48
61 Services extérieurs15 293
611 Contrats de prestations de services60
613 Locations646
615 Entretien et réparations12 598
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers11 094
61522 Bâtiments1 329
615221 Bâtiments publics1 274
615228 Autres bâtiments55
61523 Voies et réseaux9 765
615231 Voiries1 344
615232 Réseaux8 421
6156 Maintenance1 504
616 Primes d'assurances1 989
6161 Multirisques1 892
6168 Autres97
62 Autres services extérieurs6 612
621 Personnel extérieur au service2 855
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement2 855
623 Publicité, publications, relations publiques1 074
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 270
628 Divers1 413
6281 Concours divers (cotisations)611
6282 Frais de gardiennage802
63 Impôts, taxes et versements assimilés934
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)87
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)847
64 Charges de personnel9 735
641 Rémunérations du personnel7 229
6411 Personnel titulaire4 643
6413 Personnel non titulaire2 586
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 506
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 506
65 Autres charges de gestion courante27 600
653 Indemnités18 194
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 194
65311 Indemnités de fonction17 461
65313 Cotisations de retraite733
655 Contributions obligatoires4 908
6556 Contributions à des fonds4 697
65568 Autres contributions4 697
6558 Autres contributions obligatoires211
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions600
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé600
65748 Autres personnes de droit privé600
658 Charges diverses de gestion courante3 898
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 488
65818 Autres1 488
6588 Autres charges diverses de gestion courante2 410
65888 Autres2 410
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses3 734
701 Ventes de produits finis-255
7012 Taxes et redevances d'eau-255
70124 Redevance pour pollution d'origine domestique-255
701249 Reversement de la redevance pour pollution d'origine domestique-255
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers1 135
7024 Remboursement forfaitaire TVA505
7025 Taxes d'affouage630
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 854
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 301
7035 Locations de droits de chasse et de pêche1 553
73 Impôts et taxes14 922
731 Fiscalité locale8 625
7311 Contributions directes8 625
73111 Impôts directs locaux8 625
732 Fiscalité reversée8 070
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales357
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales357
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds7 713
73222 Fonds de péréquation des ressources231
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales231
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants7 482
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 773
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 773
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-1 773
739211 Attribution de compensation-1 773
74 Dotations et participations22 296
741 D.G.F.6 368
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)6 368
74111 Dotation forfaitaire des communes4 694
74112 Dotation d'aménagement1 674
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes1 674
742 Dotations aux élus locaux6 314
744 FCTVA1 287
748 Compensations, attributions et autres participations8 327
7483 Attributions de péréquation et de compensation8 327
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière288
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle8 039
75 Autres produits de gestion courante3 774
752 Revenus des immeubles3 774