Vaubexy

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte202520242023
10 Dotations, fonds divers et réserves1 712 6621 644 8671 554 412
102 Dotations et fonds d'investissement578 912547 378532 861
1021 Dotation331 778331 778331 778
1022 Fonds d'investissement247 134215 600201 083
10222 FCTVA234 535215 600201 083
10228 Autres fonds d'investissement12 599——
106 Réserves1 133 7501 097 4891 021 551
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 133 7501 097 4891 021 551
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)60 95889 765150 950
110 Report à nouveau (solde créditeur)60 95889 765150 950
119 Report à nouveau (solde débiteur)0——
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)000
13 Subventions d'investissement462 246462 246455 801
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0——
1318 Autres0——
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables462 246462 246455 801
1321 Etat et établissements nationaux130 403130 403123 958
1322 Régions54 15854 15854 158
1323 Départements134 810134 810134 810
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier817817817
13258 Autres groupements817817817
1327 Fonds européens17 26917 26917 269
1328 Autres124 789124 789124 789
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0——
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0——
13918 Autres0——
16 Emprunts et dettes assimilées100 785110 785123 710
164 Emprunts auprès des établissements financiers100 000110 000120 000
1641 Emprunts en euros100 000110 000120 000
165 Dépôts et cautionnements reçus7857851 610
167 Emprunts et dettes assorties de conditions particulières—02 100
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)0-18 515-18 515
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)0-18 515-18 515
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-64 101-20 341-14 032
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-50 483-6 723-6 723
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-13 618-13 618-7 309
Compte202520242023
20 Immobilisations incorporelles33 15133 15117 345
204 Subventions d'équipement versées15 80615 806—
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics15 80615 806—
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier15 80615 806—
204151 GFP de rattachement15 80615 806—
2041512 Bâtiments et installations15 80615 806—
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires17 34517 34517 345
2051 Concessions et droits similaires17 34517 34517 345
21 Immobilisations corporelles1 999 4152 087 3752 083 080
211 Terrains319 070319 070319 070
2116 Cimetières152152152
2117 Bois et forêts314 404314 404314 404
2118 Autres terrains4 5144 5144 514
212 Agencements et aménagements de terrains53 35253 35253 352
213 Constructions918 9551 006 9151 013 224
2131 Bâtiments publics905 442993 006999 315
2132 Bâtiments privés13 51313 90913 909
215 Installations, matériel et outillage techniques625 594625 594614 990
2151 Réseaux de voirie491 179491 179491 179
2152 Installations de voirie63 88463 88460 346
2153 Réseaux divers53 35953 35953 359
21538 Autres réseaux53 35953 35953 359
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile0——
2157 Matériel et outillage technique7 9867 9867 986
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques9 1869 1862 120
216 Biens historiques et culturels12 89812 89812 898
2162 Biens historiques et culturels mobiliers12 89812 89812 898
21621 Biens sous-jacents12 89812 89812 898
218 Autres immobilisations corporelles69 54669 54669 546
2183 Matériel informatique17 19717 19717 197
2184 Matériel de bureau et mobilier12 82912 82912 829
2188 Autres39 52039 52039 520
23 Immobilisations en cours——0
231 Immobilisations corporelles en cours——0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition151 42674 77274 772
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences302 14374 77274 772
249 Droits du remettant-150 717——
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-150 717——
26 Participations et créances rattachées à des participations161616
261 Titres de participation161616
28 Amortissements des immobilisations-1 053——
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-1 053——
2804 Subventions d'équipement versées-1 053——
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-1 053——
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-1 053——
2804151 GFP de rattachement-1 053——
28041512 Bâtiments et installations-1 053——
281 Amortissements des immobilisations corporelles0——
2815 Installations, matériel et outillage techniques0——
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile0——
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques0——
2818 Autres immobilisations corporelles0——
28188 Autres0——
Compte202520242023
40 Fournisseurs et comptes rattachés-33600
401 Fournisseurs-33600
4011 Fournisseurs-33600
404 Fournisseurs d'immobilisations—00
4041 Fournisseurs d'immobilisations—00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés——0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie——0
409 Fournisseurs débiteurs——0
4097 Fournisseurs - Avoirs——0
40971 Fournisseurs - Avoirs - Amiable——0
41 Redevables et comptes rattachés2 0881 1146 901
411 Redevables734190599
412 Acquéreurs de terrains aménagés stockés (COM)22——
414 Locataires - Acquéreurs et locataires219644836
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)—05 466
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 1132800
4161 Créances douteuses1 1132800
42 Personnel et comptes rattachés——0
421 Personnel - Rémunérations dues——0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux000
431 Sécurité sociale—00
437 Autres organismes sociaux000
44 Etat et autres collectivités publiques-3 455142-3 012
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques000
4431 Etat000
44311 Dépenses000
4433 Départements—00
44331 Dépenses—00
4434 Communes0——
44341 Dépenses0——
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00—
44351 Dépenses00—
4438 Autres établissements publics locaux000
44381 Dépenses000
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-3 455142-3 012
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-3 4550-3 012
44551 TVA à décaisser-3 4550-3 012
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles01420
44566 TVA sur autres biens et services000
44567 Crédit de TVA à reporter0142—
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées000
44571 TVA collectée000
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés000
45 Comptabilité distincte rattachée02 057-861
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)02 057-861
4511 02 057-861
46 Débiteurs et créditeurs divers00210
462 Créances sur cessions d'immobilisations0——
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0——
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité000
4632 Intérêts à payer000
466 Excédents de versement000
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00210
4671 Autres comptes créditeurs000
46711 Autres comptes créditeurs000
4672 Autres comptes débiteurs00210
46721 Débiteurs divers - Amiable00210
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0——
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0——
47 Comptes transitoires ou d'attente-23-1000
471 Recettes à classer ou à régulariser-23-1000
4713 Recettes perçues avant émission des titres000
47131 Versements sur contributions directes000
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement000
47133 Fonds d'emprunt——0
47134 Subventions—00
47138 Autres000
4714 Recettes à réimputer-23-1000
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-23-1000
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-1000
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-23——
47143 Flux d'encaissement à réimputer0——
4717 Recettes relevé banque de France et DFT000
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra000
472 Dépenses à classer ou à régulariser000
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable000
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt——0
47218 Autres dépenses000
478 Autres comptes transitoires000
4784 Arrondis sur déclaration de TVA000
49 Dépréciation des comptes de tiers-364—0
491 Dépréciation des comptes de redevables-364—0
4911 Dépréciation des comptes de redevables-364—0
Compte202520242023
51 Trésor, établissements financiers et assimilés113 17555 62986 529
511 Valeurs à l'encaissement000
5117 Valeurs impayées0——
51178 Autres valeurs impayées0——
5118 Autres valeurs à l'encaissement000
515 Compte au Trésor113 17555 62986 529
58 Virements internes000
580 Opérations d'ordre budgétaire0——
584 Encaissements par lecture optique000
588 Autres virements internes0—0
Compte202520242023
60 Achats et variation des stocks7 5369 8559 648
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 5369 8559 648
6061 Fournitures non stockables6 3809 1857 878
60611 Eau et assainissement45——
60612 Énergie – Électricité6 3359 1857 878
6062 Fournitures non stockées——368
60628 Autres fournitures non stockées——368
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 033268289
60632 Fournitures de petit équipement1 033268289
6064 Fournitures administratives123402—
6068 Autres matières et fournitures——1 113
61 Services extérieurs12 81441 64039 237
615 Entretien et réparations6 05736 97235 247
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers4 99736 53523 406
61521 Terrains——150
61522 Bâtiments—26 4519 035
615221 Bâtiments publics—13 0129 035
615228 Autres bâtiments—13 439—
61523 Voies et réseaux——10 473
615231 Voiries——10 473
61524 Bois et forêts4 99710 0843 748
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers6782588 730
61558 Autres biens mobiliers6782588 730
6156 Maintenance3821793 111
616 Primes d'assurances5 3534 5363 858
6161 Multirisques—212187
6168 Autres5 3534 3243 671
617 Etudes et recherches1 404——
618 Divers—132132
62 Autres services extérieurs26 87935 17116 845
621 Personnel extérieur au service—21 041—
6218 Autre personnel extérieur—21 041—
623 Publicité, publications, relations publiques——738
626 Frais postaux et frais de télécommunications667636973
627 Services bancaires et assimilés11267139
628 Divers26 10013 42714 995
6281 Concours divers (cotisations)418345865
6282 Frais de gardiennage2 3881 5945 776
6283 Frais de nettoyage des locaux8011 3231 689
6284 Redevances pour services rendus260277355
6288 Autres22 2339 8886 310
63 Impôts, taxes et versements assimilés3 4124 0084 733
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)——217
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 4123 8294 337
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—179179
6378 179——
64 Charges de personnel9826612 589
641 Rémunérations du personnel——9 147
6411 Personnel titulaire——9 147
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance982663 442
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance982663 442
647 Autres charges sociales——0
6470 Autres charges sociales——0
65 Autres charges de gestion courante49 79951 28135 541
653 Indemnités18 19518 19515 079
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 19518 19515 079
65311 Indemnités de fonction17 46017 46014 470
65313 Cotisations de retraite735735609
655 Contributions obligatoires28 21526 56818 993
6553 Service d'incendie5 0694 8744 470
6556 Contributions à des fonds23 14621 69414 408
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)23 14621 69414 214
65568 Autres contributions——194
6558 Autres contributions obligatoires——115
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions7673 897927
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics1293 330—
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1293 330—
657358 Autres groupements1293 330—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé638567927
65741 Ménages1584747
65748 Autres personnes de droit privé480520880
658 Charges diverses de gestion courante2 6222 621542
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires2 6222 621246
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage——90
65818 Autres2 6222 621156
6588 Autres charges diverses de gestion courante——296
65888 Autres1——
66 Charges financières9781 0701 162
661 Charges d'intérêts9781 0701 162
6611 Intérêts des emprunts et dettes9781 0701 162
66111 Intérêts réglés à l'échéance9781 0701 162
67 Charges spécifiques87 960——
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées87 960——
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)87 960——
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions1 053——
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement1 053——
Compte202520242023
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses33 44913 59128 967
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers27 5067 06122 973
7022 Coupes de bois25 5866 67721 929
7023 Menus produits forestiers732384780
7025 Taxes d'affouage1 188—264
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine5 4445 3915 515
7031 Concessions et redevances funéraires——180
70311 Concession dans les cimetières (produit net)——180
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239234
7035 Locations de droits de chasse et de pêche5 2035 1525 101
708 Autres produits4991 139479
7084 Mise à disposition de personnel facturée450350375
70848 aux autres organismes450350375
7087 Remboursement de frais49789104
70878 par des tiers49789104
73 Impôts et taxes34 19156 50245 278
731 Fiscalité locale47 32850 53436 189
7311 Contributions directes47 32850 53436 189
73111 Impôts directs locaux45 89350 53436 189
73118 Autres contributions directes1 435——
732 Fiscalité reversée9 54112 17415 295
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales—1 5561 556
73211 Attribution de compensation—1 5561 556
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds9 54110 61813 739
73222 Fonds de péréquation des ressources1 5341 6581 757
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 5341 6581 757
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants8 0078 96011 982
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-22 678-6 206-6 206
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-22 678-6 206-6 206
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-16 472——
739211 Attribution de compensation-16 472——
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-6 206-6 206-6 206
739221 FNGIR-6 206-6 206-6 206
74 Dotations et participations44 53946 58942 845
741 D.G.F.31 00030 73829 759
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)31 00030 73829 759
74111 Dotation forfaitaire des communes11 58611 52211 393
74112 Dotation d'aménagement19 41419 21618 366
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes15 30915 19514 222
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes4 1054 0214 144
742 Dotations aux élus locaux6 3526 3486 276
744 FCTVA1 8973 2052 191
747 Participations——55
7471 Etat——55
74718 Autres——55
748 Compensations, attributions et autres participations5 2906 2984 564
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 5224 3584 564
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière400410416
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle3 1223 9484 148
7488 Autres attributions et participations1 7681 940—
75 Autres produits de gestion courante9 50511 25914 792
752 Revenus des immeubles9 50511 25911 600
758 Produits divers de gestion courante——3 192
7588 Autres produits divers de gestion courante——3 192
75888 Autres2 550701—
77 Produits spécifiques87 960—400
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale——400
775 Produits des cessions d'immobilisations44 200——
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)44 200——
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat43 760——
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat43 760——
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions——128
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)——128