Xonville

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves691 515668 429
102 Dotations et fonds d'investissement298 832296 917
1021 Dotation156 162156 162
1022 Fonds d'investissement142 670140 755
10222 FCTVA140 944139 084
10226 Taxe d'aménagement1 7261 671
106 Réserves392 683371 512
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés392 683371 512
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)67 77480 705
110 Report à nouveau (solde créditeur)67 77480 705
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement519 770378 713
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables427 598333 558
1321 Etat et établissements nationaux81 09718 065
1322 Régions24 6494 649
1323 Départements317 670306 662
1328 Autres4 1824 182
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable75 28328 266
1346 Fonds communaux et intercommunaux75 28328 266
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux75 28328 266
138 Autres subventions d'investissement non transférables16 88916 889
16 Emprunts et dettes assimilées97 51890
164 Emprunts auprès des établissements financiers97 4280
1641 Emprunts en euros97 4280
165 Dépôts et cautionnements reçus9090
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-47 447-47 219
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-6 336-6 336
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-41 111-40 883
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles9 79820 906
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion010 880
204 Subventions d'équipement versées9 7989 798
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics9 7989 798
20414 Communes9 7989 798
204141 Communes membres du GFP9 7989 798
2041412 Bâtiments et installations9 7989 798
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires0228
2051 Concessions et droits similaires0228
21 Immobilisations corporelles997 967997 967
211 Terrains47 34147 341
2111 Terrains nus1 2141 214
2115 Terrains bâtis37 64337 643
2118 Autres terrains8 4848 484
212 Agencements et aménagements de terrains27 05727 057
213 Constructions489 275489 275
2131 Bâtiments publics460 162460 162
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions29 11329 113
215 Installations, matériel et outillage techniques386 250386 250
2151 Réseaux de voirie280 872280 872
2152 Installations de voirie10 19010 190
2153 Réseaux divers87 38487 384
21538 Autres réseaux87 38487 384
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 1644 164
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 6403 640
216 Biens historiques et culturels4 2014 201
2162 Biens historiques et culturels mobiliers4 2014 201
21621 Biens sous-jacents4 2014 201
218 Autres immobilisations corporelles43 84343 843
2183 Matériel informatique2 2332 233
2184 Matériel de bureau et mobilier6 2496 249
2188 Autres35 36135 361
23 Immobilisations en cours283 86725 997
231 Immobilisations corporelles en cours283 86725 997
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition13 67113 671
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences28 09128 091
249 Droits du remettant-14 420-14 420
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-14 420-14 420
27 Autres immobilisations financières6565
272 Titres immobilisés (droits de créance)5858
275 Dépôts et cautionnements versés77
28 Amortissements des immobilisations-1 959-4 308
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-1 959-4 308
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion0-4 308
2804 Subventions d'équipement versées-1 959—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-1 959—
280414 Communes-1 959—
2804141 Communes membres du GFP-1 959—
28041412 Bâtiments et installations-1 959—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-12 387-1 449
401 Fournisseurs0-192
4011 Fournisseurs0-192
404 Fournisseurs d'immobilisations-12 387-1 257
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-12 387-1 257
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-12 387-1 257
41 Redevables et comptes rattachés233378
411 Redevables1314
414 Locataires - Acquéreurs et locataires220364
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés0—
421 Personnel - Rémunérations dues0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-4 022-2 037
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-4 022-2 037
4431 Etat00
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable00
4433 Départements00
44331 Dépenses00
44332 Recettes - Amiable—0
4434 Communes-4 022-2 037
44341 Dépenses-4 022-2 037
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers0105
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0105
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0105
46721 Débiteurs divers - Amiable00
46726 Débiteurs divers - Contentieux0105
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt—0
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés41 31137 663
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor41 31137 663
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks8 7068 541
606 Achats non stockés de matières et fournitures8 7068 541
6061 Fournitures non stockables6 7275 793
60611 Eau et assainissement941274
60612 Énergie – Électricité5 7865 519
6062 Fournitures non stockées227—
60624 Produits de traitement227—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement7271 878
60631 Fournitures d’entretien—469
60632 Fournitures de petit équipement7271 409
6064 Fournitures administratives142600
6068 Autres matières et fournitures883270
61 Services extérieurs5 8135 751
611 Contrats de prestations de services75456
615 Entretien et réparations4 0893 262
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers2 9722 952
61521 Terrains2 972—
61523 Voies et réseaux—2 952
615231 Voiries—2 952
6156 Maintenance1 117310
616 Primes d'assurances1 5551 522
6161 Multirisques1 2241 216
6162 Assurance obligatoire dommage-construction331306
618 Divers94511
62 Autres services extérieurs15 71418 056
621 Personnel extérieur au service2 6334 185
6218 Autre personnel extérieur2 6334 185
623 Publicité, publications, relations publiques1 4112 891
625 Déplacements et missions—50
626 Frais postaux et frais de télécommunications849749
627 Services bancaires et assimilés1521
628 Divers10 66910 180
6281 Concours divers (cotisations)2 8842 818
6283 Frais de nettoyage des locaux1 3992 059
6284 Redevances pour services rendus405526
6287 Remboursements de frais5 9814 777
62878 A ddes tiers5 9814 777
63 Impôts, taxes et versements assimilés618451
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3—
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)615451
64 Charges de personnel329125
641 Rémunérations du personnel244—
6413 Personnel non titulaire244—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance85125
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance85125
65 Autres charges de gestion courante29 29529 285
651 Charges d’intervention pour compte propre1 3201 020
6513 Bourses, prix et secours1 3201 020
65131 Bourses1 3201 020
653 Indemnités23 28723 467
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28723 467
65311 Indemnités de fonction22 34922 349
65313 Cotisations de retraite938938
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale—180
655 Contributions obligatoires4 0214 010
6553 Service d'incendie2 1952 160
6556 Contributions à des fonds1 8261 850
65568 Autres contributions1 8261 850
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions585450
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé585450
65748 Autres personnes de droit privé585450
658 Charges diverses de gestion courante82338
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires8258
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage8258
6584 Amendes fiscales et pénales—199
6588 Autres charges diverses de gestion courante—81
65888 Autres—81
66 Charges financières2 649114
661 Charges d'intérêts2 649114
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 649114
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 649114
67 Charges spécifiques—5 088
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—3 362
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—3 362
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)—1 726
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement—1 726
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 835—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 835—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 740253
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 195239
7031 Concessions et redevances funéraires600—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)600—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics411—
7035 Locations de droits de chasse et de pêche184—
7038 Autres redevances et recettes—239
70388 Autres redevances et recettes diverses—239
708 Autres produits54514
7084 Mise à disposition de personnel facturée29—
70848 aux autres organismes29—
7087 Remboursement de frais51614
70878 par des tiers51614
73 Impôts et taxes20 11622 786
731 Fiscalité locale22 10221 657
7311 Contributions directes22 10221 657
73111 Impôts directs locaux22 10221 657
732 Fiscalité reversée10 08113 350
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 4603 854
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales1 4603 854
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds8 6219 496
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants8 6219 496
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-12 067-12 221
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-12 067-12 221
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-12 067-12 221
739211 Attribution de compensation-12 067-12 221
74 Dotations et participations34 47234 830
741 D.G.F.13 65013 346
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)13 65013 346
74111 Dotation forfaitaire des communes6 9337 126
74112 Dotation d'aménagement6 7176 220
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes6 7176 220
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA444107
747 Participations—162
7471 Etat—162
74718 Autres—162
748 Compensations, attributions et autres participations14 02614 867
7483 Attributions de péréquation et de compensation13 83014 867
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière523510
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle9 65211 014
74837 Dotations de développement3 6553 343
748374 3 6553 343
7484 Dotation de recensement196—
75 Autres produits de gestion courante11 0422 510
752 Revenus des immeubles11 0422 309
758 Produits divers de gestion courante—201
7588 Autres produits divers de gestion courante—201
75888 Autres—201
76 Produits financiers22
761 Produits de participations22
77 Produits spécifiques—15 272
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—10 183
775 Produits des cessions d'immobilisations—5 089
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—5 089