Varambon

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 499 0153 427 185
102 Dotations et fonds d'investissement1 242 8071 236 850
1021 Dotation402 420402 420
1022 Fonds d'investissement840 387834 430
10222 FCTVA558 126555 585
10226 Taxe d'aménagement177 044173 628
10228 Autres fonds d'investissement105 217105 217
106 Réserves2 256 2082 190 335
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 256 2082 190 335
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)12 24520 612
110 Report à nouveau (solde créditeur)12 24520 612
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 191 6461 151 495
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 056 7941 016 643
1321 Etat et établissements nationaux15 32615 326
1322 Régions129 06788 916
1323 Départements58 81858 818
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier173 570173 570
13251 GFP de rattachement172 746172 746
13258 Autres groupements824824
1328 Autres680 013680 013
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable127 707127 707
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police30 00030 000
1346 Fonds communaux et intercommunaux97 70797 707
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux97 70797 707
138 Autres subventions d'investissement non transférables7 1457 145
16 Emprunts et dettes assimilées470 762529 705
164 Emprunts auprès des établissements financiers469 162528 820
1641 Emprunts en euros469 162528 820
165 Dépôts et cautionnements reçus1 600885
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-131 938-131 938
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-131 938-131 938
19 Neutralisations et régularisations d'opérations100 853100 853
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations138 822138 822
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-37 969-37 969
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles127 136121 768
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme36 08636 086
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion3 131—
204 Subventions d'équipement versées53 09550 858
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics53 09550 858
20411 Etat2 2002 200
204111 Biens mobiliers, matériel et études1 2961 296
204112 Bâtiments et installations904904
20414 Communes965965
204148 Autres communes965965
2041482 Bâtiments et installations965965
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier40 27038 033
204151 GFP de rattachement40 27038 033
2041511 Biens mobiliers, matériel et études27 62527 625
2041512 Bâtiments et installations12 64510 408
20418 Organismes publics divers9 6609 660
204182 Bâtiments et installations9 6609 660
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires34 82434 824
2051 Concessions et droits similaires34 82434 824
21 Immobilisations corporelles5 025 9395 023 524
211 Terrains206 009206 009
2111 Terrains nus140 118140 118
2115 Terrains bâtis35 74935 749
2116 Cimetières27 37527 375
2117 Bois et forêts2 7672 767
212 Agencements et aménagements de terrains9 2529 252
213 Constructions1 719 0221 716 607
2131 Bâtiments publics1 674 7741 672 359
2132 Bâtiments privés27 78727 787
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions12 87412 874
2138 Autres constructions3 5873 587
215 Installations, matériel et outillage techniques2 725 3572 725 357
2151 Réseaux de voirie2 030 2162 030 216
2152 Installations de voirie119 229119 229
2153 Réseaux divers478 607478 607
21538 Autres réseaux478 607478 607
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 6424 642
2157 Matériel et outillage technique70 81170 811
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques21 85221 852
216 Biens historiques et culturels8 0698 069
2161 Biens historiques et culturels immobiliers8 0698 069
21611 Biens sous-jacents8 0698 069
218 Autres immobilisations corporelles358 230358 230
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers167 956167 956
2182 Matériel de transport53 62853 628
2183 Matériel informatique26 00226 002
2184 Matériel de bureau et mobilier54 12854 128
2188 Autres56 51656 516
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition21 68221 682
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte21 68221 682
27 Autres immobilisations financières11 2228 978
276 Autres créances immobilisées11 2228 978
2763 Créances sur des collectivités publiques11 2228 978
27638 Autres établissements publics11 2228 978
28 Amortissements des immobilisations-36 152-32 781
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-36 152-32 781
2804 Subventions d'équipement versées-31 906-28 535
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-31 906-28 535
280411 Etat-1 799-1 579
2804111 Biens mobiliers, matériel et études-1 169-1 039
2804112 Bâtiments et installations-630-540
280414 Communes-582-485
2804148 Autres communes-582-485
28041482 Bâtiments et installations-582-485
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-25 661-23 251
2804151 GFP de rattachement-25 661-23 251
28041511 Biens mobiliers, matériel et études-23 563-21 721
28041512 Bâtiments et installations-2 098-1 530
280418 Organismes publics divers-3 864-3 220
2804182 Bâtiments et installations-3 864-3 220
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-4 246-4 246
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-7 413-3 220
401 Fournisseurs-7 413-3 220
4011 Fournisseurs-7 413-3 220
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés4 4005 735
411 Redevables2 2315 178
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 95050
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables219507
4161 Créances douteuses219507
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat—0
44311 Dépenses—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires—0
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente—0
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-45 180-60 109
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-45 180-60 109
4511 -45 180-60 109
46 Débiteurs et créditeurs divers176920
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité—0
4632 Intérêts à payer—0
466 Excédents de versement-4720
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs648920
4671 Autres comptes créditeurs-440
46711 Autres comptes créditeurs-440
4672 Autres comptes débiteurs692920
46721 Débiteurs divers - Amiable692675
46726 Débiteurs divers - Contentieux0245
47 Comptes transitoires ou d'attente0-412
471 Recettes à classer ou à régulariser0-412
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-412
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-412
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0-412
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
49 Dépréciation des comptes de tiers-108-658
491 Dépréciation des comptes de redevables-108-658
4911 Dépréciation des comptes de redevables-108-658
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés87 37067 990
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor87 37067 990
54 Régies2 0002 000
541 Disponibilités chez les régisseurs2 0002 000
5411 Régisseurs d'avances (avances)2 0002 000
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks23 66823 424
606 Achats non stockés de matières et fournitures23 66823 424
6061 Fournitures non stockables9 05010 274
60611 Eau et assainissement1 7881 460
60612 Énergie – Électricité7 2628 814
6062 Fournitures non stockées8 8558 454
60621 Combustibles5 8777 092
60622 Carburants2 461758
60623 Alimentation—145
60628 Autres fournitures non stockées517459
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 4021 625
60631 Fournitures d’entretien853976
60632 Fournitures de petit équipement399445
60633 Fournitures de voirie501—
60636 Vêtements de travail649204
6064 Fournitures administratives942384
6067 Fournitures scolaires2 0902 061
6068 Autres matières et fournitures329626
61 Services extérieurs75 53964 131
611 Contrats de prestations de services44 25735 545
612 Redevances de crédit-bail9853 650
613 Locations442442
615 Entretien et réparations22 96818 039
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers12 69511 358
61521 Terrains1 2965 231
61522 Bâtiments11 1896 028
615221 Bâtiments publics10 9596 028
615228 Autres bâtiments230—
61524 Bois et forêts21099
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers5 1513 020
61551 Matériel roulant3 20457
61558 Autres biens mobiliers1 9472 963
6156 Maintenance5 1223 661
616 Primes d'assurances6 4835 702
6161 Multirisques6 4835 702
618 Divers404753
62 Autres services extérieurs20 80818 481
621 Personnel extérieur au service2 2072 142
6218 Autre personnel extérieur2 2072 142
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires323485
623 Publicité, publications, relations publiques1 3252 020
625 Déplacements et missions7429
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 0481 836
627 Services bancaires et assimilés5541
628 Divers14 77611 928
6281 Concours divers (cotisations)646643
6288 Autres14 13011 285
63 Impôts, taxes et versements assimilés5 4395 636
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 2192 606
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 2203 030
64 Charges de personnel154 802164 774
641 Rémunérations du personnel107 958113 565
6411 Personnel titulaire68 38274 572
6413 Personnel non titulaire39 57644 568
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-5 575
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance42 91949 818
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance43 20949 818
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-290—
647 Autres charges sociales3 9251 034
6470 Autres charges sociales3 9251 248
6479 Remboursements sur autres charges sociales—-214
648 Autres charges de personnel—357
65 Autres charges de gestion courante49 81848 781
653 Indemnités31 68231 712
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus31 68231 712
65311 Indemnités de fonction28 60930 434
65313 Cotisations de retraite1 2011 278
65315 Formation1 872—
654 Pertes sur créances irrécouvrables108—
6541 Créances admises en non-valeur108—
655 Contributions obligatoires16 98315 260
6553 Service d'incendie9 1488 855
6556 Contributions à des fonds7 8356 405
65568 Autres contributions7 8356 405
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 0001 600
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 0001 600
65748 Autres personnes de droit privé1 0001 600
658 Charges diverses de gestion courante45209
6588 Autres charges diverses de gestion courante45209
65888 Autres45209
66 Charges financières15 16516 694
661 Charges d'intérêts15 16516 694
6611 Intérêts des emprunts et dettes15 16516 694
66111 Intérêts réglés à l'échéance15 16516 694
67 Charges spécifiques—4 412
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—412
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—4 000
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—4 000
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 3713 285
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 3713 285
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses23 50522 064
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 081889
7031 Concessions et redevances funéraires840650
70311 Concession dans les cimetières (produit net)840650
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
706 Prestations de services18 42218 574
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement18 30218 574
7068 Autres redevances et droits120—
70688 Autres prestations de services120—
708 Autres produits4 0022 601
7087 Remboursement de frais3 7622 336
70876 par le GFP de rattachement3 7622 336
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)240265
73 Impôts et taxes288 712257 990
731 Fiscalité locale232 929220 618
7311 Contributions directes232 669219 948
73111 Impôts directs locaux232 524219 948
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux145—
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement260670
73154 Droits de place260670
732 Fiscalité reversée55 78339 183
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales28 62730 023
73211 Attribution de compensation28 62730 023
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds27 1569 160
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants27 1569 160
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes—-1 811
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale—-1 811
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes—-1 811
739118 Autres reversements et restitutions sur contributions directes—-1 811
74 Dotations et participations64 336100 913
741 D.G.F.43 00845 050
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)43 00845 050
74111 Dotation forfaitaire des communes21 28724 487
74112 Dotation d'aménagement21 72120 563
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes18 90718 103
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 8142 460
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA3571 046
747 Participations—258
7471 Etat—258
74718 Autres—258
748 Compensations, attributions et autres participations17 64951 239
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière—32 500
7483 Attributions de péréquation et de compensation17 64918 739
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière9 7695 952
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—1 230
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle7 880—
74837 Dotations de développement—11 557
748371 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)—11 557
75 Autres produits de gestion courante19 99922 158
752 Revenus des immeubles18 43320 582
756 Libéralités reçues500—
758 Produits divers de gestion courante1 0661 576
7588 Autres produits divers de gestion courante1 0661 576
75888 Autres1 0661 576
77 Produits spécifiques—4 000
775 Produits des cessions d'immobilisations—4 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—4 000
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions550—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)550—