Treilles-en-Gâtinais

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 702 1381 701 243
102 Dotations et fonds d'investissement734 815733 920
1021 Dotation521 649521 649
1022 Fonds d'investissement213 166212 271
10222 FCTVA212 259211 364
10226 Taxe d'aménagement907907
106 Réserves967 323967 323
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés967 323967 323
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)560 857596 707
110 Report à nouveau (solde créditeur)560 857596 707
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement269 625269 625
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0384
1315 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0384
13151 GFP de rattachement0384
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables201 280200 896
1321 Etat et établissements nationaux9 7519 751
1323 Départements156 130156 130
1324 Communes293293
13241 Communes membres du GFP293293
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier384—
13251 GFP de rattachement384—
1328 Autres34 72234 722
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable66 03766 037
1346 Fonds communaux et intercommunaux57 27257 272
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux57 27257 272
1348 Autres8 7658 765
138 Autres subventions d'investissement non transférables2 3082 308
16 Emprunts et dettes assimilées400400
165 Dépôts et cautionnements reçus400400
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-162 718-162 718
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-162 718-162 718
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles1 1051 105
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 1051 105
2051 Concessions et droits similaires1 1051 105
21 Immobilisations corporelles1 851 2641 803 922
211 Terrains83 41483 414
2111 Terrains nus69 11769 117
2113 Terrains aménagés autres que voirie7 2547 254
2116 Cimetières7 0437 043
212 Agencements et aménagements de terrains1 9511 951
213 Constructions981 399981 399
2131 Bâtiments publics735 566735 566
2138 Autres constructions245 833245 833
215 Installations, matériel et outillage techniques679 848633 038
2151 Réseaux de voirie300 606300 606
2152 Installations de voirie8 3858 385
2153 Réseaux divers253 093206 283
21538 Autres réseaux253 093206 283
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile92 03592 035
2157 Matériel et outillage technique25 72925 729
216 Biens historiques et culturels6 5006 500
2161 Biens historiques et culturels immobiliers6 5006 500
21611 Biens sous-jacents6 5006 500
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition18 93318 933
2175 Installations, matériel et outillage techniques17 23917 239
21757 Matériel et outillage techniques4 5604 560
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques12 67912 679
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition1 6941 694
218 Autres immobilisations corporelles79 21978 687
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers10 97410 974
2182 Matériel de transport16 14216 142
2183 Matériel informatique26 33026 330
2184 Matériel de bureau et mobilier11 59011 590
2188 Autres14 18313 651
27 Autres immobilisations financières622622
275 Dépôts et cautionnements versés622622
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-13 434
401 Fournisseurs0-13 434
4011 Fournisseurs0-13 434
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés4 5534 861
411 Redevables2 2032 295
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 3502 150
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0416
4161 Créances douteuses0416
42 Personnel et comptes rattachés0-250
421 Personnel - Rémunérations dues0-250
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4434 Communes00
44341 Dépenses0—
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses—0
44382 Recettes - Amiable0—
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires—0
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente—0
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-71 06928 036
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-71 06928 036
4511 -71 06928 036
46 Débiteurs et créditeurs divers-113569
466 Excédents de versement-113-113
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0682
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0682
46721 Débiteurs divers - Amiable0197
46726 Débiteurs divers - Contentieux0485
47 Comptes transitoires ou d'attente-4 109-4 167
471 Recettes à classer ou à régulariser-4 109-4 167
4711 Versements des régisseurs00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-4 109-4 167
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-4 109-3 959
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-1500
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-3 959-3 959
47143 Flux d'encaissement à réimputer0-208
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-485-300
491 Dépréciation des comptes de redevables-485-300
4911 Dépréciation des comptes de redevables-485-300
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés577 227548 443
511 Valeurs à l'encaissement0208
5117 Valeurs impayées0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement0208
515 Compte au Trésor577 227548 235
58 Virements internes2 7570
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés2 7570
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks28 88258 272
606 Achats non stockés de matières et fournitures28 85058 272
6061 Fournitures non stockables10 34241 212
60611 Eau et assainissement—29 593
60612 Énergie – Électricité10 34211 619
6062 Fournitures non stockées12 66110 919
60621 Combustibles11 1939 059
60622 Carburants1 4681 348
60628 Autres fournitures non stockées—512
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 3774 203
60631 Fournitures d’entretien267247
60632 Fournitures de petit équipement4 1482 716
60633 Fournitures de voirie8721 240
60636 Vêtements de travail90—
6064 Fournitures administratives4701 322
6068 Autres matières et fournitures—616
607 Achats de marchandises32—
6078 Autres marchandises32—
61 Services extérieurs11 73416 179
611 Contrats de prestations de services—420
615 Entretien et réparations7 21311 456
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers1 4594 686
61522 Bâtiments295828
615221 Bâtiments publics295828
61523 Voies et réseaux1 1643 858
615231 Voiries1 1643 594
615232 Réseaux—264
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 1532 794
61551 Matériel roulant1 1532 633
61558 Autres biens mobiliers—161
6156 Maintenance4 6013 976
616 Primes d'assurances4 5214 013
6161 Multirisques4 5214 013
618 Divers—290
62 Autres services extérieurs15 56917 492
621 Personnel extérieur au service732796
6218 Autre personnel extérieur732796
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—2 730
623 Publicité, publications, relations publiques11 0928 014
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 8382 205
628 Divers1 9073 747
6281 Concours divers (cotisations)1 0021 540
6288 Autres9052 207
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 7882 835
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)501608
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 2872 214
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—13
6378 13—
64 Charges de personnel60 51165 555
641 Rémunérations du personnel41 09944 294
6411 Personnel titulaire25 94925 699
6413 Personnel non titulaire15 12820 442
6414 Personnel rémunéré à la vacation22—
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-1 847
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance18 91320 829
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance19 54020 829
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-627—
647 Autres charges sociales499432
6470 Autres charges sociales499455
6479 Remboursements sur autres charges sociales—-23
65 Autres charges de gestion courante80 96281 647
653 Indemnités28 37028 370
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus28 37028 370
65311 Indemnités de fonction27 22727 227
65313 Cotisations de retraite1 1431 143
654 Pertes sur créances irrécouvrables485—
6541 Créances admises en non-valeur485—
655 Contributions obligatoires51 09351 902
6556 Contributions à des fonds51 09351 902
65568 Autres contributions51 09351 902
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2341 375
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2341 375
65748 Autres personnes de droit privé2341 375
658 Charges diverses de gestion courante780—
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires780—
65818 Autres780—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions485300
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement485300
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 6863 350
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine250—
7031 Concessions et redevances funéraires250—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)250—
706 Prestations de services8361 450
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel8361 450
708 Autres produits1 6001 900
7087 Remboursement de frais1 6001 900
70871 par la collectivité de rattachement500500
70872 par les budgets annexes et les régies—0
708722 —0
70878 par des tiers1 1001 400
73 Impôts et taxes134 181147 713
731 Fiscalité locale146 246130 990
7311 Contributions directes109 473112 546
73111 Impôts directs locaux109 473111 801
73118 Autres contributions directes—745
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement17 009—
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière17 009—
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement19 76418 444
73132 Taxe sur les pylônes électriques19 76418 444
732 Fiscalité reversée—28 337
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds—28 337
73222 Fonds de péréquation des ressources—7 090
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—7 090
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants—21 247
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-12 065-11 614
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-12 065-11 614
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-10 088-9 719
739211 Attribution de compensation-10 088-9 719
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 977-1 895
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 977-1 895
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 977-1 895
74 Dotations et participations38 46337 622
741 D.G.F.22 86824 603
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)22 86824 603
74111 Dotation forfaitaire des communes12 83714 212
74112 Dotation d'aménagement10 03110 391
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes10 03110 391
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA291795
747 Participations264207
7472 Régions—207
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics264—
74751 GFP de rattachement264—
748 Compensations, attributions et autres participations10 2217 202
7483 Attributions de péréquation et de compensation10 2216 605
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière4 0434 134
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation107—
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle6 071—
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation—2 471
748388 Autres—2 471
7484 Dotation de recensement—597
75 Autres produits de gestion courante16 57717 340
752 Revenus des immeubles12 80014 680
756 Libéralités reçues100—
758 Produits divers de gestion courante3 6772 660
7581 Redevances diverses2 0031 995
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires2 0031 995
7588 Autres produits divers de gestion courante1 674665
75888 Autres1 674665
77 Produits spécifiques187405
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale187405
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions300—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)300—