Vroncourt-la-Côte

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves295 891295 701
102 Dotations et fonds d'investissement111 197111 007
1021 Dotation80 15380 153
1022 Fonds d'investissement27 99527 805
10222 FCTVA26 80026 610
10228 Autres fonds d'investissement1 1951 195
1025 Dons et legs en capital3 0493 049
10251 Dons et legs en capital3 0493 049
106 Réserves184 694184 694
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés184 694184 694
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)51 69233 213
110 Report à nouveau (solde créditeur)51 69233 213
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement46 49546 010
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables28 90028 900
1313 Départements4 7464 746
1318 Autres24 15424 154
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables20 68520 685
1321 Etat et établissements nationaux1 5201 520
1322 Régions1 2291 229
1323 Départements11 00311 003
1324 Communes6161
13248 Autres communes6161
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier673673
13251 GFP de rattachement673673
1328 Autres6 1996 199
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable12 06210 137
1346 Fonds communaux et intercommunaux11 5579 632
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux11 5579 632
1348 Autres505505
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-15 152-13 712
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-15 152-13 712
13913 Départements-3 450-2 976
13918 Autres-11 702-10 736
16 Emprunts et dettes assimilées12 69013 638
164 Emprunts auprès des établissements financiers12 69013 638
1641 Emprunts en euros12 69013 638
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-19 419-15 197
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-19 419-15 197
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles5524 222
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires5524 222
2051 Concessions et droits similaires5524 222
21 Immobilisations corporelles385 655376 303
211 Terrains35 59635 596
2111 Terrains nus3 3023 302
2112 Terrains de voirie9 8019 801
2115 Terrains bâtis6464
2116 Cimetières21 96721 967
2117 Bois et forêts462462
212 Agencements et aménagements de terrains695695
213 Constructions84 69384 693
2131 Bâtiments publics81 21381 213
2132 Bâtiments privés2 7942 794
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions686686
215 Installations, matériel et outillage techniques250 628241 277
2151 Réseaux de voirie85 13077 777
2152 Installations de voirie17 82317 823
2153 Réseaux divers141 523138 815
21531 Réseaux d'adduction d'eau98 09295 384
21538 Autres réseaux43 43143 431
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 7711 771
2157 Matériel et outillage technique1 2651 265
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 1163 826
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition357357
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition357357
218 Autres immobilisations corporelles13 68613 685
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers558558
2183 Matériel informatique1 8031 684
2184 Matériel de bureau et mobilier8 7458 863
2188 Autres2 5802 580
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition15 40715 407
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences15 40715 407
27 Autres immobilisations financières8989
271 Titres immobilisés (droits de propriété)8989
28 Amortissements des immobilisations-61 957-61 165
281 Amortissements des immobilisations corporelles-61 957-61 165
2815 Installations, matériel et outillage techniques-61 957-61 165
28153 Réseaux divers-59 961-57 339
281531 Réseaux d'adduction d'eau-59 961-57 339
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-1 996-3 826
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 1250
401 Fournisseurs-1 1250
4011 Fournisseurs-1 1250
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés2 0047 697
411 Redevables1 7646 872
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables240825
4161 Créances douteuses240825
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0—
46721 Débiteurs divers - Amiable0—
47 Comptes transitoires ou d'attente-210-155
471 Recettes à classer ou à régulariser-210-251
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser-210-251
472 Dépenses à classer ou à régulariser096
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable096
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses096
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-48-48
491 Dépréciation des comptes de redevables-48-48
4911 Dépréciation des comptes de redevables-48-48
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés43 58249 493
515 Compte au Trésor43 58249 493
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks4 3403 526
606 Achats non stockés de matières et fournitures4 3403 526
6061 Fournitures non stockables3 6942 321
60611 Eau et assainissement951—
60612 Énergie – Électricité2 7432 321
6062 Fournitures non stockées84159
60622 Carburants84159
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement239265
60632 Fournitures de petit équipement—151
60633 Fournitures de voirie239114
6064 Fournitures administratives323781
61 Services extérieurs6 6614 159
611 Contrats de prestations de services398951
613 Locations—60
615 Entretien et réparations4 3711 314
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers4 1391 062
61523 Voies et réseaux3 9481 062
615231 Voiries2 812269
615232 Réseaux1 136793
61524 Bois et forêts191—
6156 Maintenance232252
616 Primes d'assurances1 8921 752
6161 Multirisques1 8921 752
617 Etudes et recherches—82
62 Autres services extérieurs3 2302 800
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—196
623 Publicité, publications, relations publiques1 598492
626 Frais postaux et frais de télécommunications879759
628 Divers7531 353
6281 Concours divers (cotisations)4441 124
6282 Frais de gardiennage197120
6284 Redevances pour services rendus112109
63 Impôts, taxes et versements assimilés24397
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)9397
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)150—
64 Charges de personnel6 1056 227
641 Rémunérations du personnel4 3854 509
6411 Personnel titulaire4 3854 136
6413 Personnel non titulaire—373
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 7201 718
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 7201 718
65 Autres charges de gestion courante8 5947 635
653 Indemnités5 5205 506
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus5 5205 506
65311 Indemnités de fonction5 4805 506
65315 Formation40—
655 Contributions obligatoires1 7661 829
6553 Service d'incendie1 2261 157
6556 Contributions à des fonds540—
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)540—
6558 Autres contributions obligatoires—672
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions—300
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—300
65748 Autres personnes de droit privé—300
658 Charges diverses de gestion courante1 308—
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 308—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 308—
66 Charges financières263281
661 Charges d'intérêts263281
6611 Intérêts des emprunts et dettes263281
66111 Intérêts réglés à l'échéance263281
67 Charges spécifiques—962
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—962
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 9172 339
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 9172 339
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 62116 783
701 Ventes de produits finis-65311 534
7011 Ventes d'eau—11 257
7012 Taxes et redevances d'eau-653277
70124 Redevance pour pollution d'origine domestique-653277
701241 Redevance pour pollution d'origine domestique—653
701249 Reversement de la redevance pour pollution d'origine domestique-653-376
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers210—
7023 Menus produits forestiers210—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 0643 899
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7036 Droits de pâturage et de tourbage—211
7038 Autres redevances et recettes2 8233 449
70388 Autres redevances et recettes diverses2 8233 449
706 Prestations de services—1 350
7064 Taxes d'analyse et de désinfection—675
7068 Autres redevances et droits—675
70682 Location de compteurs—675
73 Impôts et taxes7 25410 004
731 Fiscalité locale8 26610 982
7311 Contributions directes8 2668 441
73111 Impôts directs locaux8 2668 441
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—948
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—948
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement—1 593
73134 Taxe sur les déchets stockés—1 593
732 Fiscalité reversée453465
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds453465
73222 Fonds de péréquation des ressources453465
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales453465
735 Fraction de TVA3131
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 496-1 474
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 496-1 474
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 496-1 474
739221 FNGIR-1 474-1 474
739222 Fonds de péréquation des ressources-22—
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-22—
74 Dotations et participations17 64018 034
741 D.G.F.5 8426 049
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)5 8426 049
74111 Dotation forfaitaire des communes3 5923 656
74112 Dotation d'aménagement2 2502 393
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 2502 064
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes—329
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA587348
747 Participations—143
7471 Etat—143
74718 Autres—143
748 Compensations, attributions et autres participations4 8975 184
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière692—
7483 Attributions de péréquation et de compensation4 2055 044
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière559563
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle5921 481
74837 Dotations de développement3 0543 000
748374 3 0543 000
7484 Dotation de recensement—140
77 Produits spécifiques1 4411 441
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat1 4411 441
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—239
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—239