Treignat

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 599 4652 595 253
102 Dotations et fonds d'investissement932 884928 672
1021 Dotation607 105607 105
1022 Fonds d'investissement265 570261 358
10222 FCTVA265 570261 358
1025 Dons et legs en capital60 20960 209
10251 Dons et legs en capital60 20960 209
106 Réserves1 666 5811 666 581
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 666 5811 666 581
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)-10 8167 610
110 Report à nouveau (solde créditeur)07 610
119 Report à nouveau (solde débiteur)-10 816—
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement291 113290 973
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1311 Etat et établissements nationaux—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables237 528238 520
1321 Etat et établissements nationaux25 47925 479
1322 Régions24 14724 147
1323 Départements162 123163 623
1324 Communes4 0004 000
13248 Autres communes4 0004 000
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 0761 076
13251 GFP de rattachement1 0761 076
1326 Autres établissements publics locaux1 0371 037
1328 Autres19 66619 158
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable53 58552 453
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police26 24926 249
1346 Fonds communaux et intercommunaux27 33626 204
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux27 33626 204
16 Emprunts et dettes assimilées46 08351 200
164 Emprunts auprès des établissements financiers45 83350 000
1641 Emprunts en euros45 83350 000
165 Dépôts et cautionnements reçus2501 200
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-24 118-24 118
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-24 118-24 118
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-1 734-194
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations39 26639 266
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-41 000-39 460
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles67 52767 527
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion5 5045 504
204 Subventions d'équipement versées58 43658 436
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics58 43658 436
20414 Communes45 00045 000
204141 Communes membres du GFP45 00045 000
2041412 Bâtiments et installations45 00045 000
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier13 43613 436
204153 EPL et services rattachés13 43613 436
2041534 A caractère industriel et commercial13 43613 436
20415342 Bâtiments et installations13 43613 436
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires950950
2051 Concessions et droits similaires950950
208 Autres immobilisations incorporelles2 6372 637
2088 Autres immobilisations incorporelles2 6372 637
21 Immobilisations corporelles2 761 0042 730 616
211 Terrains488 425482 683
2111 Terrains nus26 12026 120
2112 Terrains de voirie68 01168 011
2113 Terrains aménagés autres que voirie102 213102 213
2115 Terrains bâtis8 9168 916
2116 Cimetières31 52831 528
2117 Bois et forêts23 31817 576
2118 Autres terrains228 319228 319
212 Agencements et aménagements de terrains46 71731 191
213 Constructions1 156 9361 150 222
2131 Bâtiments publics1 103 3471 096 633
2132 Bâtiments privés7 0747 074
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions2 3832 383
2138 Autres constructions44 13244 132
215 Installations, matériel et outillage techniques893 302890 602
2151 Réseaux de voirie646 672646 672
2152 Installations de voirie37 25934 559
2153 Réseaux divers52 42852 428
21538 Autres réseaux52 42852 428
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile5 0945 094
2157 Matériel et outillage technique88 43088 430
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques63 41963 419
216 Biens historiques et culturels20 57120 571
2161 Biens historiques et culturels immobiliers20 57120 571
21611 Biens sous-jacents20 57120 571
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition10 80110 801
2175 Installations, matériel et outillage techniques10 80110 801
21757 Matériel et outillage techniques10 80110 801
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques—0
218 Autres immobilisations corporelles144 252144 546
2183 Matériel informatique2 4532 153
2184 Matériel de bureau et mobilier49 25549 849
2188 Autres92 54492 544
23 Immobilisations en cours1 06324 940
231 Immobilisations corporelles en cours024 940
232 Immobilisations incorporelles en cours1 063—
2324 Subventions d'équipements versées1 063—
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition24 49924 499
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences24 49924 499
26 Participations et créances rattachées à des participations14 47214 472
266 Autres formes de participation14 47214 472
27 Autres immobilisations financières30 00830 008
272 Titres immobilisés (droits de créance)29 23929 239
275 Dépôts et cautionnements versés769769
28 Amortissements des immobilisations-18 000-11 687
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-18 000-11 687
2804 Subventions d'équipement versées-18 000-11 687
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-18 000-11 687
280414 Communes-18 000-9 000
2804141 Communes membres du GFP-18 000-9 000
28041412 Bâtiments et installations-18 000-9 000
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—-2 687
2804153 EPL et services rattachés—-2 687
28041534 A caractère industriel et commercial—-2 687
280415342 Bâtiments et installations-5 374—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 976-5 824
401 Fournisseurs-2 976-5 824
4011 Fournisseurs-2 976-5 824
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0—
40174 0—
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés7 12435 780
411 Redevables1 00127 308
414 Locataires - Acquéreurs et locataires7714 311
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables5 3524 161
4161 Créances douteuses5 3524 161
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-8010
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux-8010
44 Etat et autres collectivités publiques0378
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0378
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions—0
44322 Recettes - Amiable—0
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0378
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable0378
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-38 017-109 006
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-38 017-109 006
4511 -25 738-21 567
4512 —0
4513 -12 279-87 439
46 Débiteurs et créditeurs divers4 49210 857
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
464 Opérations pour le compte de tiers00
4648 Opérations pour le compte de tiers00
466 Excédents de versement-63-1 114
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs4 55511 971
4671 Autres comptes créditeurs-500
46711 Autres comptes créditeurs-500
4672 Autres comptes débiteurs4 60511 971
46721 Débiteurs divers - Amiable05 271
46726 Débiteurs divers - Contentieux4 6056 700
47 Comptes transitoires ou d'attente-89-229
471 Recettes à classer ou à régulariser-89-229
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-229
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt—0
47138 Autres0-229
4714 Recettes à réimputer-890
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-890
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-890
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0—
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-2 343-2 343
491 Dépréciation des comptes de redevables-760-760
4911 Dépréciation des comptes de redevables-760-760
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-1 583-1 583
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-1 583-1 583
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés59 16792 308
511 Valeurs à l'encaissement142192
5113 Titres spéciaux de paiement6030
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51172 Chèques impayés0—
51176 T.I.P. impayés00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement82162
515 Compte au Trésor59 02592 116
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks45 48050 441
605 Achats de matériel, équipements et travaux—0
606 Achats non stockés de matières et fournitures45 48050 441
6061 Fournitures non stockables10 83918 339
60611 Eau et assainissement2 2235 560
60612 Énergie – Électricité8 61612 779
6062 Fournitures non stockées18 69121 461
60621 Combustibles10 81112 535
60622 Carburants1 2582 195
60623 Alimentation6 6226 731
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement14 9099 102
60631 Fournitures d’entretien1 2861 030
60632 Fournitures de petit équipement3 8754 865
60633 Fournitures de voirie9 2252 471
60636 Vêtements de travail523736
6064 Fournitures administratives1 041776
6068 Autres matières et fournitures—763
61 Services extérieurs49 77853 533
611 Contrats de prestations de services6 0593 915
613 Locations5 7937 561
614 Charges locatives et de copropriété—112
615 Entretien et réparations26 27530 775
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers13 73122 785
61522 Bâtiments10 94422 785
615221 Bâtiments publics9 44417 405
615228 Autres bâtiments1 5005 380
61523 Voies et réseaux2 787—
615231 Voiries2 402—
615232 Réseaux385—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers6 8103 994
61551 Matériel roulant6 0362 717
61558 Autres biens mobiliers7741 277
6156 Maintenance5 7343 996
616 Primes d'assurances11 65111 170
6161 Multirisques11 54311 072
6168 Autres10898
62 Autres services extérieurs22 83022 691
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1923 001
623 Publicité, publications, relations publiques12 88211 038
625 Déplacements et missions10833
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 8704 983
627 Services bancaires et assimilés2368
628 Divers4 7553 568
6281 Concours divers (cotisations)314293
6287 Remboursements de frais630—
62876 A un GFP de rattachement630—
6288 Autres3 8113 275
63 Impôts, taxes et versements assimilés10 1959 029
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 5972 479
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)7 5986 550
64 Charges de personnel165 148178 539
641 Rémunérations du personnel103 147120 374
6411 Personnel titulaire84 81286 342
6413 Personnel non titulaire29 93834 526
6415 Congés payés—254
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-11 603-748
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance59 32555 380
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance59 32555 380
647 Autres charges sociales2 6762 785
6470 Autres charges sociales2 6762 785
65 Autres charges de gestion courante80 16673 945
651 Charges d’intervention pour compte propre50—
6513 Bourses, prix et secours50—
65134 Aides50—
653 Indemnités28 37128 397
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus28 37128 397
65311 Indemnités de fonction27 22827 228
65312 Frais de mission et de déplacement—26
65313 Cotisations de retraite1 1431 143
654 Pertes sur créances irrécouvrables—190
6541 Créances admises en non-valeur—190
655 Contributions obligatoires48 89243 877
6553 Service d'incendie7 5417 327
6556 Contributions à des fonds468325
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)—0
65568 Autres contributions468325
6558 Autres contributions obligatoires40 88336 225
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2 7001 480
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 7001 480
65748 Autres personnes de droit privé2 7001 480
658 Charges diverses de gestion courante1531
6585 122—
6588 Autres charges diverses de gestion courante311
65883 1—
65888 Autres301
66 Charges financières1 634—
661 Charges d'intérêts1 634—
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 634—
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 634—
67 Charges spécifiques282
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)235
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—47
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—47
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions11 68712 265
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement11 68712 265
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses42 48466 606
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers—26 757
7022 Coupes de bois—26 757
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine12 89811 698
7031 Concessions et redevances funéraires2 3351 570
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 275800
70312 Redevances funéraires1 060770
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2 1452 128
7035 Locations de droits de chasse et de pêche8 4188 000
706 Prestations de services27 82225 424
7063 Redevances et droits des services à caractère sportif et de loisirs8 5606 802
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement4 3733 937
7068 Autres redevances et droits14 88914 685
70688 Autres prestations de services14 88914 685
708 Autres produits1 7642 727
7087 Remboursement de frais1 7642 727
70872 par les budgets annexes et les régies—349
708721 —349
70876 par le GFP de rattachement0378
70878 par des tiers1 7642 000
72 Production immobilisée—490
73 Impôts et taxes228 293190 131
731 Fiscalité locale229 955192 548
7311 Contributions directes194 370158 734
73111 Impôts directs locaux194 075158 734
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux295—
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement35 58533 814
73132 Taxe sur les pylônes électriques35 58533 814
732 Fiscalité reversée36 55437 403
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales20 45420 454
73211 Attribution de compensation20 45420 454
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds16 10016 949
73222 Fonds de péréquation des ressources6 1726 467
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales6 1726 467
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants9 92810 482
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-38 216-39 820
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-38 216-38 216
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-38 216-38 216
739221 FNGIR-38 216-38 216
7398 Reversements, restitutions et prélèvements divers—-1 604
74 Dotations et participations94 43090 788
741 D.G.F.84 89279 270
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)84 89279 270
74111 Dotation forfaitaire des communes64 98262 678
74112 Dotation d'aménagement19 91016 592
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes19 91016 592
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA25191
747 Participations—243
7471 Etat—243
74718 Autres—243
748 Compensations, attributions et autres participations4 6946 269
7483 Attributions de péréquation et de compensation4 6946 269
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière4 6944 690
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—1 579
75 Autres produits de gestion courante23 40034 002
752 Revenus des immeubles20 67524 380
758 Produits divers de gestion courante2 7259 622
7588 Autres produits divers de gestion courante2 7259 622
75888 Autres2 7259 622
76 Produits financiers55
764 Revenus des valeurs mobilières de placement55
77 Produits spécifiques7374
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale7327
775 Produits des cessions d'immobilisations—47
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—47