Valsonne

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves10 760 84010 425 323
102 Dotations et fonds d'investissement5 527 7475 476 839
1021 Dotation3 951 3303 951 330
1022 Fonds d'investissement1 275 4041 226 076
10222 FCTVA1 081 6151 033 310
10226 Taxe d'aménagement100 77899 755
10228 Autres fonds d'investissement93 01193 011
1025 Dons et legs en capital301 013299 433
10251 Dons et legs en capital301 013299 433
106 Réserves5 233 0934 948 484
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés5 233 0934 948 484
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)55 31741
110 Report à nouveau (solde créditeur)55 31741
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 297 6943 175 263
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 666 6372 552 022
1321 Etat et établissements nationaux41 67638 269
1322 Régions420 312390 312
1323 Départements1 390 2761 390 276
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier751 863715 655
13251 GFP de rattachement233 094196 886
13258 Autres groupements518 769518 769
1326 Autres établissements publics locaux0—
1328 Autres62 51017 510
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable631 057623 241
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police76 53876 538
1346 Fonds communaux et intercommunaux549 401541 585
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux549 401541 585
1348 Autres5 1185 118
16 Emprunts et dettes assimilées189 077230 088
164 Emprunts auprès des établissements financiers21 85864 321
1641 Emprunts en euros21 85864 321
165 Dépôts et cautionnements reçus7 2195 767
168 Autres emprunts et dettes assimilées160 000160 000
1687 Autres dettes160 000160 000
16878 Autres organismes et particuliers160 000160 000
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-951 044-951 044
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-836 447-836 447
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-114 597-114 597
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles85 83371 517
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme70 13455 926
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion1 6991 591
204 Subventions d'équipement versées—0
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé—0
20421 Biens mobiliers, matériel et études—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires14 00014 000
2051 Concessions et droits similaires14 00014 000
21 Immobilisations corporelles9 316 1678 814 938
211 Terrains454 289449 578
2111 Terrains nus111 456111 456
2112 Terrains de voirie40 15635 445
2113 Terrains aménagés autres que voirie3 2203 220
2115 Terrains bâtis30 19630 196
2116 Cimetières88 75288 752
2117 Bois et forêts14 44514 445
2118 Autres terrains166 064166 064
212 Agencements et aménagements de terrains282 112282 112
213 Constructions5 897 2565 568 779
2131 Bâtiments publics4 466 5534 254 660
2132 Bâtiments privés1 247 3881 208 020
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions92 06314 847
2138 Autres constructions91 25291 252
215 Installations, matériel et outillage techniques2 507 7232 345 030
2151 Réseaux de voirie1 872 6681 715 731
2152 Installations de voirie448 759447 103
2153 Réseaux divers639639
21538 Autres réseaux639639
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile10 4927 102
2157 Matériel et outillage technique171 423170 713
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 7423 742
218 Autres immobilisations corporelles174 787169 439
2183 Matériel informatique14 93914 939
2184 Matériel de bureau et mobilier73 48671 265
2188 Autres86 36283 235
23 Immobilisations en cours788 027788 027
231 Immobilisations corporelles en cours788 027788 027
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition2 226 4212 226 421
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 532 2332 532 233
249 Droits du remettant-305 812-305 812
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-305 812-305 812
26 Participations et créances rattachées à des participations159 895159 895
261 Titres de participation159 895159 895
28 Amortissements des immobilisations—0
280 Amortissements des immobilisations incorporelles—0
2804 Subventions d'équipement versées—0
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé—0
280421 Biens mobiliers, matériel et études—0
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-857-596
401 Fournisseurs-857-596
4011 Fournisseurs-857-596
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés8 5196 869
411 Redevables0707
414 Locataires - Acquéreurs et locataires6 3046 162
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables2 2150
4161 Créances douteuses2 2150
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques13 881-754
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4433 Départements—0
44332 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable0—
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires13 881-754
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0-754
44551 TVA à décaisser0-754
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles13 881—
44562 TVA sur immobilisations0—
44566 TVA sur autres biens et services0—
44567 Crédit de TVA à reporter13 881—
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente0—
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-11 695-65 463
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-11 695-65 463
4511 -11 695-10 528
4512 0-54 935
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)0—
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)0—
4582 Recettes (à subdiviser par mandat)0—
46 Débiteurs et créditeurs divers0-150
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0-150
4671 Autres comptes créditeurs0-150
46711 Autres comptes créditeurs0-150
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente0-761
471 Recettes à classer ou à régulariser0-761
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-761
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-761
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0-761
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 093 4351 164 296
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor1 093 4351 164 296
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks144 458138 797
604 Achats d'études, prestations de services44 37145 829
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)44 37145 829
606 Achats non stockés de matières et fournitures100 08792 968
6061 Fournitures non stockables36 82234 255
60611 Eau et assainissement10 8405 914
60612 Énergie – Électricité25 98228 341
6062 Fournitures non stockées35 75528 413
60621 Combustibles33 33725 999
60622 Carburants2 3522 414
60628 Autres fournitures non stockées66—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement18 31921 217
60631 Fournitures d’entretien8 8677 720
60632 Fournitures de petit équipement5382 450
60633 Fournitures de voirie8 31810 390
60636 Vêtements de travail596657
6064 Fournitures administratives9241 045
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)1 7551 571
6067 Fournitures scolaires6 5126 467
61 Services extérieurs49 09350 423
611 Contrats de prestations de services1 979—
615 Entretien et réparations33 93737 598
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers23 48731 320
61522 Bâtiments10 7189 547
615221 Bâtiments publics10 5439 228
615228 Autres bâtiments175319
61523 Voies et réseaux12 76921 773
615231 Voiries12 76921 773
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers5 5154 188
61551 Matériel roulant4 6983 500
61558 Autres biens mobiliers817688
6156 Maintenance4 9352 090
616 Primes d'assurances12 61712 355
6161 Multirisques12 61712 355
618 Divers560470
62 Autres services extérieurs23 27718 525
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2 054750
623 Publicité, publications, relations publiques4 5034 086
625 Déplacements et missions243239
626 Frais postaux et frais de télécommunications7 1456 496
627 Services bancaires et assimilés214179
628 Divers9 1186 775
6281 Concours divers (cotisations)3 3583 119
6283 Frais de nettoyage des locaux2 9752 849
6284 Redevances pour services rendus825807
6287 Remboursements de frais1 860—
62876 A un GFP de rattachement1 800—
62878 A ddes tiers60—
6288 Autres100—
63 Impôts, taxes et versements assimilés8 9278 894
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)4 0964 365
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 8314 529
64 Charges de personnel228 610215 768
641 Rémunérations du personnel156 033144 779
6411 Personnel titulaire94 459115 253
6413 Personnel non titulaire84 84365 639
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-23 269-36 113
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance71 40569 718
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance71 40569 718
647 Autres charges sociales1 1721 271
6470 Autres charges sociales1 1721 271
65 Autres charges de gestion courante69 16468 145
653 Indemnités34 59134 589
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus34 59134 589
65311 Indemnités de fonction32 86532 863
65313 Cotisations de retraite1 3941 394
65315 Formation332332
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions34 57032 946
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics10 7695 639
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier769639
657351 GFP de rattachement769639
65736 Etablissements et services rattachés10 0005 000
657363 à caractère administratif10 0005 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé23 80127 307
65748 Autres personnes de droit privé23 80127 307
658 Charges diverses de gestion courante3610
6588 Autres charges diverses de gestion courante3610
65888 Autres3610
66 Charges financières1 8933 509
661 Charges d'intérêts1 8933 509
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 8933 509
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 8933 509
67 Charges spécifiques—4 940
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—4 940
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—4 940
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions—360
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—360
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses68 72174 539
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine9 0948 691
7031 Concessions et redevances funéraires200533
70311 Concession dans les cimetières (produit net)200533
7038 Autres redevances et recettes8 8948 158
70388 Autres redevances et recettes diverses8 8948 158
706 Prestations de services58 15762 560
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement43 75748 340
7068 Autres redevances et droits14 40014 220
70688 Autres prestations de services14 40014 220
708 Autres produits1 4703 288
7084 Mise à disposition de personnel facturée115195
70846 au GFP de rattachement115195
7087 Remboursement de frais1 3553 093
70878 par des tiers1 3553 093
73 Impôts et taxes551 613464 655
731 Fiscalité locale361 825259 612
7311 Contributions directes290 754192 072
73111 Impôts directs locaux193 434192 072
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux20 424—
73118 Autres contributions directes76 896—
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement71 07167 540
73132 Taxe sur les pylônes électriques71 07167 540
732 Fiscalité reversée190 738205 737
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales98 95198 951
73211 Attribution de compensation85 53185 531
73212 Dotation de solidarité communautaire13 42013 420
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds91 78799 658
73221 FNGIR37 72137 721
73222 Fonds de péréquation des ressources14 35815 258
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales14 35815 258
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants39 70846 679
7328 Autres fiscalités reversées—7 128
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-950-694
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-950-694
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-950-694
739222 Fonds de péréquation des ressources-950-694
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-950-694
74 Dotations et participations187 044199 248
741 D.G.F.117 071121 369
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)117 071121 369
74111 Dotation forfaitaire des communes77 92779 141
74112 Dotation d'aménagement39 14442 228
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes39 14440 628
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes—1 600
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA4 7922 673
747 Participations32 57938 200
7471 Etat—1 084
74718 Autres—1 084
7474 Communes19 59524 574
74741 Communes membres du GFP19 59524 574
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics12 10412 104
74751 GFP de rattachement12 10412 104
7478 Autres organismes880438
748 Compensations, attributions et autres participations32 34736 751
7483 Attributions de péréquation et de compensation29 87136 751
74831 Dotations et compensations relatives à la fiscalité professionnelle13 84618 917
748312 D.C.R.T.P.13 84618 917
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière14 29114 055
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 7343 779
7488 Autres attributions et participations2 476—
75 Autres produits de gestion courante45 78849 621
752 Revenus des immeubles45 00649 199
758 Produits divers de gestion courante782422
7588 Autres produits divers de gestion courante782422
75888 Autres782422
77 Produits spécifiques—5 865
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—925
775 Produits des cessions d'immobilisations—4 800
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—4 800
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—140
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—140