Vernoux

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 671 7361 640 857
102 Dotations et fonds d'investissement594 071591 746
1021 Dotation313 436313 436
1022 Fonds d'investissement280 635278 310
10222 FCTVA278 553276 228
10226 Taxe d'aménagement2 0822 082
106 Réserves1 077 6651 049 111
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 077 6651 049 111
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)45 97573 276
110 Report à nouveau (solde créditeur)45 97573 276
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement447 434372 886
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables403 696365 487
1322 Régions51 06248 093
1323 Départements40 39018 450
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier19 0005 700
13251 GFP de rattachement19 0005 700
1326 Autres établissements publics locaux10 32610 326
1327 Fonds européens1 5551 555
1328 Autres281 363281 363
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable43 7387 399
1346 Fonds communaux et intercommunaux43 7387 399
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux7 3997 399
13462 Dotation de soutien à l'investissement local36 339—
16 Emprunts et dettes assimilées113 303136 281
164 Emprunts auprès des établissements financiers111 518134 527
1641 Emprunts en euros111 518134 527
165 Dépôts et cautionnements reçus1 7851 754
19 Neutralisations et régularisations d'opérations57 07457 074
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations63 01163 011
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-5 937-5 937
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles3 59018 247
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion014 657
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires3 5903 590
2051 Concessions et droits similaires3 5903 590
21 Immobilisations corporelles1 989 7881 968 474
211 Terrains14 01014 010
2112 Terrains de voirie1 6361 636
2113 Terrains aménagés autres que voirie9 7019 701
2118 Autres terrains2 6732 673
212 Agencements et aménagements de terrains14 657—
213 Constructions765 276760 145
2131 Bâtiments publics704 156699 025
2132 Bâtiments privés61 12061 120
215 Installations, matériel et outillage techniques1 126 7201 126 720
2151 Réseaux de voirie862 587862 587
2152 Installations de voirie4 8364 836
2153 Réseaux divers240 136240 136
21538 Autres réseaux240 136240 136
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile5 8185 818
2157 Matériel et outillage technique2 6822 682
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques10 66110 661
218 Autres immobilisations corporelles69 12567 599
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers40 31240 312
2183 Matériel informatique15 93514 409
2184 Matériel de bureau et mobilier5 3875 387
2188 Autres7 4917 491
23 Immobilisations en cours234 992234 992
231 Immobilisations corporelles en cours234 992234 992
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles—0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition59 26359 263
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences311 296311 296
249 Droits du remettant-252 033-252 033
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-252 033-252 033
26 Participations et créances rattachées à des participations3030
266 Autres formes de participation3030
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 0831 508
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 0231 144
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables60364
4161 Créances douteuses60364
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-1 667
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-1 667
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-1 667
44351 Dépenses0-1 667
44352 Recettes - Amiable00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-355-355
454 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers (à subdiviser par opération)-355-355
4541 Dépenses28 36828 368
4542 Recettes-28 723-28 723
46 Débiteurs et créditeurs divers3 923-20
466 Excédents de versement-20-20
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs3 9430
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs3 9430
46721 Débiteurs divers - Amiable3 9430
47 Comptes transitoires ou d'attente0-465
471 Recettes à classer ou à régulariser0-465
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser0-465
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-1 573-1 573
491 Dépréciation des comptes de redevables-1 573-1 573
4911 Dépréciation des comptes de redevables-1 573-1 573
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés35 3613 191
511 Valeurs à l'encaissement0136
5117 Valeurs impayées—0
51178 Autres valeurs impayées—0
5118 Autres valeurs à l'encaissement0136
515 Compte au Trésor35 36163 055
519 Crédits de trésorerie0-60 000
5193 Lignes de crédit de trésorerie0-60 000
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt0-60 000
51932 Lignes de crédit de trésorerie liées à un emprunt—0
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks8 8537 967
606 Achats non stockés de matières et fournitures8 8537 967
6061 Fournitures non stockables4 2454 050
60611 Eau et assainissement839568
60612 Énergie – Électricité3 3012 373
60613 Chauffage urbain10591
60618 Autres fournitures non stockables—1 018
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4 0252 329
60631 Fournitures d’entretien1 7491 245
60632 Fournitures de petit équipement5581 067
60633 Fournitures de voirie1 71817
6064 Fournitures administratives5831 588
61 Services extérieurs17 04526 655
611 Contrats de prestations de services1 2504 604
613 Locations1 378438
615 Entretien et réparations11 23918 299
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6 30513 198
61521 Terrains5201 366
61522 Bâtiments3 3502 013
615221 Bâtiments publics2 0592 013
615228 Autres bâtiments1 291—
61523 Voies et réseaux2 4359 819
615231 Voiries2 4359 261
615232 Réseaux—558
6156 Maintenance4 9345 101
616 Primes d'assurances3 0343 174
6161 Multirisques3 0343 174
618 Divers144140
62 Autres services extérieurs9 4834 053
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2 388144
623 Publicité, publications, relations publiques2 988848
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 1051 686
627 Services bancaires et assimilés1 180400
628 Divers822975
6281 Concours divers (cotisations)558493
6284 Redevances pour services rendus135135
6287 Remboursements de frais129347
62878 A ddes tiers129347
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 4951 487
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)176210
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3191 277
64 Charges de personnel22 55424 793
641 Rémunérations du personnel14 99516 463
6411 Personnel titulaire13 89112 863
6413 Personnel non titulaire1 1043 600
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 3507 962
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 3507 962
647 Autres charges sociales209368
6470 Autres charges sociales209368
65 Autres charges de gestion courante133 095134 519
653 Indemnités26 49426 495
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus26 49426 495
65311 Indemnités de fonction25 17225 427
65313 Cotisations de retraite1 0681 068
65315 Formation254—
655 Contributions obligatoires105 930107 402
6556 Contributions à des fonds105 930107 402
65568 Autres contributions105 930107 402
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions670620
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé670620
65748 Autres personnes de droit privé670620
658 Charges diverses de gestion courante12
6588 Autres charges diverses de gestion courante12
65888 Autres12
66 Charges financières3 850656
661 Charges d'intérêts3 850656
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 850656
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 850656
67 Charges spécifiques450—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)450—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses3 2253 975
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3492 426
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2892 426
7038 Autres redevances et recettes60—
70388 Autres redevances et recettes diverses60—
708 Autres produits2 8761 549
7084 Mise à disposition de personnel facturée1 3231 260
70846 au GFP de rattachement1 3231 260
7087 Remboursement de frais1 553289
70878 par des tiers1 553289
73 Impôts et taxes106 371114 784
731 Fiscalité locale87 70084 757
7311 Contributions directes87 70084 757
73111 Impôts directs locaux87 70084 643
73118 Autres contributions directes—114
732 Fiscalité reversée21 86831 694
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 86831 694
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants21 86831 694
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 197-1 667
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 197-1 667
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-3 197-1 667
739211 Attribution de compensation-3 197-1 667
74 Dotations et participations58 87963 175
741 D.G.F.43 03743 505
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)43 03743 505
74111 Dotation forfaitaire des communes28 28129 423
74112 Dotation d'aménagement14 75614 082
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes14 75614 082
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA1 3401 294
747 Participations—2 503
7471 Etat—197
74718 Autres—197
7473 Départements—2 306
748 Compensations, attributions et autres participations9 68311 058
7483 Attributions de péréquation et de compensation9 68311 058
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 9131 800
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle7 7709 258
75 Autres produits de gestion courante18 93018 279
752 Revenus des immeubles18 92818 278
758 Produits divers de gestion courante21
7588 Autres produits divers de gestion courante21
75888 Autres21
77 Produits spécifiques—535
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—535
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—636
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—636