Villeneuve

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves9 287 0678 708 192
102 Dotations et fonds d'investissement3 665 2853 624 186
1021 Dotation769 695754 562
1022 Fonds d'investissement2 845 5902 819 624
10222 FCTVA1 624 0551 604 629
10226 Taxe d'aménagement672 062665 522
10227 Versement pour sous densité7 0307 030
10228 Autres fonds d'investissement542 443542 443
1025 Dons et legs en capital50 00050 000
10251 Dons et legs en capital50 00050 000
106 Réserves5 621 7825 084 006
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés5 621 7825 084 006
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)70 453409 587
110 Report à nouveau (solde créditeur)70 453409 587
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 866 0701 702 398
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 738 1721 574 500
1321 Etat et établissements nationaux249 101179 815
1322 Régions226 219188 219
1323 Départements670 102613 716
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier465 662465 662
13251 GFP de rattachement95 96095 960
13258 Autres groupements369 702369 702
1326 Autres établissements publics locaux3 7503 750
1328 Autres123 338123 338
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable127 898127 898
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police52 43052 430
1346 Fonds communaux et intercommunaux73 07573 075
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux73 07573 075
1348 Autres2 3932 393
16 Emprunts et dettes assimilées2 338 2552 276 671
164 Emprunts auprès des établissements financiers2 330 8322 271 523
1641 Emprunts en euros2 330 8322 271 523
165 Dépôts et cautionnements reçus7 3855 110
168 Autres emprunts et dettes assimilées3838
1681 Autres emprunts3838
19 Neutralisations et régularisations d'opérations85 15385 153
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations99 96999 969
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-14 816-14 816
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles231 208414 820
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme83 65283 652
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion15 268199 968
204 Subventions d'équipement versées97 15896 070
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics97 15896 070
20418 Organismes publics divers97 15896 070
204181 Biens mobiliers, matériel et études79 25079 250
204182 Bâtiments et installations17 90816 820
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires35 13035 130
2051 Concessions et droits similaires35 13035 130
21 Immobilisations corporelles12 117 00111 851 905
211 Terrains605 941605 941
2111 Terrains nus83 35083 350
2112 Terrains de voirie7 7707 770
2113 Terrains aménagés autres que voirie95 80795 807
2114 Terrains de gisement9 5339 533
2115 Terrains bâtis333 606333 606
2116 Cimetières26 92426 924
2118 Autres terrains48 95148 951
212 Agencements et aménagements de terrains883 785883 785
213 Constructions4 026 6893 862 680
2131 Bâtiments publics3 135 1552 971 146
2132 Bâtiments privés644 345644 345
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions21 41321 413
2138 Autres constructions225 776225 776
215 Installations, matériel et outillage techniques5 600 4595 530 754
2151 Réseaux de voirie2 834 7282 780 583
2152 Installations de voirie1 836 7101 836 710
2153 Réseaux divers462 923462 923
21538 Autres réseaux462 923462 923
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile72 17372 173
2157 Matériel et outillage technique268 758260 132
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques125 167118 233
216 Biens historiques et culturels9 3289 328
2162 Biens historiques et culturels mobiliers9 3289 328
21621 Biens sous-jacents9 3289 328
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition3 5163 516
2173 Constructions3 5163 516
218 Autres immobilisations corporelles987 283955 901
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers98 60778 530
2182 Matériel de transport5 9365 936
2183 Matériel informatique120 735113 194
2184 Matériel de bureau et mobilier278 625274 861
2188 Autres483 380483 380
23 Immobilisations en cours1 108 189797 755
231 Immobilisations corporelles en cours1 108 189797 755
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition252 626252 626
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 234 4231 234 423
249 Droits du remettant-981 797-981 797
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-981 797-981 797
26 Participations et créances rattachées à des participations524524
266 Autres formes de participation524524
27 Autres immobilisations financières1 1431 143
275 Dépôts et cautionnements versés1 1431 143
28 Amortissements des immobilisations-48 056-36 578
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-48 056-36 578
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-10 055-10 055
2804 Subventions d'équipement versées-37 485-26 007
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-37 485-26 007
280418 Organismes publics divers-37 485-26 007
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-30 665-22 549
2804182 Bâtiments et installations-6 820-3 458
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-516-516
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-61 729
401 Fournisseurs0-25 149
4011 Fournisseurs0-25 149
404 Fournisseurs d'immobilisations0-36 580
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-36 580
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-36 580
41 Redevables et comptes rattachés67 31864 523
411 Redevables52 50945 833
414 Locataires - Acquéreurs et locataires4 9829 927
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables9 8278 763
4161 Créances douteuses9 8278 763
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4432 Régions00
44321 Dépenses00
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers1962 591
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité00
4632 Intérêts à payer00
466 Excédents de versement-750
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs2712 591
4671 Autres comptes créditeurs0-160
46711 Autres comptes créditeurs0-160
4672 Autres comptes débiteurs2712 751
46721 Débiteurs divers - Amiable2712 751
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-25-3
471 Recettes à classer ou à régulariser-25-3
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-25-3
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-25-3
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-25-3
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-976-976
491 Dépréciation des comptes de redevables-976-976
4911 Dépréciation des comptes de redevables-976-976
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés141 95094 039
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor241 95094 039
519 Crédits de trésorerie-100 000—
5193 Lignes de crédit de trésorerie-100 000—
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt-100 000—
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks153 181201 840
606 Achats non stockés de matières et fournitures152 908201 840
6061 Fournitures non stockables67 51399 950
60611 Eau et assainissement3 0216 732
60612 Énergie – Électricité39 24941 802
60613 Chauffage urbain25 24351 416
6062 Fournitures non stockées50 95260 131
60622 Carburants5 7246 058
60623 Alimentation44 43852 544
60628 Autres fournitures non stockées7901 529
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement20 65323 771
60631 Fournitures d’entretien5 0138 941
60632 Fournitures de petit équipement11 71812 588
60633 Fournitures de voirie1 4111 782
60636 Vêtements de travail2 511460
6064 Fournitures administratives2 4834 565
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)1 4902 213
6067 Fournitures scolaires9 5669 872
6068 Autres matières et fournitures2511 338
607 Achats de marchandises273—
6071 Compteurs273—
61 Services extérieurs115 584131 181
611 Contrats de prestations de services—2 745
613 Locations21 99928 259
615 Entretien et réparations74 73080 869
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers19 84528 715
61521 Terrains8523 826
61522 Bâtiments7 62812 519
615221 Bâtiments publics7 62812 519
61523 Voies et réseaux11 36512 370
615231 Voiries11 36512 370
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers18 30812 193
61551 Matériel roulant16 72211 010
61558 Autres biens mobiliers1 5861 183
6156 Maintenance36 57739 961
616 Primes d'assurances16 80815 149
6161 Multirisques16 80815 149
617 Etudes et recherches342—
618 Divers1 7054 159
62 Autres services extérieurs58 205100 120
621 Personnel extérieur au service12 45646 934
6218 Autre personnel extérieur12 45646 934
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 1348 545
623 Publicité, publications, relations publiques7 92512 187
624 Transports de biens et transports collectifs—280
625 Déplacements et missions25595
626 Frais postaux et frais de télécommunications5 9978 410
627 Services bancaires et assimilés41331
628 Divers27 02523 638
6281 Concours divers (cotisations)759726
6283 Frais de nettoyage des locaux2 0902 100
6284 Redevances pour services rendus529494
6287 Remboursements de frais665391
62871 A la collectivité de rattachement—200
62876 A un GFP de rattachement320—
62878 A ddes tiers345191
6288 Autres22 98219 927
63 Impôts, taxes et versements assimilés11 58910 902
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)7 7167 147
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 8733 755
64 Charges de personnel520 004474 356
641 Rémunérations du personnel346 466323 981
6411 Personnel titulaire288 284261 861
6413 Personnel non titulaire67 19784 802
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-9 015-22 682
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance169 517145 712
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance169 517145 712
647 Autres charges sociales4 0214 663
6470 Autres charges sociales4 0214 663
65 Autres charges de gestion courante174 063141 658
653 Indemnités50 02353 976
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus50 02353 976
65311 Indemnités de fonction47 95851 705
65313 Cotisations de retraite2 0142 172
65317 Compensation pour perte de revenus5199
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat5199
655 Contributions obligatoires15 12929 632
6553 Service d'incendie5 3016 501
6556 Contributions à des fonds9 82823 131
65568 Autres contributions9 82823 131
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions108 62558 048
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics18 73210 645
65731 Etat750—
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier9 982645
657351 GFP de rattachement9 982645
65736 Etablissements et services rattachés8 00010 000
657363 à caractère administratif8 00010 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé89 89347 403
65748 Autres personnes de droit privé89 89347 403
658 Charges diverses de gestion courante2862
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires285—
65818 Autres285—
6588 Autres charges diverses de gestion courante12
65888 Autres12
66 Charges financières28 64729 042
661 Charges d'intérêts28 64729 042
6611 Intérêts des emprunts et dettes28 64729 042
66111 Intérêts réglés à l'échéance28 64729 042
67 Charges spécifiques15 133130 000
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées15 13334 205
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)15 13334 205
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)—95 795
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement—95 795
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions11 47811 233
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement11 47811 233
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses132 739128 123
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine36 07734 086
7031 Concessions et redevances funéraires4 6001 400
70311 Concession dans les cimetières (produit net)4 6001 400
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics31 41332 622
7035 Locations de droits de chasse et de pêche6464
706 Prestations de services96 66294 037
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement96 66294 037
73 Impôts et taxes892 170884 335
731 Fiscalité locale744 933738 733
7311 Contributions directes620 716613 146
73111 Impôts directs locaux620 116611 056
73118 Autres contributions directes6002 090
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement59 52664 115
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière59 52664 115
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement64 69161 472
73132 Taxe sur les pylônes électriques64 69161 472
732 Fiscalité reversée152 177152 635
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales152 177152 635
73211 Attribution de compensation81 39881 398
73212 Dotation de solidarité communautaire70 77971 237
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 940-7 033
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-431-2 608
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-431-358
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-431-358
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-431-358
73918 Autres reversements et restitutions sur fiscalité locale—-2 250
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité—-4 425
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds—-4 425
739222 Fonds de péréquation des ressources—-4 425
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—-4 425
7398 Reversements, restitutions et prélèvements divers-4 509—
74 Dotations et participations179 828202 648
741 D.G.F.150 146147 379
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)150 146147 379
74111 Dotation forfaitaire des communes100 987101 138
74112 Dotation d'aménagement49 15946 241
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes49 15946 241
742 Dotations aux élus locaux293293
744 FCTVA2 93223 487
747 Participations10 5099 312
7471 Etat10 5099 312
74718 Autres10 5099 312
748 Compensations, attributions et autres participations15 94822 177
7483 Attributions de péréquation et de compensation14 34017 903
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière7 0528 619
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—770
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle7 2888 514
7484 Dotation de recensement—2 901
7488 Autres attributions et participations1 6081 373
75 Autres produits de gestion courante92 11783 871
752 Revenus des immeubles77 68535 533
758 Produits divers de gestion courante14 43248 338
7588 Autres produits divers de gestion courante14 43248 338
75888 Autres14 43248 338
77 Produits spécifiques15 133130 000
775 Produits des cessions d'immobilisations15 133130 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)15 133130 000