Valbonnais

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves6 856 9386 665 076
102 Dotations et fonds d'investissement3 158 9993 120 349
1021 Dotation2 027 9142 009 892
1022 Fonds d'investissement1 131 0851 110 457
10222 FCTVA1 090 0631 070 156
10226 Taxe d'aménagement24 73624 015
10228 Autres fonds d'investissement16 28616 286
106 Réserves3 697 9393 544 727
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 697 9393 544 727
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)512 196513 044
110 Report à nouveau (solde créditeur)512 196513 044
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 874 1812 829 661
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables018 043
1313 Départements04 853
1318 Autres013 190
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 872 9652 810 402
1321 Etat et établissements nationaux560 411545 057
1322 Régions330 088325 127
1323 Départements1 446 8501 431 030
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier90 80990 809
13251 GFP de rattachement26 00026 000
13258 Autres groupements64 80964 809
1326 Autres établissements publics locaux11 638—
1327 Fonds européens145 041145 041
1328 Autres288 128273 338
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable1 2161 216
1346 Fonds communaux et intercommunaux1 2161 216
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux1 2161 216
16 Emprunts et dettes assimilées211 584246 605
164 Emprunts auprès des établissements financiers210 904245 925
1641 Emprunts en euros210 904245 925
165 Dépôts et cautionnements reçus680680
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-209 624-209 624
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-209 624-209 624
19 Neutralisations et régularisations d'opérations164 266195 673
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations205 683219 526
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-41 417-23 853
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles174 576174 643
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme37 02437 024
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion61 83267 757
204 Subventions d'équipement versées54 23848 380
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics54 23848 380
20411 Etat471 353
204112 Bâtiments et installations471 353
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier54 19147 027
204151 GFP de rattachement54 19147 027
2041512 Bâtiments et installations54 19147 027
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires21 48221 482
2051 Concessions et droits similaires21 48221 482
21 Immobilisations corporelles9 786 2679 216 930
211 Terrains971 556928 667
2111 Terrains nus375 232339 790
2112 Terrains de voirie24 78324 783
2113 Terrains aménagés autres que voirie384 643377 196
2115 Terrains bâtis8 0518 051
2116 Cimetières22 85322 853
2117 Bois et forêts155 994155 994
212 Agencements et aménagements de terrains1 228 8761 228 876
213 Constructions3 854 8663 595 976
2131 Bâtiments publics2 286 7482 234 888
2132 Bâtiments privés49 68149 681
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions235 41928 389
2138 Autres constructions1 283 0181 283 018
215 Installations, matériel et outillage techniques3 424 3203 180 545
2151 Réseaux de voirie1 906 4251 794 518
2152 Installations de voirie236 678235 306
2153 Réseaux divers1 033 712918 958
21538 Autres réseaux1 033 712918 958
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile23 00723 007
2157 Matériel et outillage technique64 39258 018
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques160 106150 738
218 Autres immobilisations corporelles306 649282 866
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers3 4563 456
2182 Matériel de transport66 72647 885
2183 Matériel informatique70 52067 636
2184 Matériel de bureau et mobilier49 44449 444
2188 Autres116 503114 445
23 Immobilisations en cours31 735429 327
231 Immobilisations corporelles en cours31 735429 327
26 Participations et créances rattachées à des participations827827
261 Titres de participation381381
266 Autres formes de participation446446
27 Autres immobilisations financières146146
271 Titres immobilisés (droits de propriété)146146
28 Amortissements des immobilisations-35 247-33 025
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-31 943-30 382
2804 Subventions d'équipement versées-13 142-12 473
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-13 142-12 473
280411 Etat-37-1 334
2804112 Bâtiments et installations-37-1 334
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-13 105-11 139
2804151 GFP de rattachement-13 105-11 139
28041512 Bâtiments et installations-13 105-11 139
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-18 801-17 909
281 Amortissements des immobilisations corporelles-3 304-2 643
2818 Autres immobilisations corporelles-3 304-2 643
28183 Matériel informatique-3 304-2 643
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 408-9 311
401 Fournisseurs-353-2 273
4011 Fournisseurs-353-2 273
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40171 Fournisseurs - Retenues de garantie—0
404 Fournisseurs d'immobilisations0-5 716
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-5 716
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-5 716
408 Fournisseurs - Factures non parvenues-2 055-1 322
41 Redevables et comptes rattachés51 29046 079
411 Redevables15 8877 705
414 Locataires - Acquéreurs et locataires33 26137 036
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)—0
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables2 1421 338
4161 Créances douteuses2 1421 338
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-40 402-409
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-40 000-22
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles-40 000—
44361 Dépenses-40 000—
4438 Autres établissements publics locaux0-22
44381 Dépenses0-22
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-402-387
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-401-386
44551 TVA à décaisser-401-386
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles00
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter0—
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-1-1
44571 TVA collectée-1-1
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-18 45268 561
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-18 45268 561
4511 -18 45268 561
46 Débiteurs et créditeurs divers7 238358
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-317-242
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-949600
4671 Autres comptes créditeurs-1 5490
46711 Autres comptes créditeurs-1 5490
4672 Autres comptes débiteurs600600
46721 Débiteurs divers - Amiable600600
468 Divers - Charges à payer et produits à recevoir8 504—
4687 Produits à recevoir8 504—
47 Comptes transitoires ou d'attente-25 210-4 072
471 Recettes à classer ou à régulariser-25 225-4 070
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres-22 4750
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres-22 4750
4714 Recettes à réimputer-220-999
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-110-811
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-110-811
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer-110-188
4718 Autres recettes à régulariser-2 530-3 071
472 Dépenses à classer ou à régulariser160
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable160
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses160
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
478 Autres comptes transitoires-1-2
4784 Arrondis sur déclaration de TVA-1-2
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés587 629495 065
511 Valeurs à l'encaissement0-76
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51172 Chèques impayés0—
51178 Autres valeurs impayées—0
5118 Autres valeurs à l'encaissement0-76
515 Compte au Trésor587 629495 141
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks66 59571 725
606 Achats non stockés de matières et fournitures66 59571 725
6061 Fournitures non stockables15 43016 092
60611 Eau et assainissement936769
60612 Énergie – Électricité14 49415 323
6062 Fournitures non stockées35 10835 533
60621 Combustibles21 16820 553
60622 Carburants2 7802 377
60623 Alimentation11 03112 464
60624 Produits de traitement33109
60628 Autres fournitures non stockées9630
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 1108 607
60631 Fournitures d’entretien7502 017
60632 Fournitures de petit équipement2 8425 244
60633 Fournitures de voirie790877
60636 Vêtements de travail728469
6064 Fournitures administratives255683
6067 Fournitures scolaires2 3262 459
6068 Autres matières et fournitures8 3668 351
61 Services extérieurs141 758125 953
611 Contrats de prestations de services12 30915 005
615 Entretien et réparations92 37782 503
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers84 90166 076
61521 Terrains4 4001 265
61522 Bâtiments15 4545 270
615221 Bâtiments publics8 8755 270
615228 Autres bâtiments6 579—
61523 Voies et réseaux59 50058 874
615231 Voiries54 85050 778
615232 Réseaux4 6508 096
61524 Bois et forêts5 547667
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers3 35110 133
61551 Matériel roulant—1 529
61558 Autres biens mobiliers3 3518 604
6156 Maintenance4 1256 294
616 Primes d'assurances19 33915 232
6161 Multirisques19 33915 232
617 Etudes et recherches5 264—
618 Divers12 46913 213
62 Autres services extérieurs54 99752 616
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires5 9654 785
623 Publicité, publications, relations publiques9 4149 960
624 Transports de biens et transports collectifs30 74029 700
625 Déplacements et missions4844
626 Frais postaux et frais de télécommunications3 7253 793
627 Services bancaires et assimilés3124
628 Divers5 0744 310
6281 Concours divers (cotisations)1 7861 770
6282 Frais de gardiennage2 6382 233
6287 Remboursements de frais650307
62878 A ddes tiers650307
63 Impôts, taxes et versements assimilés16 78916 545
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 5913 515
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)13 19813 030
64 Charges de personnel218 156213 997
641 Rémunérations du personnel151 978149 615
6411 Personnel titulaire49 66049 460
6413 Personnel non titulaire103 548100 555
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 230-400
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance66 14364 382
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance66 34466 439
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-201-2 057
647 Autres charges sociales35—
6470 Autres charges sociales35—
65 Autres charges de gestion courante152 949121 248
653 Indemnités42 23142 756
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus42 23142 756
65311 Indemnités de fonction40 52940 529
65313 Cotisations de retraite1 7021 702
65315 Formation—525
654 Pertes sur créances irrécouvrables222—
6541 Créances admises en non-valeur222—
655 Contributions obligatoires55 10261 074
6553 Service d'incendie17 33917 079
6556 Contributions à des fonds11 4816 995
65568 Autres contributions11 4816 995
6558 Autres contributions obligatoires26 28237 000
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions54 71416 513
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics44 5666 616
65734 Communes—2 000
657348 Autres communes—2 000
65736 Etablissements et services rattachés40 000—
657364 à caractère industriel et commercial40 000—
65738 Autres établissements publics4 5664 616
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé10 1489 897
65748 Autres personnes de droit privé10 1489 897
658 Charges diverses de gestion courante680905
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires680807
65818 Autres680807
6583 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés—98
66 Charges financières7 2688 475
661 Charges d'intérêts7 2688 475
6611 Intérêts des emprunts et dettes7 2688 475
66111 Intérêts réglés à l'échéance7 2688 475
67 Charges spécifiques14 339—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées14 339—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)14 339—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions13 7885 044
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement13 7885 044
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses89 65488 644
701 Ventes de produits finis369—
7018 Autres ventes de produits finis369—
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers1 0801 704
7022 Coupes de bois—834
7025 Taxes d'affouage1 080870
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine8 8085 657
7031 Concessions et redevances funéraires450450
70311 Concession dans les cimetières (produit net)450450
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics7 1423 999
7036 Droits de pâturage et de tourbage1 2161 208
706 Prestations de services78 66181 283
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement60 80263 630
7068 Autres redevances et droits17 85917 653
70688 Autres prestations de services17 85917 653
708 Autres produits736—
7087 Remboursement de frais736—
70878 par des tiers736—
73 Impôts et taxes303 668301 900
731 Fiscalité locale237 198229 398
7311 Contributions directes208 083201 732
73111 Impôts directs locaux208 083201 361
73118 Autres contributions directes—371
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement29 11527 666
73132 Taxe sur les pylônes électriques29 11527 666
732 Fiscalité reversée106 637111 303
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales75 18875 188
73211 Attribution de compensation75 18875 188
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds31 44936 115
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants31 44936 115
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-40 167-38 801
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-40 167-38 801
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-40 167-38 801
739221 FNGIR-36 884-36 884
739222 Fonds de péréquation des ressources-3 283-1 917
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-3 283-1 917
74 Dotations et participations247 291236 192
741 D.G.F.115 816116 413
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)115 816116 413
74111 Dotation forfaitaire des communes42 99343 795
74112 Dotation d'aménagement72 82372 618
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes72 82371 205
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes—1 413
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA9 7956 478
747 Participations72 55861 997
7471 Etat—4 637
74718 Autres—4 637
7472 Régions57 50057 360
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics15 058—
74758 Autres groupements15 058—
748 Compensations, attributions et autres participations45 80047 984
7483 Attributions de péréquation et de compensation45 80047 984
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)—1 644
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 5594 107
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle37 45642 233
74837 Dotations de développement4 785—
748374 4 785—
75 Autres produits de gestion courante140 110132 922
752 Revenus des immeubles127 302123 606
755 Dédits et pénalités6 9047 280
758 Produits divers de gestion courante5 9042 036
7588 Autres produits divers de gestion courante5 9042 036
75883 197—
75888 Autres5 7072 036
76 Produits financiers2010
761 Produits de participations10—
762 Produits des autres immobilisations financières1010
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance1010
77 Produits spécifiques14 339618
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—618
775 Produits des cessions d'immobilisations500—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)500—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat13 839—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat13 839—