Tréal

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 483 2105 470 398
102 Dotations et fonds d'investissement2 139 3212 126 509
1021 Dotation1 177 6901 177 690
1022 Fonds d'investissement894 399881 587
10222 FCTVA878 099866 246
10226 Taxe d'aménagement16 30015 341
1025 Dons et legs en capital67 23267 232
10251 Dons et legs en capital67 23267 232
106 Réserves3 343 8893 343 889
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 343 8893 343 889
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)161 53954 317
110 Report à nouveau (solde créditeur)161 53954 317
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 786 1991 730 816
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables64 20885 612
1313 Départements021 404
1314 Communes64 20864 208
13141 Communes membres du GFP64 20864 208
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 540 3711 461 016
1321 Etat et établissements nationaux74 32057 432
1322 Régions209 244209 244
1323 Départements965 831903 364
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier86 40586 405
13251 GFP de rattachement60 00060 000
13258 Autres groupements26 40526 405
1327 Fonds européens25 57925 579
1328 Autres178 992178 992
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable210 231210 231
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police26 85026 850
1346 Fonds communaux et intercommunaux183 381183 381
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux183 381183 381
138 Autres subventions d'investissement non transférables7 6947 694
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-36 305-33 737
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-36 305-33 737
13914 Communes-36 305-33 737
139141 Communes membres du GFP-36 305-33 737
15 Provisions pour risques et charges096 831
158 Autres provisions pour charges096 831
1581 Autres provisions pour charges096 831
16 Emprunts et dettes assimilées412 532444 882
164 Emprunts auprès des établissements financiers410 670443 042
1641 Emprunts en euros410 670443 042
165 Dépôts et cautionnements reçus1 8621 840
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-207 036-207 036
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-136 099-136 099
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-70 937-70 937
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles77 444100 836
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme18 97214 382
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion1 440—
204 Subventions d'équipement versées24 04453 466
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics24 04453 466
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier6 7020
204153 EPL et services rattachés6 7020
2041534 A caractère industriel et commercial6 7020
20415342 Bâtiments et installations6 7020
20418 Organismes publics divers17 34253 466
204182 Bâtiments et installations17 34253 466
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires23 13423 134
2051 Concessions et droits similaires23 13423 134
208 Autres immobilisations incorporelles9 8549 854
2088 Autres immobilisations incorporelles9 8549 854
21 Immobilisations corporelles6 914 3706 645 350
211 Terrains489 273408 818
2111 Terrains nus93 50463 664
2112 Terrains de voirie98 23098 230
2113 Terrains aménagés autres que voirie29 72329 723
2115 Terrains bâtis116 67866 063
2116 Cimetières135 522135 522
2117 Bois et forêts15 61615 616
212 Agencements et aménagements de terrains3 4863 486
213 Constructions3 432 2023 282 702
2131 Bâtiments publics2 640 3122 563 673
2132 Bâtiments privés600 956600 956
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions145 52072 659
2138 Autres constructions45 41445 414
215 Installations, matériel et outillage techniques2 905 6952 869 027
2151 Réseaux de voirie2 140 1012 140 101
2152 Installations de voirie301 034296 380
2153 Réseaux divers222 143222 143
21531 Réseaux d'adduction d'eau105 617105 617
21538 Autres réseaux116 526116 526
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile9 0189 018
2157 Matériel et outillage technique110 216110 216
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques123 18391 169
218 Autres immobilisations corporelles83 71481 317
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers5 9053 508
2182 Matériel de transport6 5006 500
2183 Matériel informatique10 53410 534
2184 Matériel de bureau et mobilier31 24531 245
2188 Autres29 53029 530
23 Immobilisations en cours211 480138 491
231 Immobilisations corporelles en cours211 480138 491
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition113 539113 539
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences235 076235 076
249 Droits du remettant-121 537-121 537
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-121 537-121 537
28 Amortissements des immobilisations-81 419-111 953
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-10 259-42 905
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-3 582-3 582
2804 Subventions d'équipement versées-6 677-39 323
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-6 677-39 323
280418 Organismes publics divers-6 677-39 323
2804182 Bâtiments et installations-6 677-39 323
281 Amortissements des immobilisations corporelles-71 160-69 048
2815 Installations, matériel et outillage techniques-63 360-61 248
28153 Réseaux divers-63 360-61 248
281531 Réseaux d'adduction d'eau-63 360-61 248
2818 Autres immobilisations corporelles-7 800-7 800
28184 Matériel de bureau et mobilier-7 800-7 800
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-59 214-46 727
401 Fournisseurs-5 826-12 673
4011 Fournisseurs-5 826-12 673
404 Fournisseurs d'immobilisations-53 388-34 054
4041 Fournisseurs d'immobilisations-44 233-33 818
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-9 155-236
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-7 387-236
40473 Fournisseurs d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés-1 768—
41 Redevables et comptes rattachés2 0004 439
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 4062 730
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables5941 709
4161 Créances douteuses5941 709
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0-12 054
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux0-12 054
44 Etat et autres collectivités publiques-6 702-4 538
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-6 702-2 457
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4432 Régions0—
44321 Dépenses0—
4434 Communes0-2 457
44341 Dépenses0-2 457
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable—0
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux-6 7020
44381 Dépenses-6 7020
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires0—
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles0—
44567 Crédit de TVA à reporter0—
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente0—
44588 Autres taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente0—
445888 Autres taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0-2 081
45 Comptabilité distincte rattachée-39 04872 968
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-39 04872 968
4516 013 051
4517 0100 414
4518 -39 048-40 497
46 Débiteurs et créditeurs divers-8 838-409
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement-3-409
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-8 8350
4671 Autres comptes créditeurs-8 8350
46711 Autres comptes créditeurs-8 8350
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente0-177
471 Recettes à classer ou à régulariser0-496
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-106
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres0-106
4714 Recettes à réimputer0-169
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-99
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-99
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer0-70
4718 Autres recettes à régulariser0-221
472 Dépenses à classer ou à régulariser0319
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0319
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0319
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-568-922
491 Dépréciation des comptes de redevables-568-922
4911 Dépréciation des comptes de redevables-568-922
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés633 544798 587
511 Valeurs à l'encaissement0117
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées0117
51172 Chèques impayés0117
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor633 544798 470
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks32 44540 659
606 Achats non stockés de matières et fournitures32 44540 659
6061 Fournitures non stockables14 91916 367
60611 Eau et assainissement718724
60612 Énergie – Électricité14 20115 643
6062 Fournitures non stockées7 34416 468
60621 Combustibles5 50711 022
60622 Carburants437545
60623 Alimentation1 0184 833
60628 Autres fournitures non stockées38268
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement8 5915 807
60631 Fournitures d’entretien2 6761 874
60632 Fournitures de petit équipement5 0743 518
60633 Fournitures de voirie135—
60636 Vêtements de travail706415
6064 Fournitures administratives1971 006
6068 Autres matières et fournitures1 3941 011
61 Services extérieurs58 86954 603
611 Contrats de prestations de services23 3948 289
613 Locations2 0081 591
615 Entretien et réparations20 65633 545
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers7 78223 557
61522 Bâtiments2 8302 493
615221 Bâtiments publics2 830624
615228 Autres bâtiments—1 869
61523 Voies et réseaux4 95221 064
615231 Voiries2 51111 234
615232 Réseaux2 4419 830
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—2 554
61551 Matériel roulant—1 948
61558 Autres biens mobiliers—606
6156 Maintenance12 8747 434
616 Primes d'assurances12 24510 441
6161 Multirisques10 2048 562
6168 Autres2 0411 879
618 Divers566737
62 Autres services extérieurs33 76538 404
621 Personnel extérieur au service18 40520 884
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement—44
6218 Autre personnel extérieur18 40520 840
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1643 557
623 Publicité, publications, relations publiques4 0242 911
626 Frais postaux et frais de télécommunications5 4534 189
627 Services bancaires et assimilés5232
628 Divers5 7146 631
6281 Concours divers (cotisations)425299
6283 Frais de nettoyage des locaux9281 349
6287 Remboursements de frais2 5683 456
62876 A un GFP de rattachement2 5683 456
6288 Autres1 7931 527
63 Impôts, taxes et versements assimilés5 0424 834
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 9852 873
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 0571 961
64 Charges de personnel161 618155 243
641 Rémunérations du personnel101 69895 277
6411 Personnel titulaire87 186117 698
6413 Personnel non titulaire31 7333 600
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-17 221-26 021
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance58 34058 387
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance58 34058 387
647 Autres charges sociales1 5801 579
6470 Autres charges sociales1 5801 579
65 Autres charges de gestion courante227 776123 086
653 Indemnités48 54244 521
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus48 54244 521
65311 Indemnités de fonction36 68435 874
65313 Cotisations de retraite2 9512 139
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale6 1556 156
65315 Formation2 752352
654 Pertes sur créances irrécouvrables—1
6541 Créances admises en non-valeur—1
655 Contributions obligatoires59 97367 286
6558 Autres contributions obligatoires59 97367 286
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions5 3615 748
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé5 3615 748
65748 Autres personnes de droit privé5 3615 748
658 Charges diverses de gestion courante113 9005 530
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires5745 529
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage5745 529
6582 Déficit ou excédents des budgets annexes113 322—
65821 Déficit des budgets annexes à caractère administratif113 322—
6588 Autres charges diverses de gestion courante41
65888 Autres41
66 Charges financières15 93220 663
661 Charges d'intérêts15 93220 663
6611 Intérêts des emprunts et dettes15 93220 663
66111 Intérêts réglés à l'échéance15 93220 663
67 Charges spécifiques11718 176
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)117—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—18 176
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—18 176
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 59012 579
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 59012 579
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses38 66336 466
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 9752 882
7031 Concessions et redevances funéraires3301 250
70311 Concession dans les cimetières (produit net)3301 200
70312 Redevances funéraires—50
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 6451 632
706 Prestations de services30 68832 001
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement14 46415 081
7068 Autres redevances et droits16 22416 920
70688 Autres prestations de services16 22416 920
708 Autres produits6 0001 583
7087 Remboursement de frais—1 508
70876 par le GFP de rattachement—1 508
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)6 00075
73 Impôts et taxes362 541362 788
731 Fiscalité locale277 452265 051
7311 Contributions directes277 452265 051
73111 Impôts directs locaux277 452265 018
73118 Autres contributions directes—33
732 Fiscalité reversée86 75298 414
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds86 75298 414
73221 FNGIR13 60513 605
73222 Fonds de péréquation des ressources12 63313 485
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales12 63313 485
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants60 51471 324
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 663-677
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-1 663-677
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-1 663-677
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-1 663-677
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-350-375
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-1 313-302
74 Dotations et participations132 673126 764
741 D.G.F.117 449112 724
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)117 449112 724
74111 Dotation forfaitaire des communes77 50576 953
74112 Dotation d'aménagement39 94435 771
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes31 44026 322
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes8 5049 449
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA2 761807
747 Participations5 1125 288
7471 Etat5 1125 288
74718 Autres5 1125 288
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics—0
74751 GFP de rattachement—0
748 Compensations, attributions et autres participations4 0294 625
7483 Attributions de péréquation et de compensation4 0294 625
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation4 0294 084
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—541
75 Autres produits de gestion courante25 59929 360
752 Revenus des immeubles25 21627 174
758 Produits divers de gestion courante3832 186
7588 Autres produits divers de gestion courante3832 186
75888 Autres3832 186
77 Produits spécifiques4 63920 093
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale2 0711 917
775 Produits des cessions d'immobilisations—6 948
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—6 948
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—11 228
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—11 228
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat2 568—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions97 185—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)97 185—