Verneusses

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 167 2551 149 874
102 Dotations et fonds d'investissement537 976520 595
1021 Dotation347 626347 626
1022 Fonds d'investissement190 350172 969
10222 FCTVA176 042158 661
10223 TICPE 2e part1 0171 017
10226 Taxe d'aménagement13 29113 291
106 Réserves629 279629 279
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés629 279629 279
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)240 537199 209
110 Report à nouveau (solde créditeur)240 537199 209
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement403 712363 802
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables341 294301 384
1321 Etat et établissements nationaux45 96622 020
1322 Régions10 00010 000
1323 Départements198 036198 036
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier87 29271 328
13251 GFP de rattachement43 69643 696
13258 Autres groupements43 59627 632
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable62 41862 418
1346 Fonds communaux et intercommunaux62 41862 418
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux62 41862 418
16 Emprunts et dettes assimilées16 01818 641
164 Emprunts auprès des établissements financiers14 39616 845
1641 Emprunts en euros14 39616 845
165 Dépôts et cautionnements reçus1 6221 796
19 Neutralisations et régularisations d'opérations31 04631 046
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations29 98129 981
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations1 0651 065
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles18 10314 276
204 Subventions d'équipement versées15 75011 923
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics15 75011 923
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier2 7773 744
204151 GFP de rattachement2 7773 744
2041512 Bâtiments et installations2 7773 744
20418 Organismes publics divers12 9738 179
204182 Bâtiments et installations12 9738 179
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 3532 353
2051 Concessions et droits similaires2 3532 353
21 Immobilisations corporelles1 547 8971 443 166
211 Terrains14 63914 639
2111 Terrains nus11
2113 Terrains aménagés autres que voirie3 4323 432
2116 Cimetières8 4928 492
2118 Autres terrains2 7142 714
212 Agencements et aménagements de terrains14 16814 168
213 Constructions899 202800 929
2131 Bâtiments publics547 221547 221
2132 Bâtiments privés216 452216 452
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions133 58035 307
2138 Autres constructions1 9491 949
215 Installations, matériel et outillage techniques468 329465 243
2151 Réseaux de voirie163 052163 052
2152 Installations de voirie9 7649 764
2153 Réseaux divers26 30226 302
21538 Autres réseaux26 30226 302
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 086—
2157 Matériel et outillage technique8 8038 803
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques257 322257 322
218 Autres immobilisations corporelles151 559148 187
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers31 01831 018
2183 Matériel informatique16 02812 656
2184 Matériel de bureau et mobilier6 2046 204
2188 Autres98 30998 309
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition54 94854 948
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte54 94854 948
27 Autres immobilisations financières15 30415 304
275 Dépôts et cautionnements versés686686
276 Autres créances immobilisées14 61814 618
2763 Créances sur des collectivités publiques14 61814 618
27635 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier14 61814 618
276351 GFP de rattachement14 61814 618
28 Amortissements des immobilisations-4 045-4 330
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-4 045-4 330
2804 Subventions d'équipement versées-1 692-1 977
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-1 692-1 977
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-1 692-1 977
2804151 GFP de rattachement-1 692-1 977
28041512 Bâtiments et installations-1 692-1 977
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-2 353-2 353
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés2 17567
411 Redevables35767
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 8180
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables—0
4161 Créances douteuses—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-1 6330
471 Recettes à classer ou à régulariser-1 6330
4711 Versements des régisseurs00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser-1 6330
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés220 973280 472
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor220 973280 472
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 9735 174
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 9735 174
6061 Fournitures non stockables5 8012 207
60611 Eau et assainissement803513
60612 Énergie – Électricité4 9981 694
6062 Fournitures non stockées172812
60621 Combustibles—549
60622 Carburants84263
60624 Produits de traitement88—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3091 270
60631 Fournitures d’entretien21883
60632 Fournitures de petit équipement911 187
6064 Fournitures administratives1 691345
6068 Autres matières et fournitures—540
61 Services extérieurs30 24114 348
611 Contrats de prestations de services1 1251 037
615 Entretien et réparations26 44010 797
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers25 1088 975
61521 Terrains5 8825 767
61522 Bâtiments15 2861 736
615221 Bâtiments publics15 2861 736
61523 Voies et réseaux3 9401 472
615231 Voiries3 8811 472
615232 Réseaux59—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—529
61558 Autres biens mobiliers—529
6156 Maintenance1 3321 293
616 Primes d'assurances2 6762 514
6161 Multirisques2 6762 514
62 Autres services extérieurs7 1942 328
623 Publicité, publications, relations publiques5 570756
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 5351 503
627 Services bancaires et assimilés1514
628 Divers7455
6281 Concours divers (cotisations)7455
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 1481 117
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)253195
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)895900
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—22
64 Charges de personnel38 53428 932
641 Rémunérations du personnel28 36021 084
6411 Personnel titulaire24 61617 290
6413 Personnel non titulaire3 7443 794
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 0436 381
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 0436 381
647 Autres charges sociales150820
6470 Autres charges sociales150820
648 Autres charges de personnel981647
65 Autres charges de gestion courante42 01338 303
653 Indemnités23 28223 282
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28223 282
65311 Indemnités de fonction22 12122 121
65313 Cotisations de retraite938938
65315 Formation223223
655 Contributions obligatoires16 88112 450
6553 Service d'incendie5 4065 368
6558 Autres contributions obligatoires11 4757 082
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 8502 570
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 8502 570
65748 Autres personnes de droit privé1 8502 570
658 Charges diverses de gestion courante01
6588 Autres charges diverses de gestion courante01
65888 Autres01
66 Charges financières615701
661 Charges d'intérêts615701
6611 Intérêts des emprunts et dettes615701
66111 Intérêts réglés à l'échéance615701
67 Charges spécifiques—13
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—13
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions6832 726
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement6832 726
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses3 8974 274
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 1843 396
7031 Concessions et redevances funéraires900—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)900—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2 2843 396
708 Autres produits713878
7087 Remboursement de frais713878
70878 par des tiers713878
73 Impôts et taxes59 25560 437
731 Fiscalité locale37 03039 385
7311 Contributions directes37 03039 385
73111 Impôts directs locaux37 03039 385
732 Fiscalité reversée34 20933 036
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales25 70525 705
73211 Attribution de compensation25 70525 705
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds8 5047 331
73222 Fonds de péréquation des ressources1 999—
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 999—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants6 5057 331
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-11 984-11 984
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-11 984-11 984
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-11 984-11 984
739221 FNGIR-11 984-11 984
74 Dotations et participations41 48844 129
741 D.G.F.32 34733 387
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)32 34733 387
74111 Dotation forfaitaire des communes17 21618 470
74112 Dotation d'aménagement15 13114 917
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes15 13112 671
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes—2 246
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA3301 208
747 Participations—187
7471 Etat—187
74718 Autres—187
748 Compensations, attributions et autres participations2 4592 999
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 4592 499
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 4592 499
7488 Autres attributions et participations—500
75 Autres produits de gestion courante18 44726 132
752 Revenus des immeubles18 44220 726
756 Libéralités reçues—150
758 Produits divers de gestion courante55 256
7588 Autres produits divers de gestion courante55 256
75888 Autres55 256
77 Produits spécifiques466—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale466—