Trébrivan

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves7 048 6746 622 293
102 Dotations et fonds d'investissement1 592 6301 557 887
1021 Dotation452 768452 768
1022 Fonds d'investissement1 139 8621 105 119
10222 FCTVA1 119 3671 084 661
10226 Taxe d'aménagement13 90713 870
10228 Autres fonds d'investissement6 5886 588
106 Réserves5 456 0445 064 406
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés5 456 0445 064 406
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)200 000309 451
110 Report à nouveau (solde créditeur)200 000309 451
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 586 6961 566 252
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables365 426365 426
1311 Etat et établissements nationaux365 426365 426
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 262 0721 262 072
1321 Etat et établissements nationaux56 51756 517
1322 Régions232 765232 765
1323 Départements591 806591 806
1324 Communes25 00225 002
13241 Communes membres du GFP24 61524 615
13248 Autres communes387387
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier109 209109 209
13251 GFP de rattachement109 209109 209
1326 Autres établissements publics locaux53 23453 234
1327 Fonds européens41 68541 685
1328 Autres151 854151 854
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable275 900243 276
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police22 6945 528
1346 Fonds communaux et intercommunaux253 206237 748
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux237 748237 748
13462 Dotation de soutien à l'investissement local15 458—
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-316 702-304 522
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-316 702-304 522
13911 Etat et établissements nationaux-316 702-304 522
16 Emprunts et dettes assimilées346 956393 476
164 Emprunts auprès des établissements financiers292 307329 151
1641 Emprunts en euros292 307329 151
165 Dépôts et cautionnements reçus3 8534 276
168 Autres emprunts et dettes assimilées50 79660 049
1681 Autres emprunts50 79660 049
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-180 985-160 199
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-166 394-145 608
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-14 591-14 591
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles60 50457 435
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme33 65133 651
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion8 9945 244
204 Subventions d'équipement versées8 3939 074
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics8 3939 074
20418 Organismes publics divers8 3939 074
204182 Bâtiments et installations8 3939 074
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires4 4664 466
2051 Concessions et droits similaires4 4664 466
208 Autres immobilisations incorporelles5 0005 000
2088 Autres immobilisations incorporelles5 0005 000
21 Immobilisations corporelles7 535 8817 502 022
211 Terrains64 24064 627
2111 Terrains nus6 7466 746
2112 Terrains de voirie509896
2118 Autres terrains56 98556 985
212 Agencements et aménagements de terrains2 6012 601
213 Constructions3 553 9153 553 915
2131 Bâtiments publics2 388 8162 388 816
2132 Bâtiments privés505 366505 366
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions588 700588 700
2138 Autres constructions71 03371 033
215 Installations, matériel et outillage techniques3 757 7463 726 356
2151 Réseaux de voirie3 173 4823 173 482
2152 Installations de voirie975—
2153 Réseaux divers68 70468 704
21538 Autres réseaux68 70468 704
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile7 4037 013
2157 Matériel et outillage technique272 806243 620
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques234 376233 537
216 Biens historiques et culturels5 5255 525
2162 Biens historiques et culturels mobiliers5 5255 525
21621 Biens sous-jacents5 5255 525
218 Autres immobilisations corporelles151 854148 998
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers904904
2182 Matériel de transport9 9289 928
2183 Matériel informatique25 60925 609
2184 Matériel de bureau et mobilier72 82372 823
2188 Autres42 59039 734
23 Immobilisations en cours1 465 7601 332 996
231 Immobilisations corporelles en cours1 465 7601 332 996
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition64 51964 519
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences64 51964 519
27 Autres immobilisations financières75 45485 389
271 Titres immobilisés (droits de propriété)302302
275 Dépôts et cautionnements versés269269
276 Autres créances immobilisées74 88384 818
2763 Créances sur des collectivités publiques74 88384 818
27638 Autres établissements publics74 88384 818
28 Amortissements des immobilisations-514 197-492 926
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-5 036-3 357
2804 Subventions d'équipement versées-5 036-3 357
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-5 036-3 357
280418 Organismes publics divers-5 036-3 357
2804182 Bâtiments et installations-5 036-3 357
281 Amortissements des immobilisations corporelles-509 161-489 569
2813 Constructions-509 161-489 569
28135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions-509 161-489 569
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-13 770-3 486
401 Fournisseurs-13 770-3 486
4011 Fournisseurs-13 770-3 486
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés12 75311 706
411 Redevables1 1042 194
414 Locataires - Acquéreurs et locataires7 4504 469
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4 1995 043
4161 Créances douteuses4 1995 043
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-529-524
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44312 Recettes - Amiable0—
4433 Départements—0
44332 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable0—
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-529-524
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-529-524
44551 TVA à décaisser-529-524
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-61 129-93 057
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-88 879-93 057
45101 -889-321
45103 3000
45109 -88 290-92 736
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)27 750—
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)57 750—
4582 Recettes (à subdiviser par mandat)-30 000—
46 Débiteurs et créditeurs divers-600-45
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité—0
4632 Intérêts à payer—0
466 Excédents de versement0-45
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-6000
4671 Autres comptes créditeurs-6000
46711 Autres comptes créditeurs-6000
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-2-23
471 Recettes à classer ou à régulariser0-21
4711 Versements des régisseurs00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-21
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-21
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-21
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
478 Autres comptes transitoires-2-2
4784 Arrondis sur déclaration de TVA-2-2
49 Dépréciation des comptes de tiers-267-174
491 Dépréciation des comptes de redevables-267-174
4911 Dépréciation des comptes de redevables-267-174
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés587 349549 626
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor587 349549 626
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks71 20963 318
606 Achats non stockés de matières et fournitures71 20963 318
6061 Fournitures non stockables18 57413 198
60611 Eau et assainissement2 6812 731
60612 Énergie – Électricité15 89310 467
6062 Fournitures non stockées33 04537 703
60621 Combustibles17 44819 849
60622 Carburants6 1017 565
60623 Alimentation9 49610 238
60628 Autres fournitures non stockées—51
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 7361 265
60631 Fournitures d’entretien9561 084
60632 Fournitures de petit équipement22599
60636 Vêtements de travail55582
6064 Fournitures administratives808851
6067 Fournitures scolaires1 6241 673
6068 Autres matières et fournitures15 4228 628
61 Services extérieurs48 77823 655
611 Contrats de prestations de services1 4891 464
613 Locations1 795397
615 Entretien et réparations39 90016 306
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers28 0924 903
61522 Bâtiments22 9612 414
615221 Bâtiments publics21 7081 406
615228 Autres bâtiments1 2531 008
61523 Voies et réseaux5 1312 489
615231 Voiries3 876960
615232 Réseaux1 2551 529
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 2091 471
61551 Matériel roulant2 2091 471
6156 Maintenance9 5999 932
616 Primes d'assurances5 4505 348
6161 Multirisques5 4505 348
618 Divers144140
62 Autres services extérieurs48 70041 583
621 Personnel extérieur au service6 2043 289
6218 Autre personnel extérieur6 2043 289
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 3567 198
623 Publicité, publications, relations publiques9 3368 136
624 Transports de biens et transports collectifs5 9995 520
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 2443 781
627 Services bancaires et assimilés25210
628 Divers18 53613 449
6281 Concours divers (cotisations)3 7733 248
6283 Frais de nettoyage des locaux951764
6287 Remboursements de frais13 3049 437
62878 A ddes tiers13 3049 437
6288 Autres508—
63 Impôts, taxes et versements assimilés11 72310 729
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 7333 628
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)7 9907 101
64 Charges de personnel213 489206 943
641 Rémunérations du personnel140 377138 088
6411 Personnel titulaire106 990113 125
6413 Personnel non titulaire36 39928 958
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-3 012-3 995
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance72 43368 082
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance72 43368 082
647 Autres charges sociales679773
6470 Autres charges sociales679773
65 Autres charges de gestion courante59 45443 432
651 Charges d’intervention pour compte propre1 700—
6513 Bourses, prix et secours1 700—
65134 Aides1 700—
653 Indemnités33 56033 561
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus33 56033 561
65311 Indemnités de fonction31 88731 887
65313 Cotisations de retraite1 3511 352
65315 Formation322322
654 Pertes sur créances irrécouvrables684—
6541 Créances admises en non-valeur684—
655 Contributions obligatoires2 67414
6556 Contributions à des fonds1414
65568 Autres contributions1414
6558 Autres contributions obligatoires2 660—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions10 3259 855
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics4 0004 000
65736 Etablissements et services rattachés4 0004 000
657363 à caractère administratif4 0004 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé6 3255 855
65748 Autres personnes de droit privé6 3255 855
658 Charges diverses de gestion courante10 5112
6582 Déficit ou excédents des budgets annexes10 509—
65821 Déficit des budgets annexes à caractère administratif10 509—
6588 Autres charges diverses de gestion courante22
65888 Autres22
66 Charges financières7 3826 407
661 Charges d'intérêts7 3826 407
6611 Intérêts des emprunts et dettes7 3826 407
66111 Intérêts réglés à l'échéance7 3826 407
67 Charges spécifiques31 400—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées27 787—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)27 787—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)3 613—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement3 613—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions22 21921 445
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement22 21921 445
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses20 70520 578
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 9434 211
7031 Concessions et redevances funéraires1 2301 470
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 2301 470
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2 7132 741
706 Prestations de services9 3459 547
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement9 3459 547
708 Autres produits7 4176 820
7087 Remboursement de frais7 4176 820
70878 par des tiers7 4176 820
73 Impôts et taxes341 339359 005
731 Fiscalité locale284 004288 383
7311 Contributions directes284 004288 383
73111 Impôts directs locaux283 640288 383
73118 Autres contributions directes364—
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—0
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—0
732 Fiscalité reversée79 39370 622
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales23 1700
73212 Dotation de solidarité communautaire23 1700
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds56 22370 622
73222 Fonds de péréquation des ressources21 09613 859
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales21 09613 859
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants35 12756 763
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-22 058—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-22 058—
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-22 058—
739211 Attribution de compensation-22 058—
74 Dotations et participations250 298240 657
741 D.G.F.209 943203 682
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)209 943203 682
74111 Dotation forfaitaire des communes114 430114 500
74112 Dotation d'aménagement95 51389 182
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes77 30768 954
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes18 20620 228
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA5 758365
747 Participations22 71424 736
7471 Etat—299
74718 Autres—299
7474 Communes22 71424 437
74748 Autres communes22 71424 437
748 Compensations, attributions et autres participations8 5618 554
7483 Attributions de péréquation et de compensation8 5618 554
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière8 5618 554
75 Autres produits de gestion courante68 46767 108
752 Revenus des immeubles65 05366 942
758 Produits divers de gestion courante3 414166
7588 Autres produits divers de gestion courante3 414166
75888 Autres3 414166
76 Produits financiers55
762 Produits des autres immobilisations financières55
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance55
77 Produits spécifiques43 75112 181
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale170—
775 Produits des cessions d'immobilisations7 001—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)7 001—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat24 399—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat24 399—
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat12 18112 181
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions174164
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)174164