Trois-Villes

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves787 211766 300
102 Dotations et fonds d'investissement403 848402 341
1021 Dotation290 438290 438
1022 Fonds d'investissement113 410111 903
10222 FCTVA113 410111 903
106 Réserves383 363363 959
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés383 363363 959
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)230 752229 064
110 Report à nouveau (solde créditeur)230 752229 064
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement101 771101 771
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables82 13982 139
1328 Autres82 13982 139
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable19 63219 632
1346 Fonds communaux et intercommunaux19 63219 632
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux19 63219 632
16 Emprunts et dettes assimilées30 25532 208
164 Emprunts auprès des établissements financiers01 953
1641 Emprunts en euros01 953
168 Autres emprunts et dettes assimilées30 25530 255
1687 Autres dettes30 25530 255
16878 Autres organismes et particuliers30 25530 255
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-95 021-95 021
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations5 4525 452
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-100 473-100 473
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles39 27025 111
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme12 04512 045
204 Subventions d'équipement versées27 22513 066
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics27 22513 066
20418 Organismes publics divers27 22513 066
204182 Bâtiments et installations27 22513 066
21 Immobilisations corporelles740 299740 299
211 Terrains44 27544 275
2111 Terrains nus41 64841 648
2116 Cimetières4141
2117 Bois et forêts2 5862 586
213 Constructions362 362362 362
2131 Bâtiments publics362 362362 362
215 Installations, matériel et outillage techniques327 532327 532
2151 Réseaux de voirie303 111303 111
2152 Installations de voirie8 9268 926
2153 Réseaux divers15 49515 495
21538 Autres réseaux15 49515 495
218 Autres immobilisations corporelles6 1306 130
2183 Matériel informatique3 5293 529
2184 Matériel de bureau et mobilier1 3961 396
2188 Autres1 2051 205
23 Immobilisations en cours2 3042 304
231 Immobilisations corporelles en cours2 3042 304
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition57 59257 592
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences57 59257 592
27 Autres immobilisations financières259259
272 Titres immobilisés (droits de créance)259259
28 Amortissements des immobilisations-4 033-3 597
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-4 033-3 597
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-3 597-3 597
2804 Subventions d'équipement versées-436—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-436—
280418 Organismes publics divers-436—
2804182 Bâtiments et installations-436—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations—0
4041 Fournisseurs d'immobilisations—0
41 Redevables et comptes rattachés232520
411 Redevables2320
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0520
4161 Créances douteuses0520
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-630
431 Sécurité sociale0—
437 Autres organismes sociaux-630
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses0—
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers06
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs06
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs06
46721 Débiteurs divers - Amiable06
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement—0
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés230 843232 922
511 Valeurs à l'encaissement—0
5115 Cartes bancaires à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor230 843232 922
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks5 8987 999
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 8987 999
6061 Fournitures non stockables4 7044 918
60611 Eau et assainissement110112
60612 Énergie – Électricité4 5944 806
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement552 165
60631 Fournitures d’entretien21—
60632 Fournitures de petit équipement341 825
60633 Fournitures de voirie—340
6064 Fournitures administratives947403
6068 Autres matières et fournitures192513
61 Services extérieurs17 42520 951
611 Contrats de prestations de services—844
615 Entretien et réparations13 42615 410
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers13 11415 062
61522 Bâtiments130502
615228 Autres bâtiments130502
61523 Voies et réseaux12 98414 560
615231 Voiries12 98413 306
615232 Réseaux—1 254
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers312348
61558 Autres biens mobiliers312348
616 Primes d'assurances3 8553 807
6161 Multirisques3 8553 807
617 Etudes et recherches—750
618 Divers144140
62 Autres services extérieurs4 5456 647
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires12—
623 Publicité, publications, relations publiques1 5503 254
626 Frais postaux et frais de télécommunications8931 000
627 Services bancaires et assimilés—0
628 Divers2 0902 393
6281 Concours divers (cotisations)2 0901 943
6284 Redevances pour services rendus—450
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 3291 295
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)159170
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 1701 125
64 Charges de personnel18 98318 054
641 Rémunérations du personnel12 32312 269
6411 Personnel titulaire12 32312 275
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-6
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 5085 662
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 5085 662
647 Autres charges sociales152123
6470 Autres charges sociales152123
65 Autres charges de gestion courante37 33027 699
653 Indemnités7 3197 217
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus7 3197 217
65311 Indemnités de fonction7 0246 926
65313 Cotisations de retraite295291
655 Contributions obligatoires24 96317 529
6556 Contributions à des fonds23 20616 017
65568 Autres contributions23 20616 017
6558 Autres contributions obligatoires1 7571 512
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions3 2002 950
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé3 2002 950
65748 Autres personnes de droit privé3 2002 950
658 Charges diverses de gestion courante1 8483
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 844—
65818 Autres1 844—
6588 Autres charges diverses de gestion courante43
65888 Autres43
66 Charges financières64125
661 Charges d'intérêts64125
6611 Intérêts des emprunts et dettes64125
66111 Intérêts réglés à l'échéance64125
67 Charges spécifiques3 6401 479
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)3 6401 479
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions436—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement436—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses573996
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers—227
7023 Menus produits forestiers—227
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine573769
7031 Concessions et redevances funéraires100300
70311 Concession dans les cimetières (produit net)100300
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics473469
73 Impôts et taxes59 45062 385
731 Fiscalité locale45 38644 684
7311 Contributions directes42 60441 308
73111 Impôts directs locaux42 60441 308
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles2 7823 376
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité2 7823 376
732 Fiscalité reversée15 30618 827
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds15 30618 827
73221 FNGIR656656
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants14 65018 171
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 242-1 126
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-257—
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-257—
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-257—
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-257—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-985-1 126
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-985-1 126
739211 Attribution de compensation-985-1 126
74 Dotations et participations37 53936 811
741 D.G.F.27 57528 233
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)27 57528 233
74111 Dotation forfaitaire des communes16 45416 603
74112 Dotation d'aménagement11 12111 630
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes11 12111 630
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA1 3701 106
747 Participations—230
7471 Etat—230
74718 Autres—230
748 Compensations, attributions et autres participations2 242894
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 242667
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière325—
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation342667
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 575—
7488 Autres attributions et participations—227
75 Autres produits de gestion courante3 8105 135
752 Revenus des immeubles3 7204 240
758 Produits divers de gestion courante90895
7588 Autres produits divers de gestion courante90895
75888 Autres90895
76 Produits financiers1213
768 Autres produits financiers1213
7688 Autres1213