Trélans

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 424 6762 350 204
102 Dotations et fonds d'investissement1 051 599977 127
1021 Dotation575 069575 069
1022 Fonds d'investissement472 406397 934
10222 FCTVA469 043394 571
10226 Taxe d'aménagement3 3633 363
1025 Dons et legs en capital4 1244 124
10251 Dons et legs en capital4 1244 124
106 Réserves1 373 0771 373 077
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 373 0771 373 077
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)92 56031 349
110 Report à nouveau (solde créditeur)92 56031 349
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 315 6171 125 436
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 308 6171 118 436
1321 Etat et établissements nationaux378 973288 315
1322 Régions212 836191 775
1323 Départements578 684504 872
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier75 11170 461
13251 GFP de rattachement21 92321 923
13258 Autres groupements53 18848 538
1326 Autres établissements publics locaux15 82015 820
1327 Fonds européens22 24822 248
13271 Fonds social européen5 5625 562
13272 FEDER5 5625 562
13273 FEADER5 5625 562
13278 Autres fonds européens5 5625 562
1328 Autres24 94524 945
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable7 0007 000
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police7 0007 000
15 Provisions pour risques et charges9 000—
158 Autres provisions pour charges9 000—
1581 Autres provisions pour charges9 000—
16 Emprunts et dettes assimilées253 800264 600
164 Emprunts auprès des établissements financiers253 800264 600
1641 Emprunts en euros253 800264 600
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-6 080-6 080
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-6 080-6 080
19 Neutralisations et régularisations d'opérations61 41461 414
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-530-530
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations61 94461 944
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles25 70740 118
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion16 6621 620
2031 Frais d'études16 6621 620
204 Subventions d'équipement versées3 68633 139
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics3 68633 139
20411 Etat012 971
204114 Voirie012 971
20414 Communes016 482
204141 Communes membres du GFP016 482
2041412 Bâtiments et installations016 482
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier3 6863 686
204158 Autres groupements et collectivités à statut particulier3 6863 686
2041582 Bâtiments et installations3 6863 686
20418 Organismes publics divers0—
204183 Projets d'infrastructures d'intérêt national0—
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires5 3595 359
2051 Concessions et droits similaires5 3595 359
21 Immobilisations corporelles3 318 1192 908 155
211 Terrains343 625338 945
2111 Terrains nus7 1297 129
2112 Terrains de voirie282 430277 750
2116 Cimetières1 2011 201
2118 Autres terrains52 86552 865
212 Agencements et aménagements de terrains63 35363 353
2128 Autres agencements et aménagements63 35363 353
213 Constructions1 695 8451 297 742
2131 Bâtiments publics1 600 9251 202 822
21311 Bâtiments administratifs308 142308 142
21318 Autres bâtiments publics1 292 783894 680
2132 Bâtiments privés4 2124 212
21321 Immeubles de rapport4 2124 212
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions50 54250 542
21351 Bâtiments publics50 54250 542
2138 Autres constructions40 16640 166
215 Installations, matériel et outillage techniques664 797664 797
2151 Réseaux de voirie555 848555 848
2152 Installations de voirie25 89625 896
2153 Réseaux divers45 00845 008
21534 Réseaux d'électrification45 00845 008
21538 Autres réseaux—0
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques38 04538 045
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition25 19325 193
2171 Terrains23 28623 286
21713 Terrains aménagés autres que voirie23 28623 286
2175 Installations, matériel et outillage techniques1 9071 907
21753 Réseaux divers1 9071 907
217538 Autres réseaux1 9071 907
218 Autres immobilisations corporelles525 306518 125
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers423 791423 791
2183 Matériel informatique25 87725 877
21838 Autre matériel informatique25 87725 877
2184 Matériel de bureau et mobilier25 16817 987
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers25 16817 987
2188 Autres50 47050 470
23 Immobilisations en cours26 6621 151
231 Immobilisations corporelles en cours18 2161 151
2312 Agencements et aménagements de terrains5 9450
2315 Installations, matériel et outillage techniques12 2711 151
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles8 446—
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition747 126747 126
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences747 126747 126
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale747 126747 126
27 Autres immobilisations financières6 1526 152
271 Titres immobilisés (droits de propriété)152152
275 Dépôts et cautionnements versés6 0006 000
28 Amortissements des immobilisations-6 831-22 945
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-6 831-22 945
2804 Subventions d'équipement versées-1 472-17 586
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-1 472-17 586
280414 Communes0-16 482
2804141 Communes membres du GFP0-16 482
28041412 Bâtiments et installations0-16 482
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-1 472-1 104
2804158 Autres groupements et collectivités à statut particulier-1 472-1 104
28041582 Bâtiments et installations-1 472-1 104
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-5 359-5 359
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-24 954-10 996
401 Fournisseurs-3 145-1 963
4011 Fournisseurs-3 145-1 963
404 Fournisseurs d'immobilisations-21 809-9 033
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-21 809-9 033
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-21 809-9 033
41 Redevables et comptes rattachés22 72130 393
411 Redevables19 00124 059
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 8336 334
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)0—
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables8870
4161 Créances douteuses8870
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques3 534-4 710
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques7 9940
4431 Etat7 9940
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable7 9940
4432 Régions0—
44321 Dépenses0—
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-4 460-4 710
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-4 460-4 710
44551 TVA à décaisser-4 460-4 710
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-14 643-20 980
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-14 643-20 980
4511 -14 643-20 980
46 Débiteurs et créditeurs divers860
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs860
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs860
46721 Débiteurs divers - Amiable860
47 Comptes transitoires ou d'attente-8 434-72
471 Recettes à classer ou à régulariser-8 434-72
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-8 434-72
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-8 434-72
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-72
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-8 4340
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés104 277214 190
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor104 277214 190
58 Virements internes0553
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique0553
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks8 24810 206
606 Achats non stockés de matières et fournitures8 24810 206
6061 Fournitures non stockables6 9608 463
60612 Energie - Electricité6 9608 463
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement641217
60631 Fournitures d'entretien551217
60632 Fournitures de petit équipement90—
6064 Fournitures administratives6471 526
61 Services extérieurs17 98518 055
615 Entretien et réparations13 62814 204
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers12 06813 136
61521 Terrains4 0932 155
61522 Bâtiments9282 265
615221 Bâtiments publics9282 265
61523 Voies et réseaux7 0478 716
615231 Voiries7 0478 716
6156 Maintenance1 5601 068
616 Primes d'assurances3 8173 851
6168 Autres3 8173 851
618 Divers540—
6182 Documentation générale et technique540—
62 Autres services extérieurs27 59720 350
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires7 3211 032
6227 Frais d'actes et de contentieux7 3211 032
623 Publicité, publications, relations publiques1 343693
6232 Fêtes et cérémonies1 343693
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 0481 517
6261 Frais d'affranchissement589309
6262 Frais de télécommunications1 4591 208
627 Services bancaires et assimilés704270
628 Divers16 18116 838
6281 Concours divers (cotisations)1 3331 040
6288 Autres14 84815 798
63 Impôts, taxes et versements assimilés3 0723 401
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)691644
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale691644
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 3812 757
6351 Impôts directs2 3812 757
63512 Taxes foncières2 3812 470
63513 Autres impôts locaux—287
64 Charges de personnel24 79524 770
641 Rémunérations du personnel17 31917 087
6411 Personnel titulaire7 5127 380
64111 Rémunération principale7 5127 380
6413 Personnel non titulaire9 8079 707
64131 Rémunérations9 8079 707
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 4767 683
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.5 4095 786
6453 Cotisations aux caisses de retraites732726
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.404373
6455 Cotisations pour assurance du personnel320155
6456 Versement au F.N.C. du supplément familial145177
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux466466
65 Autres charges de gestion courante19 99224 087
653 Indemnités11 10211 012
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus11 10211 012
65311 Indemnités de fonction11 10211 012
655 Contributions obligatoires4 6384 638
6553 Service d'incendie4 6384 638
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions5 1889 050
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics2 1385 000
65734 Communes591—
657348 Autres communes591—
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 547—
657358 Autres groupements1 547—
65736 Etablissements et services rattachés—5 000
657362 CCAS—5 000
65736221 —5 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé3 0504 050
65748 Autres personnes de droit privé3 0504 050
658 Charges diverses de gestion courante-936-613
6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus-936-615
65869 Remboursements sur frais de fonctionnement des groupes d'élus-936-615
6588 Autres charges diverses de gestion courante—2
65888 Autres—2
66 Charges financières12 8786 527
661 Charges d'intérêts12 8786 527
6611 Intérêts des emprunts et dettes12 8786 527
66111 Intérêts réglés à l'échéance12 8786 527
67 Charges spécifiques70479
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)70479
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions9 3681 466
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement9 3681 466
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles3681 466
6815 Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement9 000—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses23 40117 987
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers2 882—
7022 Coupes de bois2 882—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 3461 337
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 3461 337
70323 Redevance d'occupation du domaine public1 3461 337
706 Prestations de services2 949630
7068 Autres redevances et droits2 949630
70688 Autres prestations de services2 949630
706888 Autres2 949630
708 Autres produits16 22416 020
7084 Mise à disposition de personnel facturée16 22416 020
70848 aux autres organismes16 22416 020
73 Impôts et taxes34 39435 477
731 Fiscalité locale37 02138 113
7311 Contributions directes30 24731 833
73111 Impôts directs locaux29 71531 162
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux532522
73118 Autres contributions directes—149
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement6 7746 280
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière6 7746 280
732 Fiscalité reversée1 8552 025
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds1 8552 025
73222 Fonds de péréquation des ressources1 8552 025
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 8552 025
733 Fiscalité spécifique des collectivités d'Ile-de-France0—
7332 Taxe additionnelle aux droits de mutation0—
735 Fraction de TVA1610
7352 Fraction compensatoire de la CVAE1610
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 498-4 671
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 498-4 671
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 498-4 671
739221 FNGIR-3 937-3 937
739222 Fonds de péréquation des ressources-561-734
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-561-734
74 Dotations et participations85 55486 023
741 D.G.F.64 23565 037
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)64 23565 037
74111 Dotation forfaitaire des communes46 40646 432
74112 Dotation d'aménagement17 82918 605
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes14 57715 448
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes3 2523 157
7413 DGF des régions00
74132 Dotation de péréquation des régions00
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
747 Participations—750
7473 Départements—750
748 Compensations, attributions et autres participations15 00513 926
7483 Attributions de péréquation et de compensation15 00513 926
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)—0
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 3662 385
74837 Dotations de développement12 63911 541
748374 12 63911 541
75 Autres produits de gestion courante29 42030 660
752 Revenus des immeubles6 85910 443
758 Produits divers de gestion courante22 56120 217
7588 Autres produits divers de gestion courante22 56120 217
75888 Autres22 56120 217
76 Produits financiers77
761 Produits de participations—7
768 Autres produits financiers7—
7688 Autres7—
77 Produits spécifiques401—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale401—