Treuzy-Levelay

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 431 1022 073 863
102 Dotations et fonds d'investissement1 393 0281 208 657
1021 Dotation491 744491 744
1022 Fonds d'investissement901 284716 913
10222 FCTVA605 967437 303
10226 Taxe d'aménagement65 39459 523
10228 Autres fonds d'investissement229 923220 087
106 Réserves1 038 074865 206
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 038 074865 206
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)283 086231 515
110 Report à nouveau (solde créditeur)283 086231 515
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 270 578898 153
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables485 646—
1318 Autres485 646—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables845 365843 007
1323 Départements3 6081 250
1328 Autres841 757841 757
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable59 66452 804
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police7 0937 093
1346 Fonds communaux et intercommunaux9 8002 940
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux9 8002 940
1348 Autres42 77142 771
138 Autres subventions d'investissement non transférables2 3422 342
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-122 439—
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-122 439—
13918 Autres-122 439—
16 Emprunts et dettes assimilées231 076128 500
164 Emprunts auprès des établissements financiers211 875112 500
1641 Emprunts en euros211 875112 500
165 Dépôts et cautionnements reçus3 201—
168 Autres emprunts et dettes assimilées16 00016 000
1687 Autres dettes16 00016 000
16878 Autres organismes et particuliers16 00016 000
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)0-78 210
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)0-78 210
19 Neutralisations et régularisations d'opérations185 253225 364
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations213 478213 478
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-28 22511 886
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles103 72471 031
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme54 32254 322
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion38 1935 500
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires11 20911 209
2051 Concessions et droits similaires11 20911 209
21 Immobilisations corporelles4 424 1733 183 140
211 Terrains149 774147 014
2111 Terrains nus84 68384 683
2116 Cimetières8 6975 937
2117 Bois et forêts366366
2118 Autres terrains56 02856 028
212 Agencements et aménagements de terrains628 017—
213 Constructions1 495 9051 467 178
2131 Bâtiments publics1 239 9841 226 656
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions237 658237 658
2138 Autres constructions18 2632 864
215 Installations, matériel et outillage techniques2 020 2081 417 638
2151 Réseaux de voirie1 111 5601 111 218
2153 Réseaux divers218 537164 890
21538 Autres réseaux218 537164 890
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile258 0085 111
2157 Matériel et outillage technique77 83890 357
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques354 26546 062
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition4 1794 179
2173 Constructions119119
2174 Constructions sur sol d'autrui301301
2175 Installations, matériel et outillage techniques3 7593 759
21757 Matériel et outillage techniques1 0341 034
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques2 7252 725
218 Autres immobilisations corporelles126 090147 131
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers19 13819 138
2182 Matériel de transport22 42522 425
2183 Matériel informatique12 91729 382
2184 Matériel de bureau et mobilier52 82347 713
2188 Autres18 78728 473
28 Amortissements des immobilisations-348 155—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-11 832—
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion-11 832—
281 Amortissements des immobilisations corporelles-336 323—
2812 Agencements et aménagements de terrains-131 708—
2813 Constructions-15 398—
28138 Autres constructions-15 398—
2815 Installations, matériel et outillage techniques-188 401—
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile-32 393—
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-156 008—
2818 Autres immobilisations corporelles-816—
28188 Autres-816—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-105-7 736
401 Fournisseurs-105-2 608
4011 Fournisseurs-105-2 608
404 Fournisseurs d'immobilisations0-5 128
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-5 128
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions—0
41 Redevables et comptes rattachés3 4650
411 Redevables2 0480
412 Acquéreurs de terrains aménagés stockés (COM)96—
414 Locataires - Acquéreurs et locataires—0
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 3210
4161 Créances douteuses1 3210
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale—0
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat—0
44311 Dépenses—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée0-45 373
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)0-45 373
4511 0-45 373
46 Débiteurs et créditeurs divers-298995
466 Excédents de versement-1 298-5
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1 0001 000
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs1 0001 000
46721 Débiteurs divers - Amiable01 000
46726 Débiteurs divers - Contentieux1 000—
47 Comptes transitoires ou d'attente-101-115
471 Recettes à classer ou à régulariser-101-115
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-16
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres0-16
4714 Recettes à réimputer-99-99
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-99-99
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-99-99
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser-20
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0—
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-706—
491 Dépréciation des comptes de redevables-706—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-706—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés150 453282 139
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées0—
51172 Chèques impayés0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor150 453282 139
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks23 66425 326
606 Achats non stockés de matières et fournitures23 66425 326
6061 Fournitures non stockables15 58618 415
60612 Énergie – Électricité—1 337
60618 Autres fournitures non stockables15 58617 078
6062 Fournitures non stockées4 4584 051
60622 Carburants4 4033 977
60623 Alimentation5574
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 7342 356
60631 Fournitures d’entretien1 0541 019
60632 Fournitures de petit équipement1 365951
60636 Vêtements de travail315386
6064 Fournitures administratives404423
6068 Autres matières et fournitures48281
61 Services extérieurs36 19330 079
611 Contrats de prestations de services505492
613 Locations—272
615 Entretien et réparations21 68816 507
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers8 2947 486
61522 Bâtiments4971 404
615221 Bâtiments publics4971 404
61523 Voies et réseaux7 7976 082
615231 Voiries6 2054 198
615232 Réseaux1 5921 884
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers6 6642 037
61551 Matériel roulant777272
61558 Autres biens mobiliers5 8871 765
6156 Maintenance6 7306 984
616 Primes d'assurances12 72911 747
6161 Multirisques12 72911 747
618 Divers1 2711 061
62 Autres services extérieurs7 86814 952
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 0145 852
623 Publicité, publications, relations publiques4 6726 624
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 0602 366
627 Services bancaires et assimilés92
628 Divers113108
6281 Concours divers (cotisations)113108
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 2702 175
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 1151 082
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 1551 093
64 Charges de personnel96 15294 011
641 Rémunérations du personnel66 65866 415
6411 Personnel titulaire59 85660 947
6413 Personnel non titulaire7 2505 468
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-448—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance28 16126 644
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance29 32626 644
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-1 165—
647 Autres charges sociales382382
6470 Autres charges sociales382382
648 Autres charges de personnel951570
65 Autres charges de gestion courante122 58470 203
653 Indemnités24 28924 289
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus24 28924 289
65311 Indemnités de fonction22 34522 345
65313 Cotisations de retraite1 9441 944
655 Contributions obligatoires45 42543 604
6556 Contributions à des fonds45 42543 604
65568 Autres contributions45 42543 604
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 1512 140
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics5511 370
65734 Communes5511 370
657348 Autres communes5511 370
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé600770
65748 Autres personnes de droit privé600770
658 Charges diverses de gestion courante51 719170
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires4 859—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage4 859—
6588 Autres charges diverses de gestion courante46 860170
65888 Autres46 860170
66 Charges financières1 8982 027
661 Charges d'intérêts1 8982 027
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 8982 027
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 8982 027
67 Charges spécifiques—99
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—99
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions500—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement500—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 483760
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 483760
7031 Concessions et redevances funéraires1 350200
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 350200
7038 Autres redevances et recettes1 133560
70388 Autres redevances et recettes diverses1 133560
73 Impôts et taxes166 976181 338
731 Fiscalité locale151 286162 637
7311 Contributions directes151 286161 907
73111 Impôts directs locaux151 024141 892
73118 Autres contributions directes26220 015
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles—730
73143 Redevance des mines—730
732 Fiscalité reversée19 02521 910
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales2 3092 309
73211 Attribution de compensation2 3092 309
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds16 71619 601
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants16 71619 601
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 335-3 209
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 335-3 209
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 335-3 209
739222 Fonds de péréquation des ressources-3 335-3 209
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-3 335-3 209
74 Dotations et participations28 84129 532
741 D.G.F.19 14920 226
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)19 14920 226
74111 Dotation forfaitaire des communes9 41711 248
74112 Dotation d'aménagement9 7328 978
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes9 7328 978
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA1 018404
747 Participations1 830—
7473 Départements707—
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics1 123—
74751 GFP de rattachement1 123—
748 Compensations, attributions et autres participations2 0254 087
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 7911 811
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 7911 811
7488 Autres attributions et participations2342 276
75 Autres produits de gestion courante24 18332 134
752 Revenus des immeubles12 31515 465
756 Libéralités reçues900300
758 Produits divers de gestion courante10 96816 369
7588 Autres produits divers de gestion courante10 96816 369
75888 Autres10 96816 369