Trouans

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 305 0171 116 871
102 Dotations et fonds d'investissement582 969520 834
1021 Dotation311 591311 591
1022 Fonds d'investissement243 281181 146
10222 FCTVA243 281181 146
1025 Dons et legs en capital28 09728 097
10251 Dons et legs en capital28 09728 097
106 Réserves722 048596 037
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés722 048596 037
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)226 893203 956
110 Report à nouveau (solde créditeur)226 893203 956
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement640 597581 419
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables384 175362 686
1322 Régions69 95663 168
1323 Départements69 17054 469
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier2 4582 458
13251 GFP de rattachement2 4582 458
1328 Autres242 591242 591
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable247 862210 173
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police6 9856 985
1346 Fonds communaux et intercommunaux234 820197 131
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux127 886106 551
13462 Dotation de soutien à l'investissement local106 93490 580
1348 Autres6 0576 057
138 Autres subventions d'investissement non transférables8 5608 560
16 Emprunts et dettes assimilées18 01730 999
164 Emprunts auprès des établissements financiers17 53730 519
1641 Emprunts en euros17 53730 519
165 Dépôts et cautionnements reçus480480
19 Neutralisations et régularisations d'opérations72 49872 498
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations78 43878 438
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-5 940-5 940
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles23 50636 882
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion012 481
204 Subventions d'équipement versées0895
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics0895
20418 Organismes publics divers0895
204182 Bâtiments et installations0895
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires23 50623 506
2051 Concessions et droits similaires23 50623 506
21 Immobilisations corporelles1 959 4081 424 038
211 Terrains39 71139 711
2111 Terrains nus9 7909 790
2112 Terrains de voirie5 0165 016
2113 Terrains aménagés autres que voirie8 0528 052
2115 Terrains bâtis471471
2116 Cimetières11 12711 127
2117 Bois et forêts5 2555 255
212 Agencements et aménagements de terrains4 7954 795
213 Constructions1 505 2791 007 337
2131 Bâtiments publics1 417 249921 944
2132 Bâtiments privés57 84357 843
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions18 23015 593
2138 Autres constructions11 95711 957
215 Installations, matériel et outillage techniques376 937342 865
2151 Réseaux de voirie266 799234 897
2152 Installations de voirie99 25899 258
2153 Réseaux divers2 170—
21538 Autres réseaux2 170—
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile5 6885 688
2157 Matériel et outillage technique2 0062 006
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 0161 016
218 Autres immobilisations corporelles32 68629 330
2183 Matériel informatique10 23710 237
2184 Matériel de bureau et mobilier9 5826 317
2188 Autres12 86712 776
23 Immobilisations en cours32 928505 621
231 Immobilisations corporelles en cours18 017500 729
232 Immobilisations incorporelles en cours14 9114 892
2324 Subventions d'équipements versées14 9114 892
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition14 58814 588
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences14 58814 588
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
27 Autres immobilisations financières1 0781 078
275 Dépôts et cautionnements versés1 0781 078
28 Amortissements des immobilisations0—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0—
2804 Subventions d'équipement versées0—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0—
280418 Organismes publics divers0—
2804182 Bâtiments et installations0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 973-18 375
401 Fournisseurs-1 973-560
4011 Fournisseurs-1 973-560
404 Fournisseurs d'immobilisations0-17 815
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-17 815
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-17 815
41 Redevables et comptes rattachés1 277952
411 Redevables33054
414 Locataires - Acquéreurs et locataires947898
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat—0
44311 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-2 573-1 183
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-2 573-1 183
4511 -2 573-1 183
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés337 800191 072
515 Compte au Trésor337 800191 072
58 Virements internes0—
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique0—
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks9 2106 865
606 Achats non stockés de matières et fournitures9 2106 865
6061 Fournitures non stockables6 6763 914
60611 Eau et assainissement391390
60612 Énergie – Électricité6 2853 524
6062 Fournitures non stockées7621 509
60621 Combustibles7621 509
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 265643
60631 Fournitures d’entretien17210
60632 Fournitures de petit équipement710282
60633 Fournitures de voirie538151
6064 Fournitures administratives507634
6068 Autres matières et fournitures—165
61 Services extérieurs21 45014 859
611 Contrats de prestations de services1 5111 806
615 Entretien et réparations13 1208 848
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers11 8106 905
61521 Terrains5 3806 810
61522 Bâtiments6 43095
615221 Bâtiments publics4 543—
615228 Autres bâtiments1 88795
6156 Maintenance1 3101 943
616 Primes d'assurances4 5244 205
6161 Multirisques4 3074 001
6168 Autres217204
618 Divers2 295—
62 Autres services extérieurs8 6746 672
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires754219
623 Publicité, publications, relations publiques4 4272 152
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 097984
628 Divers2 3963 317
6281 Concours divers (cotisations)1 4561 415
6283 Frais de nettoyage des locaux9401 492
6288 Autres—410
63 Impôts, taxes et versements assimilés722714
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)130130
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)592584
64 Charges de personnel10 17710 268
641 Rémunérations du personnel7 2377 237
6413 Personnel non titulaire7 2377 237
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 9153 006
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 9153 006
647 Autres charges sociales2525
6470 Autres charges sociales2525
65 Autres charges de gestion courante79 68078 870
653 Indemnités23 28323 283
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28323 283
65311 Indemnités de fonction22 34522 345
65313 Cotisations de retraite938938
655 Contributions obligatoires55 24553 287
6553 Service d'incendie6 4516 344
6556 Contributions à des fonds48 79446 943
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)9291
65568 Autres contributions48 70246 852
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 0002 300
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics—1 500
65736 Etablissements et services rattachés—1 500
657363 à caractère administratif—1 500
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 000800
65748 Autres personnes de droit privé1 000800
658 Charges diverses de gestion courante152—
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires152—
65818 Autres152—
66 Charges financières8071 576
661 Charges d'intérêts8071 576
6611 Intérêts des emprunts et dettes8071 576
66111 Intérêts réglés à l'échéance8071 576
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions895—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement895—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 5162 918
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 2402 918
7031 Concessions et redevances funéraires500300
70311 Concession dans les cimetières (produit net)500300
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics295293
7035 Locations de droits de chasse et de pêche—410
7038 Autres redevances et recettes1 4451 915
70388 Autres redevances et recettes diverses1 4451 915
706 Prestations de services276—
7061 Redevances d'enlèvement des ordures et des déchets276—
70610 Redevances d'enlèvement des ordures et des déchets276—
73 Impôts et taxes143 323199 498
731 Fiscalité locale161 906212 800
7311 Contributions directes161 906212 800
73111 Impôts directs locaux135 709130 251
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux25 63724 829
73118 Autres contributions directes56057 720
732 Fiscalité reversée7 94910 265
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds7 94910 265
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants7 94910 265
735 Fraction de TVA5 0904 552
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-31 622-28 119
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-700—
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-700—
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-700—
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-700—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-30 922-28 090
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-30 922-28 090
739221 FNGIR-23 757-23 757
739222 Fonds de péréquation des ressources-7 165-4 333
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-7 165-4 333
7395 —-29
74 Dotations et participations76 58060 102
741 D.G.F.30 07330 946
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)30 07330 946
74111 Dotation forfaitaire des communes22 03622 790
74112 Dotation d'aménagement8 0378 156
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes7 2076 497
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes8301 659
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA—60
747 Participations—142
7471 Etat—142
74718 Autres—142
748 Compensations, attributions et autres participations41 68824 139
7483 Attributions de péréquation et de compensation41 68824 139
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)18 7397 883
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière19 88911 889
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 3823 689
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation678678
748383 678—
748388 Autres—678
75 Autres produits de gestion courante12 2316 133
752 Revenus des immeubles7 9876 111
756 Libéralités reçues3 47822
758 Produits divers de gestion courante766—
7588 Autres produits divers de gestion courante766—
75888 Autres766—
77 Produits spécifiques—120
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—120